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 Sujet :

Contester les PV, failles juridiques, etc.

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n°15182726
Lucsaint   profil
Profil : Routard confirmé
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Posté le 11-11-2009 à 18:12:11  answer
 
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Je vois que vous perdez beaucoup de temps à poser des questions, et attendre des réponses pas toujours précises quelquefois fausses.  
Je lis tout et n'importe quoi sur ce sujet, et les bonnes réponses sont souvent noyées dans la diarrhée verbale des autres...  
 
En ce qui concerne la contestation des PV si vous ne voulez pas perdre de temps lisez 2 bouquins :
 
-Manuel de résistance contre l'impôt policier (Max Milo). Ecrit par Philippe Vénère un ex-commissaire de police et juriste.  
Là dedans vous aurez tout sur les contredanses, mises en fourrière, etc. Les chiffres, les modes et "tuto" de contestation, les lettres-types...
Assez facile à lire, un peu chiant parfois (très langage administratif) mais à garder sous la main.  
 
-Le droit des automobilistes (Editions du Puits fleuri). Ecrit par Rémy Josseaume, le juriste de 40 Millions d'automobilistes.  
Un pavé juridique, la plupart des failles du système sont répertoriées, notamment celles des radars automatiques.  
Attention, pas facile à lire car trop souvent écrit en sabir de juriste, dommage.  
 
TOUT EST DANS CES 2 BOUQUINS !  
 
Vous savez tous un truc : le système répressif est en train de s'emballer.  
Mais sachez un autre truc : vous pouvez le faire exploser en vol dès demain matin :)  
Explication : en acceptant de payer une amende injuste, même une petite somme, vous nourrissez et renforcez le système. Or, la machine admnistrative est très facile à stopper ; il suffit qu'un maximum de monde se mette à contester ses PV. L'afflux de contestation va faire sortir l'administration de ses gonds (c'est déjà ce qui est en train de se passer, notamment au Centre de Rennes) ce qui va la rendre de plus en plus "attaquable" par les juristes, tout en ralentissant le traitement des amendes, engorgeant les bureaux de police, les tribunaux, etc. et provoquer à terme un arrêt de la mécanique répressive outrancière.  
 
Le message des ces deux bouquins est implicite, mais clair : contestez toutes vos amendes dès qu'elles vous semblent abusives !    
 
 
 


---------------
http://radars-mensonge.blogspot.com
n°15182753
melig   profil
5 étoiles
Profil : Pilote semi-pro
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Posté le 11-11-2009 à 18:43:41  answer
 

Le 11-11-2009 à 18:12:11, Lucsaint a écrit :

Vous savez tous un truc : le système répressif est en train de s'emballer.  
Mais sachez un autre truc : vous pouvez le faire exploser en vol dès demain matin :)  


 
fuck le système  [:melig:3]  
 
 

Le 11-11-2009 à 18:12:11, Lucsaint a écrit :

Explication : en acceptant de payer une amende injuste, même une petite somme, vous nourrissez et renforcez le système. Or, la machine admnistrative est très facile à stopper ; il suffit qu'un maximum de monde se mette à contester ses PV. L'afflux de contestation va faire sortir l'administration de ses gonds (c'est déjà ce qui est en train de se passer, notamment au Centre de Rennes) ce qui va la rendre de plus en plus "attaquable" par les juristes, tout en ralentissant le traitement des amendes, engorgeant les bureaux de police, les tribunaux, etc. et provoquer à terme un arrêt de la mécanique répressive outrancière.  
 


 
vision un peu naïve des choses tout de même  [:cdgtosea:7]

n°15182759
22   profil
Profil : Pilote addict
Posté le 11-11-2009 à 18:47:14  answer
 

Ouais contester sans raison et payer plein pot :lol:
Et sinon, assumer quand on se fait choper c'est plus mature non ?


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Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
mood
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Posté le 11-11-2009 à 18:47:14  profilanswer
 

n°15182763
Lucsaint   profil
Profil : Routard confirmé
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Posté le 11-11-2009 à 18:52:46  answer
 

Le 11-11-2009 à 18:43:41, melig a écrit :

vision un peu naïve des choses tout de même  [:cdgtosea:7]


 
Les gens qui ont écrit ces 2 bouquins sont tout sauf naïfs.  
Le système galope vers l'automatisation pour être rentable. Or, toute intervention humaine humaine obère sa rentabilité. Les contestations multiplient les interventions humaines.  
 
mais je peux te dire ce que j'en pense : amha il ne se passera jamais rien. Les Français vont continuer de payer :)
 
 


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n°15182765
Lucsaint   profil
Profil : Routard confirmé
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Posté le 11-11-2009 à 18:54:58  answer
 

Le 11-11-2009 à 18:47:14, 22 a écrit :

Ouais contester sans raison et payer plein pot :lol:
Et sinon, assumer quand on se fait choper c'est plus mature non ?


 
ce qui serais mature de ton côté c'est d'apprendre à lire. il n'est jamais fait mention de contester sans raison.  


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n°15182779
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 11-11-2009 à 19:13:29  answer
 

Tu dis "contestez si vous pensez que le pv est abusif". Or la majorité des français qui se prennent une prune pensent qu'elle est abusive. Entre trouver que son pv est abusif et contester sur des bases précises et ayant une chance d'aboutir, il y a une marge :lol:  
Oui oui, allez y, contestez, vous reviendrez nous voir quand la juridiction compétente vous en aura mis plein la gueule :jap:  
Article 537 du CPP: les pvs font foi jusqu'à preuve du contraire... :ange:

mood
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Posté le 11-11-2009 à 19:13:29  profilanswer
 

n°15182790
kat01   profil
Profil : Pilote confirmé
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Posté le 11-11-2009 à 19:34:01  answer
 

En ce moment sur 100% mag ils en parlent!
 
Pour constater un pv il faut en cas d'abus de verbalisation par agent : ecrire un rar  et faire une demande pour passer devant tribunal de police et le pv peut etre annulé en cas de verbalisation non justifier!!
 
Sinon on peut aussi contester un pv en cas d'abus on peu contester et le dossier met pret d'un an a etre traité!!
 
Apres je n'ai jamais eu a faire ca, mais a savoir si ce qu'ils ont dit fonctionne je ne sais pas non plus :bah:

Message cité 4 fois
Message édité par kat01 le 11-11-2009 à 19:35:14

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www.kat01540.skyblog.com
www.kat01542.skyblog.com  ( meeting 2009)
Corsa C de 2001 en vente
n°15182793
melig   profil
5 étoiles
Profil : Pilote semi-pro
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Posté le 11-11-2009 à 19:36:03  answer
 

Le 11-11-2009 à 19:34:01, kat01 a écrit :

En ce moment sur 100% mag ils en parlent!
 
Pour constater un pv il faut en cas d'abus de verbalisation par agent : ecrire un rar  et faire une demande pour passer devant tribunal de police et le pv peut etre annulé en cas de verbalisation non justifier!!
 
Sinon on peut aussi contester un pv en cas d'abus on peu contester et le dossier met pret d'un an a etre traité!!
 
Apres je n'ai jamais eu a faire ca, mais a savoir si ce qu'ils ont dit fonctionne je ne sais pas non plus :bah:


 
merci pour ces infos catin  :jap:

n°15182796
nocbr   profil
Profil : Pilote semi-pro
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Posté le 11-11-2009 à 19:37:55  answer
 

Le 11-11-2009 à 19:34:01, kat01 a écrit :

En ce moment sur 100% mag ils en parlent!
 
Pour constater un pv il faut en cas d'abus de verbalisation par agent : ecrire un rar  et faire une demande pour passer devant tribunal de police et le pv peut etre annulé en cas de verbalisation non justifier!!
 
Sinon on peut aussi contester un pv en cas d'abus on peu contester et le dossier met pret d'un an a etre traité!!
 
Apres je n'ai jamais eu a faire ca, mais a savoir si ce qu'ils ont dit fonctionne je ne sais pas non plus :bah:


 
 
Dans autoplus ? ou TF1 ?  :lol:


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Le plaisir n'est pas dans la ligne droite.....
Ca c'est du pilote. http://www.koreus.com/video/ken-bl [...] ement.html
n°15182800
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 11-11-2009 à 19:56:29  answer
 

Le 11-11-2009 à 19:34:01, kat01 a écrit :

En ce moment sur 100% mag ils en parlent!
 
Pour constater un pv il faut en cas d'abus de verbalisation par agent : ecrire un rar  et faire une demande pour passer devant tribunal de police et le pv peut etre annulé en cas de verbalisation non justifier!!
 
Sinon on peut aussi contester un pv en cas d'abus on peu contester et le dossier met pret d'un an a etre traité!!
 
Apres je n'ai jamais eu a faire ca, mais a savoir si ce qu'ils ont dit fonctionne je ne sais pas non plus :bah:


 
Qu'est ce que tu appelles "verbalisation non justifiée"? :ange:  

n°15182817
22   profil
Profil : Pilote addict
Posté le 11-11-2009 à 21:14:49  answer
 

Le 11-11-2009 à 18:54:58, Lucsaint a écrit :


 
ce qui serais mature de ton côté c'est d'apprendre à lire. il n'est jamais fait mention de contester sans raison.  


Je te remercie de t'inquiéter de mon niveau de lecture.
Quand je lis "il suffit qu'un maximum de monde se mette à contester ses PV. L'afflux de contestation va faire sortir l'administration de ses gonds (c'est déjà ce qui est en train de se passer, notamment au Centre de Rennes) ce qui va la rendre de plus en plus "attaquable" par les juristes, tout en ralentissant le traitement des amendes, engorgeant les bureaux de police, les tribunaux, etc. et provoquer à terme un arrêt de la mécanique répressive outrancière. " je ne vois pas le discours d'une personne qui veut juste ne pas payer une amende pour une infraction qu'elle n'a pas commise, mais quelqu'un qui ne cherche qu'une chose : emmerder le monde.
Les vrais PV non justifiés ne suffiraient pas à bloquer le moindre bureau des contraventions :roll:


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Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
n°15182828
alanan07   profil
Profil : Pilote assidu
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Posté le 11-11-2009 à 21:55:45  answer
 

Le 11-11-2009 à 19:34:01, kat01 a écrit :

En ce moment sur 100% mag ils en parlent!
 
Pour constater un pv il faut en cas d'abus de verbalisation par agent : ecrire un rar  et faire une demande pour passer devant tribunal de police et le pv peut etre annulé en cas de verbalisation non justifier!!
 
Sinon on peut aussi contester un pv en cas d'abus on peu contester et le dossier met pret d'un an a etre traité!!
 
Apres je n'ai jamais eu a faire ca, mais a savoir si ce qu'ils ont dit fonctionne je ne sais pas non plus :bah:


« Contester un PV en cas d'abus », « abus de verbalisation »... Mais qu'est-ce que c'est que ces discussions de bistrot ? On parle de quoi ici ?  
Soit on traite de cas précis et on les évoque dans ce forum où certains qui ont des connaissances en droit par exemple y répondent précisément, soit on va lire les sujets officiels déjà traités : Sanctions pour les infractions au Code de la route et Contester un PV et/ou "Je risque quoi" et on y trouve des éléments d'ordre général mais assez complets permettant de savoir comment agir si on souhaite contester. En tout cas, c'est bien plus utile que de vouloir ici raconter des bribes de trucs entendus à la télé et où il manque 95% de ce qu'il faut savoir pour se défendre intelligemment.
 


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La sécu sans Razor,
Ça n'a aucun rapport.
n°15182962
Ge621   profil
Profil : Membre
Posté le 12-11-2009 à 06:33:03  answer
 

"Manuel de résistance contre l'impôt policier"... Plus racoleur tu meurs ! :D

n°15182992
Lucsaint   profil
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 12-11-2009 à 10:18:48  answer
 

Le 11-11-2009 à 21:14:49, 22 a écrit :


je ne vois pas le discours d'une personne qui veut juste ne pas payer une amende pour une infraction qu'elle n'a pas commise, mais quelqu'un qui ne cherche qu'une chose : emmerder le monde.


 
ce qui serait un juste retour des choses ! :)
 
 


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http://radars-mensonge.blogspot.com
n°15183023
chkevkev   profil
Green flag! Green Green Green!
Profil : Routard confirmé
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Posté le 12-11-2009 à 11:57:49  answer
 

Sinon pour bien emmerder le monde : respecter le CR, plus de PV, les automobilistes ne sont plus "plumés", l'Etat ne touche plus d'argent, moins d'accident, baisse des prix d'assurance, les Fdo s'enuieraient ...
 
Bref, de quoi emmerder vraiment tout le monde !!! :D


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Le second est le premier des perdants
http://www.nascar-world.com  ==>> LE site NASCAR francophone
http://www.forum.nascar-world.com ==>> La communauté Redneck !!
http://www.zeshow.nascar-world.com ==>> L'émission de web radio 100% NASCAR !
n°15183044
nocbr   profil
Profil : Pilote semi-pro
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Posté le 12-11-2009 à 13:20:23  answer
 

Le 12-11-2009 à 11:57:49, chkevkev a écrit :

Sinon pour bien emmerder le monde : respecter le CR, plus de PV, les automobilistes ne sont plus "plumés", l'Etat ne touche plus d'argent, moins d'accident, baisse des prix d'assurance, les Fdo s'enuieraient ...
 
Bref, de quoi emmerder vraiment tout le monde !!! :D


 
 
Solution nettement plus intelligente il est vrai !


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Le plaisir n'est pas dans la ligne droite.....
Ca c'est du pilote. http://www.koreus.com/video/ken-bl [...] ement.html
n°15183160
daniel762   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 12-11-2009 à 21:17:54  answer
 

Le 12-11-2009 à 13:20:23, nocbr a écrit :


 
 
Solution nettement plus intelligente il est vrai !


 
 
Sauf que les contraintes vont en augmentant. En particulier on note de nombreux endroits où la vitesse-limite diminue...
 
Franchement certaines limitations deviennent ridicules : 70 km/h sur l'A6 déserte à la sortie de Paris par exemple, ou 90 sur l'A1 un dimanche matin...


Message édité par daniel762 le 12-11-2009 à 21:20:49

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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
n°15183187
22   profil
Profil : Pilote addict
Posté le 12-11-2009 à 22:38:14  answer
 

Le 12-11-2009 à 11:57:49, chkevkev a écrit :

Sinon pour bien emmerder le monde : respecter le CR, plus de PV, les automobilistes ne sont plus "plumés", l'Etat ne touche plus d'argent, moins d'accident, baisse des prix d'assurance, les Fdo s'enuieraient ...
 
Bref, de quoi emmerder vraiment tout le monde !!! :D


T'es fou, c'est pas rebelle de respecter le code de la route  [:alh:3]


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Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
n°15183215
ririck   profil
Profil : Routard confirmé
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Posté le 12-11-2009 à 23:19:23  answer
 

Mais si tout le monde respecte, il va bien falloir verbaliser abusivement. L'argent des PV est déjà provisionné alors il faut bien qu'il rentre.
 
Donc il faut continuer à rouler comme des porc et se faire verbaliser à juste titre. ça permet de concilier justice et budget de nos communes.

n°15183246
nocbr   profil
Profil : Pilote semi-pro
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Posté le 13-11-2009 à 07:58:40  answer
 

Le 12-11-2009 à 23:19:23, ririck a écrit :

Mais si tout le monde respecte, il va bien falloir verbaliser abusivement. L'argent des PV est déjà provisionné alors il faut bien qu'il rentre.
 
Donc il faut continuer à rouler comme des porc et se faire verbaliser à juste titre. ça permet de concilier justice et budget de nos communes.


 
Si t'as de l'argent a foutre en l'ait te gène pas, ça pourra éviter que mes impôts augmentent  :lol:


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Le plaisir n'est pas dans la ligne droite.....
Ca c'est du pilote. http://www.koreus.com/video/ken-bl [...] ement.html
n°15183266
momoh-93   profil
Membre 406
Profil : Routard confirmé
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Posté le 13-11-2009 à 09:58:05  answer
 

Le 12-11-2009 à 11:57:49, chkevkev a écrit :

Sinon pour bien emmerder le monde : respecter le CR, plus de PV, les automobilistes ne sont plus "plumés", l'Etat ne touche plus d'argent, moins d'accident, baisse des prix d'assurance, les Fdo s'enuieraient ...
 
Bref, de quoi emmerder vraiment tout le monde !!! :D


 
en même temps en partant sur cette logique la on est pas sorti de la berge ( comme qui dirait poséidont , roi des perses :lol: ) Blague a part .
 
Plus sérieusement , respecter le CDR a la lettre n'est pas envisageable , car c'est dans les mœurs du français de rouler vite , ne pas laisser la priorité , que tout le monde conduit mal sauf lui , . . .  enfin bref , je pense qu'il faut rabacher et rabacher lors de la conduite a l'auto-école tout les points importants ou non du CDR .
 
A titre d'exemple personnellement lorsque je conduisait avec mon moniteur , arrivé a un passage a niveau , il ne m'a jamais dit de m'arrêter avant la barrière pour ne pas gêner la circulation . Autre exemple , un ami a moi a passer son permis alors qu'il conduit comme une Brel  0 priorités , fu-ck ceder le passage, les sens giratoire c'est une piste de karting pour lui  !!  
 
Ouuiiii heuuuu tousssSaaaAa heuuuu ouiiii tousssaAaa ( j'ai retiré une partie :lol: signé coluche ) mais c'est en conduisant qu'on apprend et patati et patata.
Certe il y a une part de vérité mais qui reste minime .  
 
J'ai déjà vu pas mal de personnes qui avaient la priorité a droite pour eu , mais qui s'arretaient et laissaient passer tout le monde , donc quelqu'un qui respecte le CDR va laisser passer cette personne , mais comme l'autre c***** conduit comme un goret bin elle passera mais ne saura jamais pourquoi on l'a laissé passer .
 
Pour revenir au sujet , je pense plutôt que ce sont deux bouquin a titre commercial , il y en a un paquet comme sa qui parlent du même sujet . Mais dans le fond , il ne faut pas oublier une chose , un renard est rusé et reste très discret , un loup utilise la manière féroce . Mais au final qui triomphe ? . . .  ( signé : Cave a momo  [:benny95:2]  )
 
 


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406 2.0 hdi 110cv
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| http://www.forum-auto.com/marques/ [...] t20819.htm                              |
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n°15183444
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 13-11-2009 à 23:46:48  answer
 

Le 12-11-2009 à 23:19:23, ririck a écrit :

Mais si tout le monde respecte, il va bien falloir verbaliser abusivement. L'argent des PV est déjà provisionné alors il faut bien qu'il rentre.
 
Donc il faut continuer à rouler comme des porc et se faire verbaliser à juste titre. ça permet de concilier justice et budget de nos communes.


 
Ben non, les montants des amendes vont à l'Etat, pas aux communes.

n°15183452
valouche19​d   profil
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 14-11-2009 à 01:10:09  answer
 

Le 13-11-2009 à 23:46:48, Tisuisse a écrit :


 
Ben non, les montants des amendes vont à l'Etat, pas aux communes.


C'est à moitié faux :D .
Les amendes vont au budget de l'état, qui rétrocède réaffecte en prenant sa marge.
Mais enfin quelqu'un qui le dit ! :D

mood
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