Ca ne devrait pas exister, l'une des deux suffit et si on met les deux, il faut que ça soit cohérent.
Les textes qui vont bien : (IISR, 4ème et 7ème partie) :
Citation :
Article 55-3. Arrêt et stationnement interdits ou réglementés
A. - Généralités.
1. La signalisation de position de cette réglementation se fait soit à l'aide d'un panneau B6d
éventuellement complété par un panonceau, soit à l'aide d'un marquage.
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(Pour info, l'article concernant le stationnement interdit ou réglementé est rédigé exactement dans les mêmes termes.)
Citation :
B. - Interdiction du stationnement et de l'arrêt
Cette interdiction peut être confirmée ou indiquée par le marquage, sur la face supérieure de la bordure
du trottoir ou en rive de chaussée d'une ligne jaune de
largeur 2u :
− discontinue de type T'2 pour l'interdiction de stationner,
− continue pour l'interdiction d'arrêt.
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A la lecture de ces textes, on peut donc bien avoir soit un panneau seul, soit le marquage seul, soit un marquage qui confirme le panneau (les deux donc, mais cohérents). Le cas ou le marquage est contradictoire avec le panneau n'est pas prévu (heureusement). J'ai tendance à penser que quand des indications sont contradictoires, la moins contraignante pour l'usager s'applique... Mais cela n'engage que moi, il faudrait demander l'analyse d'un juriste.
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