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permis probatoire + thc

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n°15178033
Tifish91L   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 27-10-2009 à 17:29:05  answer
 
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Bonjour,
 
Alors voilà je vous explique. Il y 3 semaines, lors d'une opération coup de poing (recherche de drogues) dans ma région je me suis fais contrôlé. Le problème, c'est que j'avais pris le volant en ayant fumer un joint, et que j'avais un tout petit peu de cannabis sur moi. Résultat test salivaire se révélant positif au THC, ils m'ont embarqué à la gendarmerie pour faire une prise de sang. Suite à ça, ils m'ont retiré mon permis pendant 72h puis 3 jours aprés pendant 6 mois.
 
J'ai obtenu mon permis le 15/07/08 et n'ayant jamais eu d'infraction, je me retrouve donc avec 9 points sur mon permis avant de me faire arrêté si j'ai bien compris.  
 
La question la voilà, je voudrais savoir ce que je risque en particulier pour mon permis, à savoir si au bout des 6 mois je suis sur de le récupérer. Les gendarmes n'étant pas clair dutout, je voudrais savoir en générale combien de temps une personne doit attendre avant d'être au courant de la date d'un jugement. Pour information, j'ai déjà reçu une lettre en recommandée m'informant que je dois passer une visite médicale 2 mois avant de récupérer mon permis. Et aussi au vu que l'infraction "coûte" 6 points, je voudrais savoir si je risque une annulation de permis.
 
Je vous remerci d'avance
Cordialement


---------------
yaris 1.0 wanadoo 5p vvti 68ch
n°15178059
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 27-10-2009 à 18:26:27  answer
 

Le 27-10-2009 à 17:29:05, Tifish91L a écrit :

Bonjour,
 
Alors voilà je vous explique. Il y 3 semaines, lors d'une opération coup de poing (recherche de drogues) dans ma région je me suis fais contrôlé. Le problème, c'est que j'avais pris le volant en ayant fumé un joint et que j'avais un tout petit peu de cannabis sur moi. Résultat : test salivaire se révélant positif au THC, ils m'ont embarqué à la gendarmerie pour faire une prise de sang. Suite à ça, ils m'ont retiré mon permis pendant 72 h, puis 3 jours aprés, pendant 6 mois.
 
J'ai obtenu mon permis le 15/07/08 et n'ayant jamais eu d'infraction, je me retrouve donc avec 9 points sur mon permis avant de me faire arrêter si j'ai bien compris.  
 
La question la voilà : je voudrais savoir ce que je risque en particulier pour mon permis, à savoir si au bout des 6 mois je suis sûr de le récupérer. Les gendarmes n'étant pas clair du tout, je voudrais savoir en général, combien de temps une personne doit attendre avant d'être au courant de la date d'un jugement. Pour information, j'ai déjà reçu une lettre en recommandée m'informant que je dois passer une visite médicale 2 mois avant de récupérer mon permis. Et aussi au vu que l'infraction "coûte" 6 points, je voudrais savoir si je risque une annulation de permis.
 
Je vous remerci d'avance
Cordialement


 
Bonjour,
 
Plusieurs infos dans votre message :
- permis passé le 15.07.08, donc, sans retrait de point jusqu'au 15.07.09: nouveau capital point => 8 si permis en formule normale et 9 si permis passé en AAC,
- étonnant que vous ayez si vite oublié que la conduite sous substance interdite est un délit et passible, comme tel, du tribunal correctionnel,
- les FDO vous ont retenu votre permis, le préfet, dans les 72 h, a pris à votre encontre, un arrêté de suspension adinistrative du permis et il vous en a collé pour le maximum à sa disposition, soit les 6 mois. Vous passerez donc au tribunal et le juge décidera de la suspension, judiciaire celle là, avec un maximum de 3 ans, suspension non aménageable pour besoins professionnels (pas de permis blanc). L'amende pourra grimper jusqu'à 4.500 €
Effectivement, en lieu et place de la suspension, le permis peut être annulé pour une durée maximale de 3 ans.
Rassurez-vous quand même, les maxi ci-dessus (amende et suspension ou annulation) sont rarement appliqués.
Lorsque vous aurez la durée de votre suspension judiciaire, la suspension administrative sera incluse, elles ne s'ajoutent pas.
Une fois le jugement définitif prononcé, les 6 points sauteront et vous allez devoir faire un stage après réception de la LR 48N. Donc, si le tribunal n'annule pas votre permis, il vous restera 2 points (3 si AAC) après les retraits des 6 points et vous aurez sauvé votre précieux césame.
Quand à la durée qui va s'écouler entre votre interception et le passage au tribunal, cela dépend de l'encombrement des tribunaux.

n°15178148
Tifish91L   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 28-10-2009 à 08:49:57  answer
 

Bonjour,  
 
Merci pour les précision.  
J'ai fais la formation AAC. Croyez moi je ne suis pas prêt dutout de recommencer à fumer, car je me rend enfin compte (sans doute trop tard) que cela présente un réel danger. De plus je tiens beaucoup trop à mon permis pour le perdre définitivement. Ca m'aura servi de leçon.
 
J'attend donc mon passage au tribunal, en espérant récupéré mon permis le plus vite possible aprés les 6 mois de suspension.
 
Cordialement


---------------
yaris 1.0 wanadoo 5p vvti 68ch
n°15178184
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 28-10-2009 à 11:36:04  answer
 

Le 28-10-2009 à 08:49:57, Tifish91L a écrit :

Bonjour,  
 
Merci pour les précision.  
.........
J'attend donc mon passage au tribunal, en espérant récupérer mon permis le plus vite possible aprés les 6 mois de suspension.
 
Cordialement


 
Impossible à dire car, pour l'instant vous êtes sous le coup d'une suspension administrative, pas d'une susension judiciaire. La durée de la suspension décidée par le juge inclura la durée de la suspension administrative car ces 2 suspensions ne s'ajoutent pas.


Message édité par Tisuisse le 28-10-2009 à 19:05:43
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