Bonjour a tous voila j'impose un cas de droit:
 
Un Personne âgé d'une vingtaine d'année ayant consommer de l'alcool crée un accident seul en voiture les policier lui fond passer l'alcootest et il est au dessus de la moyenne il l'embarque imaginons , puis il y a outrage a agent et taper sur un agent plus découverte de stupéfiant sur le detennu(mes ne l'ayant pas consommer) .
 
Que peu-t'il encouré de plus grave et de moins grave sachant que le policier porte plainte en plus
 
Voila merci a tous j'espère que vous répondrai tous texte ou loi donner sera bénéfique
merci

 
cette personn agêe d'une vingtaine d'année, c'est toi?  

 
 
 
Des mots simples, des verbes conjugués correctement , c'est la base de l'écriture ...
 
Pas la peine de la jouer " érudit " en commençant par vouloir " imposer un cas de droit " , qui ne veut rien dire .....
 
...

Merci sympa la réponse  
Je veu juste de l'aide pas des critiques je sais que j'écris mal pourtant j'essaye de bien faire

Non ce n'est pas moi cette personne

 
Si vous avez essayé de " bien faire ", alors OK ...    
 
..
 

Merci Merci  
 
J'ai encore besoin de savoir ce que cette personne va avoir
 
Répondé svp

Bonjour,
 
La "personne en question qui n'est pas toi" n'a peut-être pas fumé un joint ce jour là ou consommé une autre drogue mais si, dans les jours qui précèdent, voire les semaines, elle était consommatrice habituelle, l'analyse de sang va détecté un taux anormal de THC, donc c'est conduite sous emprise de substances interdites, en sus de l'alcool. Si par contre, aucune trace de THC n'est détectée, le fait que les FDO ont trouvé dans sa voiture, des substances interdites : canabis, héroïne, cocaïne ou autre, les FDO vont lui coller le délit de trafiquant et, là, c'est encore + grave.
 
De toute façon, à mon avis, il y aura :
- conduite sous emprise de l'alcool,
- rebellion aux agents de l'autorité,
- conduite sous emprise de stup. ou trafic de stup.
Là, la "personne en question qui n'est pas toi" risque gros, très gros, et je lui laisse le soin d'aller voir son avocat, lequel lui annoncera les bonnes nouvelles.

Donc il vaut mieux être consommateur de vendeur pour la loi ?
 
La prison ,retrait de permis (non rattrapable),amende  
 
Petite question comment payer par exemple une amende de 10000€ sans travail ni moyen de locomotion et avec un casier judiciaire presque impossible de trouver un travail(précédemment déjà des petits problème avec la justice)

Heu merci pour ta réponse j'ai oublié

 
 
La réponse n'est pas évidente vu comme cela ...
 
..

 
au delà des textes légaux, l'estimation des amendes est évaluée souverainement par les juges, qui adaptent celle-ci in concreto, à la situation financière des prévenus.  

Qu'est ce qu'il risque ? TRES gros

 
Conduite sous l'empire d'un état alcoolique, rebellion, outrage à agent, coups et blessures sur personne dépositaire de l'autorité publique, éventuellement conduite sous l'empire de substances illicites, ca peut aller chercher loin ca peut même conduire probablement à de la prison ferme.  
Annulation du permis de conduire probable aussi, et forte amende...  

Euh, perso je dirais plus de permis !!!! La le juge sera pas ami!!!

Quand même pas de la prison a perpétuité !
il n'a tuer personne ni choses du genre
 
Il donne pas du travail d'intérer général Pour payer les amendes ?

 
Sinon la lapidation sur la place de la concorde, au minimum, ou alors une nuit avec Roselyne Bachelot, mais moi je préfèrerais la lapidation  

>< serieux !

 
Prison ferme, avec ou non mandat de dépôt à l'audience suivant qu'il y a de la place ou pas en taule...
 
Je ne vais pas jouer les moralisateurs, mais je me retiens très fort pour ne pas écrire ce que je pense de ce genre de comportement...

Bon, je ne pense pas que ce soit un "cas de droit", j'entends par là ton professeur de droit pénal à la faculté qui vous aurez posé ce cas; bref, on se pose tous la question à mon avis de savoir si c'est pas toi ce jeune homme de 20 ans... mais soit !
 
Essayons d'aborder le "cas" de façon cartésienne :  
 
- Une personne âgée 20 ans ( circonstance atténuante : on est jeune on est con )
- ayant consommé de l'alcool ( circonstance aggravante )
- crée un accident ( circonstance aggravante )
- accident seul ( heureusement )
- les policiers lui fond passer l'alcootest et il est au dessus de la moyenne ( juste une précision : au dessus de la "moyenne" ? C'est quoi la "moyenne" ?? Je pense que tu voulais dire qu'il était au dessus du seuil légal ). Là encore, faut - il savoir s'il était entre 0,5 et 0,79g/L ou à +0,79g/L ( c'est un délis dans le dernier cas . . ., donc plus grave aux yeux de la loi ). ( circonstance aggravante )
 
- il y a outrage a agent ( "normal" pour un mec bourré, fatigué et jeune... ) / ( circonstance aggravante )
 
- taper sur un agent ( circonstance aggravante )
 
- découverte de stupéfiant sur le detenu : quel genre de stups? Cannabis, shit, héro, coc', subutex, Ghb,... ? ( circonstance aggravante )
 
- mais ne l'ayant pas consommer : il ferait mieux de changer de discours, il existe des tests aujourd'hui qui peuvent le prouver ...sinon ils sortent d'où ces stups? Il est dealeur en plus... ( circonstance aggravante )
 
 
 
Je pense que tous ces actes sont "codifiés"  et donc sont condamnables, pénalement ET pécunièrement.
 
 
De moins grave : il sort du tribunal avec les remerciements du juge, du flic qu'il a tabassé et insulté et avec une malette d' 1M€ en liquide avec les compliments de l'Etat français . . . ( bon mais, c'est à ce moment là qu'il se réveille et sort de son rêve, assis sur le banc des prévenus... )
 
Trève de plaisanterie : "de plus grave" : prison ferme et amende... ( et honnêtement, à moins de tomber sur un juge très très très très très clément, c'est ce qui l'attend )

Il va être mangé tout cru par le Juge.
Il a tous les torts, aucune excuse, bref selon ses antécédents (judiciaires j'entends) prison ferme (mandat de dépôt si place en sonson)/sursis , si le FDO se constitue partie civile et demande des dommages et intérêts, il aura à verser de l'argent à ce dernier.
Je ne dirai rien de plus, ca serait pas politiquement correct, si vous voyez ce que je veux dire.

En tout cas pas bon pour lui

edit: "ne l'ayant pas consommé"............ ça c'est sur sinon ils l'auraient pas trouvé sur lui. A ne pas confondre avec "n'en ayant pas consommé". Bien écrire pour bien être compris. Aux yeux de la loi le consommateur est moins puni que le revendeur.

 
Ton pote cumule...
 
Le plus simple pour tout le monde, ce serait de l'amener au vétérinaire et de le faire piquer.  
 
 

Ok merci et comment payer si on est en prison a vie ?

Alors pour prendre de la prison à vie, il vas falloir faire un peu plus que ça quand même!
 
Sinon en général quand un juge condamne quelqu'un à verser une amende, il prend en compte les revenus... sauf si la personne à un casier judiciaire à faire pâlir l'empire state building!

Pas de prison à vie pour ce genre de délit...

Par contre prévoir ces 15 prochaines années de boulot pour l'Etat à  

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Ce que le haschisch te donne d'un côté, il te le retire del'autre... Il te donne le pouvoir d'imagination mais t'enlève la possibilité d'en profiter...
 Charles Baudelaire 1860

L'argent est juste un détail je trouve
Après sa l'état est en dette (LOL)
 
Je me disais aussi que c'était abuser  
merci des réponse

Justement, l'Etat est en dette EN PARTIE (une petite partie d'ailleurs) pour éviter à "la personne qui n'est pas toi" d'avoir à travailler toute sa vie pour payer une amende astronomique et assumer les conneries qu'elle à faite en étant jeune!

c'est un point de vu !

Non justement c'est pas qu'un point de vue, c'est bien ce qui se passe

Si c'est ce qui se passe alors je demande explication  
car je comprend pas