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contestation ligne blanche

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n°15174803
virusanto   profil
clioteu RSi
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 16-10-2009 à 20:22:42  answer
 
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bonsoir a tous [:arkiel:4]  
 
j'ai voulu doublé un ami a trente a l'heure sur un zébra et je me suis bien entendu fait arreté par les nos ami de la route  [:arkiel:1]  
 
enfin bref, le trcu c'est que pour doubler mon ami je n'ai mis que deux roues sur le zébra puisqu'il c'est décaler, est-ce que je peux tenter de contester le PV afin de le faire passer en chevauchement ou au mieux une annulation  :??:  
 
merci à vous pour vos réponses ;)


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ligne d'échappement clio 1 a vendre ----) MP
n°15174805
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 16-10-2009 à 20:34:04  answer
 

Salut, le pv dressé à ton encontre fait foi jusqu'à preuve du contraire. As tu une preuve de ce que tu avances? Si non, je te déconseille fortement de tenter la moindre contestation... :non:

n°15174812
virusanto   profil
clioteu RSi
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 16-10-2009 à 20:58:27  answer
 

Le 16-10-2009 à 20:34:04, infraction a écrit :

Salut, le pv dressé à ton encontre fait foi jusqu'à preuve du contraire. As tu une preuve de ce que tu avances? Si non, je te déconseille fortement de tenter la moindre contestation... :non:


 
 
j'ai mon passager, le conducteur de l'autre auto et ses passager  :??:


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mood
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Posté le 16-10-2009 à 20:58:27  profilanswer
 

n°15174831
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 16-10-2009 à 22:52:48  answer
 

Le 16-10-2009 à 20:58:27, virusanto a écrit :


J'ai mon passager, le conducteur de l'autre auto et ses passagers?


Comme dit infraction, il te faut des témoins extérieurs à ton véhicule, donc oublie ton passager comme témoin, affirmant que tu n'as pas roulé, fut-ce partiellement, sur des zébras. De toute façon, les bleus sont assermentés et, partant du principe qu'ils n'aiment pas être pris pour des c...s, si les personnes se trouvant dans l'autre voiture témoignent, une enquête sera diligentée et elles risquent gros pour faux témoignage. De plus, face à un juge, les FDO auront toujours plus de poids que tes témoins. A mon avis, il vaut mieux laisser tomber la contestation.

n°15174945
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 17-10-2009 à 12:43:44  answer
 

Il te faut des témoins qui ne font pas partie de ton entourage. Le code de procédure pénal est clair: un pv fait foi jusqu'à preuve du contraire, et la preuve contraire peut être emmenée par écrit ou par témoins...
A toi de voir si tu peux récolter les témoignages des personnes dans l'autre voiture si elles ne font pas partie de tes "amis". Rien ne garantie que le juge en tiendra compte, mais il en aura le pouvoir...

n°15174961
Pichon Fat​al   profil
Roquet exquis
Profil : Routard
Posté le 17-10-2009 à 13:52:00  answer
 

Le 16-10-2009 à 22:52:48, Tisuisse a écrit :

elles risquent gros pour faux témoignage.


Quels faux témoignages ? Si j'ai bien compris, il commet un chevauchement de ligne blanche et se fait pruner pour franchissement. Je ne vois pas en quoi témoigner de ce qu'il se serait réellement passé serait constitutif de faux témoignage.

mood
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Posté le 17-10-2009 à 13:52:00  profilanswer
 

n°15174979
julo91   profil
Profil : Membre confirmé
Avatar
Posté le 17-10-2009 à 15:44:05  answer
 

jamais la quand il faut ses flics.
 
pour un zebra franchi ils sont bien la mais pour mon frère qui s'est fait planté avant hier au beau milieu d'une nationale y'avait personne.
 
le prochain qui m'arrete je lui met un coup de par choc pour la peine.

n°15174990
BHOWIE   profil
Ziggy Stardust
Profil : Pilote assidu
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Posté le 17-10-2009 à 17:02:36  answer
 

Le 17-10-2009 à 15:44:05, julo91 a écrit :

jamais la quand il faut ses flics.
 
pour un zebra franchi ils sont bien la mais pour mon frère qui s'est fait planté avant hier au beau milieu d'une nationale y'avait personne.
 
le prochain qui m'arrete je lui met un coup de par choc pour la peine.


Voilà un argumentaire de grande qualité ! [:alexsi:1]


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Troll hunter
n°15174991
Pichon Fat​al   profil
Roquet exquis
Profil : Routard
Posté le 17-10-2009 à 17:03:55  answer
 

Le 17-10-2009 à 17:02:36, BHOWIE a écrit :

Voilà un argumentaire de grande qualité ! [:alexsi:1]


Je me disais bien que ça te ferait sortir de ta tanière  :D  Comment s'est déroulée l'éducation d'Isab ?

n°15174993
BHOWIE   profil
Ziggy Stardust
Profil : Pilote assidu
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Posté le 17-10-2009 à 17:05:52  answer
 

Le 17-10-2009 à 17:03:55, Pichon Fatal a écrit :


Je me disais bien que ça te ferait sortir de ta tanière  :D  Comment s'est déroulée l'éducation d'Isab ?


Je ne m'abaisse pas à l'éduquer !
J'étais, hélas, pris par le boulot ! :jap:


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Troll hunter
n°15175729
virusanto   profil
clioteu RSi
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 20-10-2009 à 21:39:18  answer
 

merci à tous pour vos réponse, donc si j'ai bien compritétant donner que les témoins sont tous de la même famille (différente de la mienne) et que se sont mes amis, c'est pas la peine de tenter quelque chose ??


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n°15175926
BHOWIE   profil
Ziggy Stardust
Profil : Pilote assidu
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Posté le 21-10-2009 à 15:33:07  answer
 

Le 20-10-2009 à 21:39:18, virusanto a écrit :

merci à tous pour vos réponse, donc si j'ai bien compritétant donner que les témoins sont tous de la même famille (différente de la mienne) et que se sont mes amis, c'est pas la peine de tenter quelque chose ??


C'est un bon résumé ! ;)


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Troll hunter
n°15176007
virusanto   profil
clioteu RSi
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 21-10-2009 à 17:48:14  answer
 


 
 
dans ce cas la, ont peut jamais avoir de témoins, il aurait fallu dans mon cas ne pas signé lors de l'arrestation alors  :??:


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n°15176023
Isab98   profil
Profil : Vétéran
Posté le 21-10-2009 à 18:58:17  answer
 

Le 17-10-2009 à 17:03:55, Pichon Fatal a écrit :


Je me disais bien que ça te ferait sortir de ta tanière  :D  Comment s'est déroulée l'éducation d'Isab ?


 

Le 17-10-2009 à 17:05:52, BHOWIE a écrit :


Je ne m'abaisse pas à l'éduquer !J'étais, hélas, pris par le boulot ! :jap:


 
Là, plus de questions à se poser  :non: la ligne blanche est franchie... :/
 
J'avais même pô vu... :cry:  
 
 

n°15176030
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 21-10-2009 à 19:44:30  answer
 

Le 21-10-2009 à 17:48:14, virusanto a écrit :


 
 
dans ce cas la, ont peut jamais avoir de témoins, il aurait fallu dans mon cas ne pas signé lors de l'arrestation alors  :??:


 
Signer le pv n'a aucune incidence sur une éventuelle contestation.

n°15176128
virusanto   profil
clioteu RSi
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 21-10-2009 à 22:31:29  answer
 

Le 21-10-2009 à 19:44:30, infraction a écrit :


 
Signer le pv n'a aucune incidence sur une éventuelle contestation.


 
 
donc en gros je l'est dans le c**  :pfff:  
 
et justement qu'est-ce que je risque a ne pas signe un PV, le flic n'a jamais été capable de me le dire  :??:


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n°15176153
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 21-10-2009 à 22:52:42  answer
 

Rien, le signer n'est pas obligatoire...

n°15176158
daguy33   profil
Profil : Apprenti confirmé
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Posté le 21-10-2009 à 22:54:57  answer
 

Rien n'empêche que les témoins soient des connaissances voire des amis!
:??:

n°15176163
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 21-10-2009 à 22:59:50  answer
 

Le 21-10-2009 à 22:54:57, daguy33 a écrit :

Rien n'empêche que les témoins soient des connaissances voire des amis!
:??:


 
Rien ne l'empêche en effet, mais l'expérience montre que le juge dans ces cas là, n'en tient pas compte dans la plupart des cas. ;) Le témoin doit être "objectif" et l'objectivité est plus que remise en cause si il existe des liens entre le témoin et le contrevenant...

n°15177814
virusanto   profil
clioteu RSi
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 26-10-2009 à 18:51:21  answer
 

Le 21-10-2009 à 22:54:57, daguy33 a écrit :

Rien n'empêche que les témoins soient des connaissances voire des amis!
:??:


 

Le 21-10-2009 à 22:59:50, infraction a écrit :


 
Rien ne l'empêche en effet, mais l'expérience montre que le juge dans ces cas là, n'en tient pas compte dans la plupart des cas. ;) Le témoin doit être "objectif" et l'objectivité est plus que remise en cause si il existe des liens entre le témoin et le contrevenant...


 
 
dans ce cas la ont ne eput jamais avoir de témoins, car j'en ai quand même quatre, c'est surtout que je veux faire passer le pv en chevauchement et non franchisement  ;)


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n°15177819
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 26-10-2009 à 19:01:53  answer
 

Le 26-10-2009 à 18:51:21, virusanto a écrit :


 
 
dans ce cas la ont ne eput jamais avoir de témoins, car j'en ai quand même quatre, c'est surtout que je veux faire passer le pv en chevauchement et non franchisement  ;)


 
A toi de voir ;)  

n°15177833
virus72   profil
ouaneugaineabistouflaie!
Profil : Routard
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Posté le 26-10-2009 à 20:11:32  answer
 

Le 21-10-2009 à 22:31:29, virusanto a écrit :


 
 
donc en gros je l'est dans le c**  :pfff:  
 
et justement qu'est-ce que je risque a ne pas signe un PV, le flic n'a jamais été capable de me le dire  :??:


Ne pas signer le PV et ne pas reconnaitre l'infraction sur le champ peut amener l'OMP a demander un complément d'enquête au service verbalisateur. De ce fait, tu n'as plus accès à la procédure de l'amende forfaire minorée.


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BMW X5 3.0D, l'alternative aux monospaces!
1000 TLS, couple de camion, ça tire des maisons!
n°15177836
infraction   profil
sécurité active
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Posté le 26-10-2009 à 20:21:22  answer
 

Le 26-10-2009 à 20:11:32, virus72 a écrit :


Ne pas signer le PV et ne pas reconnaitre l'infraction sur le champ peut amener l'OMP a demander un complément d'enquête au service verbalisateur. De ce fait, tu n'as plus accès à la procédure de l'amende forfaire minorée.


 
N'importe quoi :lol:  
Signer le pv c'est juste prendre officiellement connaissance de ce qui est reproché au contrevenant, ca n'a aucun caractère obligatoire.
Faire cocher la case "ne reconnait pas l'infraction" sur le pv par l'agent n'a aucune incidence. Aucun "complément d'enquête". L'agent te remet l'amende forfaitaire quand même, et tu as les mêmes délais réglementaires de paiement. Décidément, t'es vraiment une plaie qui n'y connait que dalle et qui ferait mieux de ne pas intervenir dans cette section :pfff:

n°15177837
virusanto   profil
clioteu RSi
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 26-10-2009 à 20:22:37  answer
 


 
 
je vais apelé une cousine avocate demain pour qu'elle me donne sont avis  ;)  
 
je vous tiendrais au courant dans tous les cas, merci pour vos réponses.
 
et dernières question, y'a t'il une date limite pour enlevé les points, car j'ai un PV de plus d'an et demi (payé  ;) ) et je n'ai pas encore perdules points (je touche du bois), au stage ils m'ont dit que sa pouvait se produire jusqu'a deux ans et demi après  [:anthony921:7]  

Le 26-10-2009 à 20:11:32, virus72 a écrit :


 
Ne pas signer le PV et ne pas reconnaitre l'infraction sur le champ peut amener l'OMP a demander un complément d'enquête au service verbalisateur. De ce fait, tu n'as plus accès à la procédure de l'amende forfaire minorée.


 
 
ah bon  :( , le flic ne m'a rien dit du tous, a pars vous signez ou pas :pfff:


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n°15177839
virusanto   profil
clioteu RSi
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 26-10-2009 à 20:25:10  answer
 

Le 26-10-2009 à 20:21:22, infraction a écrit :


 
N'importe quoi :lol:  
Signer le pv c'est juste prendre officiellement connaissance de ce qui est reproché au contrevenant, ca n'a aucun caractère obligatoire.
Faire cocher la case "ne reconnait pas l'infraction" sur le pv par l'agent n'a aucune incidence. Aucun "complément d'enquête". L'agent te remet l'amende forfaitaire quand même, et tu as les mêmes délais réglementaires de paiement. Décidément, t'es vraiment une plaie qui n'y connait que dalle et qui ferait mieux de ne pas intervenir dans cette section :pfff:


 
 
bah sa sert à quoi de pas signer alors  :??:


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n°15177841
infraction   profil
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Profil : Pilote
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Posté le 26-10-2009 à 20:26:35  answer
 

Le 26-10-2009 à 20:25:10, virusanto a écrit :


 
 
bah sa sert à quoi de pas signer alors  :??:


 
A rien. Tu as le choix, c'est tout. Comme tout document administratif officiel, tu as le choix de le signer ou pas, ce qui, dans la suite de la procédure, n'a aucune incidence. C'est une "formalité", c'est tout. ;)

n°15177845
virusanto   profil
clioteu RSi
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 26-10-2009 à 20:37:07  answer
 

Le 26-10-2009 à 20:26:35, infraction a écrit :


 
A rien. Tu as le choix, c'est tout. Comme tout document administratif officiel, tu as le choix de le signer ou pas, ce qui, dans la suite de la procédure, n'a aucune incidence. C'est une "formalité", c'est tout. ;)


 
 
ah oui d'accords, décidement ont fait vraiment des trucs logique en france  :pfff:


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