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Radars et infraction

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n°15170983
soda18   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-10-2009 à 23:42:16  answer
 
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Bonjours a tous.
 
Voila, je me suis fais flasher par un radar automatique récemment. Un que je connaissait en plus :(
J'ai chercher sur internet un peu partout, mais j'aurai voulu savoir exactement comment contesté l'infraction de façon a ne payer que l'amende, et pas de perte de point.
Étant jeune conducteur sa me serait très utile actuellement...
Si quelqu'un a déjà passer par la, j'aimerai connaitre la démarche a suivre exactement.
Sa consiste a renvoyé un chèque de caution, et contesté. La ou les avis diverge c'est que certaine personne dise qu'on est obliger de designer un autre conducteur, la ou d'autre affirme qu'on peut n'incrimine personne...
 
Merci d'avance pour vos renseignement.
Si vous avez besoin d'infos plus precise sur l'infraction que j'ai commis je suis a votre disposition
Mon email : nuages91@hotmail.com

n°15170995
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 05-10-2009 à 07:29:22  answer
 

Bonjour, tu remplis le formulaire qui est joint à l'avis de contravention, cas n°3, sans dénoncer personne. Il faut consigner avant celà une somme égale au montant de l'amende forfaitaire non minorée.
Tu joins le reçu de la consignation (versée de préférence par Internet...) à la contestation ainsi que l'original de l'avis de contravention.
Tu adresses le tout (consignation, lettre explicative, formulaire et avis de contravention) à l'attention de l'officier du ministère public, et tu l'envoies à l'adresse précisée sur l'avis de contravention.
Tu demandes à ce que ta redevabilité pécuniaire soit mise en jeu au titre de l'article L121-3 du code de la route. Tu auras donc une amende, décidée par un juge et sans doute salée, mais tu éviteras le retrait de points... :o  
Ce qui serait embettant, c'est que tu sois identifiable sur le cliché du contrôle radar...D'où la nécessité, avant de contester, peut-être, de demander la photo...
Tu as 45 jours pour contester à la date d'envoi de l'avis de contravention...

n°15171000
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 05-10-2009 à 08:28:34  answer
 

Le 05-10-2009 à 07:29:22, infraction a écrit :

Bonjour, tu remplis le formulaire qui est joint à l'avis de contravention, cas n°3, sans dénoncer personne. Il faut consigner avant celà une somme égale au montant de l'amende forfaitaire non minorée.
Tu joins le reçu de la consignation (versée de préférence par Internet...) à la contestation ainsi que l'original de l'avis de contravention.
Tu adresses le tout (consignation, lettre explicative, formulaire et avis de contravention) à l'attention de l'officier du ministère public, et tu l'envoies à l'adresse précisée sur l'avis de contravention.
Tu demandes à ce que ta redevabilité pécuniaire soit mise en jeu au titre de l'article L121-3 du code de la route. Tu auras donc une amende, décidée par un juge et sans doute salée, mais tu éviteras le retrait de points... :o  
Ce qui serait embettant, c'est que tu sois identifiable sur le cliché du contrôle radar...D'où la nécessité, avant de contester, peut-être, de demander la photo...
Tu as 45 jours pour contester à la date d'envoi de l'avis de contravention...


 
Bien entendu, adressez le tout par LR/AR et conservez une copie de tout ce que vous envoyez.


Message édité par Tisuisse le 05-10-2009 à 08:29:23
mood
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Posté le 05-10-2009 à 08:28:34  profilanswer
 

n°15171004
Pichon Fat​al   profil
Roquet exquis
Profil : Routard
Posté le 05-10-2009 à 09:17:56  answer
 

Le 05-10-2009 à 07:29:22, infraction a écrit :

Tu demandes à ce que ta redevabilité pécuniaire soit mise en jeu au titre de l'article L121-3 du code de la route.


Il est possible de faire valoir la redevabilité pécuniaire sans plus de motifs ?

n°15171015
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 05-10-2009 à 10:28:09  answer
 

Le 05-10-2009 à 09:17:56, Pichon Fatal a écrit :


Il est possible de faire valoir la redevabilité pécuniaire sans plus de motifs ?


 
Bah il faut dire "ce n'était pas moi l'auteur de l'infraction, mais je ne peux le prouver"... ;)  

n°15171017
Pichon Fat​al   profil
Roquet exquis
Profil : Routard
Posté le 05-10-2009 à 10:55:42  answer
 

Le 05-10-2009 à 10:28:09, infraction a écrit :

Bah il faut dire "ce n'était pas moi l'auteur de l'infraction, mais je ne peux le prouver"... ;)  


Il faut donc mentir  ;)  

mood
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Posté le 05-10-2009 à 10:55:42  profilanswer
 

n°15171021
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 05-10-2009 à 11:27:12  answer
 


 
Oui :jap:  

n°15171046
soda18   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-10-2009 à 14:32:10  answer
 

Merci beaucoup pour toute vos réponses.
A priori je pense pas être reconnaissable sur la photo, l'infraction commise était en moto, donc de derrière, je ne sais pas par contre si ils sont capable de perquisitionné pour prendre ma veste et mon casque de façon a comparé.
Dans tout les cas je vais demander la photo.
J'aurai encore quelques questions svp.
D'abord, faut il mieux dire que je ne peux pas le prouver que ce n'était pas moi sur la photo, ou bien que jetait chez des amis au moment de l'infraction, et ces amis sont prêt a attester de ma présence ( grand merci ) ?.
Et est ce que je dois cité l'article du code de la route, au risque de les énerve, ou bien juste dire que je ne peux pas prouver que ce n'était pas moi, et laisser la suite arrivé tout seul ?.
Et pour la fin, a combien se monte l'amende que je vais devoir payer ?.
Pour Pichon Fatal, oui je vais devoir mentir, mais il ne me reste plus que 2 points sur mon permis ( 6 points ), perdu également sur autoroute avec des radars et fixe.
Celui qui m'a attrapé hier je le connais très bien, je passe devant tout les jours, mais la j'avais la tette ailleurs et je suis passer sans freiné... Paf
Je crois qu'il y avais aussi une voiture a coté de moi sur le cliché...
Merci encore pour toutes ces infos. Je vais suivre vos conseils et prier pour que sa marche et que mes 2 derniers points ne tombe pas.

n°15171081
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 05-10-2009 à 15:36:19  answer
 

Le 05-10-2009 à 14:32:10, soda18 a écrit :

Merci beaucoup pour toute vos réponses.
A priori je pense pas être reconnaissable sur la photo, l'infraction commise était en moto, donc de derrière, je ne sais pas par contre si ils sont capable de perquisitionné pour prendre ma veste et mon casque de façon a comparé.
Dans tout les cas je vais demander la photo.
J'aurai encore quelques questions svp.
D'abord, faut il mieux dire que je ne peux pas le prouver que ce n'était pas moi sur la photo, ou bien que jetait chez des amis au moment de l'infraction, et ces amis sont prêt a attester de ma présence ( grand merci ) ?.
Et est ce que je dois cité l'article du code de la route, au risque de les énerve, ou bien juste dire que je ne peux pas prouver que ce n'était pas moi, et laisser la suite arrivé tout seul ?.
Et pour la fin, a combien se monte l'amende que je vais devoir payer ?.
Pour Pichon Fatal, oui je vais devoir mentir, mais il ne me reste plus que 2 points sur mon permis ( 6 points ), perdu également sur autoroute avec des radars et fixe.
Celui qui m'a attrapé hier je le connais très bien, je passe devant tout les jours, mais la j'avais la tette ailleurs et je suis passer sans freiné... Paf
Je crois qu'il y avais aussi une voiture a coté de moi sur le cliché...
Merci encore pour toutes ces infos. Je vais suivre vos conseils et prier pour que sa marche et que mes 2 derniers points ne tombe pas.


 
Si la photo était de derrière, pas la peine de la demander, tu perdras du temps pour rien.
Soi tu dis que tu n'as pas de preuve que tu n'es pas l'auteur de l'infraction, soit tu apportes les preuves que tu ne l'es pas(attestations avec copie de la carte d'identité du ou des témoins...)
Pour l'amende maximale que tu risques, il faut nous dire quel excès de vitesse a été enregistré...

n°15171135
soda18   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-10-2009 à 19:20:04  answer
 

Alors pour la question de la vitesse, c'était sur autoroute. Un tronçon limité a 80. Je pense que je devais être a 120, avec de la chance 115 retenu a peu près. un excès supérieur a 30 :( , donc perte de plus de 3 points... D'où mon inquiétude
Un attestation d'un amis suffit elle ou bien faut t'il juste dire qu'on ne peut pas prouver qu'on n'es pas l'auteur de l'infraction. Et dans ce premier cas mon ou mes amis seront t'il convoqué ?
Je pensai demander la photo car je sais que j'avais une voiture sur ma gauche a ce moment la (séparation des voies), et j'ai lu sur internet, que dans le cas ou il y a deux véhicule sur la photo on peut plaider que c'est une erreur ?.
Merci encore

n°15171546
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 06-10-2009 à 18:00:31  answer
 

Le 05-10-2009 à 19:20:04, soda18 a écrit :

Alors pour la question de la vitesse, c'était sur autoroute. Un tronçon limité a 80. Je pense que je devais être a 120, avec de la chance 115 retenu a peu près. un excès supérieur a 30 :( , donc perte de plus de 3 points... D'où mon inquiétude
Un attestation d'un amis suffit elle ou bien faut t'il juste dire qu'on ne peut pas prouver qu'on n'es pas l'auteur de l'infraction. Et dans ce premier cas mon ou mes amis seront t'il convoqué ?
Je pensai demander la photo car je sais que j'avais une voiture sur ma gauche a ce moment la (séparation des voies), et j'ai lu sur internet, que dans le cas ou il y a deux véhicule sur la photo on peut plaider que c'est une erreur ?.
Merci encore


 
Si le pv a été émis c'est qu'il n'y a qu'un véhicule sur la photo...
Pour l'amende maximale encourrue, c'est 750 euros. Une attestation d'ami "peut suffire" mais ca dépendra du juge, car le témoignage d'un ami est souvent considéré comme partial... :non:

n°15171860
soda18   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 07-10-2009 à 20:41:26  answer
 

Aouch 750euros...
 
Bon et bien je n'ai pas le choix. Il me reste plus qu'a espéré que l'amende n'arrivera pas, ou que le véhicule concerné par la photo était celui a ma gauche.
Surtout que je viens d'avoir mon premier accident aujourd'hui, la vitre d'un abris de bus était brisé, les éclats sur le coté de la chaussé ont fais office de gravier, je suis parti dans le décors. L'assurance ne prend rien vu qu'il n'y a pas de tiers (et que je n'avais pas les moyens de prendre tout risque en jeune conducteur)...
Je vais peut être suivre ton premier conseil, et ne pas joindre de courrier justificatif d'un amis, juste annoncé que je ne peux pas prouver que je n'était pas sur la moto au moment des faits...
C'est peut etre mieux ?
 
Merci encore pour tout !

n°15171898
monsieurpu​ppet   profil
Section Vie pratique, Sécurité
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 07-10-2009 à 21:41:31  answer
 

Et assumer tes responsabilités, ça ne t'es pas venu à l'idée ???
120 pour 80, c'est gonflé en plus.


---------------
C'est au pied du mur qu'on voit mieux le mur.
mood
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Posté le   profilanswer
 


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