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 Sujet :

l'incarcération et l'assurance????

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n°15169369
piliphe34   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 29-09-2009 à 05:33:14  answer
 
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Bonjour à tous,
 
voila mon fils ayant été incarcéré, je voulais savoir si il n'y a pas moyen de suspendre les prélèvements mensuel de son assurance voiture????  il sera incarcéré pour plus d'un an voir deux et cela n'a rien avoir avec la route donc l'assurance n'a en aucun cas était concernée.
 
Merci d'avance  
 
Pour les curieux pas la peine de me demander ou d'extrapoler  
 
Piliphe :)

n°15169373
DinGo1978   profil
technologie->sans panne->OK
Profil : Pilote confirmé
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Posté le 29-09-2009 à 06:49:53  answer
 

Bonjour,
 
L'assurance est "obligatoire" je crois, même pour un véhicule qui ne roule pas !
 
Peut etre essayer de la faire assurer au kilomètre pour réduire le cout !


---------------
[:dams08:2] Grand Scenic II.2 7pl Dyn 1.9 Dci 130FAP Noir Nacré/Surteinté oct-06  
[:dingo1978:1] 64 582 km - 7.09 L/100km [:fullkart]MAJ 14/12/09
n°15169376
Celine661   profil
fée breizh
Profil : Pilote
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Posté le 29-09-2009 à 07:00:17  answer
 

Le 29-09-2009 à 05:33:14, piliphe34 a écrit :

Bonjour à tous,
 
voila mon fils ayant été incarcéré, je voulais savoir si il n'y a pas moyen de suspendre les prélèvements mensuel de son assurance voiture????  il sera incarcéré pour plus d'un an voir deux et cela n'a rien avoir avec la route donc l'assurance n'a en aucun cas était concernée.
 
Merci d'avance  
 
Pour les curieux pas la peine de me demander ou d'extrapoler  
 
Piliphe :)


 
Bonjour,
 
je ne pense pas que tu ne puisses plus l'assurer mais par contre tu peux expliquer à l'assureur qu'elle ne va plus rouler pendant un certain temps.
Il y a des contrats avantageux pour des véhicules parcourant peu de km chez la plupart des assureurs.
Le mieux est de prendre un RV avec ton assureur.
Si non, ton sujet n'a pas trop sa place dans la section sécurité  ;)  


---------------
Etre une femme dispense au moins d'en avoir une.
mood
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Posté le 29-09-2009 à 07:00:17  profilanswer
 

n°15169381
piliphe34   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 29-09-2009 à 07:23:46  answer
 

Bonjour et merci de m'avoir répondu,
 
en gros je voulais savoir d'après vos expériences si l'assurance dans mon cas, (AXA) était favorable au changement de contrat, passer d'une assurance mensuelle à un tarif aux kilomètres???????
 
 
Merci
 
Piliphe
 
Celine661, je ne savais pas que vous étiez modératrice ;) ;) ;)

n°15169393
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Pilote assidu
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Posté le 29-09-2009 à 10:09:07  answer
 

Tu peux résilier pour déménagement, donc à voir si ça passe comme ça.
 
Sinon, voir ça avec ton assureur, c'est quand même plus simple, il aura certainement une solution à ton probléme.
 
Et effectivement, c'est pas la bonne section, il existe une sous section assurance dans "vie pratique".
 
Si quelqu'un se retrouve dans la même situation que la tienne, il pourra retrouver ce sujet plus tard s'il est dans la bonne section,.
 
Tu peux donc demander à un modérateur de bouge"r ton sujet.


Message édité par tabasco63 le 29-09-2009 à 10:09:34

---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°15169445
alfy94   profil
Profil : Apprenti confirmé
Avatar
Posté le 29-09-2009 à 15:20:10  answer
 

Le plus simple ne serait pas de vendre le véhicule ce qui entrainerait une résiliation d'office :  
 
- un véhicule non utilisée pendant un an ou 2 ans c'est une hérésie financière et technique
- l'économie en assurance serait encore plus importante
- vous placez la somme sur un compte rémunéré (même peu)
 
Le bénéfice peut être intéressant....si le véhicule n'est pas trop vieux...

mood
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Posté le 29-09-2009 à 15:20:10  profilanswer
 

n°15169446
Elgringo2   profil
Terroriste de la route
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 29-09-2009 à 15:22:41  answer
 

Le 29-09-2009 à 15:20:10, alfy94 a écrit :

Le plus simple ne serait pas de vendre le véhicule ce qui entrainerait une résiliation d'office :  
 
- un véhicule non utilisée pendant un an ou 2 ans c'est une hérésie financière et technique
- l'économie en assurance serait encore plus importante
- vous placez la somme sur un compte rémunéré (même peu)
 
Le bénéfice peut être intéressant....si le véhicule n'est pas trop vieux...


Il y a aussi la solution intermédiare, celle de la fausse vente :cyp:
 
Un certificat de cession, dûment rempli adressé à l'assurance qui résilliera le contrat, et au retour du fiston, on la réassure, autre part :ddr:


---------------
Président de la BAGcA :cyp: et fier de l'être :fier:
Les pneus c'est bon, mangez en :oui:
C'est pas du vol c'est de l'écologie :o
n°15169449
MAX-k   profil
Je re-veux mon Accord. Vroum.
Profil : Pilote assidu
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Posté le 29-09-2009 à 15:49:22  answer
 

Fallait pas aller en prison :D

n°15169450
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 29-09-2009 à 16:03:06  answer
 

Le 29-09-2009 à 15:22:41, Elgringo2 a écrit :


Il y a aussi la solution intermédiare, celle de la fausse vente :cyp:
 
Un certificat de cession, dûment rempli adressé à l'assurance qui résilliera le contrat, et au retour du fiston, on la réassure, autre part :ddr:

 
 
Le truc, c'est qu'il est parfois un peu compliquer de réassurer un véhicule non assuré.
 
Le mieux, à mon sens, c'est de vendre cette bagnole qui va servir à rien et déclarer le fiston en second conducteur sur la voiture de maman pendant son incarcération afin de conserver son bonus.


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Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°15169451
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 29-09-2009 à 16:03:52  answer
 


 
Il a fait trois double de suite, c'était donc inévitable.


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Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°15169454
Elgringo2   profil
Terroriste de la route
Profil : Pilote confirmé
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Posté le 29-09-2009 à 16:13:37  answer
 

Le 29-09-2009 à 16:03:06, tabasco63 a écrit :

 
 
Le truc, c'est qu'il est parfois un peu compliquer de réassurer un véhicule non assuré.

Le mieux, à mon sens, c'est de vendre cette bagnole qui va servir à rien et déclarer le fiston en second conducteur sur la voiture de maman pendant son incarcération afin de conserver son bonus.


C'est vrai, mais une assurance n'a pas le droit de refuser de t'assurer, donc ...


---------------
Président de la BAGcA :cyp: et fier de l'être :fier:
Les pneus c'est bon, mangez en :oui:
C'est pas du vol c'est de l'écologie :o
n°15169461
HAFO   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 29-09-2009 à 16:41:37  answer
 

Le 29-09-2009 à 16:13:37, Elgringo2 a écrit :


C'est vrai, mais une assurance n'a pas le droit de refuser de t'assurer, donc ...


 
C'est nouveau, parce qu'il m'arrive de temps en temps de refuser certain client avec un potentiel certain (alcoolémie, suspension de permis, fausse déclaration à l'assurance...)

n°15169465
monsieurpu​ppet   profil
Section Vie pratique, Sécurité
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 29-09-2009 à 16:51:01  answer
 

Le 29-09-2009 à 16:41:37, HAFO a écrit :


 
C'est nouveau, parce qu'il m'arrive de temps en temps de refuser certain client avec un potentiel certain (alcoolémie, suspension de permis, fausse déclaration à l'assurance...)


 
 
Ce qu'il voulait dire, je pense, c'est que comme assurer un VL est obligatoire, un conducteur malussé peut obliger une assurance à l'assurer, mais elle décide du montant de la prime (mirobolante, ça va de soit).
 
Pour en revenir au sujet, voilà comment je vois les choses :  
Si qq'un d'autre de la famille s'en sert, qu'il l'assure à son nom, sans forcément faire la cession, l'important est de déclarer à l'assurance que le conducteur principal ne sera pas le propriétaire de la voiture.
Si personne ne va la conduire, en comptant la décote, l'usure de parking, l'assurance... Mieux vaut la vendre.
 
Pour ce qui est du bonus, tout dépend de ce qu'il a accumulé.


---------------
C'est au pied du mur qu'on voit mieux le mur.
n°15169469
spirit59   profil
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 29-09-2009 à 17:09:04  answer
 

La revente parait la meilleure solution, car sa voiture perd de la valeur, alors que sur un compte rémunéré, l'argent augmente avec le coût de la vie, même si c'ets pas forcement à même vitesse ;)


---------------
Possesseur d'une belle 650svs :sol:
 
Membre actif de la BAC ( Brigade Anti-Calimero)
 
n°15169482
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 29-09-2009 à 17:37:39  answer
 

Le 29-09-2009 à 16:13:37, Elgringo2 a écrit :


C'est vrai, mais une assurance n'a pas le droit de refuser de t'assurer, donc ...


 
 
En théorie, oui, en pratique cela implique de passer par le BCT, ce qui est long, fastidieu et souvent couteux (même si faisable, c'est pas la question).
 
Je donnais une solution simple à un probléme simple.
 
Mais une solution compliquée à un probléme simple est toujours envisageable  :D  même si pour moderer mes propos, je sais que certaines assurances ne posent pas de souci dans le cas qui nous interresse.
 
 
 


---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°15169485
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 29-09-2009 à 17:38:37  answer
 

Le 29-09-2009 à 16:13:37, Elgringo2 a écrit :


C'est vrai, mais une assurance n'a pas le droit de refuser de t'assurer, donc ...


 
Si, un agent général d'assurance est en droit de refuser tel ou tel "risque aggravé", cela dépend de la politique commerciale de la compagnie d'assurances. Le courtier, lui, va rechercher la compagnie qui acceptera son client.
 
Lorsqu'un "risque aggavé" (un client fort malussé, résilié pour sinistre ou autre raison) ne trouve pas d'assureur, il s'adresse alors au Groupement Technique Accident qui va, en fonction d'un certain nombre de critères, fixer une cotisation annuelle (assez élevée il est vrai) et trouver la compagnie d'assurance qui devra prendre le client en charge.
 
Quand au véhicule, même s'il reste (et surtout s'il reste) sur un parking, il doit être assuré, au moins pour le minimum obligatoire c'est à dire la responsabilité civile (assurance aux tiers). De plus, pensez à changer ce véhicule de place au moins une fois par semaine.

Message cité 1 fois
Message édité par Tisuisse le 29-09-2009 à 17:39:56
n°15169488
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 29-09-2009 à 17:41:31  answer
 

Le 29-09-2009 à 17:38:37, Tisuisse a écrit :


 
Si, un agent général d'assurance est en droit de refuser tel ou tel "risque aggravé", cela dépend de la politique commerciale de la compagnie d'assurances. Le courtier, lui, va rechercher la compagnie qui acceptera son client.
 
Lorsqu'un "risque aggavé" (un client fort malussé, résilié pour sinistre ou autre raison) ne trouve pas d'assureur, il s'adresse alors au Groupement Technique Accident qui va, en fonction d'un certain nombre de vritères, fixer une cotisation annuelle (assez élevée il est vrai) et trouver la compagnie d'assurance qui devra prendre le client en charge.
 
Quand au véhicule, même s'il reste (et surtout s'il reste) sur un parking, il doit être assuré, au moins pour le minimum obligatoire c'est à dire la responsabilité civile (assurance aux tiers). De plus, pensez à changer ce véhicule de place au moins une fois par semaine.


 
Tiens, cela ne s'appele plus le Bureau Central de Tarification ?
 
Par ailleurs, ce n'est pas le BCT qui trouve l'assureur, c'est l'assuré qui doit arriver avec 3 refus de la part d'assureur, le BCT choisira alors l'un d'entre eux pour l'assurer me semble t-il au tarif fixé par le BCT.


---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°15169525
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 29-09-2009 à 18:56:52  answer
 

Le 29-09-2009 à 17:41:31, tabasco63 a écrit :


 
Tiens, cela ne s'appele plus le Bureau Central de Tarification ?
 
Par ailleurs, ce n'est pas le BCT qui trouve l'assureur, c'est l'assuré qui doit arriver avec 3 refus de la part d'assureur, le BCT choisira alors l'un d'entre eux pour l'assurer me semble t-il au tarif fixé par le BCT.


 
Damned ! j'ai été grillé sur le fil.
Tu as raison tabasco, c'est le BCT qui, d'ailleurs et si mes souvenirs sont exacts, dépend du GTA, non ?
.

n°15169683
piliphe34   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 30-09-2009 à 06:32:16  answer
 

j'ai pris vos remarques en considération, je vais peut être prendre le véhicule pour moi.
 
-puis je l'assurer à mon nom sachant que nous portons pas le même nom, je sais situation compliqué mais simple lorsqu'on connait l'histoire??????
 
-carte grise toujours au nom du vendeur, mon fils n'a pas fait le changement, il a eu des amendes en pagaille, pourrais je faire la carte grise sans avoir à régulariser ses amendes (pas les moyens de le faire)?????????
 
merci d'avance pour vos remarques perspicaces  
 
 
Piliphe :)  :)  

n°15169694
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 30-09-2009 à 08:26:51  answer
 

Citation :


J'ai pris vos remarques en considération, je vais peut être prendre le véhicule pour moi.
 
-puis je l'assurer à mon nom sachant que nous ne portons pas le même nom, je sais situation compliquée mais simple lorsqu'on connait l'histoire ?
 
- carte grise toujours au nom du vendeur, mon fils n'a pas fait le changement, il a eu des amendes en pagaille, pourrais je faire la carte grise sans avoir à régulariser ses amendes (pas les moyens de le faire) ?
 
Merci d'avance pour vos remarques perspicaces.
 
 
Piliphe


 
2 choses : assurances et carte grise
 
1 - l'assurance : oui, vous pouvez mettre l'assurance à votre nom et vous inscrire comme conducteur principal, le Code des Assurances prévoit que toute personne qui a intérêt à assurer un bien, peut le faire.
 
2 - la carte grise : là, vous allez avoir quelques difficultés car, avec les amendes impayées, le véhicule est certainement gagé et, pour faire le changement de nom, il va falloir payer les amendes au fisc. Il serait bon que vous demandiez au Trésor Public, guichet de l'encaissement des amendes, le relevé des PV.
Une fois les PV payés, vous pourrez, avec le certificat de non-gage,
     - faire le nécessaire pour la mutation vendeur <=> votre fils avec la nouvelle carte grise,
     - puis, soit vous mettez le véhicule à votre nom, donc nouvelle mutation votre fils <=> vous et nouvelle carte grise, soit garder le véhicule au nom de votre fils, donc ne pas faire de second changement de carte grise. Cette situation risque, en cas de contrôle par les FDO, de créer quelques discutions mais elle n'est nullement illégale.

n°15169707
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 30-09-2009 à 11:13:09  answer
 

Le 30-09-2009 à 06:32:16, piliphe34 a écrit :

j'ai pris vos remarques en considération, je vais peut être prendre le véhicule pour moi.
 
-puis je l'assurer à mon nom sachant que nous portons pas le même nom, je sais situation compliqué mais simple lorsqu'on connait l'histoire??????
 
-carte grise toujours au nom du vendeur, mon fils n'a pas fait le changement, il a eu des amendes en pagaille, pourrais je faire la carte grise sans avoir à régulariser ses amendes (pas les moyens de le faire)?????????
 
merci d'avance pour vos remarques perspicaces  
 
Piliphe :)  :)  


 
J'espére que le vendeur avait envoyé le document attestant qu'il avait vendu son véhiculme à votre fils.
 
Avez vous reçu, a l'adresse de votre fils, des amendes majorées ?
 


---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°15169903
piliphe34   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 30-09-2009 à 20:13:41  answer
 

merci,
 
tabasco63, et oui le vendeur à fait le nécessaire puisque je reçois les amendes, mon fils n'est pas un démon, il a 19 ans et c'est vrai qu'il me fait une fin d'adolescence un peu corsée. De nos jours aucune famille n'est à l'abri d'un enfant turbulent, on a beau l'éduquer de la meilleur manière qu'il soit mais voila! Il a un frère et une sœur et jamais eu de problème.
 
 
Piliphe

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