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Suspension de permis terminée, quid de l'amende ?

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n°15166956
bricekeke   profil
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Posté le 21-09-2009 à 11:57:19  answer
 
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Bonjour, j'ai fait l'objet d'une suspension de permis d'un mois. :jap:
Je l'ai récupéré, reçu par courrier la semaine dernière. Après différentes procédures auprès de l'OMP du département concerné, du fait de mon désaccord avec les poursuites à mon encontre, j'ai toujours l'amende à payer pour un dépassement de la limitation de vitesse incluant un retrait de 4 points.
Déjà assez emmerdé avec toutes ces conneries, il ne me reste plus beaucoup de points ( pas mal d'infractions inside ces derniers mois ), je n'ai aucune nouvelles depuis plusieurs semaines du montant de l'amende à payer. Est-ce normal ? Ai-je un risque de majoration ?
 
Merci :)


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- -  Un arbre qui tombe fait plus de bruit qu'une forêt qui pousse  - -
n°15166958
sp452901   profil
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Posté le 21-09-2009 à 12:02:41  answer
 

'Lut!
Si tu es dans le même cas que moi et si c'est indiqué lors de ton interception sur le PV qu'ils ont dues te remettre "cas A" (tout en bas), ce qui exige une commission entre l'OMP et le proc', tu recevras ça par courrier...
Moi j'ai eu aussi une suspension d'un mois pour excès de vitesse supérieur à 40KM/h et inférieur à 50 km/h, j'ai récupéré mon permis par voie postale au bout d'un mois de suspension le 15 juillet, et j'attends toujours des news...


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n°15166959
bricekeke   profil
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Posté le 21-09-2009 à 12:07:29  answer
 

Ok merci ;)
 
Car si je ne reçois rien et que la prune est majorée, disons que ça me casserait les couilles d'avoir plmusieurs centaines d'euros à payer à cause d'un oubli ou d'une négligence de ma part :bah:


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Posté le 21-09-2009 à 12:07:29  profilanswer
 

n°15166960
sp452901   profil
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Posté le 21-09-2009 à 12:12:53  answer
 

Tu ne t'était pas serré à Tours sur l'A10? Il me semble que j'avais lu un topic sur lequel tu en parlais, d'ailleurs je me suis fait serré au même endroit que toi  [:amel_the_white] ...
Je pense que ça va mettre du temps, depuis le mois de juin, je n'ai aucunes nouvelles non plus...On verra bien!


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n°15166964
bricekeke   profil
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Posté le 21-09-2009 à 12:29:28  answer
 

Si :d
Sortie St Avertin, sens province-Paris le week-end du 15 août, un peu après le fixe qui lui, contrairement aux motards, ne m'a pas vu :cyp:
Bon alors si ça met du temps tant pis :bah:


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n°15166965
Tisuisse   profil
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Posté le 21-09-2009 à 12:40:57  answer
 

Le 21-09-2009 à 12:07:29, bricekeke a écrit :

Ok merci ;)
 
Car si je ne reçois rien et que la prune est majorée, disons que ça me casserait les couilles d'avoir plmusieurs centaines d'euros à payer à cause d'un oubli ou d'une négligence de ma part :bah:


 
Votre avis de PV comporte le cas A. donc votre infraction va passer devant le tribunal, certainement en composition pénale, et vous recevrez les sanctions par courrier (amende + suspension). Les points seront retirés plus tard.

Message cité 1 fois
Message édité par Tisuisse le 21-09-2009 à 17:35:16
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Posté le 21-09-2009 à 12:40:57  profilanswer
 

n°15166966
sp452901   profil
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Posté le 21-09-2009 à 12:41:06  answer
 

Le 21-09-2009 à 12:29:28, bricekeke a écrit :

Si :d
Sortie St Avertin, sens province-Paris le week-end du 15 août, un peu après le fixe qui lui, contrairement aux motards, ne m'a pas vu :cyp:
Bon alors si ça met du temps tant pis :bah:


 
Bon bah on y était presque...Paris-province, 1 km avant le sortie St-pierre des corps, limitation qui passe de 130 à 90 avec pour seule indication un pov' panneau de chantier (que je n'ai pas vu d'ailleurs), j'étais à un petit 150 compteur...
C'est moche...
Le 16 juin pour moi...


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n°15166975
bricekeke   profil
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Posté le 21-09-2009 à 13:08:53  answer
 

Ce qui est surtout moche pour ma part c'est que je ne roulais pas à cette vitesse :w


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n°15166978
sp452901   profil
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Posté le 21-09-2009 à 13:13:32  answer
 

Le 21-09-2009 à 13:08:53, bricekeke a écrit :

Ce qui est surtout moche pour ma part c'est que je ne roulais pas à cette vitesse :w


 
Tu gazais plus vite?


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n°15166979
sp452901   profil
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Posté le 21-09-2009 à 13:14:18  answer
 

Tu gazais plus vite?  [:autruche621:12]


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n°15166980
bricekeke   profil
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Posté le 21-09-2009 à 13:16:36  answer
 

Non, je devais être à 115 compteur, le motard affirme m'avoir choppé à 137 :w
Ca me fait doucement rigoler quoi, avant j'entendais souvent que les flics gonflaient les chiffres, là j'en fait l'amer certes, mais expérience tout de même :ddr:


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n°15167000
infraction   profil
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Posté le 21-09-2009 à 14:37:39  answer
 

Le 21-09-2009 à 12:40:57, Tisuisse a écrit :


 
Votre avis de PV comporte le cas A. donc votre infraction va passer devant le tribunal, certainement en composition pénale, et vous recevrez les sanctions par courrier (amende + suspension). Les points seront rtirés plus tard.


 
Plutôt en Ordonnance Pénale... ;)  

n°15167034
sp452901   profil
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Posté le 21-09-2009 à 17:05:56  answer
 

Le 21-09-2009 à 14:37:39, infraction a écrit :


 
Plutôt en Ordonnance Pénale... ;)  


Autant pour moi, faute de frappe...


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n°15167038
infraction   profil
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Posté le 21-09-2009 à 17:13:21  answer
 

Le 21-09-2009 à 17:05:56, sp452901 a écrit :


Autant pour moi, faute de frappe...


 
Je répondais à Tisuisse, serait il ton "multi"? :ange:

Message cité 2 fois
Message édité par infraction le 21-09-2009 à 17:14:06
n°15167047
Tisuisse   profil
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Posté le 21-09-2009 à 17:37:39  answer
 

Le 21-09-2009 à 17:13:21, infraction a écrit :


 
Je répondais à Tisuisse, serait il ton "multi"? :ange:


 
Non, non, mais infraction a raison : c'est bien une ordonnance pénale qu'il faut comprendre.
Décidément la maladie d'Azelle-Mémère me guette !!!!!

n°15167099
sp452901   profil
Poignée vissée, toujours...
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Posté le 21-09-2009 à 21:29:54  answer
 

Le 21-09-2009 à 17:13:21, infraction a écrit :


 
Je répondais à Tisuisse, serait il ton "multi"? :ange:


 
Non je te rassure, je ne mange pas de cette patée... :o


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n°15167130
bricekeke   profil
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Posté le 21-09-2009 à 22:31:18  answer
 

En bref, j'attends la décision du tribunal. Merci pour cette réponse, je vais foutre 135€ de côté, ça me fera épargner :cyp:


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- -  Un arbre qui tombe fait plus de bruit qu'une forêt qui pousse  - -
n°15167188
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 22-09-2009 à 08:05:35  answer
 

Le 21-09-2009 à 22:31:18, bricekeke a écrit :

En bref, j'attends la décision du tribunal. Merci pour cette réponse, je vais foutre 135 € de côté, ça me fera épargner :cyp:


 
M'est avis qu'il serait prudent de mettre plus que 135 €. Le mini c'est 135 € + 10 % auxquels il faudra ajouter les 22 € de frais fixes de procédure. Le maxi est de 750 € + les frais fixes de procédure. Entre les 2, il y a de la marge.


Message édité par Tisuisse le 22-09-2009 à 08:06:06
n°15167194
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 22-09-2009 à 08:52:21  answer
 

L'amende forfaitaire +10%, ce n'est uniquement qu'en cas de contestation d'un avis de contravention reçu par voie postale et relevant du L121-3, cf articles 530-1 et 529-10 du code de procédure pénale. ;)

n°15167205
vinc1000_0   profil
Profil : Routard
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Posté le 22-09-2009 à 10:07:09  answer
 

Le 21-09-2009 à 11:57:19, bricekeke a écrit :

Bonjour, j'ai fait l'objet d'une suspension de permis d'un mois. :jap:
Je l'ai récupéré, reçu par courrier la semaine dernière. Après différentes procédures auprès de l'OMP du département concerné, du fait de mon désaccord avec les poursuites à mon encontre, j'ai toujours l'amende à payer pour un dépassement de la limitation de vitesse incluant un retrait de 4 points.
Déjà assez emmerdé avec toutes ces conneries, il ne me reste plus beaucoup de points ( pas mal d'infractions inside ces derniers mois ), je n'ai aucune nouvelles depuis plusieurs semaines du montant de l'amende à payer. Est-ce normal ? Ai-je un risque de majoration ?
 
Merci :)


ne t'inquète pas; les services de l'état ne t'oublient pas (ils sont sûrement débordés par l'efficacité des forces de l'ordre)
prochaine étape: convocation au tribunal; tu pourras soit: y aller seul, ou accompagné d'un avocat, ou ne pas y aller ...(de préférence en envoyant un courrier pour t'excuser) après le jugement tu recevras la petite facture par l'intermédiaire d'un huissier.
si; comme je le pense tu as commis un excès de vitesse compris entre 40 et 50 km/h;  
économise un petit peu plus......  
mon cas: 41 km/h au dessus de 110 km/h = 1 mois de suspension administrative immédiat puis au jugement 15 jours de retrait (couverts par la suspension administrative) et 300 € d'amende (ristourne de 20% si payé avant quinze jours) et 22 € de frais d'huissiers.
entre le moment ou j'ai été méchant :ange:  et la fin de l'histoire il s'est quasiment écoulé 1 an.
bon courage.

n°15167206
infraction   profil
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Posté le 22-09-2009 à 10:13:28  answer
 

Le 22-09-2009 à 10:07:09, vinc1000_0 a écrit :


ne t'inquète pas; les services de l'état ne t'oublient pas (ils sont sûrement débordés par l'efficacité des forces de l'ordre)
prochaine étape: convocation au tribunal; tu pourras soit: y aller seul, ou accompagné d'un avocat, ou ne pas y aller ...(de préférence en envoyant un courrier pour t'excuser) après le jugement tu recevras la petite facture par l'intermédiaire d'un huissier.
si; comme je le pense tu as commis un excès de vitesse compris entre 40 et 50 km/h;  
économise un petit peu plus......  
mon cas: 41 km/h au dessus de 110 km/h = 1 mois de suspension administrative immédiat puis au jugement 15 jours de retrait (couverts par la suspension administrative) et 300 € d'amende (ristourne de 20% si payé avant quinze jours) et 22 € de frais d'huissiers.
entre le moment ou j'ai été méchant :ange:  et la fin de l'histoire il s'est quasiment écoulé 1 an.
bon courage.


 
1- ca sera sans doute une Ordonnance Pénale et non un passage au Tribunal même si c'est possible (la preuve avec ton cas)
2- La ristourne de 20%, c'est si l'amende est payée dans le mois suivant le jugement, pas pendant 15 jours.
3- 22 euros, c 'est des frais de dossier, pas d'huissier.. ;)  

n°15167207
bricekeke   profil
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Posté le 22-09-2009 à 10:13:59  answer
 

Quelle bande d'enculés si je dois raquer 750€ :o


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n°15167209
infraction   profil
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Posté le 22-09-2009 à 10:20:05  answer
 

Le maximum est rarement pour ne pas dire jamais appliqué ;)

n°15167223
bricekeke   profil
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Posté le 22-09-2009 à 12:50:11  answer
 

Ca ne change en rien qu'ils restent de gros enfoirés de me voler du pognon pour un motif invoqué erroné [:amaryllis69:10]


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- -  Un arbre qui tombe fait plus de bruit qu'une forêt qui pousse  - -
n°15167252
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 22-09-2009 à 15:17:50  answer
 

Le 22-09-2009 à 12:50:11, bricekeke a écrit :

Ca ne change en rien qu'ils restent de gros enfoirés de me voler du pognon pour un motif invoqué erroné [:amaryllis69:10]


 
Ben, à l'avenir, faudra un peu modérer l'accélérateur car se faire choper pour un excès de vitesse qui va coûter 4 points c'est que cet excès est situé dans la tranche de 40 à 49 km/h au dessus de la vitesse limite autorisée. Un tel excès n'est pas vraiment ce qu'il est coutume d'appeler : une inattention, un fait involontaire. Pas vrai ?
Quand au désaccord entre la mesure relevée par des appareils régulièrement vérifiés, contrôlés, certifiés, etc, et votre compteur de vitesse, c'est votre opinion, votre argument, contre la parole d'un membre des FDO, assermenté de surcroît. M'est avis que le juge ne tergiversera pas longtemps pour choisir la version à adopter.
En résumé, va falloir assumer maintenant.

n°15167305
bricekeke   profil
chercheur de clients
Profil : Pilote confirmé
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Posté le 22-09-2009 à 17:39:03  answer
 

:ptdr:
 
Je n'ai absolument pas envie de contester la paroles des FDO, vu que je sais pertinement que je suis impuissant. Et je n'ai jamais parlé non plus d'inattention de conduite. Et je dois assumer quoi, puisque je n'ai rien fait ? :w


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- -  Un arbre qui tombe fait plus de bruit qu'une forêt qui pousse  - -
n°15167920
kevin414ke​vin91   profil
peugeiste des 80's
Profil : Vétéran
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Posté le 24-09-2009 à 14:27:42  answer
 

Le 21-09-2009 à 12:12:53, sp452901 a écrit :

Tu ne t'était pas serré à Tours sur l'A10? Il me semble que j'avais lu un topic sur lequel tu en parlais, d'ailleurs je me suis fait serré au même endroit que toi  [:amel_the_white] ...
Je pense que ça va mettre du temps, depuis le mois de juin, je n'ai aucunes nouvelles non plus...On verra bien!


 
 
au même endroit que mon amie (je crois que  la region Centre est productive en matière de P.V)


---------------
Bmw plus qu'un art une raison de vivre !
ma 309 : http://www.forum-auto.com/automobi [...] 381887.htm
Vive la musique Celtique :love: :love:
n°15167923
sp452901   profil
Poignée vissée, toujours...
Profil : Pilote
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Posté le 24-09-2009 à 14:47:21  answer
 

Le 24-09-2009 à 14:27:42, kevin414kevin91 a écrit :


 
 
au même endroit que mon amie (je crois que  la region Centre est productive en matière de P.V)


 
Surtout sur l'A10 vers Tours  :lol:  [:amel_the_white]


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