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 Sujet :

conduite sans permis plus alcool plus dèfaut de papier

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n°15162431
alex198615​5   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-09-2009 à 13:51:57  answer
 
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voila je me suis fait arrètè par les gendarme a 2h du matin sans permis, plus alcool a 0.70g ce qui fait 1.40 par litre d aire, plus dèfaut d assurance , plus dèfaut de controle technique, plus pas de seinture .
 
je suis convoquer devant le dèlèguer du procureur.
 
je voulait savoir ce que je risque ! .

n°15162432
lionel2lil​le   profil
je être médecin roumain
Profil : Pilote semi-pro
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Posté le 06-09-2009 à 13:53:14  answer
 

T'es solvable ?


---------------
délinquant courtois.
tac tac t'as vu !
n°15162433
alex198615​5   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-09-2009 à 13:56:18  answer
 

ces a dire !

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Posté le 06-09-2009 à 13:56:18  profilanswer
 

n°15162434
alex198615​5   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-09-2009 à 14:01:10  answer
 

je travail et deux enfants .

n°15162438
lionel2lil​le   profil
je être médecin roumain
Profil : Pilote semi-pro
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Posté le 06-09-2009 à 14:06:45  answer
 

ces à dire que si t'es solvable, tu vas raquer :bah:
 


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délinquant courtois.
tac tac t'as vu !
n°15162441
alex198615​5   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-09-2009 à 14:15:27  answer
 

combien ! .

mood
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Posté le 06-09-2009 à 14:15:27  profilanswer
 

n°15162442
lionel2lil​le   profil
je être médecin roumain
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 06-09-2009 à 14:15:56  answer
 

Tu nous le diras  :jap:


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délinquant courtois.
tac tac t'as vu !
n°15162444
Isab98   profil
Profil : Vétéran
Posté le 06-09-2009 à 14:20:51  answer
 

Citation :

je voulait savoir ce que je risque !


 
Question pertinente...qui aurait sans doute été plus utile avant...[:axelay:1]

n°15162445
Killall-9   profil
Cartographe libre
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 06-09-2009 à 14:21:33  answer
 

Commence à visiter les concessions Ligier et Axiam, ou étudie un abonnement annuel au bus.
 
Défaut de CT, contravention, 135 € d'amende;
Défaut de ceinture, contravention, 135 € d'amende;
Défaut d'assurance, délit, amende de 3 750 €
Conduite sous l'empire d'un état alcoolique, délit, 2 ans d'emprisonnement, 4 500 € d'amende,
 
Rassure-toi, le cumul réel d'infractions ne concerne que les contraventions.
Donc sauf erreur de ma part, le total, le défaut d'assurance étant "absorbé" par l'alcoolémie:
 

-> jusqu'à 2 ans d'emprisonnement et 4 770 € d'amende.<-


 
Je te passe les peines complémentaires qui te vaudront une interdiction de passer le permis un bon moment sans doute. Voir t'interdirons l'utilisation de n'importe quel véhicule à moteur (même la 103SPX, oui, oui, ils peuvent te l'interdire) si le juge est pas d'humeur.


Message édité par Killall-9 le 06-09-2009 à 14:23:09

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Vous avez un GPS? Libérez le monde avec nous! http://www.openstreetmap.org/
n°15162448
lionel2lil​le   profil
je être médecin roumain
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 06-09-2009 à 14:26:26  answer
 

Ils ont dû le voir venir de loin :buzz:


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délinquant courtois.
tac tac t'as vu !
n°15162451
alex198615​5   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-09-2009 à 14:42:12  answer
 

Pourquoi ètre convoquer chez le dèléguer du procureure mais pas au tribunal , ou le procureure mème.

n°15162452
lionel2lil​le   profil
je être médecin roumain
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 06-09-2009 à 14:47:51  answer
 

Parce qu'ils veulent voir la vedette :bah:


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délinquant courtois.
tac tac t'as vu !
n°15162453
bricekeke   profil
chercheur de clients
Profil : Pilote confirmé
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Posté le 06-09-2009 à 14:51:15  answer
 

Pas tous les jours qu'ils chopent un spécimen de ton espèce :buzz:


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- -  Un arbre qui tombe fait plus de bruit qu'une forêt qui pousse  - -
n°15162454
Killall-9   profil
Cartographe libre
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 06-09-2009 à 14:52:20  answer
 

Le 06-09-2009 à 14:42:12, alex1986155 a écrit :

Pourquoi ètre convoquer chez le dèléguer du procureure mais pas au tribunal ,


Ils vont peut-être te proposer une comparution immédiate sur reconnaissance préalable de culpabilité. Ca ira plus vite mais en général tu manges plus. Premier conseil: avant l'abonnement aux transports en commun demande l'aide juridictionnelle et cherches un avocat.
 


Le proc a que 2 mains, alors il délègue certaines affaires... à un délégué! Procureur ou délégué, pour toi c'est la même chose.


Message édité par Killall-9 le 06-09-2009 à 14:54:45

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n°15162455
alex198615​5   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-09-2009 à 15:05:43  answer
 

Compsition pènènal ces quoi .

n°15162456
alex198615​5   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-09-2009 à 15:16:58  answer
 

composition pènal ces quoi .

n°15162459
Killall-9   profil
Cartographe libre
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 06-09-2009 à 15:29:19  answer
 


C'est ça... (clic)
 
Le proc te propose une peine, tu dis oui ou tu dis non.


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n°15162460
alex198615​5   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-09-2009 à 15:29:54  answer
 

Je suis convoquer pour une composite pènal devant le procureure sa veux dire quoi .

n°15162462
alex198615​5   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-09-2009 à 15:31:08  answer
 

dèlèguer du procureure pardon .

n°15162463
Isab98   profil
Profil : Vétéran
Posté le 06-09-2009 à 15:34:29  answer
 

Là ya du grave comme on dit... :pfff:  
 

n°15162465
daniel762   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 06-09-2009 à 15:48:27  answer
 

Le 06-09-2009 à 15:29:54, alex1986155 a écrit :

Je suis convoquer convoqué pour une composite composition pènal pénale devant le procureure sa, ça veux veut dire quoi ?


 
Ca veut dire que tu ne passes pas en jugement. Le délégué du procureur te propose une peine, ou tu acceptes ou tu refuses et demandes à comparaître devant le juge.


Message édité par daniel762 le 06-09-2009 à 15:48:56

---------------
Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
n°15162468
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 06-09-2009 à 17:00:52  answer
 

Troll :o

n°15162475
golden-cre​w   profil
Tuer la poule aux oeufs d'or.
Profil : Routard
Avatar
Posté le 06-09-2009 à 17:42:37  answer
 

c'est clair orthographe digne d'un analphabète, question de teubé a chaque réponse troll de merde  [:absolute:5]


---------------
http://desencyclopedie.wikia.com/wiki/Footix [:golden-crew:16] .
n°15162479
valou2711   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-09-2009 à 18:12:14  answer
 

Franchement on se demande ce que certaines personnes ont dans le crâne pour faire une expérience pareille !


---------------
Valou
n°15162485
SK2B   profil
PACE & SALUTE
Profil : Membre confirmé
Avatar
Posté le 06-09-2009 à 19:12:02  answer
 


Que dire ? Que penser ?  
 
=> Conduite sans permis, sous l'empire d'un état alcoolique (1,40 g  :cry:  :cry: ) + Défaut d'assurance ( :cry:  :cry: ) + Défaut de CT et Défaut de ceinture ( :cry: )..........
 
Donc, tu prends ta voiture, pour laquelle tu n'es pas assuré !!!!!! et sans permis de conduire (ce qui semble avoir échappé à certains, trop effarés !!!) et tu te "bourres" la "gueule" ........... mais pour être vraiment sûr d'être contrôlé, tu ne mets pas ta ceinture  :love:  :love:  :love: Heureusement qu'il y a des "prix NOBEL" ! Bon, je ne parle même du CT, c'est anecdotique.................
 
Je suppose que tu as été placé en garde à vue, ce qui serait un strict minimum ! mais tu n'en parles pas....... allez, fais nous plaisir, raconte un peu.............
 
Sur le fait que tu sois "seulement" convoqué devant le délégué du procureur, m'étonne....  
Après, sauf erreur de ma part, mais il y a des juristes sur FA, la comparution immédiate et "immédiate", après la GAV (conduite par les FDO) ou il y a une convocation ultérieure au parquet dans le cadre d'une reconnaissance préalable de culpabilité.
Quoiqu'il en soit, je trouve que tu t'en tires super bien car pour d'autres cas similaires, c'est "direct" la prison !  
 
Es-tu récidiviste ? Juste pour le "fun".....................
 
Maintenant, je me pose la question de savoir si tout cela est vrai  :??: C'est assez "énorme" !
Et je ne parle pas de l'orthographe  :D quoique.......... en français, il y avait peut-être aussi de la morale, du bon sens, du raisonnement intellectuel......... un minimum........ Bref, "tu" es un véritable cumul de "qualités"  :sol: Heureusement que personne n'a croisé ta route....................
 
Et enfin............. pour répondre à ta question : Tu risques "les félicitations du jury" !  
 
 
 
 
 
 
 
 


---------------
www.toutpourlui.eu
n°15162491
daniel762   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 06-09-2009 à 19:31:25  answer
 

Question subsidiaire : Pas de permis + pas d'assurance ---> on peut supposer que c'est une voiture empruntée.  
Que risque alors celui qui lui a prêté la voiture (si alex1986155 ne s'est pas "servi" tout seul bien sûr) ?


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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
n°15162493
death ride​r   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 06-09-2009 à 19:53:53  answer
 

Le 06-09-2009 à 19:31:25, daniel762 a écrit :

Question subsidiaire : Pas de permis + pas d'assurance ---> on peut supposer que c'est une voiture empruntée.  
Que risque alors celui qui lui a prêté la voiture (si alex1986155 ne s'est pas "servi" tout seul bien sûr) ?


 
  [:automobilix:3]  [:automobilix:3]  
Manque plus que ça...si tout ça est vrai...parce que c'est gros  :lol:  :lol:  :lol:  

n°15162495
leaderpric​e   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 06-09-2009 à 19:57:10  answer
 


 
On peut surtout supposer que c'est un sujet bidon de chez bidon ...
 
..


---------------
FA just for fun
n°15162497
jujuk   profil
Profil : Membre confirmé
Avatar
Posté le 06-09-2009 à 19:59:37  answer
 

Pour sa défense, la vitesse n'est pas en cause dans cette affaire :o  
 
[:ae 92:1]


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Renault Mégane II 1.6 16V - 2003
n°15162499
bedehix   profil
Profil : Membre
Posté le 06-09-2009 à 20:02:55  answer
 

Moi j'y crois pas...
 
2 gosses, écrire comme ça... encore une ou deux erreurs ok, mais là...
 
Donc je n'y crois absolument pas, des questions débiles à chaque fois et...
 
Mais au cas où: Pourquoi pas de la prison?

n°15162509
jhon78   profil
Profil : Vétéran
Posté le 06-09-2009 à 21:07:33  answer
 

Boarf je serais meme pas étonné que ce soit vrais, quand je voit certain specimen ca m'etonne meme pas. Sinon que tu passe devant le deleguer du procureur n'est pas "etrange" moi il m'ont fait pareil, bon ok j'avais juste l'alcolemie mais bon...

n°15162522
zoe17100   profil
Profil : Membre
Posté le 06-09-2009 à 22:35:24  answer
 

Le 06-09-2009 à 13:51:57, alex1986155 a écrit :

voila je me suis fait arrètè par les gendarme a 2h du matin sans permis, plus alcool a 0.70g ce qui fait 1.40 par litre d aire, plus dèfaut d assurance , plus dèfaut de controle technique, plus pas de seinture .
 
je suis convoquer devant le dèlèguer du procureur.
 
je voulait savoir ce que je risque ! .

c'est quoi que t'a bu pour 0.70.
glou glou.

n°15162526
So-VodkA   profil
OZFASS
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 06-09-2009 à 22:42:03  answer
 

Bah tu fini en tôle :o  
 
mais ça sent le troll !


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Nouvelle install :fier: : http://www.forum-auto.com/tuning/s [...] 394896.htm
ancienne install : http://www.forum-auto.com/tuning/s [...] 392162.htm
n°15162548
alex198615​5   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 07-09-2009 à 00:05:13  answer
 

Ces strictement vrai j ai pas eu de garde a vue.

n°15162549
alex198615​5   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 07-09-2009 à 00:07:44  answer
 

pas de cassier judiciaire .

mood
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Posté le   profilanswer
 

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