bonjour a tous explication de ma petite aventure d'hier .
 
je rentre sur l'autoroute deus ou trois km aprés je roule a 160 quand j'aperçoi une m3 qui deboule derriere moi je me rabat le laisse passer et un moment apres je deboite voie de dorite j'aperçoie toujours la m3 environ 100 m devant moi je roule a 160 quand soudain une 306 banalisé avec le radar intégré deboite entre nous 2 et entame la poursuite avec la m3 qu elle interpelle a la sotie d'aprés .Aucun flash ne c est produit
 
 
voici mes question : a votre avis ai je pu me faire flasher ?
                            peut on etre flasher sans doubler la voiture banalisé ?
                            qu'elle sanction je risque ?
                             et il possible que la voiture banalisé soit en liaison ?
 
merci pour vos reponse

 
J'ai fait appel à mon traducteur de langue "français approximatif => français correct", pour y voir plus clair et comprendre la situation. Voici les réponses plausibles mais non certaines :
1 - oui, vous pouvez avoir été flashé mais j'en doute. Les radars mobils ont quasiment disparu de nos routes.  
2 - oui, on peut être flashé sans doubler la voiture banalisée.
3 - les sanctions sont ni plus, ni moins, que celles prévues par le code de la route, en fonction de la vitesse retenue par rapport à la vitesse limite à ne pas dépasser. Le forum regorge de ces renseignements.
4 - la voiture banalisée serait en liaison avec qui, avec quoi ? ce n'est pas précisé.

Oui désole de mon francais mais j 'ecrit d 'un portable et c pas simple je vais éssayer d'etre un peu plus clair quand j ai parlé de liaison je voulai dire par la le vehicule banalisé c déplasait d un point a a un point b sans etre en service voila pour la liaison et pour la sanction je sais a quoi m atendre au pire mais sa change telement au niveau des contravention qu 'on c est plus tro a quoi s' atendre voila tou merci.

 
Ce n'est que si vous recevez un avis de PV  qu'on pourra vous dire quelque chose. Tant que vous n'avez rien reçu, les réponses sont dans mon message précédent. Sachez cependant qu'un agent des forces de l'ordre est assermenté, que son assermentation est valable 24 h sur 24 et 7 jours sur 7, il peut très bien verbaliser les infractions dont il est le témoin, que cet agent soit en service ou non. A mon avis, comme vousq n'avez pas été intercepté mais que, visiblement, c'est l'autre véhicule qui était visé, vous avez peu de chance de recevoir quelque chose, mais qui sait ?

Bonjour !
 
Stop à la psychose !!    
 
Vous pouvez éventuellement (mais les chances sont quasi nulles) recevoir un PV à la volée (si les fdos ont eu le temps d'estimer votre vitesse excessive et votre plaque d'immat, ce qui paraît difficile vu le contexte), ce qui entraînerait une 'simple' amende sans perte de points pour 'vitesse excessive'.  
 
Il n'y a plus de radars dits "mobiles" en circulation en France. Et si elle était arrêtée sur le bord de la route, et qu'elle a déboîté devant vous, alors pas de flash possible non plus !! Par ailleurs, je doute que le radar était en fonction, puisque preuve en est qu'elle a prit en chasse un véhicule en excès de vitesse, seule manière pour les fdos dans ce cas de verbaliser 'correctement' le fautif.
 
Et si vous flippez tant que ça dès que vous voyez une chemise bleue, ne tentez pas des sessions 'pilotes' sur l'autoroute pour après ne pas en dormir la nuit ..  
 
A bon entendeur  

La vitesse excessive ne fait pas partie des infractions engageant la redevabilité pécuniaire du titulaire de la carte grise. C'est donc une chose plus qu'aléatoire que de la relever à la volée sachant que le titulaire de la carte grise n'aura à qu'à déclarer ne pas avoir été le conducteur pour que le pv soit classé sans suite

Ce n'est pas pour ça qu'ils s'en privent .. La plupart des gens ne savent pas qu'une telle esquive est possible pour éviter de payer !!!

C'est certain

Ah bon  ????

Salut
Sinon , pour le"Il n'y a plus de radars dits "mobiles" en circulation en France"
J ai du louper un truc la...

Certains appellent, à tort, 'radars mobiles' tout radar qui n'est pas un Radar Automatique (grosse boîte grise).  
 
Les radars embarqués et les radars type jumelles sont également des radars fixes !!  
 
Les radars mobiles étant les radars qui prennent des photos depuis un véhicule roulant ! Ceux là ne sont plus en circulation (pour le moment en tout cas ..)
 

Pour démontrer le contraire, il suffira que quelqu'un nous montre ici qu'il s'est fait prendre par un radar mobile. Jamais arrivé à ce jour depuis pas mal d'années (peut-être depuis la création du forum ?) alors que les radars fixes défilent en masse ici !

ok merci pour vos reponse  
 
 on vera bien si j'ai quelque chose je vous tiens au courant par contre j'y pense la voiture est immatricule dans son ancien département comment sa se passe ?
 
j'ai envoyer la carte grise jeudi  
 
et pour leito_10 sa va j'arrive a dormir la nuit se qui me fait chier c est que j'ai récupéré mav oiture dimanche et je me fait prendre mercredi ........ sa calme un peu .

 
à mon humble avis, je pense qu'il n'y en a presque plus...une goutte d'eau dans l'océan des autres radars...mais plus du tout du tout, çà je n'en suis pas certain...
 
mais dans le cas présent c'est apres la M3 qu'ils en avaient et c'était plus probablement un radar embarqué qui était juste en déplacement mais pas en train de mesurer

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"nous pas pressés" (Hergé / devise des maquettistes chevronnés  )
"vous venez bien de Pluton, n'est-ce pas?" (Dr. Focas)
sans puissance, la maîtrise n'est rien

 
 
 
M. Philippe COCHET attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales sur une des conséquences de l'application de la loi n° 2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière par les services de police. La loi a modifié le champ d'application de l'article L. 121-3 du code de la route fixant le principe de présomption de responsabilité pécuniaire du titulaire de la carte grise d'un véhicule à raison de certaines infractions. Cette modification ne couvre pas l'infraction de conduite avec utilisation d'un appareil de téléphonie mobile et pourtant des procès-verbaux sans interception du véhicule sont adressés aux titulaires des cartes grises sous forme de timbre-amende. Cette pratique générant un nombre important de contestations devant les tribunaux de police, il lui demande quelle mesure il entend prendre pour y mettre fin.
 
REPONSE
"(…). Il apparaît que le relevé d'infractions sans interception est prévu par les articles 529-1 et 8 du code de procédure pénale qui évoquent l'envoi ultérieur à l'intéressé de l'avis de contravention. En effet, même si le plus fréquemment les contrôles routiers entraînent l'interception du conducteur en infraction, il existe parfois des situations pour lesquelles elle n'est pas envisageable notamment en cas de risque de mise en danger de la vie de l'agent verbalisateur ou du fait de la configuration des lieux.
Cette pratique, qui est conforme à la loi, n'est pas préjudiciable à l'exercice des voies de recours par les contrevenants, qui peuvent alors se trouver dans deux cas de figure.
 
"Pour les infractions visées par l'article L. 121-3 du code de la route, le titulaire du certificat d'immatriculation ne peut être recevable à contester que s'il renvoie dûment rempli le formulaire de requête en exonération qui lui a été au préalable adressé avec la contravention par le service verbalisateur selon les dispositions de l'article 529-10 du code de procédure pénale. Pour s'exonérer de sa responsabilité, il doit alors indiquer soit que son véhicule a été détruit ou volé avant la contravention ou que sa plaque d'immatriculation a été usurpée, soit qu'il l'a prêté au moment des faits à une tierce personne dont il doit fournir l'identité complète et le numéro du permis de conduire. Sinon, il doit préciser le motif de sa contestation et s'acquitter d'une consignation de 135 euros égale au montant de l'amende forfaitaire. S'il est relaxé par la juridiction compétente, cette consignation lui est alors remboursée.
 
"Pour toutes les autres contraventions constatées sans interception (dont l'usage d'un appareil de téléphonie mobile en conduisant), le contrevenant dispose d'un délai de 30 jours à partir de l'envoi de l'avis de contravention pour adresser à l'officier du ministère public territorialement compétent une requête qui n'est pas quant à elle subordonnée au paiement d'une consignation.
"Dans les deux cas, ce magistrat peut décider soit de classer sans suite l'infraction, soit de la poursuivre devant la juridiction de proximité qui citera à comparaître le mis en cause ou lui notifiera un jugement simplifié sous forme d'ordonnance pénale.
 
La constatation des infractions au code de la route sans interception du conducteur est ainsi parfaitement légale même pour les infractions autres que celles figurant à l'article L. 121-3 du code de la route. La force probante de cette constatation, en l'absence d'une interpellation ou d'un cliché photographique doit en tout état de cause être appréciée par les tribunaux. Aussi appartient-il aux forces de l'ordre de rédiger avec le plus grand soin les procès-verbaux pour tenter de rapporter au mieux la preuve de l'identité de l'auteur, par exemple par un signalement précis." (1)
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(1) Rép. quest. écrite n° 31724 du 13 janvier 2004 ; J.O. Ass. Nat (Q), 4 mai 2004, p. 3320.

En tout cas remercie le conducteur de la M3, il a certainement pris pour toi    sinon c'était pour ta poire.

 
 
Ce que tu cites ne va pas à l'encontre du tout de ce que je dis. Celà rappelle juste la procédure de contestation.  
En cas de contestation pour une infraction non prévue au L121-3, si le titulaire de la carte grise déclare ne pas avoir été au volant, ca sera au Ministère Public d'apporter la preuve du contraire...Et une simple description de la personne au volant le jour J aura du mal à emporter la conviction du juge pour deux raisons:
 
1- ce n'est pas parceque le titulaire de la carte grise est une femme blonde et que l'agent a précisé que la personne qui conduisait était une femme blonde que c'est la même.
2- Comment un agent qui n'a pas le temps d'intercepter le contrevenant et qui doit se concentrer sur la plaque pour la mémoriser, peut il avoir en même temps la précision nécessaire pour décrire de façon précise les caractéristiques physiques du conducteur?  
 
Et tu le sais comme moi que l'agent, quand il rédige son pv à la volée, dans l'immense majorité des cas, ne note pas les caractéristiques physiques qu'il a pu constater sur le conducteur..  
 
Pour finir, je dirais qu'il ne peut pas y avoir la preuve de l'identité du conducteur sans interception de celui ci, et tu le sais très bien... , à moins que l'agent connaisse le conducteur qu'il voit commettre une infraction ce qui peut arriver dans certaines petites communes rurales où tout le monde se connait..

C'est justement souvent dans le dernier cas que tu cites que se passe cette procédure.

 
Dans ce cas là en effet, le titulaire de la carte grise l'a dans l'os  Car si l'agent est entendu par le MP et qu'il déclare "ah mais si, ce jour là, j'ai bien reconnu la clio verte toute barriolée de rose, c'est celle de la fille de Monsieur le Maire, la petite Cécile, d'ailleurs c'est bien elle qui était au volant, je la connais bien, elle traine souvent avec ma fille" La petite Cécile aura bien du mal à dire que ce n'était pas elle au volant ce jour là...  

Pas besoin d'aller jusque la....

Merci en tout cas à nocbr qui clarifie avec sa question écrite ce que je me demandais depuis longtemps. On peut donc en fait tout relever à la volée. Simplement, pour certaines infractions (celles non visées par l'article L. 121-3 du code de la route), le résultat sera aléatoire si le titulaire de la carte grise connait bien ses droits et ne peut être identifié.
Mais pour 100 qui jouent ainsi au malin, combien sont finalement identifiés comme conducteurs ?

 
Toute infraction en soit en effet peut-être relevée à la volée. A partir du moment où le titulaire de la carte grise qui reçoit l'avis de contravention paye l'amende, et donc reconnait par là avoir été l'auteur de l'infraction, il n'y a aucun problème. Par contre, les infractions qui entrainent sa redevabilité pécuniaire sont rares et si il connait bien ses droits, il lui suffira de contester en déclarant ne pas avoir été le conducteur pour mettre le MP dans l'embarras et pour probablement voir le pv classé sans suite, si ce n'est par l'OMP, in fine par le juge...

OK.
J'ai mis cette remarque car j'ai déjà vu écrit sur ce forum (et par des gens "très bien" ) : « cette infraction ne fait pas partie de celles qui peuvent être relevées à la volée »
Je trouve que ce que tu expliques (avec nocbr) est plus clair et plus conforme à la réalité.

La phrase que tu mentionnes n'est ni fausse ni vraie... C'est vrai que les agents savent très bien que les infractions qu'ils sont censés relever à la volée sont celles régies par le L121-3. Ils ne verbalisent que très minoritairement à la volée d'autres infractions...Cette phrase "ne fait pas partie des infractions relevables à la volée" veut indiquer je pense qu'elle est facilement contestable et non pas que l'agent a enfreint une quelconque règle de procédure en la relevant à la volée

Ok merci pour m'avoir éclairé a ce sujet je vous tiens au courant par la suite si j'ai reçu un avis d e pv   c'est clair je pense avoir bien fait d'avoir laissé passé la m3 alé bonne journée a tous  a une prochaine sur le forum.

Ce que tu ferais bien surtout, c'est d'éviter de rouler a 160

ouais le truc bien salaud aussi quand quelqun connait pas les emplacements et te colles oc' tu le doubles puis tu te mets juste devant son capot et l oblige a te redoubler devant le radar^^

ouai c clair je vais eviter de rouler a 160 mais quelque fois on se laisse aller et voila tous je pense que sa peu arriver a beaucoup d'entre nous c 'est trop vite fait .
 
...... je vois certains venir et me dire de 110 a 160 y a une bonne marge mais cela depend surtout de ce que tu a entre les mains ...

 
... et entre les oreilles  

 
Oui enfin faut pas pousser non plus !!!!