Bonjour  
 
j'ai une petite question...  
 
 
Donc j'explique mon cas.  
 
Ma voiture a été acheter au concessionaire, mais elle es au nom de ma mere car on a fait la reprise a la casse de sa vieille voiture.  
 
Donc elle es conducteur principale, et moi second chauffeur d'apres la carte grise.  
 
or je pense m'etre fait flasher hier soir par une voiture banalisé.  
 
Je ne sais pas a combien je rouler, (au lieu de 50 je devé etre entre 70 et 90 j'espere pas plus !!!)  
 
si jamais c'est 85 par exemple bon ba 3 point et 150 euros c'est pas que je m'en fou mais je paye et basta.  
 
Par contre si j'ai été pri a plus de 90 je per donc il me semble 4 point ? et risque de perde mon permi...  
Mais apriori c'est le procureur qui decide mais comment sa se passe ? je je devrai etre entendu etc ?  
sachant que je ne suis plus jeune conducteur et j'ai toujours mes 12 points.  
 
Je voudrai savoir si en etan par exemple flasher a 95 Km/h  
 
et ce que ma mere en recevan le pv peut dire que ce n'été pas elle sans denoncer qui conduiser ?  
afin de ne pas avoir de retrait de point ni de permis.  
 
Donc en gro cela es til possible ? ou bien + de 40km/h c'est tro grave pour qu'il laisse juste payer l'ammende ?  
 
 de plus si il vous es arivé la meme chose vous avez eu quoi au final pour 30 de + ou 40 de + ?  
savoir si je risque amande, point en moins, convocation, suspension, retrait...
 
merci de vos réponses.
 

Kikoo j'ai fait une bêtise, je peux me cacher derrière maman pour pas qu'on m'attrape?

je ne compte pas la faire prendre a ma place...

Si l'excès est inférieur à 50km/h, ta mère recevra une amende forfaitaire à payer de 90 euros minorés et 135 forfaitaire (si l'excès est inférieur à 20km/h c'est même 45 euros minorés et 68 forfaitaires..).
Si elle paye, comme le premier nom sur la carte grise c'est elle, c'est elle qui perd le ou les points.
Sinon elle te dénonce, et tu reçois la même contravention à ton nom quelque temps plus tard.
Soit elle conteste sans te dénoncer, et là, si elle ne peut pas prouver que ce n'était pas elle, elle aura une amende décidée par le juge et comprise entre l'amende forfaitaire +10% et l'amende maximale prévue au pénal pour l'infraction concernée...
Si Elle conteste sans te dénoncer et qu'elle peut prouver qu'elle n'est pas l'auteur de l'infraction, le pv pourra êter classé sans suite.
Si l'excès est supérieur à 50km/h, elle sera directement convoquée au poste, pas d'amende forfaitaire...

 
Vous n'avez pas été intercepté donc l'avis de PV va être envoyé au 1er nom qui figure sur la carte grise, en l'occurence, à votre mère.
Contrairement à votre idée, le procureur n'a aucun pouvoir sur le retrait de points, c'est automatique, mais ce retrait de points n'est effectif que :
- au paiement de l'amende dans les 45 jours,
- l'amende n'est ni payée dans les 45 jours ni contestée, dès le 46e jours avec la mise en route d'un titre exécutoire émis par Rennes,
- l'amende n'est pas payée mais contestée, dans les 45 jours, ce sera lorsque le jugement rendu sera devenu définitif.
 
Votre mère a donc 3 choix :
1 - elle paie le PV mais se verra retirer les points correspondants et l'affaire s'arrête là. Vous lui rembourser le montant du PV, vous, vous ne perdrez pas de points, mais votre mère ne récupèrera ses points perdus que dans 3 ans. Dur, dur...
2 - elle ne paie pas et retourne l'avis en vous dénonçant. Vous recevrez alors le PV, vous payez, vous perdez les points que vous ne récurérerez que dans 3 ans.
3 - elle ne paie pas, conteste dans les formes et délais en signalant qu'elle ne se souvient plus à qui elle avait prêté le voiture ce jour là. Elle sera alors, soit condamnée, probablement par ordonnance pénale, à une amende mini de 135 € + 22 € de frais fixes de procédure. L'affaire s'arrêtera là et personne ne perdra de points.
 
A titre d'info, les points perdus pour un excès de vitesse sont :
1 point  pour tout excès de   1 à 19 km/h au dessus de la vitesse limite autorisée,
2 points pour tout excès de 20 à 29 km/h au dessus de la vitesse limite autorisée,
3 points pour tout excès de 30 à 39 km/h au dessus de la vitesse limite autorisée,
4 points pour tout excès de 40 à 49 km/h au dessus de la vitesse limite autorisée,
6 points pour tout excès de 50 km/h et +  
 
Jusqu'à 29 km/h de dépassement, le code de la route ne prévoit ni suspension, ni annulation du permis,
des 30 km/h et + de dépassement, le code de la route prévoit une suspension du permis pour 3 ans maxi mais pas d'annulation du permis,
la récidive de grand excès de vitesse (50 km/h et +) et c'est l'annulation directe du permis avec d'autres peines accessoires.
 
Voilà, en résumé, la réglementation actuelle. Pour + de détails, voyez le site "légifrance".
 

Le Procureur peut éviter le retrait de points, indirectement, en proposant une alternative aux poursuites, qui se concrétise la plupart du temps sous la forme d'un stage qui se substitue à toute peine, pénale, et administrative...
Pour l'amende risquée au pénal si la personne conteste, tu dis que c'est 135 euros +22 euros de frais de procédure, c'est faux.  
C'est l'amende forfaitaire + 10 % au minimum (article 530-1 du CPP) + bien sur 22 euros de frais fixe de procédure.
Or l'amende forfaitaire peut être de 3ème classe, soit 68 euros, ou de quatrième classe (soit 135 euros) selon l'excès de vitesse enregistré et retenu...

ok merci pour ces explication
 
mais si elle dit qu'elle a pété sa voiture elle été chez moi au momen des fait, comment le prouver ?  
 
de plus, sa arrive souvent que pour un exes entre 40 et 50 km/h de + on recoi juste l'amende et les points en moins ? ou il y a souvent une suspension de permi ?
 
merci

 
Tout à fait d'accord mais en sachant que, dans le cas qui nous est soumis, c'est probablement une contravention de 4e classe. Par ailleurs, j'ai bien précisé une "amende minimum de ... " sachant que 135 € + 10 % dépasse bien ce minimum donc, on est dans la tranche au-dessus de ce minimum. Mais la précision de 135 + 10 % était utile à rappeler. C'est toujours la différence entre vitesse retenue et vitesse limite à ne pas dépasser qui sert à déterminer la classe de l'amende, et vitesse retenue c'est
si vitesse enregistrée < à 100 km/h, elle est réduite de 5 km/h pour calculer la vitesse retenue,
si vitesse enregistrée = ou > à 100 km/h, elle est réduite de 5 % pour calculer la vitesse retenue.

 
Allez retourne jouer dans ton bac à sable

 
Qu'il est mignon