est ce quelqu'un peut aller dans le forum de l'auto et voir dans la rubrique sécurité mon article , pour donner un eventuel avis.  
j'ai du mal a réécrire l'histoire de l'accident de mon fils, mais on me conseil de débattre avec vous.
merci
jpjeje13

lien du post :
http://www.forum-auto.com/automobi [...] 386544.htm

Un changement de direction implique une responsablitité en général
Vous avez pris un avocat ???  

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Monté rigide
Il est urgent d'attendre...

non, pour l'instant j'ai laissé faire la protection juridique de l'assurance qu'avait souscrit mon fils en assurant sa moto à AMV, donc assureur=avocat

Lomig il n'y a pas une responsabilité differente suivant l'endroit du point d'impact sur la voiture. Un truc du genre si tu tape l'aile arriere par exemple l'assureur considere que la voiture était engagé et pouvait passé du coup n'est pas responsable.  
 

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Harley Davidson 1200 Low recuperé
Ligne prowler sur ma CC powaaa
Boire ou conduire il faut choisir! Moi je conduis pour aller boire  

Je ne sais pas  

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Monté rigide
Il est urgent d'attendre...

J'avais un truc comme ça avec mon scoot l'assurance avais cherché lepoint d'impact initiale et vu que c'était sur la portiere avant j'etais pas responsable car la voiture c'etait engagé trop vite.  
 
Mais l'assurance c'est trop subtile a mon gout ta toujours l'impression de te faire avoir

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Harley Davidson 1200 Low recuperé
Ligne prowler sur ma CC powaaa
Boire ou conduire il faut choisir! Moi je conduis pour aller boire  

* 1/3 avant (si prioritaire) 0% de responsabilité)
* centre (si prioritaire) 50% de responsabilité
* 1/3 arrière (si prioritaire) 100% de responsabilité
 
Ensuite tout dépend
1/ des croix cochés sur le constat
2/ des éventuels témoins.
 
* Le reste (croquis au dos du constat etc...) étant rarement pris en compte !

à mon avis, c'est l'avant latérale mais c'est pas signalé sur le croqs car , la police a place le véhicule comme il l'on trouvé a leur arrivé, non pas tournant sur la gauche, mais bizzaremznt droit sur le bord du troittoir oppsé , a sa droite la moto et quelques metres a l'avant le motard au milieu de la chaussee devant.Donc mon fils aurai fait un vol plané apres avoir chuté sur le trottoir et apres son coup de frein .

Ils font le croquis par rapport à ce qu'ils constatent sur place....Les traces de chocs,par contre çà ne s'invente pas  

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Monté rigide
Il est urgent d'attendre...

OK, il y a bien eu un expert judiciaire, mais dans le trans PV,nous n'avons pas son rapport, est_ ce qu'il faudrait le demandé par l'intermédiaire de notre assurance.

L'expert judiciaire c'est pour le pénal  

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Monté rigide
Il est urgent d'attendre...

effectivement une requete a ete faite par le procureur de la république, pour qu'un nommé P... expert effectue l'expertise de la moto,de bien vouloir établir la vitesse de la moto ainsi que tous les éléments utiles à leur enquete.Mais aucune traces des conclusions et de l'expertise du véhicule.

Crapahut est demandé...  

 
C'est du grand n'importe quoi ce type de démonstration. Voilà exactement l'exemple typique des inepties que les assureurs essaient de faire avaler aux gens.
 
On est pas dans le cadre d'une négociation amiable (c'est une procédure judiciaire et c'est le procureur qui prend la décision de poursuivre ou pas. Il y a également une partie adverse qui risque une condamnation pour homicide involontaire) et il n'y a donc pas de constat qui intervient dans une telle procédure. Seul le juge prendra la décision sur les responsabilités et certainement pas en suivant des principes bidons qui ne sont basés sur aucune règles de droit ou jurisprudences consistantes mais sur base de rapport d'expertise, de témoignages, etc...
 

 
Bonsoir,
 
Toutes mes condoléances.
 
Concernant votre dossier, plusieurs points méritent d'être soulevés :  
 

• Première chose la désignation d'un avocat. Ce n'est pas à l'assureur de choisir un avocat à votre place. C'est un dossier qui est compliqué qui nécessite quelqu'un de compétent qui défende vos droits avec force et rigueur. L'assureur n'a en principe pas le droit de vous proposer un avocat sans que vous en ayez fait la demande écrite. Si tel n'est pas le cas, l'assureur commet déjà une faute. On ne peut que vous conseillez de prendre votre propre avocat et de suivre de près ce dossier.  

• Il est très difficile de se positionner sur les responsabilités dans un accident de ce type. Ce qu'il est important de savoir c'est qu'une infraction commise ne soumet pas automatiquement la personne à une part de responsabilité. Il existe des jurisprudences de la cour de cassation qui ont été dans le sens des victimes malgré un taux d'alcoolémie au-dessus du seuil autorisé, malgré une vitesse au-dessus de la limitation, etc... De telles décisions ont été prises parce que ce n'est pas l'infraction qui conditionne la responsabilité, mais la survenance du dommage. Tout le problème est donc de déterminer qui est à l'origine de la survenance du dommage, est-ce que l'infraction commise par l'une ou l'autre partie est concomitante à la survenance du dommage ou non ? etc... Le tout est donc de construire un dossier qui tend à amener la preuve que l'infraction commise n'est pas ce qui a causé le dommage mais que cette infraction est survenue parallèlement à l'accident. Que ces deux faits non aucun lien directe. C'est en se basant sur ce principe que vous arriverez à atténuer la responsabilité de votre fils. Il faut donc tenter de démontrer que les évènements se sont produits sur une échelle de temps bien précises et que ces deux évènements (le dommage et l'infraction) ne sont pas produits (ou en tout ont été déclenchés) au même moment.  

D'après ce que je comprends de l'accident, celui-ci s'est produit alors que votre fils était en interfile et une personne lui a coupée la route alors que cette dernière avait l'intention de traverser la chaussée. Le véhicule qui lui a coupé la route est donc en manœuvre au moment de l'accident (il n'a donc aucune priorité sur les autres usager). Celui qui entame une manœuvre doit s'assurer de ne pas couper la route aux autres usager. C'est un des points le plus important à soulever car il implique déjà la responsabilité de la personne effectuant cette manœuvre et le juge ne peut pas nier ce fait (qu'il y ait infraction en face ou pas).  
 
Il reste donc à prouver, si la voie était aussi dégagé que l'affirme le responsable de l'accident, que votre fils ne pouvait lui être invisible. Un motard n'est pas silencieux et encore moins invisible. Si la visibilité lointaine était aussi bonne que cela, il aurait fallu que votre fils roule à 250 km/h pour que le conducteur de la voiture n'ait pas le temps de réagir. Et c'est sur cette exagération là qu'il faut jouer. Il faut démontrer qu'une telle vitesse était totalement impossible eu égard des circonstances (et d'ailleurs l'expert désigné par le procureur confirmera très certainement cela) et que donc c'est l'inattention de l'automobiliste qui est à l'origine de l'accident. L'infraction n'étant pas à l'origine de l'accident. En démontrant que votre fils était obligatoirement visible pour un conducteur attentif et que c'est l'origine de sa manoeuvre qui est la cause de l'accident, vous augmentez vos chances d'obtenir gain de cause.
 
Dans l'état c'est tout ce que je peux dire sur l'aspect stratégique lié à ce dossier. Mais il faut garder à l'esprit que pour gagner ce type d'affaire, il faut usé de beaucoup de subtilité et tout est une question de présenter les choses comme il se doit. Donc préparer le dossier, préparer des schémas, organisé tout cela avec votre avocat (et ne le laisser surtout pas travailler seul - suivez de près la manière dont il compte plaider). Il faut aussi garder à l'esprit que bien souvent, ce type d'affaire est éclaircie uniquement par les plus hautes instances et qu'il est donc souvent nécessaire de faire appel, voir d'aller en cassation. Ce sera donc un long parcours.
 

• Au sujet de l'expertise demandée par le procureur, il est normal que cela ne figure pas dans le PV. Le PV n'est pas le dossier d'instruction, ce n'est qu'une partie du dossier que le procureur monte et il se peut également que l'expertise ne soit pas encore terminée. Pour obtenir le reste du dossier il faut le demander, par l'intermédiaire d'un avocat, au greffe du tribunal. Arrangez-vous donc que vous pourrez accéder aux diverses pièces du dossier avant l'audience afin de pouvoir monter votre dossier dans les temps.  

Bon courage pour la suite.  
 

Bonsoir,
 
Tout d'abord toutes mes condoléances.
 
Si j'ai bien compris votre fils doublait une colonne de voiture circulant à vitesse très réduite et parechocs contre parechocs lorsqu'il a percuté une voiture qui a voulu tourner à gauche pour prendre un autre itinéraire.
 
Je partirais sur cet perspective.
 
Un point qui peut être facilement remis en question :
 
a) dépassement de véhicule sans visibilité suffisante vers l'avant, sur une chaussée à double sens
 
Concernant la visibilité, il l'avait certainement lorsqu'il a entrepris son dépassement de la colonne de véhicule. L'autre protagoniste le confirme en indiquant que lors de sa manoeuvre la voie en sens inverse était parfaitement dégagée (si elle l'était pour lui, elle l'était également pour votre fils qui arrivait de derrière lui).
 
Ensuite ca devient plus compliqué:
 
Pour le dépassement à une intersection:
 
Il se peut que l'intersection désigne ici la zone de l'accident où la voie qu'empruntait votre fils croisait celle que voulait emprunter le conducteur du véhicule: à cet endroit il y a une intersection si le chemin menant à la criée et au port est une voie publique.
 
Cependant le dépassement à une intersection est autorisé lorsqu'on circule sur une route où l'on a la priorité.
 
Mais selon les gendarmes une signalisation sur la voie inverse indique  que la régle de la priorité à droite est appliqué pour les véhicules en sens inverse (c'est assez confus ce passage), cette note est importante car lorsque la régle de la priorité à droite s'applique les dépassements sont interdits aux intersections.
 
Donc il faut déterminer si votre fils était sur un axe prioritaire dans son sens de circulation (dans ce cas il était en droit de dépasser) ou soumis à la règle de la priorité à droite (dans ce cas il n'avait pas le droit de dépasser)
 
Pour le dépassement (autorisé ou pas) en lui même la aussi pleins de facteurs sont flous:
Je ne considérerais que le cas ou votre fils était en droit d'effectuer le dépassement:
 
Si votre fils avait déjà entamé son dépassement en bonne et due forme (ce que semble indiquait un des témoins situé plus en arrière de l'accident), l'autre automobiliste devait retarder sa manoeuvre pour ne pas le gêner.
 
Si le conducteur avait signalé son intention de tourner à gauche avant que votre fils ait entamé son dépassement il devait soit:
 
A- le dépasser par la droite si l'espace était suffisant pour le faire
B- arrêter sa manoeuvre.
 
Enfin pour la vitesse excessive, une analyse de l'état du véhicule et de la moto doit avoir donné une idée assez précise de la vitesse au moment de l'accident. Donc si la gendarmerie annonce un 70 km/h, le motif de vitesse excessive est recevable.
 
Bref votre cas est loin d'être simple et je ne peux que rejoindre Crapahut dans son conseil de vous faire assister d'un avocat.

et ils ont trouvé çà comment les gendarmes, que la moto roulait à 70 km/h?
comme dit plus haut, faites-vous assister par un bon avocat
bon courage

Mesure des distances de freinage, dégats sur les véhicules etc...
 
Je serais surpris que sur un accident mortel ils ne se soient contentés que d'une estimation mais c'est également un point à vérifier avec l'aide d'un avocat.

je vous remercie a tous et je vais imprimer tout ceci pour le relire avec attention, je pense que je vais réflichir a tout ce que vous m'avez dit
a bientot et merci encore

Bonsoir,  
Je tiens à remercier toutes les personnes qui m'on donnait quelques conseils pour y voir un peu plus clair, si je comprends bien je ne dois pas attendre le verdict de l'assurance pour la détermination des responsabilites, je devrai consulter et me faire assister d'un avocat.  
sachez, que la semaine qui a suivi l'accident, l'assureur nous a demander si l'on voulait que ce soit eux avec leur protection juridique qui défendent le dossier ou si l'on voulait se débrouiller tout seul.  
A ce moment là, nous ne savions pas quoi répondre, ces questions là dans nos têtes ne se posées pas du tout. Aujourd'hui, justement nous nous en posons, ma femme et moi-même, c'est pour cela que je suis venu demander des avis dans ce site

Bonsoir,  
Je tiens à remercier toutes les personnes qui m'on donnait quelques conseils pour y voir un peu plus clair, si je comprends bien je ne dois pas attendre le verdict de l'assurance pour la détermination des responsabilites, je devrai consulter et me faire assister d'un avocat.  
sachez, que la semaine qui a suivi l'accident, l'assureur nous a demander si l'on voulait que ce soit eux avec leur protection juridique qui défendent le dossier ou si l'on voulait se débrouiller tout seul.  
A ce moment là, nous ne savions pas quoi répondre, ces questions là dans nos têtes ne se posées pas du tout.
Nous avons choisit a ce moment là donc de cocher la case de se faire assister par eux, l'assureur et la protection juridique qu'avait souscrit notre fils.
 Aujourd'hui, justement nous nous en posons, ma femme et moi-même, c'est pour cela que je suis venu demander des avis dans ce site

Nous vous souhaitons beaucoup de courage pour la suite des evenements  
 
N'hesitez pas a repasser ici en cas de questions

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"Du muss Gas geben !"

je remercie tous les conseils que j'ai trouvé auprès de vous, car nous avons consulté un avocat spécialisé vendredi dernier. Il a pris le dossier sans hésitation dès la lecture du transpv et il défére immédiatement le parquet car pour lui, notre fils n'était pas responsable. Maintenant, nous verrons par la suite . Du courage, je sais, nous devons en avoir, pour la mémoire de notre fils.
merci encore une fois à tous

 
Bon courage, ca fait froid dans le dos ce genre d'histoire.
 
Tenez nous au courant même si je pense que ca va durer pas mal de temps.
 

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Papa de Célya
 
On aurait pu dire de Jeanne d'Arc : "Elle a frit, elle a tout compris !"

Tssss... Je voudrais pas paraître trop terre à terre... Mais un papi de 76 ans qui coupe la voie sans contrôler, j'en vois tous les jours! Alors mettre la faute à 100% sur le dos du motard... Merci messieurs de la marée chaussée, mais c'est un peu facile!
 
Ce qui est dommage dans ce genre d'accident, en plus de prendre en compte le contexte de l'accident, c'est de ne pas tenir compte des aptitudes au volant de la personne en question. Parce que même si le motard est fautif, ça n'empêchera pas la dite personne de continuer à rouler dans sa bulle. Et par le fait, de recommencer...

 
 
Nous somme entièrement d'accord avec vous.
 
C'est justement ce que dises beaucoup de personnes et d'amis de notre entourage.
 
Nous attendons maintenant la suite de cette procédure que nous avons entamé avec notre avocat, qui veut obtenir la non responsabilité de notre fils.

Bonjour,
 
Je viens de m'inscrire sur ce forum en ayant lu votre histoire, et j'espère que vous aurez l'occasion de me lire.Je vous témoigne tout d'abord mes sincères condoléances, et vous réponds afin de vous apporter mon aide du mieux que je le peux.En avril 2007, j'ai été victime d'un accident corporelle de la circulation.Je circulais entre deux voies sur l'A86 lorsqu'un automobiliste a soudainement déboité devant moi en effectuant une manoeuvre de la file la plus a gauche à celle du milieu.Il a donc manoeuvré sans s'assurer du danger car déjà, il existe un angle mort (surtout pour votre histoire rétroviseur de gauche), et il n'a pas tourné la tête afin de le contrôler.J'ai été hospitalisé 10 jours subi deux interventions chirurgicales au bras gauche et été en arrêt de travail pendant un an.Je peux vous confirmer que vu votre histoire l'assistance d'un avocat en réparation du préjudice est plus que nécessaire d'autant plus que les parts de responsabilités sont ambigues.Il faudrait que vous preniez conta

désolé

Bon je reviens, j'ai eu un soucis informatique.donc, je disais si vous souhaitez prendre contact avec moi je pourrai approfondir mon histoire.Pour mon cas, l'assurance voulait me mettre 50% de responsabilité et au final j'ai réussi à obtenir 0 %.Pour vous, il faut vous battre essayer de trouver les erreurs commises par l'automobiliste, chaque détail est important, surtout celui du témoin qui aurait vu que le véhicule tournait sans clignotant.Votre fils à certe commis une ou plusieurs infractions, mais parfois les circonstances peuvent faire basculer les parts de responsabilités.Voilà, mon email est peche.chris@voila.fr, vous pouvez me contacter .J'ai toujours mon affaire en cours et pris un avocat qui défend mon dossier.N'oubliez pas qu'au judiciaire il faut compter 10% net de frais sur l'indeminisation à recevoir tout celà écrit clairement noir sur blanc.
Bon courage à vous.
CHRISTOPHE  

Bonjour monsieur
Tout d'abord mes sincère condoléances.
C'est peut être un peu tard comme réponse, mais je sais que quelqu'un a déjà posté sur le forum un sujet par rapport à son accident de moto. L'accident à l'air similaire : moto qui dépasse une file de voiture, et une voiture qui tourne à gauche, coupant la trajectoire de la moto.
Ce motard n'a pas été considéré comme fautif. La voiture étant 100% en tord.
J'ajoute a ceci que le critère de vitesse n'est normalement pas prit en compte par les assurances :
par exemple, si vous grillez une priorité à droite à quelqu'un qui arrive à 130 en ville, vous êtes en tord, le véhicule vient de votre droite.
Si vous êtes à un stop et que vous vous engagez sur la route avec l'intention de tourner à droite et qu'un fou du volant était en train de doubler au delas d'une ligne continue et vous fonce dedans, vous êtes en tord quand même.
Si vous grillez la priorité à droite d'un type qui vient d'un sens interdit, vous êtes en tord aussi...

bonjour,  
plusieurs mois sans visiter le forum, et nous nous apercevons que des personnes sensibles lisent notre histoire. Du baume au coeur!
Ca fait déjà un an, le 13 août, et c'est très dur pour ma famille et moi.
Depuis le mois de février, nous avons consulté un avocat spécialisé dans les accident de la route, et celui-ci a pris l'affaire avec confiance, depuis le mois de juin, il a plaidé au tribunal de grande instance et nous attendons le verdict.
Mais entre temps nous réfléchissons, car c'est finalement que civile.
Nous sommes pas au courant de certaines choses et nous ayant dit que la partie adverse reste sur ces positions car la conclusion de la police nationale sur la 1ere page du transPv donné que des infractions à notre fils, c'est maintenent au juge de décidé.
Entre temps, nous avons demandé à notre avocat qu'il fasse un courrier au procureur pour réouvrie le dossier, car il l'avait classé. Celui-ci n'a certainement pas lu les autres pages qui suivent.Pour nous c'est ABHERENT! QUELLE JUSTICE!!
Mais un doute plane...
Est- ce qu'il faudrait que l'on porte plainte, pour que le procureur réouvr le dossier plus rapidement???
Nous, on ne l'a toujours pas fait, Est-ce une erreur???
 
C'était pas notre démarche initiale, ce que nous demandions c'est simplement de réhabiliter notre fils, dans cette affaire.
 
Merci, de votre comphéhension, et de bien vouloir nous aider dans nos démarches.
Merci à tous

Bonjour,
Tout d'abord toutes mes condoléances pour la perte de votre enfant, personne ne devrait avoir à survivre à son enfant.
Après sans vouloir créer de polémiques et sortir du sujet les retraités sont quand même des gens très voir trop dangereux sur la route arrvié un certain age il devrait y avoir une loi qui les interdit de conduire.
Sinon quand j'étais plus jeune en vélo j'ai pris un sens interdit et j'ai pris une voiture de plain fouet ( avec aucune blessure grave ) mais j'etais 100% en tord et au final j'ai eu un dédomagement de l'assurance de la voiture suite à un préjudice moral déclarer par un medecin specialisé ( je devais partir en stage de basket et vu que j'avais des points de sutures à une main je n'ai pas pu y aller donc il a estimé que j'avais subit un préjudice mouaiii si c'est lui qui le dit ) et mes parents non rien débourser.
A priori lors d'accident entre cyclos, pietons et voitures le conducteur de la voiture etant mieux protégé j'ai toujours entendu dire que c'etait toujours le moins bien protégé qui n'etais pas en tord et encore plus la vue qu'il y avais décès.
Donc même si votre fils remontait les files ce que tout les motards font et ce qui n'est d'ailleurs pas interdit par la loi mais toléré c'est quand même au gens en voiture de faire attention quand il change de files. bon après certes y a des ouf en moto mais il y a les memes en voitures donc chacun doit faire attention aux autres, moi a votre place je déposerais une plainte contre le conducteur pour homicide involontaire puisque c'est quand meme ce qui est arrivé et aussi faire valoir que dû a son age il ne devrait pas etre en mesure de conduire.
Voila je m'associe à votre peine en vous souhaitant tout de même bon courage pour la suite.
Cdt

merci, pour votre message, mais pour l'instant j'ai besoin d'avancer doucement dans cette démarche de plainte, et comment arriver 1 an apres dans un commissariat de police en déposant une plainte que dire, que j'ai lu le transpv que vous avez fait et que il y a pleins de points contracdictoires entre les faits et votre conclusion?
je n'arrive pas a trouver le courage de déposer une plainte . c'est pas notre genre à nous qui avons jamais eu de pres ou de loin a faire avec la police.
Enfin, c'est peut etre avec l'aide de ce forum, comme quand les personnes de ce forum m'ont dit de contacter un avocat et que je l'ai fait par la suite, que j'arriverai à franchir ce cap.
Merci à vous , je vois que ça me fait du bien d'etre lu, et d'etre aider meme à distance par des personnes comme vous.

  bah du fais du hs et tu crée la polémique.
tu peux pas t'en passer,de telles conneries?
 
 

Même avis, on verra quand il aura atteint cet âge, je lui souhaite, et qu'une loi lui interdise de conduire. Je veux pas non plus être méchant, mais en France (je circule pas souvent ailleurs en Europe), j’ai remarqué quand je viens en vacances, que les motards roulent très vite, sans respecter la moindre signalisation , remontent les filles sans précautions pour la plupart. Et ils vaudraient que les autres les respectent, et surtout les voient. Car un différentiel de 20-30km/h, suffit largement a surprendre n'importe quel, conducteur qui ne s’appelle pas  Prost.
Pour le sujet jpje13 , le mieux est comme vous avez fait de faire reprendre le dossir par un avocat qui pourra lire tous les procés verbaux sur cet accident, et avoir un contact avec les 2 assureurs.