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 Sujet :

un permis americain peut il reprendre l'amende d'1 flash?

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n°15156783
ju93600   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 22-08-2009 à 17:34:23  answer
 
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bonjour,
 
voilla je me suis fais flasher a 175 kmh compteur au lieu de 130kmh je suis en permis probatoire donc j'aurrais du roulé a 110kmh.
je pense ne plus avoir de permis mais un membre de ma famille habite au usa, peut il ce dennoner a ma place en tant que conducteur av son permis américain?? vous t'il fair des recherches pour savoir si il etais en france ?? ou von t'il regardé la photos si celle ci es de face ??
 
merci d'avance.


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ju
n°15156784
daniel762   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 22-08-2009 à 17:40:56  answer
 

S'ils ne font pas de vérifications, ça passera sans problème et ce membre de ta famille ne risque rien... pour le moment, car il peut se voir réclamer des comptes s'il revient en France. Il risquera alors une amende et une interdiction temporaire de conduire sur le territoire français.
 
Mais s'ils vérifient, ils sauront très vite que tu as raconté des histoires, que ton parent n'est pas venu en France à ce moment... Devant le juge il te sera impossible de plaider l'erreur de bonne foi, et tu vas en prendre le maximum pour l'amende, le juge ayant tendance à penser que tu t'es payé sa fiole... Mais tu ne perdras pas de points.
 
Reste à savoir si, s'il est convaincu que tu as sciemment menti, le juge ne peut pas te mettre en examen pour autre chose : tromperie envers la justice, outrage à magistrat... Je n'en sais absolument rien, aussi je laisse les spécialistes répondre.

Message cité 1 fois
Message édité par daniel762 le 22-08-2009 à 17:47:46

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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
n°15156785
ju93600   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 22-08-2009 à 17:44:18  answer
 

pourtant pour lui ca ne sera pas un exes de plus de 50 kmh donc risque t'il vraiment quelque chose ?


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ju
mood
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Posté le 22-08-2009 à 17:44:18  profilanswer
 

n°15156786
daniel762   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 22-08-2009 à 17:47:09  answer
 

Le 22-08-2009 à 17:44:18, ju93600 a écrit :

pourtant pour lui ca ne sera pas un exes de plus de 50 kmh donc risque t'il vraiment quelque chose ?


 
J'ai édité mon message pendant que tu postais, la nouvelle version répond-elle à ta question ?


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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
n°15156789
ju93600   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 22-08-2009 à 17:51:43  answer
 

ok... je c'est pas tro quoi fair je ne veu pas metre mon contact dans une galere a son retour en france....
sinon j'ai une copine qui pourrai la prendre a ma place mais combien de point perdra t'elle ?


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ju
n°15156797
daniel762   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 22-08-2009 à 18:27:58  answer
 

175 compteur ça fait, si ton compteur est juste, 166 retenu, soit 36 km/h au-dessus si ta copine n'est plus en probatoire.
 
Je te laisse le soin de rechercher dans ton Code quelles sont les sanctions prévues... Sachant que pour les PV de non-respect des limitations sans interception du conducteur, le système ne tient pas compte que tu sois en probatoire ou non.
 
 


Message édité par daniel762 le 22-08-2009 à 18:29:57

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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
mood
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Posté le 22-08-2009 à 18:27:58  profilanswer
 

n°15156803
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 22-08-2009 à 18:31:42  answer
 

Le 22-08-2009 à 17:51:43, ju93600 a écrit :

ok... je c'est pas tro quoi fair je ne veu pas metre mon contact dans une galere a son retour en france....
sinon j'ai une copine qui pourrai la prendre a ma place mais combien de point perdra t'elle ?


 
4 points + une amende salée et une suspension de son permis si cette affaire est transmise au parquet.
 
De toute façon, n'ayant pas été intercepté, il vous est possible de contester auprès de l'OMP dont les coordonnées sont sur l'avis de PV, en précisant que ce n'était pas vous qui conduisiez ce jour là et que, comme vous prêtez souvent votre voiture, vous ne savez plus à qui vous l'aviez confiée. Vous en serez quitte pour une amende salée mais pas de perte de points. ATTENTION, respectez scrupuleusement la procédure de contestation.

n°15156811
ju93600   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 22-08-2009 à 18:46:47  answer
 

ha oui ????? et c'est vraiment possible ??? car si je m"aventure la dedans je laisse tomber l'autre solution ...


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ju
n°15156813
daniel762   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 22-08-2009 à 18:48:49  answer
 

C'est vraiment possible, je confirme.


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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
n°15156814
jrej   profil
Psychopathe Insomniaque
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 22-08-2009 à 18:49:15  answer
 

As tu demandé la photo déja pour voir si tu es identifiable ?
La carte grise est bien à ton nom ?


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Stages d'initiation ou de perfectionnement au pilotage automobile
 
Macadam-Addict
 
n°15156836
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 22-08-2009 à 20:21:12  answer
 

Et oui bonne question, avant celà, il faut demander la photo car si on conteste alors qu'on est identifiable sur la photo, ca la fout mal. :ange:  
Donc en effet, tu pourrais contester en déclarant que ce n'était pas toi au volant. Tu seras alors entendu à la demande du Ministère Public au commissariat ou à la gendarmerie de ton domicile. Sache que ce n'est pas donné à tout le monde de mentir dans un bureau face à des agents qui te mettent la pression. Mais si tu t'en sens capable, c'est une solution. Ensuite, tu passeras devant le juge, qui lui aussi te mettra un peu la pression. Au final, tu risques une amende de 750 euros au titre de ta redevabilité pécuniaire, mais pas de retrait de points ni de suspension...

n°15156848
bedehix   profil
Profil : Membre
Posté le 22-08-2009 à 20:48:55  answer
 

permis probatoire jusqu'à quand?

n°15156907
nitrax   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 22-08-2009 à 21:52:41  answer
 

Le 22-08-2009 à 17:34:23, ju93600 a écrit :

bonjour,
 
voilla je me suis fais flasher a 175 kmh compteur au lieu de 130kmh je suis en permis probatoire donc j'aurrais du roulé a 110kmh.
je pense ne plus avoir de permis mais un membre de ma famille habite au usa, peut il ce dennoner a ma place en tant que conducteur av son permis américain?? vous t'il fair des recherches pour savoir si il etais en france ?? ou von t'il regardé la photos si celle ci es de face ??
 
merci d'avance.


Donc environ 160 voir avec du bol en dessous de ce seuil une fois la marge d'erreur déduite :jap:

n°15156939
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 22-08-2009 à 23:17:43  answer
 

Le 22-08-2009 à 21:52:41, nitrax a écrit :


Donc environ 160 voir avec du bol en dessous de ce seuil une fois la marge d'erreur déduite :jap:


 
Faux et archi-faux.
Alors que le flash ne fait pas la distinction entre conducteur probatoire et conducteur confirmé, le juge la fera automatiquement, lui.
Donc, si vitesse enregistrée par le radar = 175 km/h
la vitesse retenue sera de 175 - 5 % (- 9 km/h) = 166 km/h
excès de vitesse :
pour le radar 166 - 130 = 36 km/h (amende de 4e classe, 3 points en moins, pas de suspension du permis)
pour le juge  166 - 110 = 56 km/h (amende maxi de 1.500 €, 6 points en moins, suspension du permis de 3 ans maxi.)
Les différences ne sont quand même pas négligeables et cela vaut le coup (et le coût) d'y réfléchir à 2 fois avant de contester.

n°15156948
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 22-08-2009 à 23:37:07  answer
 

Bah si il conteste et est poursuivi sur la base de sa redevabilité pécuniaire, il n'y aura pas de points en moins ni de suspension de permis ;)

n°15156961
daniel762   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 22-08-2009 à 23:53:21  answer
 

Le 22-08-2009 à 23:37:07, infraction a écrit :

Bah si il conteste et est poursuivi sur la base de sa redevabilité pécuniaire, il n'y aura pas de points en moins ni de suspension de permis ;)


 
Le risque étant, vu les délais pour qu'elle arrive de contester sans avoir vu la photo, pour découvrir devant les FDO ou le juge qu'on est parfaitement reconnaissable au volant.
 
Et là "pour le juge  166 - 110 = 56 km/h (amende maxi de 1.500 €, 6 points en moins, suspension du permis de 3 ans maxi.)". Si le juge pense que tu t'es foutu de lui ou n'aime pas la vitesse ou les jeunes voire les jeunes qui font de la vitesse, ça peut faire mal...


Message édité par daniel762 le 22-08-2009 à 23:54:16

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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
n°15156970
ju93600   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-08-2009 à 00:43:36  answer
 

merci pour toutes vos reponse...
j'ai regardé sur le net et le radar prend de l'arriere la photo donc je ne serai pas reconnaissable...
donc vo mieu t'il qu'une copine prenne ma place ou mon contact au usa (si il ne verifie pas ca venu sur le teritoire) avec son permis?
derniere question, je recevrai directement un papier d'amende ou un genre de recommandé avec un rdv au poste pour remetre mon permis ect... ?


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ju
n°15156972
bedehix   profil
Profil : Membre
Posté le 23-08-2009 à 01:57:30  answer
 

Le 23-08-2009 à 00:43:36, ju93600 a écrit :

merci pour toutes vos reponse...
j'ai regardé sur le net et le radar prend de l'arriere la photo donc je ne serai pas reconnaissable...
donc vo mieu t'il qu'une copine prenne ma place ou mon contact au usa (si il ne verifie pas ca venu sur le teritoire) avec son permis?
derniere question, je recevrai directement un papier d'amende ou un genre de recommandé avec un rdv au poste pour remetre mon permis ect... ?


Tu n'es pas obligé de dénoncer quelqu'un... mais l'amende sera plus forte (voir plus haut).
 
Cb de tps te reste-t-il de probatoire?

n°15156974
ju93600   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-08-2009 à 02:35:36  answer
 

ba a vrai dire j'ai le permis depuis 6 mois ...  :p


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ju
n°15156976
ju93600   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-08-2009 à 02:52:24  answer
 

et quesque la redevabilité pécuniaire ?


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ju
n°15156983
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 23-08-2009 à 08:50:13  answer
 

Le 23-08-2009 à 02:52:24, ju93600 a écrit :

et qu'est-ce que la redevabilité pécuniaire ?


 
Dans la contestation, après reçu de la photo, il sera inutile de dénoncer qui que ce soit. Vous déclarez que vous ne savez plus à qui vous avez prêté votre voiture ce jour là. Le tribunal décidera une forte amende (c'est ça qu'on appelle la redevabilité pécuniaire du titulaire de la carte grise) mais pas de points retirés à ce titulaire de la carte grise ni de suspension du permis de conduire.
 
Si vous dénoncez quelqu'un, ce quelqu'un va devoir payer une amende (750 € maxi), va perdre ses 3 points (qu'il ne récupèrera que dans 3 ans, et aura une suspension de son permis (3 ans maxi).


Message édité par Tisuisse le 23-08-2009 à 08:52:10
n°15156991
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 23-08-2009 à 10:23:54  answer
 

Si il dénonce quelqu'un à l'aide du formulaire de requête en exonération, ce quelqu'un recevra la même amende forfaitaire qu'il aura reçue, à savoir 90/135 euros à payer, sans suspension ni forte amende ;)

n°15157000
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 23-08-2009 à 11:19:10  answer
 

Le 23-08-2009 à 10:23:54, infraction a écrit :

Si il dénonce quelqu'un à l'aide du formulaire de requête en exonération, ce quelqu'un recevra la même amende forfaitaire qu'il aura reçue, à savoir 90/135 euros à payer, sans suspension ni forte amende ;)


 
Oui, c'est exact, mais ce quelqu'un se verra supprimer ses 3 points et, là, cela risque de poser problème car les 3 points ne lui seront recrédité que dans 3 ans. Alors ?

n°15157002
jhon78   profil
Profil : Vétéran
Posté le 23-08-2009 à 11:27:14  answer
 

En tout cas, je vous felicite, une 10ene de post et pas encore de lecon de moral  ou de bien fait pour ta gueule, ca progresse gentillement ici...

n°15157011
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 23-08-2009 à 11:58:49  answer
 

Le 23-08-2009 à 11:19:10, Tisuisse a écrit :


 
Oui, c'est exact, mais ce quelqu'un se verra supprimer ses 3 points et, là, cela risque de poser problème car les 3 points ne lui seront recrédité que dans 3 ans. Alors ?


 
Alors à eux de voir (le contrevenant et la personne acceptant d'être dénoncée à sa place) ;)  

n°15157024
daniel762   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 23-08-2009 à 13:17:22  answer
 

S'il dénonce quelqu'un en donnant un numéro de permis et une adresse aux USA, personne ne perdra de points...


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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
n°15157055
monsieurpu​ppet   profil
Section Vie pratique, Sécurité
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 23-08-2009 à 16:27:28  answer
 

Le 23-08-2009 à 13:17:22, daniel762 a écrit :

S'il dénonce quelqu'un en donnant un numéro de permis et une adresse aux USA, personne ne perdra de points...


 
Oui, mais la ficelle est si grosse qu'il est assez probable qu'il y ai des vérifications.
Sur une masse de contestations donnée, s'il y en a bien une qui ne passe pas aperçue c'est bien celle là.  [:chaudman:6]


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C'est au pied du mur qu'on voit mieux le mur.
n°15157056
daniel762   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 23-08-2009 à 16:52:45  answer
 

Le 23-08-2009 à 16:27:28, monsieurpuppet a écrit :


 
Oui, mais la ficelle est si grosse qu'il est assez probable qu'il y ai des vérifications.
Sur une masse de contestations donnée, s'il y en a bien une qui ne passe pas aperçue c'est bien celle là.  [:chaudman:6]


 
C'est bien pour cela que je mettais ju93600 en garde :
 
 

Le 22-08-2009 à 17:40:56, daniel762 a écrit :

S'ils ne font pas de vérifications, ça passera sans problème et ce membre de ta famille ne risque rien... pour le moment, car il peut se voir réclamer des comptes s'il revient en France. Il risquera alors une amende et une interdiction temporaire de conduire sur le territoire français.
 
Mais s'ils vérifient, ils sauront très vite que tu as raconté des histoires, que ton parent n'est pas venu en France à ce moment... Devant le juge il te sera impossible de plaider l'erreur de bonne foi, et tu vas en prendre le maximum pour l'amende, le juge ayant tendance à penser que tu t'es payé sa fiole... Mais tu ne perdras pas de points.
 
Reste à savoir si, s'il est convaincu que tu as sciemment menti, le juge ne peut pas te mettre en examen pour autre chose : tromperie envers la justice, outrage à magistrat... Je n'en sais absolument rien, aussi je laisse les spécialistes répondre.


 

Le 23-08-2009 à 16:27:28, monsieurpuppet a écrit :


 
Oui, mais la ficelle est si grosse qu'il est assez probable qu'il y ai des vérifications.
Sur une masse de contestations donnée, s'il y en a bien une qui ne passe pas aperçue c'est bien celle là.  [:chaudman:6]


 


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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
n°15157821
ju93600   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 25-08-2009 à 11:53:27  answer
 

hello,
merci pour toutes vos reponse je vien de recevoir mon pv et grande surprise j'ai ete flasher a 152 kmh marge deduite !! donc meme av mon permis probatoire je passe en dessou le seuil des 50kmh... je conserve donc mon permis :)  
merci d'avoir pri le temps de repondre a mes questions et bonne continuation !!!!!!!


---------------
ju
n°15157844
B200Turbo   profil
Profil : Membre
Posté le 25-08-2009 à 12:58:30  answer
 

Je te signal que si ta que 6^point donc il te reste que 2 point et tu es dans l'obligation de passer un stage de conduite a 250 euros alors si j'etais toi je m'emballerais pas tant que ca !

n°15157858
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 25-08-2009 à 13:23:17  answer
 

Le 25-08-2009 à 12:58:30, B200Turbo a écrit :

Je te signal que si ta que 6^point donc il te reste que 2 point et tu es dans l'obligation de passer un stage de conduite a 250 euros alors si j'etais toi je m'emballerais pas tant que ca !


 
La limitation de vitesse qui a été retenu sur son avis de contravention est certainement 130. En effet, le centre automatisé ne sait pas si cette personne est en probatoire ou pas, donc ne lui applique pas la limitation à 110 qu'il est censé respecter. Donc c'est pour lui un excès de 20 à 29km/h, soit deux points en moins et pas de stage obligatoire à faire ;)

mood
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