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 Sujet :

excès de vitesse en Belgique +21kmh sur autoroute

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n°15155775
frank le l​apin   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 19-08-2009 à 14:14:22  answer
 
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Salut a tous,
 
j ai reçu hier un courrier de la belgique suite a un excès de vitesse sur autoroute :(  
Pour l instant pas d amende juste le details de l infraction, il y avait egalement un formulaire pour confirmer l'infraction ou non. Si le formulaire n'est pas renvoyé dans les 15 jours je crois comprendre que ce sera une confirmation par defaut de ma part (de toute maniere je ne conteste pas il me semble en effet avoir roulé trop vite ce jour la...)
 
Infraction sur autoroute en Juin dernier pris a 151kmh retenu 141kmh => 21kmh audessus de la limite.
 
Je ne pense pas qu il soit necesasaire de repondre a ce courrier comme je ne conteste pas, a pirori la suite logique est le passage au tribunal je suppose qu a ce moment l amende sera fixé. Sans ma presence ni avocat je suppose que le montant standard sera pris en compte et que le fait de ne pas contester (pas de reponse négative au courrier evitera des frais suplementaire).
 
J ai vu des liens vers les montants des amendes et a priori ce serait 50 Euros + 5Euros par kmh au dessus => 155Euros
 
C'est ma premiere amende en Belgique et j ai tous mes points en France (seulement eu une fois PV stationement) je sais pas si ce sera pris en compte.
Comme je suis Français le tribunal Belge passera peut être le relai a la police Française?  
 
Par contre je suis sur la liste rouge de la police en Suisse (assez haut sur leur liste je pense...  :pfff:  ) mais comme la Suisse ne fait pas partie de l Europe et que la dernière infraction est de Décembre 2008 ça ne dois pas etre connu de la France et de la Belgique et pas utilisable contre moi.
 
Merci de me confirmer ce qui devrais se passer suite a ce premier courrier et ce que je devrais faire...  :jap:

Message cité 1 fois
Message édité par frank le lapin le 19-08-2009 à 14:26:18

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n°15156009
frank le l​apin   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 20-08-2009 à 10:26:45  answer
 

Personne pour me donner plus de détails?  :??:  le formulaire que j ai reçu est le "Formulaire reponse infraction de roulage" de la police federale. Sans renvoi du formulaire le dossier est consideré come complet est envoyé au parquet de charleroi...


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Heureux posseseur d'une 335D Coupé SportDesign Bleu LeMans :love:
n°15156771
frank le l​apin   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 22-08-2009 à 17:04:00  answer
 

Alors personne?  :??:


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Posté le 22-08-2009 à 17:04:00  profilanswer
 

n°15156915
lionel2lil​le   profil
je être médecin roumain
Profil : Pilote semi-pro
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Posté le 22-08-2009 à 22:04:38  answer
 

J'ai pu lire des belges sur ce fofo prétendre qu'il n'y a pas de suivi sur les infractions chez eux (ne payent pas les amendes ) mais bon j'en sais rien  :o


---------------
délinquant courtois.
tac tac t'as vu !
n°15156917
nitrax   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 22-08-2009 à 22:07:36  answer
 

Si c'est pas indiscret, tu t'es fais prendre où environ ?

n°15156975
frank le l​apin   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 23-08-2009 à 02:52:05  answer
 

Merci pour les réponses même si je ne sais toujours pas vraiment quoi attendre de ce premier courrier ni même si je dois y repondre...  
 
Je me suis fait prendre à Fleurus (6220) en Direction de Mons, je ne me souviens pas vraiment d'un flash même si j'ai eu un doute à un moment.  
Je montais sur Lille depuis l'Alsace ce jour la, j'espère qu'il n'y avait pas de radar au retour car j'ai été "un peu plus vite" et j'ai aussi un peu joué avec une série 6 pendant quelques minutes (et la si amende il y a ça fera beaucoup plus mal  :(  )


Message édité par frank le lapin le 23-08-2009 à 02:52:52

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Posté le 23-08-2009 à 02:52:05  profilanswer
 

n°15158388
steph87   profil
merdeux
Profil : Pilote confirmé
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Posté le 26-08-2009 à 15:29:25  answer
 

Tu as recu le proces verbal. Avec le resultat que tu as obtenu devant l'appareil photo.
 
Normalement tu vas recevoir dans quelques jours une proposition de transaction immédiate.
 
Tu peux contester par courrier, le proces verbal te laisse la possibilité de répondre et de contester.


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Faut pas pousser bobonne dans les orties. :cyp:
n°15158405
amel_the_w​hite   profil
Profil : Pilote addict
Posté le 26-08-2009 à 15:42:56  answer
 

Et ca fait quoi si tu ne payes pas?
 
Moi perso je ne le ferais pas...


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"If you don't know where you are going, any road will get you there."
- Lewis Carroll
n°15158411
steph87   profil
merdeux
Profil : Pilote confirmé
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Posté le 26-08-2009 à 15:48:19  answer
 

Le 26-08-2009 à 15:42:56, amel_the_white a écrit :

Et ca fait quoi si tu ne payes pas?
 
Moi perso je ne le ferais pas...


151 t'es pas vraiment un criminel de guerre, je doute qu'ils envoyent l'armée pour recuperer les sous.
 
Moi je ne payerai pas et j'attenderais un eventuel rappel.


---------------
Faut pas pousser bobonne dans les orties. :cyp:
n°15186291
JPM1963   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-11-2009 à 20:03:51  answer
 

Le 19-08-2009 à 14:14:22, frank le lapin a écrit :

Salut a tous,
 
j ai reçu hier un courrier de la belgique suite a un excès de vitesse sur autoroute :(  
Pour l instant pas d amende juste le details de l infraction, il y avait egalement un formulaire pour confirmer l'infraction ou non. Si le formulaire n'est pas renvoyé dans les 15 jours je crois comprendre que ce sera une confirmation par defaut de ma part (de toute maniere je ne conteste pas il me semble en effet avoir roulé trop vite ce jour la...)
 
Infraction sur autoroute en Juin dernier pris a 151kmh retenu 141kmh => 21kmh audessus de la limite.
 
Je ne pense pas qu il soit necesasaire de repondre a ce courrier comme je ne conteste pas, a pirori la suite logique est le passage au tribunal je suppose qu a ce moment l amende sera fixé. Sans ma presence ni avocat je suppose que le montant standard sera pris en compte et que le fait de ne pas contester (pas de reponse négative au courrier evitera des frais suplementaire).
 
J ai vu des liens vers les montants des amendes et a priori ce serait 50 Euros + 5Euros par kmh au dessus => 155Euros
 
C'est ma premiere amende en Belgique et j ai tous mes points en France (seulement eu une fois PV stationement) je sais pas si ce sera pris en compte.
Comme je suis Français le tribunal Belge passera peut être le relai a la police Française?  
 
Par contre je suis sur la liste rouge de la police en Suisse (assez haut sur leur liste je pense...  :pfff:  ) mais comme la Suisse ne fait pas partie de l Europe et que la dernière infraction est de Décembre 2008 ça ne dois pas etre connu de la France et de la Belgique et pas utilisable contre moi.
 
Merci de me confirmer ce qui devrais se passer suite a ce premier courrier et ce que je devrais faire...  :jap:


 
Bonsoir,
 
Avez-vous reçu une réponse de la police ?
 
Je viens de recevoir un courrier avec un excés de vitesse de + 40 Km/h Avec le Formulaire réponse à remplir ?
 
Qu'avez-vous fait ?  Est-ce que vous avez payé une contravention ?
 
Merci pour votre réponse

n°15186295
JPM1963   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-11-2009 à 20:07:20  answer
 

Bonsoir,
 
Avez-vous déjà reçu une réponse ? Pouvez-vous avoir la gentillesse de me donner quelques informations concernant ce fameux formulaire à remplir ? Dois-je le faire ? Excès de + 40 KM/H
 
Merci d'avance
 
JP

n°15186503
Spectre47   profil
Fiat Tempra 1.6ie SX
Profil : Routard
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Posté le 23-11-2009 à 22:55:04  answer
 

Citation :

Salut a tous,  
 
j ai reçu hier un courrier de la belgique suite a un excès de vitesse sur autoroute    
Pour l instant pas d amende juste le details de l infraction, il y avait egalement un formulaire pour confirmer l'infraction ou non. Si le formulaire n'est pas renvoyé dans les 15 jours je crois comprendre que ce sera une confirmation par defaut de ma part (de toute maniere je ne conteste pas il me semble en effet avoir roulé trop vite ce jour la...)  
 
Infraction sur autoroute en Juin dernier pris a 151kmh retenu 141kmh => 21kmh audessus de la limite.  
 
Je ne pense pas qu il soit necesasaire de repondre a ce courrier comme je ne conteste pas, a pirori la suite logique est le passage au tribunal je suppose qu a ce moment l amende sera fixé. Sans ma presence ni avocat je suppose que le montant standard sera pris en compte et que le fait de ne pas contester (pas de reponse négative au courrier evitera des frais suplementaire).  
 
J ai vu des liens vers les montants des amendes et a priori ce serait 50 Euros + 5Euros par kmh au dessus => 155Euros  
 
C'est ma premiere amende en Belgique et j ai tous mes points en France (seulement eu une fois PV stationement) je sais pas si ce sera pris en compte.  
Comme je suis Français le tribunal Belge passera peut être le relai a la police Française?  
 
Par contre je suis sur la liste rouge de la police en Suisse (assez haut sur leur liste je pense...    ) mais comme la Suisse ne fait pas partie de l Europe et que la dernière infraction est de Décembre 2008 ça ne dois pas etre connu de la France et de la Belgique et pas utilisable contre moi.  
 
Merci de me confirmer ce qui devrais se passer suite a ce premier courrier et ce que je devrais faire...


 
Bonsoir,
 
Rassures-toi, si la vitesse retenue est bien de 141 km/h, tu n'écoperas que d'une amende, sans passer devant le tribunal de police ( sauf si tu as l'intention de contester l'infraction, ce qui ne semble pas être le cas ). Sur les nationales et les autoroutes, il faut dépasser la vitesse maximale autorisée d'au moins 41 km/h pour être convoqué au TP ( par contre, en agglomération et dans les autres cas, il faut que ça soit au moins 31 km/h au dessus ).
 
Normalement, tu devrais recevoir bientôt un autre document avec un virement pour payer l'amende. Concernant tes antécédents dans d'autres pays en Europe, ça ne rentre normalement pas en ligne de compte, tout comme tu ne risques aucun retrait de points sur ton permis  ;)  
 
Bonne soirée  :jap:


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Comment font les oiseaux pour arriver à chier blanc sur les voitures noires et chier noir sur les voitures blanches ?
[ Pierre Légaré ]
n°15186604
m-d-s   profil
Profil : Pilote semi-pro
Posté le 24-11-2009 à 02:36:01  answer
 

Il y a une convention Fr /Be.
 
Donc les Pv suivront via vos centre des impôts réciproques si non interpellation lors de la constatation des faits (paiement immédiat où immobilisation du véhicule)
 
* Bien sur si reçue, non réglée et transmis aux services fiscaux, pv majoré + frais de dossier et pénalités de retard qui peuvent vite grimper a 600% du prix initial.
Par contre pour le moment.  Pas de retrait de points si Cg / permis / domiciliation fiscale étrangère au pays où eu lieux la verbalisation.
Mais risque de changer en zone UE dans les mois / années a venir.
 
Et bien sur si, vous repassez la frontière + contrôle (mêmes plaques) les Fdo locales vous ferons visiter leurs locaux.


Message édité par m-d-s le 24-11-2009 à 02:43:44

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Cdt.
 
 
 
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