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 Sujet :

exces de vitesse de 60 km/h radar fixe

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n°15150421
ritting   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 03-08-2009 à 04:26:17  answer
 
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Bonsoir, voila je vient de me faire flasher par un fixe a st etienne j'etait a 170 vitesse limitée à 110, je sait que je devrait avoir une suspension de permis, mais étant donné que c'est un radar fixe je voulais savoir s'il n'y avait pas un moyen "d'esquiver" la sanction vu que conduire c'st mon metier et que je n'ai pas envie de me retrouver au chomage.  
ps : oui je sait, je suis un fou dangereux et c'est bien fait pour ma geule

n°15150427
alanan07   profil
Profil : Pilote assidu
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Posté le 03-08-2009 à 09:00:00  answer
 

Le 03-08-2009 à 04:26:17, ritting a écrit :

Bonsoir, voila je vient de me faire flasher par un fixe a st etienne j'etait a 170 vitesse limitée à 110, je sait que je devrait avoir une suspension de permis, mais étant donné que c'est un radar fixe je voulais savoir s'il n'y avait pas un moyen "d'esquiver" la sanction vu que conduire c'st mon metier et que je n'ai pas envie de me retrouver au chomage.  
ps : oui je sait, je suis un fou dangereux et c'est bien fait pour ma geule


Si c'était un radar mobile (il n'en existe plus pour l'instant), tu ne pourrais donc pas "esquiver" ? Pas clair ton truc.
« conduire c'st mon metier » : peut-être plus pour longtemps...
Sinon, attends donc de recevoir le courrier, je crois qu'il n'y a pas grand chose à faire avant (à moins de mettre le feu au CACIR à Rennes ?)


---------------
La sécu sans Razor,
Ça n'a aucun rapport.
n°15150432
leaderpric​e   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 03-08-2009 à 09:14:12  answer
 

Le 03-08-2009 à 04:26:17, ritting a écrit :

Bonsoir, voila je vient de me faire flasher par un fixe a st etienne j'etait a 170 vitesse limitée à 110, je sait que je devrait avoir une suspension de permis, mais étant donné que c'est un radar fixe je voulais savoir s'il n'y avait pas un moyen "d'esquiver" la sanction vu que conduire c'st mon metier et que je n'ai pas envie de me retrouver au chomage.
ps : oui je sait, je suis un fou dangereux et c'est bien fait pour ma geule


 
 :jap:  
 
Ps: c'est toujours étonnant pour un professionnel de la route à l'heure actuelle (permis à points)..
 
...


---------------
FA just for fun
mood
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Posté le 03-08-2009 à 09:14:12  profilanswer
 

n°15150434
Elgringo2   profil
Terroriste de la route
Profil : Pilote confirmé
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Posté le 03-08-2009 à 09:16:09  answer
 

Disons que l'avantage, c'est que quand ils ont plus le permis, ils peuvent enfin rouler tranquille, plus de risque de perdre un point :oui:


---------------
Président de la BAGcA :cyp: et fier de l'être :fier:
Les pneus c'est bon, mangez en :oui:
C'est pas du vol c'est de l'écologie :o
n°15150435
monsieurpu​ppet   profil
Section Vie pratique, Sécurité
Profil : Routard confirmé
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Posté le 03-08-2009 à 09:18:57  answer
 

Le 03-08-2009 à 09:14:12, leaderprice a écrit :


 
 :jap:  
 
Ps: c'est toujours étonnant pour un professionnel de la route à l'heure actuelle (permis à points)..
 
...


 
 
+1  :jap:


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C'est au pied du mur qu'on voit mieux le mur.
n°15150437
monsieurpu​ppet   profil
Section Vie pratique, Sécurité
Profil : Routard confirmé
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Posté le 03-08-2009 à 09:21:27  answer
 

Consulte le forum pour trouver quelques combines, mais certaines relèvent du délit.  [:chaudman:6]  
Un permis de nos jours ça se bichonne.


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C'est au pied du mur qu'on voit mieux le mur.
mood
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Posté le 03-08-2009 à 09:21:27  profilanswer
 

n°15150477
ritting   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 03-08-2009 à 12:13:24  answer
 

oui j'ai vu que si on ne me reconnait pas sur la photo je peut "esquiver" la perte de points (mon principal probleme), mais étant donné que cela nécessite un passage devant le tribunal (exces > 50 km/h) comment cela va t'il se passer ? le lieu d'infraction étant éloigné de mon domiçile la convocation se fera t-elle au tribunal le plus proche de mon domiçile ou de celui du lieu de l'infraction ?

n°15150482
ritting   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 03-08-2009 à 12:21:27  answer
 

oui j'ai vu que si on ne me reconnait pas sur la photo je peut "esquiver" la perte de points (mon principal probleme), mais étant donné que cela nécessite un passage devant le tribunal (exces > 50 km/h) comment cela va t'il se passer ? le lieu d'infraction étant éloigné de mon domiçile la convocation se fera t-elle au tribunal le plus proche de mon domiçile ou de celui du lieu de l'infraction ?

n°15150539
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 03-08-2009 à 14:15:28  answer
 

Le 03-08-2009 à 09:00:00, alanan07 a écrit :


Si c'était un radar mobile (il n'en existe plus pour l'instant), tu ne pourrais donc pas "esquiver" ? Pas clair ton truc.
« conduire c'st mon metier » : peut-être plus pour longtemps...
Sinon, attends donc de recevoir le courrier, je crois qu'il n'y a pas grand chose à faire avant (à moins de mettre le feu au CACIR à Rennes ?)


 
Excès de vitesse supérieur à 50km/h = contravention de 5ème classe = pas d'amende forfaitaire (donc pas de courrier) mais une convocation au poste de police ou à la brigade de gendarmerie de son domicile dans quelque temps.  
Là il aura deux solutions:
1- Reconnaître avoir été l'auteur de l'infraction = passage au tribunal de police avec amende salée, suspension du permis, et 6 points en moins.
2- Déclarer ne pas avoir été le conducteur et demander à voir les clichés du contrôle que les agents auront avec eux. Si il est identifiable, c'est mort pour lui, retour au cas 1 ci dessus expliqué. Si il n'est pas identifiable, il peut alors persister en disant que ce n'était pas lui, et qu'il ne se rappelle plus à qui il avait prêté sa voiture ce jour là. Il passera au Tribunal de Police, mais ne sera jugé que sur sa redevabilité pécuniaire, donc amende de 1500 euros maxi, mais pas de suspension de permis ni de perte de points. :o

n°15150580
klm22   profil
Léo Taquet
Profil : Membre
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Posté le 03-08-2009 à 16:00:44  answer
 

la carte grise est à quelle nom ??
 
si véhicule professionnelle  voir avec ton employeur  
.....
 
a+ schumi


---------------
" Y-a que les imbéciles qui ne changent pas d'avis",  
Là dessus, je suis d'accord et je ne changerai pas d'avis.
euh ..... suis-je un imbécile ??
n°15150583
alban_92   profil
Profil : Pilote addict
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Posté le 03-08-2009 à 16:16:41  answer
 

le plus dur ce n'est pas d'obtenir le permis, c'est de le conserver.
permis de laisser sa voiture au garage en somme.


Message édité par alban_92 le 03-08-2009 à 16:18:35
n°15151678
ritting   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-08-2009 à 21:15:50  answer
 

tout a fait d'accord avec toi alban

n°15151682
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 06-08-2009 à 21:32:45  answer
 

Le 06-08-2009 à 21:15:50, ritting a écrit :

tout a fait d'accord avec toi alban


 
Entre laisser sa voiture au garage et rouler à 60km/h au delà des limites, il doit bien y avoir une "moyenne" raisonnable :ange:  

n°15151696
wob59dk   profil
Profil : Routard confirmé
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Posté le 06-08-2009 à 22:36:08  answer
 

Le 03-08-2009 à 04:26:17, ritting a écrit :

Bonsoir, voila je vient de me faire flasher par un fixe a st etienne j'etait a 170 vitesse limitée à 110, je sait que je devrait avoir une suspension de permis, mais étant donné que c'est un radar fixe je voulais savoir s'il n'y avait pas un moyen "d'esquiver" la sanction vu que conduire c'st mon metier et que je n'ai pas envie de me retrouver au chomage.  
ps : oui je sait, je suis un fou dangereux et c'est bien fait pour ma geule


 
 ;)
A force de jouer avec le feu, on finit par se brûler
 
 

Le 03-08-2009 à 14:15:28, infraction a écrit :


Excès de vitesse supérieur à 50km/h = contravention de 5ème classe = pas d'amende forfaitaire (donc pas de courrier) mais une convocation au poste de police ou à la brigade de gendarmerie de son domicile dans quelque temps.  
Là il aura deux solutions:
1- Reconnaître avoir été l'auteur de l'infraction = passage au tribunal de police avec amende salée, suspension du permis, et 6 points en moins.
2- Déclarer ne pas avoir été le conducteur et demander à voir les clichés du contrôle que les agents auront avec eux. Si il est identifiable, c'est mort pour lui, retour au cas 1 ci dessus expliqué. Si il n'est pas identifiable, il peut alors persister en disant que ce n'était pas lui, et qu'il ne se rappelle plus à qui il avait prêté sa voiture ce jour là. Il passera au Tribunal de Police, mais ne sera jugé que sur sa redevabilité pécuniaire, donc amende de 1500 euros maxi, mais pas de suspension de permis ni de perte de points. :o


 
Tout est dit...
Quoique tu as oublié d'ajouter que les Juges ne sont pas dupes, ils ont l'habitude de ce genre d'argument "j'ai prêté ma voiture mais je ne sais plus à qui", l'amende risque alors d'être très salée

Message cité 1 fois
Message édité par wob59dk le 06-08-2009 à 22:42:25

---------------
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que tant de gens paraissent brillants avant d'avoir l'air con.
n°15151706
Pmrs   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 06-08-2009 à 22:53:47  answer
 

Le 06-08-2009 à 22:36:08, wob59dk a écrit :

;)
A force de jouer avec le feu, on finit par se brûler

Ça, c'est un fait indéniable  :jap:  
 

Le 06-08-2009 à 22:36:08, wob59dk a écrit :

Quoique tu as oublié d'ajouter que les Juges ne sont pas dupes, ils ont l'habitude de ce genre d'argument "j'ai prêté ma voiture mais je ne sais plus à qui", l'amende risque alors d'être très salée


Ça, par contre, c'est un truc qui est horripilant ... un juge qui se "venge" bassement parce qu'un citoyen à utilisé la loi, la même loi qui la conduit devant le juge, c'est minable ... et ça montre bien que le juge en question n'est pas impartial ... et si il n'est pas impartial, il change de métier, il ne mérite pas et n'a moralement pas le droit d'être juge ...
 
Encore un petit homme qui se sent des grosses coucougnettes parce qu'il est déguisé en femme ... :ange:

Message cité 4 fois
Message édité par Pmrs le 06-08-2009 à 22:55:22
n°15151712
wob59dk   profil
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 06-08-2009 à 23:14:48  answer
 

Le 06-08-2009 à 22:53:47, Pmrs a écrit :

Ça, c'est un fait indéniable  :jap:  
 


 

Le 06-08-2009 à 22:53:47, Pmrs a écrit :


Ça, par contre, c'est un truc qui est horripilant ... un juge qui se "venge" bassement parce qu'un citoyen à utilisé la loi, la même loi qui la conduit devant le juge, c'est minable ... et ça montre bien que le juge en question n'est pas impartial ... et si il n'est pas impartial, il change de métier, il ne mérite pas et n'a moralement pas le droit d'être juge ...


 
On a jamais parlé de Vengeance. La vengeance est à considérer comme un acte d’attaque d'un tiers contre un second tiers, et ce, motivé par une acte antérieure du second à son égard. La vengeance est à caractère personnel, en quelque sorte une justice privée, oeil pour oeil, dent pour dent, c'est ce qu'on appel loi du talion, loi qui s'oppose à la justice publique, celle des hommes. Le mot vengeance est donc mal venu, tant par son opposition directe à notre constitution de 1958, que par le fait que la personne du Juge n'est pas visée directement d'une attaque du prévenu. C'est simplement ce dernier qui tente de biaiser la justice en mentant. Et sur ce point, je reste persuadé qu'un grand nombre de Juges ou de représentants du ministère public y sont déjà rodé.
En ce qui concerne l'impartialité, cette attitude qui permet d'éliminer toute subjectivité dans un jugement public, je ne pense pas qu'il faut la remettre en question sur une simple conviction personnelle. Assiste un peu aux débats correctionnels ou d'assises afin de comprendre le mécanisme de la grande machine judiciaire Française et reviens ensuite exprimer ton opinion là-dessus.


---------------
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que tant de gens paraissent brillants avant d'avoir l'air con.
n°15151758
Tlz1   profil
Garnement.
Profil : Pilier de Comptoir 2008
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Posté le 07-08-2009 à 02:51:34  answer
 

Le 03-08-2009 à 04:26:17, ritting a écrit :

Bonsoir, voila je vient de me faire flasher par un fixe a st etienne j'etait a 170 vitesse limitée à 110, je sait que je devrait avoir une suspension de permis, mais étant donné que c'est un radar fixe je voulais savoir s'il n'y avait pas un moyen "d'esquiver" la sanction vu que conduire c'st mon metier et que je n'ai pas envie de me retrouver au chomage.  
ps : oui je sait, je suis un fou dangereux et c'est bien fait pour ma geule


Oui c'est bien fait pour ta gueule, mais tu n'es pas un fou dangereux, tu es juste un pauvre usager qui s'est fait prendre par les méchants gendarmes. :jap:
 


---------------
Monsieur Papote [:le stephanois1]
Maintenant, tais-toi et finis ton crouton. © [:rudy:10]
n°15151771
leaderpric​e   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 07-08-2009 à 07:53:23  answer
 

Le 06-08-2009 à 22:53:47, Pmrs a écrit :

Ça, c'est un fait indéniable  :jap:  
 


 

Le 06-08-2009 à 22:53:47, Pmrs a écrit :


Ça, par contre, c'est un truc qui est horripilant ... un juge qui se "venge" bassement parce qu'un citoyen à utilisé la loi, la même loi qui la conduit devant le juge, c'est minable ... et ça montre bien que le juge en question n'est pas impartial ... et si il n'est pas impartial, il change de métier, il ne mérite pas et n'a moralement pas le droit d'être juge ...
 
Encore un petit homme qui se sent des grosses coucougnettes parce qu'il est déguisé en femme ... :ange:


 
 
Ce n'est pas parce que l'on dit "un" juge que c'est forcément un homme ...  :D  
 
..


---------------
FA just for fun
n°15151772
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 07-08-2009 à 08:04:59  answer
 

Le 06-08-2009 à 22:53:47, Pmrs a écrit :

Ça, c'est un fait indéniable  :jap:  
 


 

Le 06-08-2009 à 22:53:47, Pmrs a écrit :


Ça, par contre, c'est un truc qui est horripilant ... un juge qui se "venge" bassement parce qu'un citoyen à utilisé la loi, la même loi qui la conduit devant le juge, c'est minable ... et ça montre bien que le juge en question n'est pas impartial ... et si il n'est pas impartial, il change de métier, il ne mérite pas et n'a moralement pas le droit d'être juge ...
 
Encore un petit homme qui se sent des grosses coucougnettes parce qu'il est déguisé en femme ... :ange:


 
La loi permet au juge, dans ce cas, de condamner le titulaire de la carte grise à une amende comprise entre 0 et 1500 euros. Il est bien évident, que pour fixer le montant de cette amende, il doit se baser sur certains critères, qui sont la gravité des circonstances de l'infraction, la personnalité de la personne qu'il a en face de lui, et bien sur le sentiment qu'il aura que cette dernière se fout de sa gueule. Je ne vois rien d'anormal là dedans ;)

n°15151809
lolo_42   profil
gaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaz
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 07-08-2009 à 11:34:53  answer
 

Le 03-08-2009 à 04:26:17, ritting a écrit :

Bonsoir, voila je vient de me faire flasher par un fixe a st etienne j'etait a 170 vitesse limitée à 110, je sait que je devrait avoir une suspension de permis, mais étant donné que c'est un radar fixe je voulais savoir s'il n'y avait pas un moyen "d'esquiver" la sanction vu que conduire c'st mon metier et que je n'ai pas envie de me retrouver au chomage.  
ps : oui je sait, je suis un fou dangereux et c'est bien fait pour ma geule


 
 
c'est quoi comme radar : une cabine ou un hibou ???


---------------
Allez les verts
 
[:lolo_42]
n°15151811
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 07-08-2009 à 11:40:27  answer
 

chou, genou...
 
Si c'est une cabine, là, c'est vraiment stupide.


---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°15151822
lolo_42   profil
gaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaz
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 07-08-2009 à 12:41:23  answer
 

Le 07-08-2009 à 11:40:27, tabasco63 a écrit :

chou, genou...
 
Si c'est une cabine, là, c'est vraiment stupide.


 :p  
 
surtout que The cabine à 110 à SainT etienne faut être aveugle pour ne pas voir LES panneaux
 
d'ailleurs flash avant ou AR ?


Message édité par lolo_42 le 07-08-2009 à 12:42:09

---------------
Allez les verts
 
[:lolo_42]
n°15151831
Pmrs   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 07-08-2009 à 13:10:55  answer
 

Le 06-08-2009 à 23:14:48, wob59dk a écrit :


 
On a jamais parlé de Vengeance. La vengeance est à considérer comme un acte d’attaque d'un tiers contre un second tiers, et ce, motivé par une acte antérieure du second à son égard. La vengeance est à caractère personnel, en quelque sorte une justice privée, oeil pour oeil, dent pour dent, c'est ce qu'on appel loi du talion, loi qui s'oppose à la justice publique, celle des hommes. Le mot vengeance est donc mal venu, tant par son opposition directe à notre constitution de 1958, que par le fait que la personne du Juge n'est pas visée directement d'une attaque du prévenu. C'est simplement ce dernier qui tente de biaiser la justice en mentant. Et sur ce point, je reste persuadé qu'un grand nombre de Juges ou de représentants du ministère public y sont déjà rodé.
En ce qui concerne l'impartialité, cette attitude qui permet d'éliminer toute subjectivité dans un jugement public, je ne pense pas qu'il faut la remettre en question sur une simple conviction personnelle. Assiste un peu aux débats correctionnels ou d'assises afin de comprendre le mécanisme de la grande machine judiciaire Française et reviens ensuite exprimer ton opinion là-dessus.


Et ho, on ne parle pas ici de correctionelle ou d'assises, mais du jugement d'un exces de vitesse devant un tribunal de police ... celui de ce post est un gros exces, mais ça en serai pareil pour un exces plus raisonable ...
 
Et bien on peux y coller les mots que tu veux, mais si se dire "bon, ok, c'est bien sa voiture mais je n'ai aucune preuve que c'était lui au volant, et il a parfaitement le droit de ne pas me dire qui conduisait, même si ça me fait chier ... puisque c'est comme ça, je vais lui coller une grosse amende, ça lui apprendra", si ce n'est pas un peu revanchard, ça y ressemble pas mal ...
 

Le 07-08-2009 à 08:04:59, infraction a écrit :

La loi permet au juge, dans ce cas, de condamner le titulaire de la carte grise à une amende comprise entre 0 et 1500 euros. Il est bien évident, que pour fixer le montant de cette amende, il doit se baser sur certains critères, qui sont la gravité des circonstances de l'infraction, la personnalité de la personne qu'il a en face de lui, et bien sur le sentiment qu'il aura que cette dernière se fout de sa gueule. Je ne vois rien d'anormal là dedans ;)


Et bien la loi permet au titulaire de la carte grise de ne pas dénoncer le conducteur ... si se servir de la loi, c'est se foutre de la gueule du juge, il y a un pb, faut qu'il laisse ses suceptibilités au placard avant de prendre des décisions    ...
 
Mais si le juge était un tant soit peu cohérent, le titulaire de la CG ne devrait même pas a avoir à inventer de bobard ...
 

Le 07-08-2009 à 07:53:23, leaderprice a écrit :

Ce n'est pas parce que l'on dit "un" juge que c'est forcément un homme ...  :D


Bah, comment les differencier, les deux sont habillé en robe  :ange:  
Et on va parler de l'homme en tant qu'espèce humaine ...

n°15151836
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 07-08-2009 à 13:21:03  answer
 

Le juge est cohérent, si le titulaire de la carte grise ne peut soit prouver que ce n'est pas lui le fautif, soit dénoncer le vrai fautif, il écope d'une amende. Après, il faut bien, pour déterminer le montant de l'amende, que le juge se base sur quelque chose, non? Tu veux qu'il tire au sort le montant avec des petits bouts de papier dans un chapeau? :lol:

n°15151845
monsieurpu​ppet   profil
Section Vie pratique, Sécurité
Profil : Routard confirmé
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Posté le 07-08-2009 à 13:30:07  answer
 

Le 06-08-2009 à 22:53:47, Pmrs a écrit :

Ça, c'est un fait indéniable  :jap:  
 


 

Le 06-08-2009 à 22:53:47, Pmrs a écrit :


Ça, par contre, c'est un truc qui est horripilant ... un juge qui se "venge" bassement parce qu'un citoyen à utilisé la loi, la même loi qui la conduit devant le juge, c'est minable ... et ça montre bien que le juge en question n'est pas impartial ... et si il n'est pas impartial, il change de métier, il ne mérite pas et n'a moralement pas le droit d'être juge ...
 
Encore un petit homme qui se sent des grosses coucougnettes parce qu'il est déguisé en femme ... :ange:


 
 
Ben le juge utilise également la loi pour sanctionner.  [:chaudman:6]  
Quand le contrevenant utilise la loi pour esquiver une sanction, c'est une génie, et quant le juge utilise la fourchette haute pour sanctionner, c'est une vengeance ? Je comprends pas ta logique.
Même si ne l'est pas censé rentrer en ligne de compte, le sentiment de "foutage de gueule" aide le juge à se forger son "intime conviction".
Et puis esquiver les points et le suspension en payant plus cher, c'est je trouve un retour en arrière. Celui qui peut payer, ils continuera à rouler comme un taré, et celui qui n'a pas le sous, pas non ?


---------------
C'est au pied du mur qu'on voit mieux le mur.
n°15151849
wob59dk   profil
Profil : Routard confirmé
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Posté le 07-08-2009 à 13:40:17  answer
 

Le 07-08-2009 à 13:30:07, monsieurpuppet a écrit :


 
 
Ben le juge utilise également la loi pour sanctionner.  [:chaudman:6]  
Quand le contrevenant utilise la loi pour esquiver une sanction, c'est une génie, et quant le juge utilise la fourchette haute pour sanctionner, c'est une vengeance ? Je comprends pas ta logique.
Même si ne l'est pas censé rentrer en ligne de compte, le sentiment de "foutage de gueule" aide le juge à se forger son "intime conviction".
Et puis esquiver les points et le suspension en payant plus cher, c'est je trouve un retour en arrière. Celui qui peut payer, ils continuera à rouler comme un taré, et celui qui n'a pas le sous, pas non ?


 
 
+1
 
Et au fait l'honnêteté dans tout ça ?  


---------------
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que tant de gens paraissent brillants avant d'avoir l'air con.
n°15151887
Pmrs   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 07-08-2009 à 14:19:17  answer
 

Le 07-08-2009 à 13:21:03, infraction a écrit :

Le juge est cohérent, si le titulaire de la carte grise ne peut soit prouver que ce n'est pas lui le fautif, soit dénoncer le vrai fautif, il écope d'une amende. Après, il faut bien, pour déterminer le montant de l'amende, que le juge se base sur quelque chose, non? Tu veux qu'il tire au sort le montant avec des petits bouts de papier dans un chapeau? :lol:


Et bien non, c'est encore plus simple que cela ... puisqu'on ne peux savoir qui était le conducteur, il ne determine pas le montant de l'amende, il colle une amende fixe,  en fonction de la gravité de l'exces ...
D'ailleurs, pas besoin de juge pour ça ...
 
D'ailleurs, même si le titulaire peut prouver que ce n'étais pas lui, ce sera pareil, si il ne veut pas ou ne peut dire qui était le conducteur, il aura son amende, je pense ...  
Sinon, ça m'interesse beaucoup, j'ai ce cas actuellement, Madame peut prouver qu'elle n'était pas au volant ... :D
J'ai d'ailleurs posé une question dans le post approprié.

Message cité 1 fois
Message édité par Pmrs le 07-08-2009 à 14:21:21
n°15151895
infraction   profil
sécurité active
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Posté le 07-08-2009 à 14:43:11  answer
 

Le 07-08-2009 à 14:19:17, Pmrs a écrit :


Et bien non, c'est encore plus simple que cela ... puisqu'on ne peux savoir qui était le conducteur, il ne determine pas le montant de l'amende, il colle une amende fixe,  en fonction de la gravité de l'exces ...
D'ailleurs, pas besoin de juge pour ça ...
 
D'ailleurs, même si le titulaire peut prouver que ce n'étais pas lui, ce sera pareil, si il ne veut pas ou ne peut dire qui était le conducteur, il aura son amende, je pense ...  
Sinon, ça m'interesse beaucoup, j'ai ce cas actuellement, Madame peut prouver qu'elle n'était pas au volant ... :D
J'ai d'ailleurs posé une question dans le post approprié.


 
Je t'ai répondu, si la preuve est apportée que le titulaire de la carte grise n'était pas au volant, sa redevabilité pécuniaire ne peut pas être engagée, c'est donc la relaxe, article L121-3 du code de la route :jap:  

n°15152062
ritting   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 08-08-2009 à 09:15:42  answer
 

au fait je doit m'attendre à un retrait de combien de temps + ou - ?

n°15156131
mano207   profil
Profil : Membre
Posté le 20-08-2009 à 13:29:11  answer
 

Le 08-08-2009 à 09:15:42, ritting a écrit :

au fait je doit m'attendre à un retrait de combien de temps + ou - ?


 
 
Si c'est ta première grosse infraction, tu va prendre 2 mois de suspension environ et 400€ d'amende + 6 points en moins; Maintenant les tribunaux étant surchargés, tu ne seras certainement pas convoqué, ils vont te juger sans comparution, en général avec cette procédure ils sont plus indulgents, de manière à ce que tu ne fasses pas appel...Je te déconseille de faire ensuite appel, parce là ils ne te rateront pas...

n°15156162
infraction   profil
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Profil : Pilote
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Posté le 20-08-2009 à 15:12:55  answer
 

2 mois de suspension pour un excès de + de 50km/h par les temps qui courrent? On voit que tu n'as pas du mettre souvent les pieds dans un Tribunal de Police :lol:

n°15156206
mano207   profil
Profil : Membre
Posté le 20-08-2009 à 18:01:26  answer
 

Le 20-08-2009 à 15:12:55, infraction a écrit :

2 mois de suspension pour un excès de + de 50km/h par les temps qui courrent? On voit que tu n'as pas du mettre souvent les pieds dans un Tribunal de Police :lol:


 
 
Si si pas plus tard que ce début d'année  :jap:

n°15156208
infraction   profil
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Posté le 20-08-2009 à 18:16:04  answer
 

Alors cas particulier, car dans la plupart des cas, pour un tels excès, la suspension est bien plus importante que deux mois :lol:

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