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 Sujet :

perte 4 point probatoire et stage de recup

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n°15141376
kevin4851   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-07-2009 à 15:34:34  answer
 
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bonjour,
j'ai perdu 4 point et l'amende etait de 90€, malheureusement c'etait ma premiere ammende et je ne savais pas qu'il fallait la payer sous trois jours donc la ca fait 1 semaine donc elle est majoré a 135€.
MAis je me pose une question : normalemnt comme je suis en probatoire je devrais recevoir une lettre pour passer le stage de recuperation de point obligatoire. a la suite de se stage le montant de la contravention est remboursé mais dans mon cas est ce que je vais etre remboursé 90, 135 , ou rien!!!
Merci.

n°15141379
bafrice49   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 06-07-2009 à 15:36:40  answer
 

heuuu, t'es sur de ça que le stage rembourse le montant de la contravention? j'ai un gros doute.

n°15141384
kevin4851   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-07-2009 à 15:39:13  answer
 

bah apparement ouai le stage fait office de contravention pour les probatoire

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Posté le 06-07-2009 à 15:39:13  profilanswer
 

n°15141386
kevin4851   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-07-2009 à 15:41:13  answer
 
n°15141388
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 06-07-2009 à 15:42:22  answer
 

Le 06-07-2009 à 15:34:34, kevin4851 a écrit :

bonjour,
j'ai perdu 4 point et l'amende etait de 90€, malheureusement c'etait ma premiere ammende et je ne savais pas qu'il fallait la payer sous trois jours donc la ca fait 1 semaine donc elle est majoré a 135€.
MAis je me pose une question : normalemnt comme je suis en probatoire je devrais recevoir une lettre pour passer le stage de recuperation de point obligatoire. a la suite de se stage le montant de la contravention est remboursé mais dans mon cas est ce que je vais etre remboursé 90, 135 , ou rien!!!
Merci.


 
Déjà, avez-vous payé votre PV ? C'est une fois le PV payé ou une fois le délai des 45 jours passés, que vous allez perdre vos 4 points, pas avant. C'est seulement lorsque vous recevrez la lettre normale 48 N que vous serez invité à faire votre stage de récupération de points et que vous pourrez prétendre au remboursement de votre PV. Le dossier, pour ça, sera à retirer en préfecture.
 
Quelques infos à nous communiquer pour vous permettre de recevoir la marche de vos points (retrait, récup. passage à 12 points) :
- date du permis :
- AAC ou non :
- date de l'infraction :
- date du paiement :
 
Merci d'avance.

n°15141389
poubl   profil
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 06-07-2009 à 15:42:29  answer
 

Bonjour,
 
Ton amende n'est pas vraiment majorée. Tu as la forfaitaire mais pas la minoré (nuance un peu subtile).
 
Tu seras remboursé du montant de l'amende forfaitaire, que tu auras payé (garde bien les justificatifs).


---------------
Origine de mon pseudo bizarre? : mon ex 205 "une poubelle en moins bien! Y'a pas les poignées pour la pousser" (Coluche)
mood
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Posté le 06-07-2009 à 15:42:29  profilanswer
 

n°15141391
kevin4851   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-07-2009 à 15:48:38  answer
 

ok merci a tous  
(info  
infraction le 27 (minoré 90€) mais payé aujourd'hui (donc forfaitaire 135€)  
permis au mois de mai (et oui a peine 1 mois et demi de permis et daja -4 point snif) pas AAC
voila merci beaucoup

n°15141449
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 06-07-2009 à 18:49:04  answer
 

Le 06-07-2009 à 15:48:38, kevin4851 a écrit :

ok merci à tous.
infos :  
infraction le 27 (minoré 90€) mais payé aujourd'hui (donc forfaitaire 135€)  
permis au mois de mai (et oui a peine 1 mois et demi de permis et déjà - 4 point snif)  
pas AAC.
voilà, merci beaucoup


 
Voilà l'acheminement de vos points :
en mai 2009, date du permis : 6 points sur 6
juin 2009, infraction
juillet 2009 paiement et retrait des 4 points, restent 2 points sur 6
août 2009, stage et récup. des 4 points, capital 6 points sur 6
en mai 2010, 1er anniversaire du permis, capital de 6 points sur 8
en mai 2011, 2e anniversaire du permis, capital de 6 points sur 10
en mai 2012, 3e anniversaire du permis et fin du probatoire, capital de 6 points sur 12
en juillet 2012, 3 ans après le retrait des 4 points, passage à 12 points sur 12.
Notez qu'à partir d'août 2011, vous pourrez faire un autre stage histoire de remonter à 10 points sur 10 pour, en mai 2012, avoir 10 points sur 12. Les 12 points ne vous seront acquis qu'en juillet 2012, pas avant.
 
Attention, cela sous entend que vous n'ayez, durant ces 3 ans, commis aucune infraction entraînant un retrait de points.

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