bonjour a tous  
donc en mai 2006 j ai eu un accident le tribunal me condamne 2 ans plus tard a une suspension de permis de 4 mois quelques mois plus tard je commets un delits pour l alcool donc s en suit une perte de points qui m invalide mon permis donc 6 mois d invalidation je repasse presque tous code test visite etc je le recupere si mois plus tard et 2 mois apres on veut me notifier cette suspension qui a ete juger 1 an et demi avant et par rapport au fait sa fait 3 ans que dois je faire sachant que j ai recuperer mon poste de chauffeur et quel droit est je ?

Salut,
 
Des points, des virgules, des retours à la ligne?
 
C'est pénible à lire ton pavé là...

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Mouais ...

 
Rien compris.
Accident dû à quoi ? quelle date exactement ? des blessés ? qui est responsable ?
Quand au reste, c'est incompréhensible : pas de renseignements précis et fiables, aucune date, aucun taux.

Au faite j ai eu la suspension par le tribunal en février 2008 .
En novembre 2008 j ai eu une invalidation du permis pour perte de point par la suite j ai fais toutes les démarches (code test visite médicale) 6 mois passe en mai 2009 je récupère le permis et 2 mois plus tard on me sort cette suspension datant d un jugement de février 2008
en gros je me demandait s y l état pouvait me reprendre mon permis sachant que se sont des faits de 2006 et qu' aujourd' hui j ai un nouveau permis

apparemment, non, il n'y a pas de virgule sur son clavier...

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"une distance de sécurité ne peut être identique à chaque personne, les réactions de chacun n'étant pas les mêmes! "
(dixit fénisque, le prince de la route... )
Blague à part.................... je vais être (encore) papa!!!!!

mais vous faites des manières pour des virgules, alors que j attend des réponses plus importantes .
Vous avez vraiment que ceci a faire merci

Non mais attends, tu veux des réponses, mais il faudrait qu'on comprenne ce que tu veux!
 
Si ton texte est illisible, tu as bien moins de chance d'avoir la réponse tant attendue...

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Mouais ...

Si j'ai compris... mais pas certain, faut déchiffrer...
 
- kams001 a été condamné à une suspension de permis de 4 mois en 02/2008 pour un accident survenu en mai 2006.
- kams001 a vu son permis annulé suite à un problème d'alcoolémie qui lui a fait perdre les derniers points qui lui restaient, en 11/08, et le repasse 6 mois plus tard, donc en 05/09.
- kams001 vient juste de se voir notifier sa suspension du 02/2008, et demande si elle est encore exécutoire étant donné qu'il vient juste de récupérer un nouveau permis.
(kams001 si c'est bien ça tu confirmes, merci)
 
Moi j'aurais tendance à répondre oui, étant donné :
 - qu'il s'agit de deux peines différentes pour deux affaires différentes
 - que le fait qu'il ait accompli la peine de la deuxième affaire ne le dispense pas d'accomplir aussi celle de la première.
mais il se peut que des subtilités de la justice ne m'échapppent, genre confusion des peines ou autre.

Moi je voudrais bien te répondre mais je comprend rien à ce que t'écrit, alors je suis passé au sujet suivant.
 
A mon avis, t'auras pas beaucoup de réponses.

Merci pour ces renseignements daniel762.
Je vais voir s il y a possibilités pour la confusion et merci quand meme au autres internautes.

A mon humble avis, dans le domaine du droit pénal routier, il y a bien eu 2 infractions différentes, donc 2 sanctions différentes. Le fait d'avoir d'avoir eu une invalidation du permis pour solde de points nuls, donc d'avoir repassé un nouveau permis, ne dispense pas l'application de la suspension relative à l'infraction différente puisque cette suspension n'a jamais été effectuée.
 
Désolé, mais il va falloir vous passer de conduite durant les 4 mois. Attention, ne conduisez plus car les FDO ont votre suspension sur leur ordinateur et vous conduiriez sans permis. La conduite sous le coup d'une suspension de permis est un délit entraînant :
- une amende de 4.500 € maxi,
- une suspension supplémentaire du permis de 3 ans maxi,
- un retrait automatique de 6 points et avec votre nouveau permis vous n'avez que 6 points.
 
Maintenant, c'est à vous de voir ce que vous voulez.

merci pour ces renseignements tisuisse