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contestation pv en main propre feux rouge

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n°15139088
kevin4851   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 30-06-2009 à 11:34:16  answer
 
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Bonjour à tous,
samedi je roule sur paris, le feu est vert je tourne à gauche et dans la rue perpendiculaire la police m'arrete soit disant j'ai brûlé le feu (nous etions quatre dans la voiture tous le monde a vu le feu vert) bref bien evidement impossible de contester sous peine d'agraver mon cas je capitule.
cependant j'ai espoir que ce retrait de 4 point sur mon pauvre permis probatoire, soit annulé, peut etre pourriez vous me renseigner.
 
Premierement on ne ma pas fait signer le pv mais ca j'ai vu en lisant les forum que c'etait pas un motif de contestation.
en revanche un point me semble pouvoir etre un motif de contestation mais je sais pas : l'agent à noté l'ancien numero de plaque de la voiture sur le pv (j'ai acheter la voiture deux semaines plus tot et j'ai changer les plaques la veille) donc lorsqu'il ma arreter j'avai ma nouvelle immatriculation et je lui est presenter ma nouvelle carte grise mais il a noté l'ancien numero d'immatricualtion (noté en bas de la carte grise)
 
S'il vous plait dite moi que c'est recevable comme contestation car perdre des point si je suis en tort d'accord mais je ne supporte pas l'injustice.
 
Merci à tous pour votre eventuelle aide.

n°15139089
Murmandamu​s   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 30-06-2009 à 11:35:45  answer
 

evidemment non ... c'est vous qui etes verbalisés pas la voiture ...

n°15139100
kevin4851   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 30-06-2009 à 12:23:53  answer
 

oui y a quand meme un vice de forme

mood
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Posté le 30-06-2009 à 12:23:53  profilanswer
 

n°15139111
lolo_42   profil
gaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaz
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 30-06-2009 à 12:56:28  answer
 

Le 30-06-2009 à 12:23:53, kevin4851 a écrit :

oui y a quand meme un vice de forme


 
on te dit dis que c'est incontestable mais tu es un poil tétu toi  ;)  
 
 
 
conclusion
n'écoute pas Murmandamus, et  conteste ton erreur d'immatriculation (erreur de plume et PV remis en main propre, il va se régaler l'OMP)
 
 
 
et reviens nous voir pour la suite


Message édité par lolo_42 le 30-06-2009 à 12:58:55

---------------
Allez les verts
 
[:lolo_42]
n°15139126
Murmandamu​s   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 30-06-2009 à 13:53:00  answer
 

Les erreurs sur la carte de paiement et avis de contravention qui ne cause pas de préjudice au contrevenant ne peuvent annuler une contravention.
 
Dans votre cas, vous avez été verbalisé sur place et identifié clairement, vous etes censé connaitre l'immatriculation de votre véhicule, donc cette erreur ne vous a causé aucun préjudice.
 
L'amende est incontestable voila.

n°15139129
kevin4851   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 30-06-2009 à 14:10:16  answer
 

ok bah merci pour ces reponses j'ai plus qu'a attendre le 48N pour le stage mais il parait que c'est tres long donc il va falloir conduire quelque mois avec le stress de faire une petite connerie et de perdre les 2 dernier points.
merci.

n°15139170
lolo_42   profil
gaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaz
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 30-06-2009 à 16:56:28  answer
 

ben des que tu recois ton papier à - 4 points (je sais pas si la 48 ou 48n ont la meme signification), tu peux fairre ton stage non ?
 
je parle si tu recois d'abord une 48.
 
ca dépend quand tu as eu ton permis aussi (+2 ou 3 point à 1 an de permis).


Message édité par lolo_42 le 30-06-2009 à 16:57:22

---------------
Allez les verts
 
[:lolo_42]
mood
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Posté le   profilanswer
 


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