Bonjour !!
 
J'avais une question.
 
Dans une association, les parents emmènent les enfants, est-ce qu'il faut une assurance pour l'association en cas d'accidents?
 
Genre le conducteur transportent dans sa voiture privée des enfants de l'association, en cas d 'accidents, les autres parents peuvent-ils ennuyez le conducteur?
 
Faut-il une convocation légale pour prouver qu'ils étaient dans la voiture, "a cause de l'assoc", ou autre?
 
Merci !
 
vincent

normalement, l'association est couverte dans le cadre de la licence... en tous cas pour les assoc' sportives

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Merci aux 2 krisprolls qui nous ont fait perdre la 3è étoile sur le maillot
Mais en fait spa grave, on vient de la récupérer
Merci Monsieur Richardson...

les licences couvrent les accidents de sport,pendant la pratique.
meme pas sur qu'elle couvrent en cas d'accident de trajet par bus ou train au tout autre transport collectif affrèté par le club.ce sera l'assurance du transporteur.
ma femme a cartonné ma voiture lors d'un déplacement à une remise de coupe(tout ce qu'il y a plus d'officiel,transport de l'équipe,remise de coupe fin de championnat).tout de ma poche.pareil si ça avait été lors d'un déplacement pour un match à l'exterieur.
ni l'assurance fedérale,ni l'assurance du club n'ont payé.
depuis,ils se démerdent avec un bus,ou les caisses des autres.
 

Aucune chance hormis si Cg et assurance au noms de l'asso  

 
Que le conducteur de ce véhicule soit responsable ou non, c'est l'assureur Responsabilité Cicile (assurance aux tiers) de la voiture qui interviendra sur les bases des articles 1382, 1383 et 1384 du Code Civil. Il appartiendra à cet assureur de se retourner ensuite contre l'assurance du resonsable si son assuré-conducteur n'est pas l'auteur de l'accident mais la victime.
 
Ce genre de situation est fréquent car les parents font toujours ce transport à titre gratuit et il n'y a aucune raison pour que les passagers ne puissent pas être indemnisés. Maintenant, peut-il y avoir une quelconque responsabilité du club sportif ? dans la conduite du véhicule : pas que je sache, du moins sur le plan pénal et sur le plan civil. Sur le plan moral, ça, c'est autre chose.
 
Moralité : les parents ont toujours intérêt, en plus du minimum obligatoire en assurance-voiture (Assurance Responsabilité Civile dite Assurance au tiers), d'avoir une assurance complémentaire pour les passagers, quelqu'ils soient (famille ou non), et de ne jamais, même pour un court trajet, prendre plus de personnes dans la voiture qu'il y a de places sur la carte grise (un enfant, même moins de 10 ans = 1 place entière, la notion de 2 enfants de moins de 10 ans pour 1 place, est supprimée par le Code de la Route).

 
T'as pas choisi le bon sport stou
 
Extrait du contrat multirisques de la FFHB (Fédération Française de Handball)
 
2) Activités assurées :
1- Pratique et enseignement du Handball et de ses disciplines dérivées, connexes et complémentaire, soit, notamment :
- compétition
- entraînement
- formation, initiation, stages
- actions de promotion
- exercice d’autres activités sportives lorsqu’elles sont organisées par une structure assurée
 
2- Exercice d’autres activités dans le cadre fédéral, même si celles-ci ne relèvent pas directement du domaine sportif, soit,
notamment :
- réunions, assemblées, salons
- administration et gestion des structures assurées
- manifestation culturelles, récréatives ou caritatives (de type bals, soirées, repas, sorties, lotos)
 
3- Trajets aller/retour pour se rendre sur les lieux ou sont exercées les activités ci-dessus définies.

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Merci aux 2 krisprolls qui nous ont fait perdre la 3è étoile sur le maillot
Mais en fait spa grave, on vient de la récupérer
Merci Monsieur Richardson...

En gros le club DOIT utiliser bus et autre pour acheminer...
Les parents qui font ça gracieusement s'expose a des gros problèmes car les parents peuvent se retourner contre eux?
 
enfin, sauf au Hand...

Au basket y a une assurance possible pour les parents qui transportent mais je crois que c'est pas donner

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Pam70 à dis: t'es vidé ?