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HELP [Informations sur priorité]

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n°15134414
spcyunis   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-06-2009 à 12:57:42  answer
 
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Bonjour,
 
Hier soir, j'ai eu un accident qui s'est déroulé selon le schéma ci dessous.
 
http://images.forum-auto.com/mesimages/745936/accident.png
 
Les flèches vertes signalisent le trajet de chacune des voitures.
je suis le véhicule A qui sortait d'une rue à sens unique.
la flèche rouge montre qu'après la collision, le véhicule B m'a envoyé percuter le mur.
le véhicule B roulait super vite.
 
Etant donné la localisation de l'impact initial (plein flanc gauche) (et non avant gauche par exemple), on peut dire que j'étais déja bien engagé...
 
Pourriez vous me dire qui a tort et qui a raison ?  
 
Je vous remercie (je suis en panique totale vu que ma voiture va être déclarée épave (choc très important avec sortie d'airbags, vitre, portière et chassis défoncés))

n°15134416
Toberaloaa   profil
Vishan Tekmal
Profil : Pilote assidu
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Posté le 16-06-2009 à 13:01:26  answer
 

Quelle était la signalisation en place pour chacun, à défaut d'une simple priorité à droite ?
 
Merci, et bon courage :jap:


---------------
Les FDO c'est comme la chance, ils sont là où on les attend le moins © Moi
Ce n'est pas parce que c'est mieux que si c'était pire, que ce n'est pas pire que si c'était mieux © Daniel 762
n°15134422
spcyunis   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-06-2009 à 13:12:54  answer
 

pour moi (véhicule A), aucun stop, ni marquage au sol, ni panneau "cédez le passage", pour lui non plus d'ailleurs, exepté les deux panneaux sens interdit encadrant ma voie au niveau de l'intersection.
 
Merci pour votre réponse rapide..

mood
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Posté le 16-06-2009 à 13:12:54  profilanswer
 

n°15134426
antjac   profil
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 16-06-2009 à 13:18:03  answer
 

C'est donc simple : priorité à droite
100 % des tords pour lui


---------------
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n°15134427
caribou88   profil
Profil : Pilote
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Posté le 16-06-2009 à 13:18:54  answer
 

d'après ce que tu décris, tu avais la priorité (priorité à droite), donc 0% de responsabilité.
 

n°15134429
spcyunis   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-06-2009 à 13:21:07  answer
 

oki merci beaucoup, cependant, j'ai lu sur des forums que lorsqu'on sort d'une rue à sens interdit on a pas la priorité , est-ce un cas spécifique à la belgique ? (je n'ai vu aucun forum français parlant de ce cas).
 
2eme petite question: il allait très vite (dans les 60km/h vu la violence du choc (en oubliant pas qu'il ma projeté sur le mur d'en face)). personellement, je n'allais pas doucement non plus mais sortant d'une ruelle, j'étais au max a 15-20km/h.
En cas de priorité à droite, la vitesse peut-elle être mise en cause? Ou est-ce tout simplement un refus de priorité POINT FINAL ?
 
Je vous remercie

mood
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Posté le 16-06-2009 à 13:21:07  profilanswer
 

n°15134430
Toberaloaa   profil
Vishan Tekmal
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 16-06-2009 à 13:24:17  answer
 

En France, et d'après ce que tu nous as décrit, ce sera 100% de torts pour lui :jap:


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n°15134439
spcyunis   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-06-2009 à 13:32:37  answer
 

merci beaucoup, je vous pose une dernière question qui me passe par la tete.
Si stop, il y a, est-il forcément accompagné d'un gros marquage au sol ? car sur la rue a coté du mur ou j'ai fini ma course, il y avait un panneau stop en hauteur pointant vers ma rue (mais le stop ne doit-il pas etre installé au niveau du croisement et pas genre 20 mètres plus loin ? (si ca se trouve, le stop n'etait pas pr moi mais j'ai tellement peur que je préfère demander)

n°15134445
Toberaloaa   profil
Vishan Tekmal
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 16-06-2009 à 13:39:24  answer
 

Si tu n'avais pas de STOP, pourquoi en parler maintenant  :??:  
 
Retourne voir sur place avant de contacter ton assureur :jap:


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n°15134449
caribou88   profil
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 16-06-2009 à 13:42:27  answer
 

Le 16-06-2009 à 13:32:37, spcyunis a écrit :

merci beaucoup, je vous pose une dernière question qui me passe par la tete.
Si stop, il y a, est-il forcément accompagné d'un gros marquage au sol ? car sur la rue a coté du mur ou j'ai fini ma course, il y avait un panneau stop en hauteur pointant vers ma rue (mais le stop ne doit-il pas etre installé au niveau du croisement et pas genre 20 mètres plus loin ? (si ca se trouve, le stop n'etait pas pr moi mais j'ai tellement peur que je préfère demander)


 
quand un panneau stop te concerne, voici ce que dit le code de la route :
 
"la signalisation indiquant un arrêt obligatoire sur une voie de circulation est obligatoirement placée sur la voie parrallèle à celle empruntée et à droite par défaut. Si aucune voie n'existe à droite et à moins de 50 m de la dite voie de circulation, la signalisation sera placée à gauche. Si aucune voie n'existe à moins de 50 m à droite ou à gauche , elle sera placée dans la rue perpendiculaire, en face de la voie empruntée mais en indiquant ladite voie.
Ces dispositions ne s'appliquent pas si une école se trouve à moins de 100 m de la voie indiquée".
 
voila.

n°15134451
spcyunis   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-06-2009 à 13:49:25  answer
 

voila la situation (pas super clairement) expliquée avec le panneau stop
 
http://images.forum-auto.com/mesimages/745936/ACCIDENT2.png
 
 
(je veux juste me rassurer, parceque il me semble abérant de poser un panneau stop deux voies plus loin que le croisement, donc je pense qu'il ne m'était pas du tout destiné).
je vous remercie pour toutes vos réponses

n°15134453
Toberaloaa   profil
Vishan Tekmal
Profil : Pilote assidu
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Posté le 16-06-2009 à 13:56:28  answer
 

Le 16-06-2009 à 13:49:25, spcyunis a écrit :

voila la situation (pas super clairement) expliquée avec le panneau stop
 
http://images.forum-auto.com/mesim [...] IDENT2.png
 
 
(je veux juste me rassurer, parceque il me semble abérant de poser un panneau stop deux voies plus loin que le croisement, donc je pense qu'il ne m'était pas du tout destiné).
je vous remercie pour toutes vos réponses


 
Ce STOP ne devait pas t'être destiné. Je radote, mais s'il n'y avait AUCUN marquage (horizontal ou vertical) dans la rue que tu as quitté, tu n'est pas en tort :jap:


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n°15134457
spcyunis   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-06-2009 à 14:03:03  answer
 

merci beaucoup, c'est juste que je suis super inquiet, en plus la, j'ai les nerfs qui commence à lacher donc je craque totalement.
 
mercià tous en tout cas

n°15134578
alanan07   profil
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 16-06-2009 à 18:08:11  answer
 

On se calme, il n'y a que des dégâts matériels.
D'après ce que tu dis et dessines, la signalisation a été faite par des scouts dans le coin !
Quelques photos aideraient à mieux réaliser (elles ont d'ailleurs vocation à alimenter mon Bêtisier de la signalisation d'après ce que tu décris).
Le STOP (s'il existe) doit être positionné juste avant l'intersection, du côté droit de la chaussée et obligatoirement accompagné d'une bande blanche de 50 cm de large peinte au sol. Un sens unique ne change rien à l'affaire sauf que la bande de STOP doit alors traverser toute la chaussée.
S'il y a encore des doutes, n'hésites pas mais soit précis dans le dessin, la signal en place, les sens de circulation, etc.
Sinon attention à cocher les bonnes cases et être précis sur le constat aussi ; par exemple bien indiquer que tu n'a pas de panneau sur ta voie (d'où priorité à droite).
Bon courage !


---------------
La sécu sans Razor,
Ça n'a aucun rapport.
n°15134584
MAX-k   profil
Je re-veux mon Accord. Vroum.
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 16-06-2009 à 18:11:57  answer
 

Tu étais dans le bon sens, au moins, dans le sens unique ?

n°15134731
daniel762   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 16-06-2009 à 21:23:20  answer
 

Vu l'endroit où il est placé, ce stop doit être destiné à ceux qui arrivaient à ta droite, et il aurait alors été tourné accidentellement "vers toi".
 
Si tu as pris la rue dans le bon sens, 100 % des torts pour l'autre conducteur.


---------------
Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
n°15134740
Isab98   profil
Profil : Vétéran
Posté le 16-06-2009 à 21:31:41  answer
 

Le 16-06-2009 à 13:56:28, Toberaloaa a écrit :


 
Ce STOP ne devait pas t'être destiné. Je radote, mais s'il n'y avait AUCUN marquage (horizontal ou vertical) dans la rue que tu as quitté, tu n'est pas en tort :jap:


 
Un marquage seul fait-il foi ? Je croyais que c'était le panneau qui comptait.
 

n°15134750
daniel762   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 16-06-2009 à 21:38:46  answer
 

Je crois me souvenir que l'un ou l'autre suffit.  
 
En tout cas ça me paraît logique : s'il est impossible d'implanter l'un des deux éléments ou si l'un des deux est détérioré, on est bien obligé, surtout pour celui qui arrive sur la voie prioritaire et ne sait pas s'il "voit toute la signalisation", de se fier à ce qu'il voit pour déterminer le régime de priorité. Donc celui qui arrive sur la voie non-prioritaire doit respecter l'élément de signalisation "qui reste".
 


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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
n°15134789
Toberaloaa   profil
Vishan Tekmal
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 16-06-2009 à 22:00:17  answer
 

Le 16-06-2009 à 21:31:41, Isab98 a écrit :


 
Un marquage seul fait-il foi ? Je croyais que c'était le panneau qui comptait.
 


 

Le 16-06-2009 à 21:38:46, daniel762 a écrit :

Je crois me souvenir que l'un ou l'autre suffit.  
 
En tout cas ça me paraît logique : s'il est impossible d'implanter l'un des deux éléments ou si l'un des deux est détérioré, on est bien obligé, surtout pour celui qui arrive sur la voie prioritaire et ne sait pas s'il "voit toute la signalisation", de se fier à ce qu'il voit pour déterminer le régime de priorité. Donc celui qui arrive sur la voie non-prioritaire doit respecter l'élément de signalisation "qui reste".
 


 
Exact. Même en l'absence de la signalisation verticale, le marquage horizontal a son importance. En l'occurence le panneau STOP annonce l'obligation de marquer l'arrêt absolu à l'intersection, le marquage précise la limite où il doit s'effectuer.
:jap:


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n°15134853
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 16-06-2009 à 23:22:56  answer
 

Le 16-06-2009 à 18:08:11, alanan07 a écrit :


.........
Le STOP (s'il existe) doit être positionné juste avant l'intersection, du côté droit de la chaussée et obligatoirement accompagné d'une bande blanche de 50 cm de large peinte au sol.  
Je crois me souvenir que c'est 36 cm de large comme pour les cédez le passage. Lignes médianes et lignes de rives, c'est 12 cm, c'est déjà pas mal.


n°15134856
alanan07   profil
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 16-06-2009 à 23:25:52  answer
 

le panneau et le marquage au sol sont obligatoires sauf dans un cas particulier : le panneau "céder le passage" est facultatif sur un giratoire en agglomération (la ligne "céder le passage" étant toujours obligatoire).
Il y a aussi un cas où le panneau STOP peut être mis sans la bande de STOP mais c'est tellement rarissime qu'on peut dire que ça n'existe pas en pratique.


---------------
La sécu sans Razor,
Ça n'a aucun rapport.
n°15134862
alanan07   profil
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 16-06-2009 à 23:34:12  answer
 

Le 16-06-2009 à 23:22:56, Tisuisse a écrit :

Je crois me souvenir que c'est 36 cm de large comme pour les cédez le passage. Lignes médianes et lignes de rives, c'est 12 cm, c'est déjà pas mal.
 


 
Non, c'est 50 cm :
 

Citation :

Article 117-4. Marques transversales
A. - Lignes complétant le panneau STOP (AB4) 7
La ligne transversale est continue, a une largeur égale à 50 cm et s'étend sur toute la largeur des voies
affectées à la circulation des véhicules qui doivent marquer l'arrêt imposé par le panneau STOP. Elle ne
doit jamais être tracée en l'absence du panneau STOP.


 
Non aussi pour le reste :
 
Lignes médianes : 12 cm le plus souvent (quelquefois 18 cm en approche d'intersection notamment) et lignes de rive : 18 cm.


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La sécu sans Razor,
Ça n'a aucun rapport.
n°15134989
Isab98   profil
Profil : Vétéran
Posté le 17-06-2009 à 11:19:40  answer
 

Le 16-06-2009 à 23:25:52, alanan07 a écrit :

le panneau et le marquage au sol sont obligatoires sauf dans un cas particulier : le panneau "céder le passage" est facultatif sur un giratoire en agglomération (la ligne "céder le passage" étant toujours obligatoire).
Il y a aussi un cas où le panneau STOP peut être mis sans la bande de STOP mais c'est tellement rarissime qu'on peut dire que ça n'existe pas en pratique.


 
En pratique, hormis le cas du giratoire en agglo, s'il manque le marquage au sol ou le panneau, c'est 50/50 en cas d'accident ?
 

n°15134990
Isab98   profil
Profil : Vétéran
Posté le 17-06-2009 à 11:21:14  answer
 

Pour la "balise" et pour le "stop" ?
 

n°15134995
Toberaloaa   profil
Vishan Tekmal
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 17-06-2009 à 11:29:32  answer
 

Alanan07 voulait dire que la disposition légale obligeait à ce que les 2 signaux soient installés en même temps.
 
Mais dans la vraie vie, il y a des panneaux arrachés, des lignes effacées, de la neige, etc...
 
Je maintiens, moi, qu'en conditions réelles il suffit d'un des deux marquages pour qu'un STOP soit valide ;)


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n°15134997
Isab98   profil
Profil : Vétéran
Posté le 17-06-2009 à 11:32:10  answer
 

Le 17-06-2009 à 11:29:32, Toberaloaa a écrit :

Alanan07 voulait dire que la disposition légale obligeait à ce que les 2 signaux soient installés en même temps.
 
Mais dans la vraie vie, il y a des panneaux arrachés, des lignes effacées, de la neige, etc...
 
Je maintiens, moi, qu'en conditions réelles il suffit d'un des deux marquages pour qu'un STOP soit valide ;)


 
Merci pour cette réponse. C'est vrai que cela relève plus du bon sens mais je me posais la question au niveau juridique, qui ne prend pas toujours en compte cet aspect... ;)  
 
 
 

n°15135191
alanan07   profil
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 17-06-2009 à 19:07:07  answer
 

Le 17-06-2009 à 11:19:40, Isab98 a écrit :


 
En pratique, hormis le cas du giratoire en agglo, s'il manque le marquage au sol ou le panneau, c'est 50/50 en cas d'accident ?
 


Tober a précisé ma pensée (Merci très cher !)
Ce n'est pas parce que la signalisation n'est pas réglementaire qu'en cas d'accident, on gagnera à tout coup en mettant en cause le gestionnaire de la voie. Si un spécialiste de jurisprudence pouvait nous donner la tendance et quelques exemples ?...
D'autant qu'à un carrefour RD / voie communale par exemple, le gestionnaire de la RD (si c'est elle qui est protégée) paye en général tous les panneaux lors de la première installation puis entretient les panneaux sur sa route (RD) et les signaux de position sur la voie communale alors que le Maire entretient les panneaux de présignalisation sur sa voie communale.
Ça a l'air compliqué comme ça mais c'est assez logique...


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Ça n'a aucun rapport.
n°15135205
Toberaloaa   profil
Vishan Tekmal
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 17-06-2009 à 19:17:08  answer
 

Non c'est limpide :jap:  Les charges d'entretien incombant selon la hiérarchie des routes.
 
D'ailleurs, un petit exemple : dans une zone industrielle une voie de traverse (refaite depuis moins d'un an) comporte un stop à son extrémité.
 
Le panneau a été plié en 2 et arraché avec son plot béton par un PL. Depuis ne subsiste que le marquage au sol (à moitié effacé, lui), à qui croyez vous qu'incombe la charge de remettre le panneau ? A la commune ;)
Et pourtant, en l'espèce la Police peut tout à fait dresser PV pour non respect du STOP :bah:


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n°15135269
alanan07   profil
Profil : Pilote assidu
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Posté le 17-06-2009 à 20:54:47  answer
 

Le 17-06-2009 à 19:17:08, Toberaloaa a écrit :

Non c'est limpide :jap:  Les charges d'entretien incombant selon la hiérarchie des routes.
 
D'ailleurs, un petit exemple : dans une zone industrielle une voie de traverse (refaite depuis moins d'un an) comporte un stop à son extrémité.
 
Le panneau a été plié en 2 et arraché avec son plot béton par un PL. Depuis ne subsiste que le marquage au sol (à moitié effacé, lui), à qui croyez vous qu'incombe la charge de remettre le panneau ? A la commune ;)
Et pourtant, en l'espèce la Police peut tout à fait dresser PV pour non respect du STOP :bah:


Elle peut toujours... Je ne m'avancerais pas avec certitude sur l'issue d'un recours sur le PV au motif de la non conformité de la signalisation (?) D'ailleurs si c'est un étranger qui se fait prendre en passant pour la première fois ici, l'appréciation ne sera peut-être pas la même que si c'est un habitué qui connait les lieux depuis longtemps.
La "faute" du gestionnaire de voirie ne sera retenue à mon avis que si le panneau a été détruit depuis... un certain temps (surtout s'il est prouvé que ledit gestionnaire en est informé). Si c'est la veille du PV (ou plus grave de l'accident), ce ne sera sûrement pas le cas. Mais encore une fois, la validité du PV peut-elle être mise en cause ? J'ai quand même tendance à penser que oui mais des témoignages (ou jurisprudences) seraient les bienvenus sur un tel sujet.


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La sécu sans Razor,
Ça n'a aucun rapport.
n°15136181
spcyunis   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 20-06-2009 à 16:32:32  answer
 

Bonjour a tous !
 
alors je vous donne un peu des nouvelles...
j'ai fait le constat amiable avec le type qui m'est rentré dedans, apparament j'arrivais un peu vite à l'intersection mais les flics lui ont dit que si j'arrivais a 10-15km/h (ma vitesse a peu près) ou a 200km/h, j'avais quand même raison car priorité à droite...
Bref, j'ai pris deux ou trois photos de la voiture quand je suis allé récupérer mes affaires dedans au garage, je voulais juste avoir votre avis dessus puisque je me demande si elle va être déclarée épave ou bien si on va m'envoyer au marbre (ce qui m'embêterait un peu car une twingo, c'est déja pas bien solide, mais après un passage au marbre, j'ai lui que les propriétés élastiques et la dureté du métal étaient considérablement altérées...).
 
A vous de juger... Marbre ou épave ?
 
http://images.forum-auto.com/mesimages/745936/4908_94110179796_625154796_1856996_1624018_n.jpg
 
http://images.forum-auto.com/mesimages/745936/4908_94110184796_625154796_1856997_7794677_n.jpg
 
 
merci beaucoup de vos réponses déja postées et merci pour les futures ! et merci aussi pour le soutien, mine de rien, vos remarques m'ont remonté le moral :)

n°15136199
daniel762   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 20-06-2009 à 17:56:35  answer
 

Faut voir si le longeron du châssis a pris aussi derrière le bas de caisse. Mais, même s'il en faut un pour ça, après un marbre bien fait ta voiture reste saine.


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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
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