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 Sujet :

DEFAUT DE MAITRISE DE LA VITESSE D'UN VEHICULE ART R417-13 JE CROIE

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n°15132974
loeb51   profil
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Posté le 12-06-2009 à 12:13:00  answer
 
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Bonjour a tous,  
mon histoire : le 12.08.2008 vers 18h30. En agglomération  
je me suis fais arreté par la police car j'ai mordue de 5cm la ligne blanche en touchant a mon auto radio.
bon pour sa je suis a peu prés d'accord   :??:  
j'ai pris mon chemin et 800 m aprés je me suis arreté a ma destination et la la police est arrivée donc procés et point en moins pour la ligne blanche de la ils me disent que j'ai fais un excés de vitesse alors que je roulais derriere un bus urbain. :/  
je n'ai donc pas voulu signer le PV " defaut de maîtrise de la vitesse d'un vehicule" et la une incompréhension totale !!!!! :@. heu defaut de maitrise de la vitesse d'un vehicule ?????? je savais pas que sa exister ???!!!!
le 18.12.2008 j'ai recu une amende et condamnations pécuniaires de 375 € :@
pour defaut de maitrise de la vitesse d'un vehicule.
mais il n'ont aucune preuves que je roulais vite et moi je suis formelle je n'ai pas fait d'excés de vitesse j'etait a moins de 50km/h.  
comment je peut faire???? est ce que je peut contester ?????? ou doit-je me tourner ??? vers qui ???  
si quelqu'un a des infos merci de me les faire parvenir.
sa serai sympa !!!  
merci a tous


---------------
mymy
n°15132978
Pichon Fat​al   profil
Roquet exquis
Profil : Routard
Posté le 12-06-2009 à 12:18:17  answer
 

Le 12-06-2009 à 12:13:00, loeb51 a écrit :

mais il n'ont aucune preuves que je roulais vite et moi je suis formelle je n'ai pas fait d'excés de vitesse j'etait a moins de 50km/h.


Tu confonds excès de vitesse avec vitesse excessive. Tu as été verbalisé(e) pour vitesse excessive chose qui peut arriver même dans le cadre du respect de la limitation de vitesse.

n°15132981
gege505   profil
Profil : Routard
Posté le 12-06-2009 à 12:36:54  answer
 

La vitesse excessive, c'est à l'appréciation du FDO...exemple concret : vous êtes en ville, c'est limité à 50...vous passez devant une sortie d'école. Bah c'est normal qu'on vous mette une amende pour vitesse excessive (pas de retrait de points) car devant une école, on ne devrait pas passer à plus de 30 km/h, ne serait-ce que si un enfant traverse...
 
Pour la ligne continue, il vous ont mis un chevauchement ou un franchissement ? D'ailleurs, sachez que la largeur de la voiture ne s'arrête pas au capot, mais que vous avez un rétroviseur, et que si quelqu'un vient en face et serre à gauche, bah c'est rétro contre rétro...et le coût va vite, surtout s'il est électrique dégivrant rabattable électrochrome...:)
 
Maintenant ce que j'en pense moi...il faut pas s'étonner d'avoir des accrochages avec des gens comme ça qui dès qu'ils touchent à un bouton font des écarts impressionnants...et on en voit tous les jours

mood
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Posté le 12-06-2009 à 12:36:54  profilanswer
 

n°15132989
loeb51   profil
Profil : Nouveau membre
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Posté le 12-06-2009 à 13:11:35  answer
 

mais non aucun panneaux 30kmh,aucune ecole,aucun travaux
et vous inquieter pas pour moi je sais conduire,sa a rrive a tout le monde de faire des ecarts de 5 cm alors pas besoin de me faire une lecon,si c'est pas pour m'aider pas la peine de me repondre.
sur le pv est ecrit "franchissement d'une ligne continue".


---------------
mymy
n°15132990
Pichon Fat​al   profil
Roquet exquis
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Posté le 12-06-2009 à 13:13:45  answer
 

Le 12-06-2009 à 12:36:54, gege505 a écrit :

Maintenant ce que j'en pense moi...il faut pas s'étonner d'avoir des accrochages avec des gens comme ça qui dès qu'ils touchent à un bouton font des écarts impressionnants...et on en voit tous les jours


Ils respectent la limitation de vitesse, ils ne peuvent donc pas être dangereux. Une fois de plus, un exemple concret des conséquences liées à la stupidité de la limitation de vitesse généralisée et à la propagande qui est faite autour.

n°15132991
loeb51   profil
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Posté le 12-06-2009 à 13:13:50  answer
 

merci quand meme pour vos reponses.


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mymy
mood
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Posté le 12-06-2009 à 13:13:50  profilanswer
 

n°15132992
loeb51   profil
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Posté le 12-06-2009 à 13:17:46  answer
 

je ne comprend pas comment il peuvent me donner ce pv alors que je ne les ai meme pas vu dans mon retro et qu'il m'ont rejoint 3 minute apres la ligne blanche,
je suis perdu!!!


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mymy
n°15132993
jamesmonk   profil
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Posté le 12-06-2009 à 13:18:02  answer
 

Le 12-06-2009 à 13:11:35, loeb51 a écrit :

mais non aucun panneaux 30kmh,aucune ecole,aucun travaux
et vous inquieter pas pour moi je sais conduire,sa a rrive a tout le monde de faire des ecarts de 5 cm alors pas besoin de me faire une lecon,si c'est pas pour m'aider pas la peine de me repondre.
sur le pv est ecrit "franchissement d'une ligne continue".


 
t'es tombé sur un mauvais qui a voulu t'allumer. peut être qu'il n'a pas aimer ton comportement quand il t'a arrêté ou bien il avait passé une sale journée et voulait se défouler sur un pauvre automobiliste. un conseil: reste concentré sur la route et évite de trop bidouiller l'autoradio en roulant car un jour c'est pas une prune que tu va prendre mais un semi  :jap:


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n°15132994
Pichon Fat​al   profil
Roquet exquis
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Posté le 12-06-2009 à 13:18:12  answer
 

Le 12-06-2009 à 13:11:35, loeb51 a écrit :

sur le pv est ecrit "franchissement d'une ligne continue".


Tu disais manipuler ton autoradio, tu étais donc en voiture. soit le PV est mal rédigé, soit ton écart était bien supérieur à 5 cm. Le franchissement indique que les 4 roues seraient passées de l'autre côté de la ligne.

n°15132995
jamesmonk   profil
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Posté le 12-06-2009 à 13:20:05  answer
 

Le 12-06-2009 à 13:18:12, Pichon Fatal a écrit :


Tu disais manipuler ton autoradio, tu étais donc en voiture. soit le PV est mal rédigé, soit ton écart était bien supérieur à 5 cm. Le franchissement indique que les 4 roues seraient passées de l'autre côté de la ligne.


 
Mais on sait tous pertinemment que quand un agent des FDO veut charger quelqu'un, il peut très bien mettre un franchissement alors que l'intéressé à seulement mordu la ligne. Après l'assermentation fait le reste  [:amel_the_white:4]


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n°15132997
loeb51   profil
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Posté le 12-06-2009 à 13:23:28  answer
 

non mais a la rigueur la ligne blanche je suis daccord,j'assume,j'attendrais le prochain feux rouge pour toucher a l'autoradio la prochaine fois.
Mais c'est le defaut de maitrise qui m'embete,je suis sur d'avoir fait aucune erreur, de plus il me semble que les fdo doivent etablir leur pv sur le lieux de l'infraction???non!
merci


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mymy
n°15132999
jamesmonk   profil
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Posté le 12-06-2009 à 13:29:50  answer
 

Le 12-06-2009 à 13:23:28, loeb51 a écrit :

non mais a la rigueur la ligne blanche je suis daccord,j'assume,j'attendrais le prochain feux rouge pour toucher a l'autoradio la prochaine fois.
Mais c'est le defaut de maitrise qui m'embete,je suis sur d'avoir fait aucune erreur, de plus il me semble que les fdo doivent etablir leur pv sur le lieux de l'infraction???non!
merci


 
non les FDO ne sont pas obligatoirement censé verbaliser sur les lieux de l'infraction  :jap: . Pour le défaut de maitrise: l'écart que tu a fait doit en être la cause. après c'est peut être faire preuve de zèle que de verbaliser pour ce genre de chose, un simple rappel aurait suffit mais bon à cause de certains abrutis qui se croit tout permis, dorénavant c'est tolérance zéro donc c'est dommage mais il ne te reste plus qu'a payer  [:amel_the_white:4]


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n°15133000
Pichon Fat​al   profil
Roquet exquis
Profil : Routard
Posté le 12-06-2009 à 13:31:27  answer
 

Le 12-06-2009 à 13:23:28, loeb51 a écrit :

non mais a la rigueur la ligne blanche je suis daccord,j'assume,


Oui, mais tu es peut-être en train d'assumer une sanction qui ne correspond pas à ton infraction.
Si mes souvenirs sont bons (à vérifier donc !) :
- chevauchement => 1 point
- franchissement => 3 points
90€ d'amende.
Art du CDR : R412-19
 

Le 12-06-2009 à 13:23:28, loeb51 a écrit :

Mais c'est le defaut de maitrise qui m'embete,je suis sur d'avoir fait aucune erreur,


Ton appréciation comme celle de celui qui t'a verbalisé est complètement subjective. La différence entre lui et toi, c'est qu'il est assermenté et que ta parole ne vaut pas grand chose face à la sienne.

n°15133001
loeb51   profil
Profil : Nouveau membre
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Posté le 12-06-2009 à 13:31:54  answer
 

je pense pas que c'est pour l'ecart,car c'est defaut de maitrise de "viteesse" d'un vehicule,sa doit obligatoirement avoir un lien avec la vitesse?


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mymy
n°15133007
tails206   profil
Profil : Animateur aide
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Posté le 12-06-2009 à 14:04:53  answer
 

Titre a mettre en minuscule :o


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Pam70 à dis: t'es vidé ?  :lol:
n°15133010
chkevkev   profil
Green flag! Green Green Green!
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Posté le 12-06-2009 à 14:23:58  answer
 

En même temps, faitre un écart de 5 cm et mordre la ligne, ça veut dire que tu frolais déjà la ligne, ou que ton écart était plutot de 50 cm ...
 
Défaut de maitrise, puisque tu n'as pas su tenir ta voiture dans la file ... Que se soit pour régler ton autoradio ou autre, ça n'a pas d'importance.
 
Seule contestation possible : le chevauchement ou le franchissement de la ligne blanche.
 
Cela dit, je pense qu'ils ont mieux vu que toi, vu que tu étais le nez dans l'autoradio ... Estime toi heureux, t'aurais pus prendre un camion ... Mais bon on l'a tous fait  ;)


---------------
Le second est le premier des perdants
http://www.nascar-world.com  ==>> LE site NASCAR francophone
http://www.forum.nascar-world.com ==>> La communauté Redneck !!
http://www.zeshow.nascar-world.com ==>> L'émission de web radio 100% NASCAR !
n°15133012
spirit59   profil
Profil : Pilote assidu
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Posté le 12-06-2009 à 14:25:25  answer
 

Le 12-06-2009 à 12:36:54, gege505 a écrit :

La vitesse excessive, c'est à l'appréciation du FDO...exemple concret : vous êtes en ville, c'est limité à 50...vous passez devant une sortie d'école. Bah c'est normal qu'on vous mette une amende pour vitesse excessive (pas de retrait de points) car devant une école, on ne devrait pas passer à plus de 30 km/h, ne serait-ce que si un enfant traverse...
 
Pour la ligne continue, il vous ont mis un chevauchement ou un franchissement ? D'ailleurs, sachez que la largeur de la voiture ne s'arrête pas au capot, mais que vous avez un rétroviseur, et que si quelqu'un vient en face et serre à gauche, bah c'est rétro contre rétro...et le coût va vite, surtout s'il est électrique dégivrant rabattable électrochrome...:)
 
Maintenant ce que j'en pense moi...il faut pas s'étonner d'avoir des accrochages avec des gens comme ça qui dès qu'ils touchent à un bouton font des écarts impressionnants...et on en voit tous les jours


 
Hier j'en ai vu une qui, en plein virage à 30°, est allée tout droit et a redressée, vraiment, mais vraiment, au dernier moment (un putain de coup de volant qu'elle nous a fait).
 
Depuis 5mn qu eje la suivais, qu'elle mettait 10sec à démarrer au feu etc, quand j'ai vu qu'elle allait se manger le mur, j'ai même pas klaxonner pour la réveiller tellement j'aurais dit "quel dommage".
 
Avec un bichon blanc qui jouait à faire des allers retour entre les places de devant, de dérrière, et sur le hayon du coffre... :pff:


---------------
Possesseur d'une belle 650svs :sol:
 
Membre actif de la BAC ( Brigade Anti-Calimero)
 
n°15133018
JB Leclusi​er   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 12-06-2009 à 14:34:12  answer
 

Le 12-06-2009 à 14:25:25, spirit59 a écrit :


 
Hier j'en ai vu une qui, en plein virage à 30°, est allée tout droit et a redressée, vraiment, mais vraiment, au dernier moment (un putain de coup de volant qu'elle nous a fait).
 
Depuis 5mn qu eje la suivais, qu'elle mettait 10sec à démarrer au feu etc, quand j'ai vu qu'elle allait se manger le mur, j'ai même pas klaxonner pour la réveiller tellement j'aurais dit "quel dommage".

Avec un bichon blanc qui jouait à faire des allers retour entre les places de devant, de dérrière, et sur le hayon du coffre... :pff:


 
Heureusement que la méchanceté au volant n'est pas réprimée ! Meme si elle est dangereuse...


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Roule tous jours ...
n°15133019
loeb51   profil
Profil : Nouveau membre
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Posté le 12-06-2009 à 14:36:22  answer
 

vous m'aider pas beaucoup les gars!
quelqu'un a une idee aupres de qui je pourrais me renseigner.
merci


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mymy
n°15133023
loeb51   profil
Profil : Nouveau membre
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Posté le 12-06-2009 à 14:41:51  answer
 

c'est pas normal de prendre un pv alor qu'on ne sais meme pas pourquoi ?
Vous etes daccord ou pas !
il y en a mar de ses cowboy qui donne des pv au hasard pour remplir leurs cota !  :pfff:


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mymy
n°15133025
Pichon Fat​al   profil
Roquet exquis
Profil : Routard
Posté le 12-06-2009 à 14:45:35  answer
 

Le 12-06-2009 à 14:36:22, loeb51 a écrit :

vous m'aider pas beaucoup les gars!


Je ne vois pas ce que tu attends de plus.
 

Le 12-06-2009 à 14:36:22, loeb51 a écrit :

quelqu'un a une idee aupres de qui je pourrais me renseigner.


Un juriste de la vraie vie.

n°15133033
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 12-06-2009 à 15:02:12  answer
 

Bonjour,
 
A loeb51, plus personne ne peut aujourd'hui vous aider, pas même un avocat, car les 45 jours de l'établissement du PV sont passés depuis longtemps. Il aurait fallu venir sur ce forum dès votre PV en mains. Désolé, mais j'espère que, depuis, le PV a été réglé.

n°15133034
loeb51   profil
Profil : Nouveau membre
Avatar
Posté le 12-06-2009 à 15:04:55  answer
 

donc en gros le titre "defaut de maitrise de la vitesse d'un vehicule"
les flics peuvent l'utiliser pour n'importe quel raison!
il doit bien i avoir une personne specialiste dans ce domaine?
est ce que je peut obtenir une copie du pv?
merci de vos infos


---------------
mymy
n°15133039
loeb51   profil
Profil : Nouveau membre
Avatar
Posté le 12-06-2009 à 15:07:42  answer
 

non toujours pas payer la somme qui s'éleve a 396€ maintenant,mais je compte passer au tribunal pour cet affaire abbérante,je n'ai aucun tort!


---------------
mymy
n°15133040
jhon78   profil
Profil : Vétéran
Posté le 12-06-2009 à 15:08:12  answer
 

Cherche pas t'a tord!!! Non juste pour te dire que y'a rien a faire pour cette "infraction" lier a la vitesse, meme devant les tribunaux, au mieux il t'enleve 50€ sur la prune... (vecu c'est pour ca que je dit ca. ;) ) Le meilleur c'est qu'il n'y avait meme pas de fdo (ma copine a eu un "accident" en scoot elle est tomber sur une ligne blanche qui etait sur un ralentisseur (super bien placer quoi) temps humide, la roue avant ripe et voila, elle n'a rien eu, le scoot non plus, mais les fdo ont quand meme mis la prune, alors qu'il n'etait meme pas sur place pour constaster, mais le fait qu'elle soit tomber signifier pour eux qu'elle rouler trop vite... (avec un 50 meme pas debrider) dixit le juge lors du jugement...

n°15133041
jhon78   profil
Profil : Vétéran
Posté le 12-06-2009 à 15:09:15  answer
 

Le 12-06-2009 à 15:04:55, loeb51 a écrit :

donc en gros le titre "defaut de maitrise de la vitesse d'un vehicule"
les flics peuvent l'utiliser pour n'importe quel raison!
il doit bien i avoir une personne specialiste dans ce domaine?
est ce que je peut obtenir une copie du pv?
merci de vos infos


 
Tu a tout comprit, meme pas bessoins de "preuves", meme presque pas bessoin d'agent sur place (voir mon post d'au dessus).

n°15133043
loeb51   profil
Profil : Nouveau membre
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Posté le 12-06-2009 à 15:16:02  answer
 

truc de fou ton histoire john c'est vraiment un truc de fou la justice fait vraiment ce quel veut,
c'est grave quand meme de rien pouvoir faire!
Je vais essayer de passer au tribunal et on vera bien,
je compte pas laisser sa la,on est pas des exclaves a bosser pour payer leurs pv,surtout quand on a rien a se repprocher!
je suis vraiment en colére!!!!!!


---------------
mymy
n°15133045
JB Leclusi​er   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 12-06-2009 à 15:24:20  answer
 

Le 12-06-2009 à 15:16:02, loeb51 a écrit :

truc de fou ton histoire john c'est vraiment un truc de fou la justice fait vraiment ce quel veut,
c'est grave quand meme de rien pouvoir faire!
Je vais essayer de passer au tribunal et on vera bien,
je compte pas laisser sa la,on est pas des exclaves a bosser pour payer leurs pv,surtout quand on a rien a se repprocher!
je suis vraiment en colére!!!!!!


 
 
 :lol:  Vas y tu vas bien rigoler, mais c'est cher la séance ! Vaut mieux se mater des DVD de Désproges en buvant une biere.
A jouer au con dans la cour des grands, tu vas comprendre qu'a ce jeu là tu n'as pas affaire a des amateurs...


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Roule tous jours ...
n°15133048
Dadaz   profil
Be Dadaz. Just be.
Profil : Pilote confirmé
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Posté le 12-06-2009 à 15:28:26  answer
 

Pour indo, l'article du code de la route, c'est le 413-17, et non pas 417-13.  
 

Citation :

Article R413-17
I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.
 
 
II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.
 
 
III. - Sa vitesse doit être réduite :
 
 
1° Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;
 
 
2° Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;
 
 
3° Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;
 
 
4° Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;
 
 
5° Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard...) ;
 
 
6° Dans les virages ;
 
 
7° Dans les descentes rapides ;
 
 
8° Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;
 
 
9° A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;
 
 
10° Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;
 
 
11° Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.
 
 
IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
 
 


 
 
Bref, ça arrive souvent qu'en cas d'accident tout seul, un pv pou non respect de cet article tombe. En gros, si tu te plantes tout seul, c'ets que tu n'as pas maitrisé ta vitesse en fonction de conditions. :bah: Comme dans l'histoire au dessus du scooter qui se plante. :bah:


---------------
:hihi:
n°15133049
Pichon Fat​al   profil
Roquet exquis
Profil : Routard
Posté le 12-06-2009 à 15:30:25  answer
 

Le 12-06-2009 à 15:28:26, Dadaz a écrit :

En gros, si tu te plantes tout seul, c'ets que tu n'as pas maitrisé ta vitesse en fonction de conditions.


Et si tu te plantes à l'arrêt ?  :D  

n°15133050
Dadaz   profil
Be Dadaz. Just be.
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 12-06-2009 à 15:32:06  answer
 

C'est que tu es en deux roues, et que tu te casses la gueule comme une merde. :ibizatdi: Mais ce n'est pas passible d'amende. :)


---------------
:hihi:
n°15133051
JB Leclusi​er   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 12-06-2009 à 15:32:13  answer
 

Citation :

Et si tu te plantes à l'arrêt ?


 
Ca l'histoire ne le dit pas... pourtant ça arrive: On dit bien qu'1 mort sur deux est du a la vitesse...
Un ami s'etait planté ainsi en montagne. outre sa voiture fichue, les gendarmes lui avaient mis un PV pour défaut de maitrise.  
Le comble, venant de la part de personnes capables de planter des subaru impreza (http://accel6.mettre-put-idata.over-blog.com/0/07/27/45/automobile/subaru/subaru-impreza-gendarmerie2.jpg)  ,voiture ayant l'une des meilleures tenues de route au monde.

Message cité 1 fois
Message édité par JB Leclusier le 12-06-2009 à 15:36:51

---------------
Roule tous jours ...
n°15133052
Dadaz   profil
Be Dadaz. Just be.
Profil : Pilote confirmé
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Posté le 12-06-2009 à 15:34:09  answer
 

Techniquement, tout les morts sont dut à la vitesse. Il y a une vitesse dés qu'il y a un déplacement, si personne ne roulait, il n'y aurait pas de vitesse, et il n'y aurait pas de morts sur les routes. :cyp:  
 
 
Peut être voulais tu dire qu'il y a un mort sur deux qui est du à une vitesse "excessive". :ange: ;) (PS : je ne connais pas les chiffres, hein, je reprends ton chiffre. ;) )


---------------
:hihi:
n°15133053
Pichon Fat​al   profil
Roquet exquis
Profil : Routard
Posté le 12-06-2009 à 15:34:29  answer
 

Le 12-06-2009 à 15:32:13, JB Leclusier a écrit :

On dit bien qu'1 mort sur deux est du a la vitesse...


"On" dit beaucoup de conneries  :o  

n°15133055
Pichon Fat​al   profil
Roquet exquis
Profil : Routard
Posté le 12-06-2009 à 15:36:11  answer
 

Le 12-06-2009 à 15:34:09, Dadaz a écrit :

Techniquement, tout les morts sont dut à la vitesse.


Non, comme tu l'as toi même dit, un deux roues peut très bien se planter seul à l'arrêt et en décéder.

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