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Question stage récupération de point

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n°15129577
Fabien488   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 04-06-2009 à 22:42:12  answer
 
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Bonsoir, l'année dernière, je dépasse par la droite les bleu par la droite, résultat moin 3 points.  :(  
A 3 mois de la fin de ma période probatoire je décide de pas payer pour que j'obtienne mes 12 points.
Je tente, une fois que j'ai tous mes points d'envoyer l'amende en payant 90euro l'amende forfaitaire en me disant on s'est jamais,le centre de gestion des amendes me renvoie tout en me disant que c'est plus de leur ressort que maintenant c'est le trésor public qui  gère et que j'ai été majoré.
 
Donc plus d'un an après toujours pas reçu d'amende majorée, seulement il ya un moi la fameuse 48N qui me demande d'aller faire un stage, donc je pense y aller dans le moi et je voudrais savoir, il est marquer que si l'on fait le stage sa nous rembourse l'amende, pensez vous que sa m'évitera de payer l'amende majoré ou il rembourse su l'amende forfaitaire et je devrais payer la différence?  :??:  :??:  
En sachant que dans la 48N il me parle de ma majoration mais je comprend pas leur phrase compliquer.
 
2ème petite question les sites du genre http://www.stagespointspermis.com/ sont t'ils fiable pour réserver un stage?  
Les stages allant de 180 a plus de 250 euro sont t'ils tous les mème?
 
Merci de vos réponse  :jap:

n°15129582
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 04-06-2009 à 23:16:25  answer
 

Le 04-06-2009 à 22:42:12, Fabien488 a écrit :

Bonsoir,  
 
L'année dernière, je dépasse par les bleus par la droite, résultat : moins 3 points. A 3 mois de la fin de ma période probatoire je décide de pas payer pour que j'obtienne mes 12 points. Je tente, une fois que j'ai tous mes points, d'envoyer l'amende en ne payant que les 90 euros de l'amende forfaitaire et en me disant :" On ne sait jamais ! " Le centre de gestion des amendes me renvoie tout en me disant que ce n'est plus de leur ressort, que maintenant c'est le trésor public qui gère et que j'ai été majoré.
 
Donc plus d'un an après toujours pas reçu d'amende majorée, seulement il ya un mois la fameuse 48N qui me demande d'aller faire un stage, donc je pense y aller dans le mois et je voudrais savoir : il est marqué que si l'on fait le stage, ça nous rembourse l'amende. Pensez vous que ça m'évitera de payer l'amende majorée ou il rembourse sur l'amende forfaitaire et je devrais payer la différence ?  
En sachant que dans la 48N, il me parle de ma majoration mais je comprend pas leur phrase compliquée.
 
2ème petite question les sites du genre http://www.stagespointspermis.com/ sont-ils fiable pour réserver un stage ? Les stages allant de 180 à plus de 250 euros sont-ils tous les mèmes ?
 
Merci de vos réponses.


 
Ben, si vous aviez fait quelques recherches, vous auriez eu les réponses à vos questions.
Comme vous avez été intercepté, l'amende minorée de 90 € n'était valable que durant 3 jours. Du 4e au 45e jours, c'est 135 €, à compter du 46e jour, c'est 375 €. Les amendes majorées sont réclamées par courrier simple à la dernière adresse connue par l'administration, celle qui figure sur votre carte grise. Si vous avez déménagé et pas fait faire le changement de votre carte grise, c'est pour votre pomme.
 
Actuellement, Rennes ne gère plus votre PV. Le Trésor Public, qui a reçu le dossier, va rechercher vos comptes bancaires et se servir directement dessus, donc 375 € + frais d'huissier + frais de banque. Résultat des courses, votre négligence va vous coûter environ 600 €. Merci d'apporter ainsi votre contribution volontairement généreuse et onéreuse, au redressement de la crise.
 
C'est lors de la transmission du dossier d'amende par Rennes au TP, qu'est émis la fiche de retrait de points au SNPC. Le retrait a été fait puisque vous avez reçu la LR/AR 48N vous obligeant à faire un stage dans le délai maxi de 4 mois. Les points sont, normalement retiré à effet du 46e jour, donc AVANT votre passage aux 12 points ce qui devrait donner, aujourd'hui, 3 points restant mais sur le maximum de 12, et pour 3 ans. Votre stage vous permettra de passer à 7 points sur 12. Vérifiez donc, sur internet, votre solde de points.
 
Pour vous faire rembourser le montant de l'amende, la préfecture vous remettra un document où sont indiqués les renseignements à fournir au Trésor Public, mais ces renseignements vous ne pourrez les obtenir faute d'avoir payé votre PV.
 
La liste des stages agréés est disponible dans votre préfecture. Réclamez-là. Tous les stages agréés ont le même programme. ATTENTION : si vous prenez un stage non agréé, parce qu'il est moins cher, vous ne pourrez pas récupérer vos 4 points.

n°15129631
Fabien488   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 05-06-2009 à 05:50:32  answer
 

merci de votre reponse, mais je n'ai fait aucune négligence, je preferais me faire majorer et obtenir mes 12 points, maintenant j'ai verifier et j'en ai bien 9.
Maintenant, je n'ai pas changer d'adresse et je n'ai jamais reçu de lettre me réclament la majoration. Sur la 48N il me dise que je dois faire le stage car l'fraction a ete comise pendant ma periode probatoire.  
Maintenant se que je comprend pas c'est pourquoi je n'est jamais reçu la majoration et je voudrais savoir lorsque je vais faire le stage si il vont me supprimmer lamende ou me deduir le montant de l'amende forfaitaire sur la majoration.

mood
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Posté le 05-06-2009 à 05:50:32  profilanswer
 

n°15129632
Fabien488   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 05-06-2009 à 05:53:04  answer
 

Comment savoir si un stage est agreer?  
Les stages disponibles sur le site que j'ai indiquer sur mon premier post sont t'ils tous agreer? Merci :jap:

n°15129653
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 05-06-2009 à 08:51:03  answer
 

Le 05-06-2009 à 05:53:04, Fabien488 a écrit :

Comment savoir si un stage est agréer ?  
Les stages disponibles sur le site que j'ai indiqué sur mon premier post sont-ils tous agréés ? Merci :jap:


 
C'est à la préfecture que vous aurez ce renseignement.

n°15129660
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 05-06-2009 à 08:57:37  answer
 

Le 05-06-2009 à 05:50:32, Fabien488 a écrit :

Merci de votre réponse mais je n'ai fait aucune négligence, je préférai me faire majorer et obtenir mes 12 points, maintenant j'ai vérifié et j'en ai bien 9.
Maintenant, je n'ai pas changé d'adresse et je n'ai jamais reçu de lettre me réclamant la majoration. Sur la 48N ils me disent que je dois faire le stage car l'infraction a été comise pendant ma période probatoire.
Maintenant, ce que je ne comprends pas, c'est pourquoi je n'ai jamais reçu la majoration et je voudrais savoir, lorsque je vais faire le stage, s'ils vont me supprimer l'amende ou me déduire le montant de l'amende forfaitaire sur la majoration.


 
Je vous ai dit que l'information de l'amende majorée est adressée en lettre simple.
 
Non, ils ne vont rien vous supprimer du tout ni déduire des 375 € le montant forfaitaire. Vous n'avez rien payé encore, vous ne serez donc rembourser de rien et vos 375 € sont toujours en contentieux, chez un huissier du  Trésor Public. Attendez-vous, de ce côté-là, à avoir les suites que je vous ai indiquées sur mon message d'hier.

mood
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Posté le   profilanswer
 


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