Reprise du message précédent :

 
héritage familial  

 
 
Mon "héritage" vient des balkans....

 
 
   KouZin

 
dés qu'il y a des numéros je bloque suis nulle en math  

des numeros??

9 para
357 sig
FN 200 je sais plus quoi  
 
 

HAAA Okay.
 
Prenons nos dicos
 
9 Para pour 9mm Parabellum = munitions reglementaire pour arme de poing dans la plupart des services de maintien de l'ordre et de l'armée.
Vitesse moyenne du projectile V0 = 280m/s en moyenne.
 
357 Sig pour calibre .357 (diamètre de l'ogive) Sig (forme de l'ogive). Une variante du 9 Para conçus pour certain Sig Sauer (Fabricants d'armes Germano-Suisse).
 
FN 2000: Le Famas des Belges, c'est le fusil d'assaut reglementaire de l'armée Suisse.
 
Voilà Madame

 
bref ça fait des trous touSSa  
 
 
edit: moiselle steuplait  

Ok 'Moiselle , je me ferai pas reprendre!
 
Ouai sa fait des sales trous, même que sa reSSort par un endroit complètement à l'ouest parfois  
 
BalliSStique touSSa

ouais encore des chiffres et des calculs quoi    
le résultat est le meme  

Bonjour à tous,
 
Juste une petite question... Je pense avoir été flashée par un radar cabine il y a 5 mois maintenant, et toujours pas reçu de PV ni rien. Et sur ce forum ça dit beaucoup qu'on reçoit les PV entre 48h et 15 jours... Ma question est est-ce que je peux être tranquille? au bout de 5 mois...
 
Merci d'avance.

S'il vous plaaiiiit!!!

Au bout de 5 mois normalement tu es tranquille, sauf si ta CG n'était pas à la bonne adresse.

Non ma carte grise est bien à jour ^^

Bonsoir Brune1319, de toute manière vu le délai, et si PV il y a eu... ce serait ordonnance pénale et plus l'AFMajorée.
 
Pourrait-on se faire une idée de la bévue que tu penses avoir commis ? (Just for fun )
 
 
 

Pas trop compris ta réponse Toberaloaa... lol ta question oui par contre! Je pense avoir été flashée à 100 au lieu de 90! donc 80 pour moi... rien de bien méchant mais bon je me répète, au bout de 5 mois et toujours rien reçu...

 
 
Donc, si tout est en règle de ton côté (p.e. certificat d'immatriculation à la bonne adresse), je te conseille d'attendre encore 7 mois et un jour, et là tu pourras respirer un grand coup    
 
Précision sur la première réponse: J'ai écrit deux bêtises
1°) J'aurai dû écrire que puisque le délai de 45 jours + 15 jours pour régler l'Amende Forfaitaire Majorée (ou du moins 80% de celle-ci) est largement dépassé, tu devrais maintenant t'acquitter de l'A.F. Majorée à 100%
2°) Que Tisuisse ou Infraction me corrigent, mais tu aurais maintenant droit à un rappel à l'ordre par le Trésor Public (puisque le délai de 90 jours est dépassé, et que tu n'est pas passée en comparution devant une juridiction de proximité). Pas d'ordonnance pénale dans ton cas, il me semble.
 
En fait amha, tu peux déjà respirer un bon coup
 
Bon courage

D'accord merci. Oui enfin je peux déjà respirer un bon coup mais pas tout à fait quoi lol si je dois attendre encore 7 mois sans savoir... Suis triste moi voilà   lol

 
Les 7 mois dont j'ai parlé, c'est le délai avant la prescription de l'action publique
 
Mieux vaux mettre de l'argent de côté en prévision d'une prune hypothètique, que de s'en faire en y pensant

Le délai avant la prescription de l'action publique, c'est à dire???

T'es brune ou blonde ?  

Brune, mais mon cerveau doit être blond. T'es content?

Je plaisantais  
 
Je préfère les brunes

 
1 an et 1 jour à compter de l'envoi du PV
 
Attention ce délai est prorogé à chaque acte administratif (courrier, relance, etc...)
 

 
Connaisseur

Tu peux être un peu plus précis Toberaloaa? le délai est prolongé à chaque acte administratif, courrier, relance... c'est à dire? genre si je change d'adresse ou quoi? suis lourde mais bon, j'ai le cerveau blond, et c'est pas hato qui dira le contraire!

 
Je vais tenter d'être clair : Le délai de prescription est d'un an et un jour, à compter de la dernière relance de l'administration.
En ce qui te concerne, vu que rien ne t'ait été adressé depuis 5 mois, j'estime que tu n'as plus à t'en faire. Me trompe-je ? Qui vivra verra.
 
Et franchement, je n'estime pas que tu es blonde du cerveau puisque tu es venue poster ici.
 

 
La prescription, en matière contraventionnelle, est de 1 an, non pas à partir du dernier acte administratif mais à partir du dernier acte juridique. Donc la relance doit être faite par les services de la justice (le Parquet ou l'huissier) ou par le fisc dans le cadre du recouvrement de l'AFM par huissier.
 
Que le cerificat d'immatriculation (la carte grise) soit à jour encore faut-il qu'il l'ai été au jour du flash pas 1 mois après.

Précision très juste et de bon aloi. Mea maxima culpa Tisuisse

Merci Toberaloaa, tu as été très clair, tu es très sympa avec moi. lol et merci à Tisuisse aussi.