inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

Amende paiment en retard :(

Bas de page 
n°15128628
stanux24   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 03-06-2009 à 12:37:39  answer
 
Publicité

Bonjour,
 
Voila j'ai besoins d'aide, je me suis fait arrété pour un exces de vitesse 70 au lieu de 50 je prend un pv a 90€
j'ai attendu en pensent que j'avais 45 jour pour payer... pas pas de bol c'est 3 jours..., bref prennent conscience de la chose j''hesite un peut mais j'avais pas envie d'etre emmerdé donc je paye les 135€.  
Sauf que comme un gros C** je m'aperçoit que je vient de payer mon amende pil poil le 45 eme jour mais le courrier etant deja relevé il vas etre daté au 46 eme jour.
 
Ma question est simple, j'ai payé mon Timbre amende en cb donc la date de paiment et bien de le delai, je voudrai savoir si il vont me faire payer la LOURDE a 375 ou si ça passe?
 
cordialement

n°15129157
stanux24   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-06-2009 à 12:02:02  answer
 

Up

n°15129252
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 04-06-2009 à 16:50:56  answer
 

Le 03-06-2009 à 12:37:39, stanux24 a écrit :

Bonjour,
 
Voila, j'ai besoins d'aide : je me suis fait arréter pour un excès de vitesse 70 km/h au lieu de 50 km/h. Je prends un pv à 90 €. J'ai attendu en pensant que j'avais 45 jour pour payer... pas de bol, c'est 3 jours... Bref, prenant conscience de la chose, j'hésite un peu mais je n'avais pas envie d'être emmerdé donc je paye les 135 €.  
Sauf que comme un gros C** je m'aperçois que je viens de payer mon amende pile-poil le 45e jour, mais le courrier étant deja relevé, il va être daté du 46e jour.
 
Ma question est simple, j'ai payé mon Timbre amende en cb donc la date de paiment et bien dans le delai, je voudrai savoir si ils vont me faire payer la LOURDE à 375 ou si ça passe ?
 
Cordialement


 
Ce n'est pas la date de paiement qui compte, en principe pour le Trésor Public, mais la date d'encaissement. Comme vous avez pris la pécaution de payer par carte bancaire, il est possible que ce soit la date du paiement qui sera retenue. Pour le vérifier : à quelle date avez vous été verbalisé et à quelle date avez-vous payé par carte bancaire, vos 135 € ?

mood
Publicité
Posté le 04-06-2009 à 16:50:56  profilanswer
 

n°15131996
stanux24   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 10-06-2009 à 15:40:26  answer
 

Bonjour,
 
merci pour votre reponse, effectivement j'ai payé par cb les 135€ ... mais vu que j'etait ds un bureau de tabac j'ai pris egalement d'autre fourniture donc le total et un peut plus elevée... bref
 
J'ai donc etait verbalisé le 18/04 2009, j'ai payé mon amende le 02/06 et j'ai poster mon amende le jour meme mais apres la releve du courier doncle tampon officel de la poste indiqueras le 3 juin (jour de mon aniv en plus..lol ).
 
cdlt

Message cité 1 fois
Message édité par stanux24 le 10-06-2009 à 15:43:23
n°15131998
tails206   profil
Profil : Animateur aide
Avatar
Posté le 10-06-2009 à 15:42:01  answer
 

Le 04-06-2009 à 16:50:56, Tisuisse a écrit :


 
Ce n'est pas la date de paiement qui compte, en principe pour le Trésor Public, mais la date d'encaissement. Comme vous avez pris la pécaution de payer par carte bancaire, il est possible que ce soit la date du paiement qui sera retenue. Pour le vérifier : à quelle date avez vous été verbalisé et à quelle date avez-vous payé par carte bancaire, vos 135 € ?


Je me suis pris une prune a 35e j'ai envoyer le chèque dans la fouler il n'a été encaisser que 3mois après....
ca me stressait car j'avais peur de recevoir une majorée :(


---------------
Pam70 à dis: t'es vidé ?  :lol:
n°15132048
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 10-06-2009 à 17:50:51  answer
 

Le 10-06-2009 à 15:40:26, stanux24 a écrit :

Bonjour,
 
merci pour votre reponse, effectivement j'ai payé par cb les 135€ ... mais vu que j'etait ds un bureau de tabac j'ai pris egalement d'autre fourniture donc le total et un peut plus elevée... bref
 
J'ai donc etait verbalisé le 18/04 2009, j'ai payé mon amende le 02/06 et j'ai poster mon amende le jour meme mais apres la releve du courier doncle tampon officel de la poste indiqueras le 3 juin (jour de mon aniv en plus..lol ).
 
cdlt


 
Donc réponse simple : soit le Trésor Public accepte votre paiement à 135 € avec les 24 h de retard, soit vous allez devoir allonger la sauce pour monter aux 375 €, donc devoir ajouter les 240 € manquant. Par d'autres alternative.

mood
Publicité
Posté le 10-06-2009 à 17:50:51  profilanswer
 

n°15132604
stanux24   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 11-06-2009 à 12:38:17  answer
 

Bon donc en gros j'ai plus qu'as croisé les doigts :q  
 
j'esper qui verront que ça date de mon aniv lol avec un peut chance j'aurai un cadeaux :sol:  
 
merci
 
PS: ça peut prendre combien de temps pour savoir si je vais recevoir la grosse amende ou si c'est passer?
 
cdlt
 

n°15133360
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 13-06-2009 à 11:49:35  answer
 

Le 11-06-2009 à 12:38:17, stanux24 a écrit :

Bon donc en gros j'ai plus qu'as croisé les doigts :q  
 
j'esper qui verront que ça date de mon aniv lol avec un peut chance j'aurai un cadeaux :sol:  
 
merci
 
PS: ça peut prendre combien de temps pour savoir si je vais recevoir la grosse amende ou si c'est passer?
 
cdlt
 


 
Réponse : "un certain temps" avec une demande de l'huissier.........

mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
Problème de remboursement d'une amende suite à un stagepaiement d'une amende non reçue
Suisses flashés en France: plus d'échappatoire à l'amendeAmende a velo, a l'etranger.
moins de 20km/h et 135e amende???!!!?Oublie payement amende / Traçabilité des timbres...?
comment ne pas se faire retirer ses points en payan l'amendeAmende contestée mais payée ... quel recours
Amende Case APeut on envoyer la dénonciation au moment de l'amende forfaitaire?
Plus de sujets relatifs à : Amende paiment en retard :(