Le 20-05-2009 à 15:33:36, streetriple a écrit :
Bonjour je te confirme que c'est bien la même FOCUS puisque le gendarme m'a dit ou il était installé et que c'est lui-même qui a capté ma vitesse Ce qui me gène dans cette affaire c'est que j'ai vu la voiture de gendarmerie et comme on dit la peur du gendarme fait ralentir et je ne pense pas être à 120 Km/h après avoir vu ces derniers postés
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La seule piste possible alors c'est de contester sur la distances entre le lieu du contrôle et le lieu de la verbalisation, en argumentant sur la distance très élevée (12kms d'après toi) et donc sur les possibilités qu'une autre voiture identique à celle contrôlée (toi) se soit intercallé entre la FOCUS et le contrevenant...
Y'a une chance que celà aboutisse, mais minime...
Pour celà, contestation en LRAR à l'attention de l'OMP, à l'adresse indiquée sur l'avis de contravention, en lui joignant l'original de ce dernier. Un courrier du genre:
Il faudra démontrer que tu n'es pas passé devant cette FOCUS, mais que tu t 'es inséré sur la route où était placée cette FOCUS APRES elle. Le top du top, serait que tu aies une connaissance qui habite entre le point où était placé la FOCUS et le lieu où tu as été intercepté, sur les 12kms incriminés, et qui pourrait te faire une attestation comme quoi tu étais chez elle le Jour de l'infraction et que tu en es parti à peu près au moment de l'infraction..
"Monsieur L'officier du Ministère Public,
Par la présente, j'ai l'honneur de contester auprès de votre autorité la verbalisation dont j'ai fait l'objet le (date) de la part de (identité du service verbalisateur) à (lieu de l'infraction).
Vous trouverez ci joint, comme l'exige le code de procédure pénale, l'original de l'avis de contravention.
Les gendarmes de (nom de la brigade) m'ont arrêté à (adresse précise où tu as été arrêté) en me reprochant un excès de vitesse que j'aurais commis 12kms plus loin, là où était positionnée leur voiture ford FOCUS.
Ils auraient démarré à mon passage pour m'intercepter à (adresse précisé de l'interception).
Or, Monsieur l'Officier, je ne venais pas du tout de cette direction, mais je suis rentré sur la route concernée (la nommer) à (lieu d'entrée sur la route) en provenance de (trouver un point de départ situé entre A (lieu du contrôle) et B(lieu de l'interception). (vous trouverez les justificatifs de mon trajet en pièce jointe..)
Il y a donc apparemment une erreur des agents qui m'ont intercepté par erreur, ma voiture devant avoir les mêmes caractéristiques que la voiture contrôlée en excès de vitesse.
La distance bien trop importante entre le lieu du contrôle et celui de l'arrestation et de la verbalisation, me porte préjudice dans la mesure où un doute certain apparaît sur l'identité du véhicule incriminé.
Je vous demande donc le classement sans suite de cette contravention ou à défaut, comme prévu par l'article 530-1 du CPP, mon renvoi devant la juridiction de proximité."
Donc en gros, si tu peux prouver que tu es rentré sur l'axe du contrôle APRES le point où était positionné le véhicule FOCUS, tu pourrais avoir une chance que ton argumentation soit suivie par la juridiction de proximité..
Sans preuve de ce que tu avances, ca sera plus difficile