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 Sujet :

Stationnement devant mon garage

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n°15116100
dimix1   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-05-2009 à 21:29:49  answer
 
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Bonjour à tous !
Voici mon premier post sur ce forum.
 
J'aimerai avoir votre avis...
J'habite dans une rue en plein centre ville, et j'ai un petit garage, helas, je ne peut pas y rentrer ma voiture, la porte du garage étant passé assez large. (Même la twingo de ma mére ne passe pas).
J'aimerai savoir si je suis en droit d'apposer un paneau de stationnement INTERDIT sur ma porte, pour pouvoir me garer devant mon garage.
 
Merci pour vous avis :)


Message édité par dimix1 le 04-05-2009 à 21:32:27
n°15116104
Kyuuki   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 04-05-2009 à 21:34:01  answer
 

Non.
La loi stipule bien que même le prioritaire du garage peu pas se garer devant ...
Tu peu toujours le faire et risquer une amende...

n°15116107
Spectre47   profil
Fiat Tempra 1.6ie SX
Profil : Routard
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Posté le 04-05-2009 à 21:36:39  answer
 

Salut,  
 
Je ne connais pas la législation française en la matière, mais chez nous en Belgique, tout véhicule bloquant totalement ou partiellement une entrée carrossable est parfaitement susceptible de se faire dépanner ( car en infraction ). Si ton garage n'est pas assez grand pour accueillir ton véhicule, tu peux parfaitement le stationner devant pour autant que ton numéro de plaque soit retranscrit sur la porte de ton garage.
 
Bon, je me rends assez souvent en France et je présume que cela doit se passer de la même manière, mais une confirmation s'impose tout de même  :jap:


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Comment font les oiseaux pour arriver à chier blanc sur les voitures noires et chier noir sur les voitures blanches ?
[ Pierre Légaré ]
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Posté le 04-05-2009 à 21:36:39  profilanswer
 

n°15116108
dimix1   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-05-2009 à 21:36:40  answer
 

Merci pour l'info :)


Message édité par dimix1 le 04-05-2009 à 21:38:32
n°15116109
Spectre47   profil
Fiat Tempra 1.6ie SX
Profil : Routard
Avatar
Posté le 04-05-2009 à 21:37:44  answer
 

Citation :

Non.  
La loi stipule bien que même le prioritaire du garage peu pas se garer devant ...  
Tu peu toujours le faire et risquer une amende...


 
Ben finalement faut croire que c'est différent de chez nous  :p  
 
Enfin, c'est quand même pousser si c'est vraiment comme ça... J'irai même jusqu'à dire que c'est completement con.


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Comment font les oiseaux pour arriver à chier blanc sur les voitures noires et chier noir sur les voitures blanches ?
[ Pierre Légaré ]
n°15116111
Spectre47   profil
Fiat Tempra 1.6ie SX
Profil : Routard
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Posté le 04-05-2009 à 21:39:07  answer
 

Citation :

C'est pas vraiment un garage vu que je ne peut pas m'y garer ...


 
Est-il possible d'y faire entrer un autre véhicule que le tien ?
 
Si c'est le cas, c'est considéré comme une entrée carrossable.


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Comment font les oiseaux pour arriver à chier blanc sur les voitures noires et chier noir sur les voitures blanches ?
[ Pierre Légaré ]
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Posté le 04-05-2009 à 21:39:07  profilanswer
 

n°15116112
dimix1   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-05-2009 à 21:40:15  answer
 

Une moto passerai oui, mais certainement pas une voiture !
Je pourai messurer ... Il y a une largeur réglementaire ?


Message édité par dimix1 le 04-05-2009 à 21:40:44
n°15116113
Kyuuki   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 04-05-2009 à 21:41:58  answer
 

C'est comme ça en France.
L'entrée carrossable appartient à la municipalité. Pour éviter des privilèges de stationnement gratuit / de parking pouvant être abusif à certains moments.
Personne ne peu se garer devant une entrée carrossable.

n°15116115
dimix1   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-05-2009 à 21:44:34  answer
 

Dans mon cas, on ne peux pas vraiment dire que l'entrée est carrossable, vue que les voitures ne peuvent pas y rentrer...
Ai-je un recourt ?

n°15116117
Spectre47   profil
Fiat Tempra 1.6ie SX
Profil : Routard
Avatar
Posté le 04-05-2009 à 21:46:21  answer
 

Citation :

C'est comme ça en France.  
L'entrée carrossable appartient à la municipalité. Pour éviter des privilèges de stationnement gratuit / de parking pouvant être abusif à certains moments.  
Personne ne peu se garer devant une entrée carrossable.


 
Djû  :??: C'est pas demain la veille que j'irai m'acheter une maison dans l'Hexagone alors  :p  
 

Citation :

Je pourai messurer ... Il y a une largeur réglementaire ?


 
Honnêtement, je n'en ai pas la moindre idée. Il faudrait que quelqu'un calé dans le domaine y répondre, car apparemment ca varie beaucoup d'un pays à l'autre donc voilà  :jap:


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Comment font les oiseaux pour arriver à chier blanc sur les voitures noires et chier noir sur les voitures blanches ?
[ Pierre Légaré ]
n°15116123
dimix1   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-05-2009 à 21:50:48  answer
 

Bon je vois, et c'est bien ce que je pensait.
J'ai été joueur, mais j'espère que vous ne m'en tiendrai pas rigueur.

 

En faite, j'ai été verbalisé pour mettre garer sur le "stationnement interdit" de mon voisin, qui conrespond EXACTEMENT au cas précédemment cité.

 

Je tiens à préciser que c'était sans préméditations, il fesait nuit, et je n'y pensait plus.
Je m'était jamais arrété à cet "abus". Mais aprés 35€ d'amende plus 100€ de fourrière, on voit les choses autrement...

 

J'ai peur de ne pas pouvoir récupérer mon argent, mais j'aimerai connaitre ce qu'en dit la loi. Je pense que vous avez été claire !
Je ne manquerai pas de lui faire remarquer.

 

C'est beau l'esprit de voisinage hein !!
Merci à mon voisin pour sa sympathie !


Message édité par dimix1 le 04-05-2009 à 21:52:44
n°15116126
Kyuuki   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 04-05-2009 à 21:54:22  answer
 

Citation :

Article R417-10 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 - art. 12
 
I.-Tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé de manière à gêner le moins possible la circulation.
 
II.-Est considéré comme gênant la circulation publique l'arrêt ou le stationnement d'un véhicule :
 
1° Sur les trottoirs, les passages ou accotements réservés à la circulation des piétons ;
 
1° bis Sur les voies vertes, les bandes et pistes cyclables ainsi qu'en bordure des bandes cyclables ;
 
2° Sur les emplacements réservés à l'arrêt ou au stationnement des véhicules de transport public de voyageurs, des taxis ou des véhicules affectés à un service public ;
 
3° Entre le bord de la chaussée et une ligne continue lorsque la largeur de la voie restant libre entre cette ligne et le véhicule ne permet pas à un autre véhicule de circuler sans franchir ou chevaucher la ligne ;
 
4° A proximité des signaux lumineux de circulation ou des panneaux de signalisation, à des emplacements tels que ceux-ci peuvent être masqués à la vue des usagers ;
 
5° Sur les emplacements où le véhicule empêche soit l'accès à un autre véhicule à l'arrêt ou en stationnement, soit le dégagement de ce dernier ;
 
6° Sur les ponts, dans les passages souterrains, tunnels et sous les passages supérieurs ;
 
7° Au droit des bouches d'incendie et des accès à des installations souterraines ;
 
8° (abrogé) ;
 
9° Sur les bandes d'arrêt d'urgence, sauf cas de nécessité absolue ;
 
10° Sur une voie publique spécialement désignée par arrêté de l'autorité investie du pouvoir de police municipale.
 
III.-Est également considéré comme gênant la circulation publique le stationnement d'un véhicule :
 
1° Devant les entrées carrossables des immeubles riverains ;

2° En double file, sauf en ce qui concerne les cycles à deux roues, les cyclomoteurs à deux roues et les motocyclettes sans side-car ;
 
3° Devant les dispositifs destinés à la recharge en énergie des véhicules électriques ;
 
4° Sur les emplacements réservés à l'arrêt ou au stationnement des véhicules de livraison ;
 
5° Dans les zones de rencontre, en dehors des emplacements aménagés à cet effet ;
 
6° Dans les aires piétonnes.
 
IV.-Tout arrêt ou stationnement gênant prévu par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
 
[u]V.-Lorsque le conducteur ou le propriétaire du véhicule est absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de faire cesser le stationnement gênant, l'immobilisation et la mise en fourrière peuvent être prescrites dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.[/u]


 
 
Une entrée carrossable ,c'est un bateau. Si tu a ça ,c 'est impossible pour toi de te garer devant. Et faire une demande la mairie pour l'enlever ... c 'est mission impossible je dirai ... Car cela reviendra a mettre une place normal après.


Message édité par Kyuuki le 04-05-2009 à 21:54:43
n°15116128
Spectre47   profil
Fiat Tempra 1.6ie SX
Profil : Routard
Avatar
Posté le 04-05-2009 à 21:57:14  answer
 

Citation :

Bon je vois, et c'est bien ce que je pensait.
J'ai été joueur, mais j'espère que vous ne m'en tiendrai pas rigueur.
 
 
En faite, j'ai été verbalisé pour mettre garer sur le "stationnement interdit" de mon voisin, qui conrespond EXACTEMENT au cas précédemment cité.
 
 
Je tiens à préciser que c'était sans préméditations, il fesait nuit, et je n'y pensait plus.
Je m'était jamais arrété à cet "abus". Mais aprés 35€ d'amende plus 100€ de fourrière, on voit les choses autrement...
 
 
J'ai peur de ne pas pouvoir récupérer mon argent, mais j'aimerai connaitre ce qu'en dit la loi. Je pense que vous avez été claire !
Je ne manquerai pas de lui faire remarquer.
 
 
C'est beau l'esprit de voisinage hein !!
Merci à mon voisin pour sa sympathie !


 
C'est clair que c'est très abusif ( mais pleinement légal ). Surtout entre voisins. Bonjour l'ambiance après... Je loue moi-même un garage et il arrive que des gens se garent devant. Quand je les connais, je vais les prévenir et si vraiment ils ne daignent pas se déplacer, là le dépannage s'impose. Mais dans ton cas, on peut dire qu'il n'y a pas une grande solidarité de voisinage  :pfff:


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Comment font les oiseaux pour arriver à chier blanc sur les voitures noires et chier noir sur les voitures blanches ?
[ Pierre Légaré ]
n°15116130
dimix1   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-05-2009 à 21:58:32  answer
 

Oui, je le connaissait pas, mais je n'ai pas plus envie de le connaitre maintenant lool

n°15116131
Toberaloaa   profil
Vishan Tekmal
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 04-05-2009 à 22:04:46  answer
 

Citation :

C'est comme ça en France.  
L'entrée carrossable appartient à la municipalité. Pour éviter des privilèges de stationnement gratuit / de parking pouvant être abusif à certains moments.  
Personne ne peu se garer devant une entrée carrossable.


 
Djû  :??: C'est pas demain la veille que j'irai m'acheter une maison dans l'Hexagone alors  :p  
 
 
 
:lol: Pas la peine de venir t'exiler par ici, si tu ne respecte pas le Code de la Route gaulois, t'y auras droit aussi :p  
 
R417-10 Parag II alinéa 5) ou  Parag III alinéa 1)  = amende de deuxième classe (35 € pouvant être majorée à 75 €, mais pas minorée) :bah:
 
 
Edit Quasi grilled par Kyuuki :p


Message édité par Toberaloaa le 04-05-2009 à 22:05:57

---------------
Les FDO c'est comme la chance, ils sont là où on les attend le moins © Moi
Ce n'est pas parce que c'est mieux que si c'était pire, que ce n'est pas pire que si c'était mieux © Daniel 762
n°15116133
dimix1   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-05-2009 à 22:08:28  answer
 

Je viens de faire un petit tours dehors, et j'ai mesuré xD
J'entrée fait 1m60 de large, et sa voiture est un Renault Espace.
Il y a une entrée bateau, ce que je n'avais pas vu.
Au sol, il y a un marquage de place, tracé par la voirie.

 

Et pour info, mon voisin se gare tout le temps devant son garage !
La plaque d'immatriculiation sur la porte concoorde avec celle de sa voiture.

 

Qu'en pensé vous ?


Message édité par dimix1 le 04-05-2009 à 22:08:52
n°15116135
Spectre47   profil
Fiat Tempra 1.6ie SX
Profil : Routard
Avatar
Posté le 04-05-2009 à 22:17:43  answer
 

Citation :

Pas la peine de venir t'exiler par ici, si tu ne respecte pas le Code de la Route gaulois, t'y auras droit aussi    
 
R417-10 Parag II alinéa 5) ou  Parag III alinéa 1)  = amende de deuxième classe (35 € pouvant être majorée à 75 €, mais pas minorée


 
Sauf que moi, je n'aurais aucun retrait de point  :p


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Comment font les oiseaux pour arriver à chier blanc sur les voitures noires et chier noir sur les voitures blanches ?
[ Pierre Légaré ]
n°15116136
Toberaloaa   profil
Vishan Tekmal
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 04-05-2009 à 22:25:40  answer
 

Le 04-05-2009 à 22:17:43, Spectre47 a écrit :


Sauf que moi, je n'aurais aucun retrait de point  :p


 
Nous non plus : pas de retrait de points pour l'infraction à cet article ;)
 
 
Par contre, vis-à-vis de l'entente entre voisins : il y a une règle de vie à respecter, ne pas faire aux autres ce que l'on ne voudrait pas que l'on nous fasse, autrement dit la liberté des uns s'arrête là où commence celle des autres. Si dimix1 avait une moto, ou autre engin qu'il puisse ranger dans son garage, je ne pense pas qu'il aimerait voir la caisse de son voisin devant son accès :bah:


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Ce n'est pas parce que c'est mieux que si c'était pire, que ce n'est pas pire que si c'était mieux © Daniel 762
n°15116139
dimix1   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-05-2009 à 22:28:52  answer
 

Attendez, qu'on ne prennes pas les choses à l'envers...
Certes, je n'aimerai pas sa, mais en l'occurence, comme je l'ai dit plus haut, je n'ai vraiment pas fait expret !

 

D'autre pars, si j'avais un garage et que mon voisin c'était garer devant chez moi, il n'aurait pas aimer que j'appelle la fouriére...

 

Il m'a fait ce qu'il n'aimerai pas que je lui fasse !
C'est lui qui a pas respecté : ne pas faire aux autres ce que l'on ne voudrait pas que l'on nous fasse.
D'autant qu'en moto, il pouvais LARGEMENT contourner, mais la question n'est pas la.


Message édité par dimix1 le 04-05-2009 à 22:30:28
n°15116140
dimix1   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-05-2009 à 22:31:25  answer
 

Ce soir, comme tous les soirs, il est garé DEVANT son garage.
Est-il en droit ?

Message cité 1 fois
Message édité par dimix1 le 04-05-2009 à 22:31:47
n°15116147
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 04-05-2009 à 22:57:09  answer
 

Le 04-05-2009 à 22:31:25, dimix1 a écrit :

Ce soir, comme tous les soirs, il est garé DEVANT son garage.
Est-il en droit ?


 
La réponse est claire et précise, c'est NON. L'interdiction vaut autant pour les autres que pour lui. L'apposition sur la porte de son garage, d'une plaque comportant le numéro de son véhicule, n'a rien de légal. Pire, le maire peut l'obliger à retirer cette plaque. La voirie étant publique, nul ne peut s'arroger la réservation d'une partie de trottoir ou de chaussée pour y garer son, ou ses, véhicules personnels. Seul, un arrêté du maire peut déroger à ce principe.

n°15116152
Cralon   profil
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 04-05-2009 à 23:23:35  answer
 

Le 04-05-2009 à 22:57:09, Tisuisse a écrit :

Seul, un arrêté du maire peut déroger à ce principe.


Ce qui existe dans un certain nombre de villes. Dans ma ville, le maire a pris un arrêté qui autorise justement les véhicules dont le numéro d'immatriculation est indiqué sur l'entrée carrossable, à stationner devant celle-ci. La police municipale a des consignes pour ne pas verbaliser dans cette situation.


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