inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

Amende Case A

Bas de page 
n°15113073
kalagane13   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-04-2009 à 10:20:30  answer
 
Publicité

Salut a tous  
 
Mon souchi c'est que hier soir j'ai pris pris un sens interdit de 4 mètres en scooter " 50cm3 " manque de bol les flics au bout donc ils m'ont sortie une amende Cas A : avec franchissement d'un sens interdit , vitesse approximative 20km/h " mon scooter est bridée à 50km/h " , Circulation perturbée .
 
C'est quoi exactement la case A je risque quoi exactement parce que le flic d'hier soir ma rien expliqué ?
 
 
Voila merci

n°15113075
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 23-04-2009 à 10:22:47  answer
 

CasA, ca veut dire que c'est le Tribunal qui te jugera, soit en te convoquant, soit pas ordonnance pénale que tu recevras directement à la maison. Au programme, une amende pouvant aller jusqu'à 750 euros. :non:

n°15113090
kalagane13   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-04-2009 à 11:33:59  answer
 

OUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUU
 
750€ pour un lycéen qui travail pas ?!?!
 
Pour l'ordonnance pénale je ne pourrai pas m'expliquer c'est bien sa
et pour la perte des points j'ai lu quelque part que sur un vehicule qui ne demande pas de permis on ne pouvais pas demander une perte de points ? c'est vrais

mood
Publicité
Posté le 23-04-2009 à 11:33:59  profilanswer
 

n°15113092
Kyuuki   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 23-04-2009 à 11:39:17  answer
 

Oui tu risque aucune perte de point sur ton permis de conduire.
Totalement logique car tu serait perdant comparé au autre type d'usager.

n°15113094
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 23-04-2009 à 11:48:22  answer
 

Rassure toi, tu n'auras pas une amende  de 750, ce montant là n'est que rarement appliqué.. ;) Si c'est une ordonnance pénale, tu auras un mois pour y faire opposition si tu le désires, afin d'être à nouveau jugé en ta présence ;)

n°15113199
kalagane13   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-04-2009 à 16:34:48  answer
 

Sachant que je suis lycéen et que je ne travail pas sa compte un peu pour le montant de l'amende ou pas du tout ?
 
Et merci de vos réponses

mood
Publicité
Posté le 23-04-2009 à 16:34:48  profilanswer
 

n°15113213
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 23-04-2009 à 18:40:47  answer
 

Le 23-04-2009 à 16:34:48, kalagane13 a écrit :

Sachant que je suis lycéen et que je ne travail pas sa compte un peu pour le montant de l'amende ou pas du tout ?
 
Et merci de vos réponses


 
Pas du tout. Le mini sera le montant forfaitaire de l'amende de 4e classe, soit 135 € + les frais fixes de procédure de 25 €. De toute façon, vous avez bien des pépettes pour payer le carburant à moins que ce soit papa ou maman qui paient ? Ben dans ce cas, il va falloir vous serrer un peu la ceinture.

n°15113215
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 23-04-2009 à 18:59:20  answer
 

Le 23-04-2009 à 18:40:47, Tisuisse a écrit :


 
Pas du tout. Le mini sera le montant forfaitaire de l'amende de 4e classe, soit 135 € + les frais fixes de procédure de 25 €. De toute façon, vous avez bien des pépettes pour payer le carburant à moins que ce soit papa ou maman qui paient ? Ben dans ce cas, il va falloir vous serrer un peu la ceinture.


 
Ca a augmenté? :??: C'est pas 22 euros?

n°15113223
piji1   profil
Frank Drebin inside
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 23-04-2009 à 19:24:42  answer
 

Amande/Casa ?
 
Moi c' est plutôt caouètes/Ricard... [:piji1:3]  
 
 :sol:


---------------
Est-ce que c' est toi John Wayne...ou est-ce que c' est moi ?
n°15113224
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 23-04-2009 à 19:29:56  answer
 

Le 23-04-2009 à 19:24:42, piji1 a écrit :

Amande/Casa ?
 
Moi c' est plutôt caouètes/Ricard... [:piji1:3]  
 
 :sol:


 
"A la santé du colonel" :sol:  

n°15113302
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 23-04-2009 à 22:45:08  answer
 

Le 23-04-2009 à 18:59:20, infraction a écrit :


 
Ca a augmenté? :??: C'est pas 22 euros?


 
Confirmation, c'est 22 € et non 25 € comme j'ai indiqué précédemment par erreur.
Merci d'avoir rectifié.

n°15113304
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 23-04-2009 à 22:53:37  answer
 

Le 23-04-2009 à 16:34:48, kalagane13 a écrit :

Sachant que je suis lycéen et que je ne travail pas sa compte un peu pour le montant de l'amende ou pas du tout ?
 
Et merci de vos réponses


 
J'ajouterai que, pour un véhicule nécessitant le permis, le conducteur en infraction peut se voir suspendre son permis pour 3 ans maxi. En tant que pilote d'un 2 roues à moteur ne nécessitant pas de permis, vous ne pouvez pas vous voir retirer votre permis, combien même vous seriez en âge d'en avoir un. Cependant, sachez que dans l'arsenal de répression contre la délinquance routière, rien n'interdit à un juge, à titre de peine complémentaire, de vous interdire l'usage de votre scooter pour un temps limité dont la durée est laissée à son libre arbitre et de vous confisquer, pour cette période, le scooter en question. Je le rappele, c'est une possibilité offerte au juge, non une sanction automatique à appliquer à votre égard.
 
Moralité, à l'avenir, soyez prudent et respectez le code, ce cera bon pour votre porte-monnaie et votre moral. Bonne chance.

n°15113308
piji1   profil
Frank Drebin inside
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 23-04-2009 à 23:35:09  answer
 


 
 [:piji1:8]  [:piji1:3]  
 
"je peux vomir à tout moment !"
 
 [:piji1:4]  [:piji1:7]


---------------
Est-ce que c' est toi John Wayne...ou est-ce que c' est moi ?
n°15113323
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 24-04-2009 à 08:01:19  answer
 

Vidéo culte chez nous dans le sud de la France, et pas que... :sol:

n°15113331
piji1   profil
Frank Drebin inside
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 24-04-2009 à 09:12:27  answer
 

J' envie ce mec...
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
et sa capacité à s' enfiler autant de ....cacahouètes !!!


---------------
Est-ce que c' est toi John Wayne...ou est-ce que c' est moi ?
n°15113343
kalagane13   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 24-04-2009 à 10:11:49  answer
 

Le 23-04-2009 à 10:20:30, kalagane13 a écrit :

Amende Cas A : avec franchissement d'un sens interdit , vitesse approximative 20km/h " mon scooter est bridée à 50km/h " , Circulation perturbée
 


Le policier qui a écrit sa a certainement voulu m'enfoncer "je parle de la vitesse et de la circulation perturbée " et j'ai fait un petit schéma comme quoi il ne pouvait pas voir a quelle vitesse je venais  
 
http://i87.servimg.com/u/f87/11/77/01/75/sens_i10.jpg
 
Donc arriver au passage piéton la voiture venez de passer le feux et a stopper devant moi donc en aucun cas il pouvait voir à quel vitesse je venais.
 
Et je comprend pas sur l'amende il y écrit retrait 4 points donc juste le sens interdit a était comptabilisé  ?

n°15113347
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 24-04-2009 à 10:35:25  answer
 

Tout à fait, seule l'infraction du sens interdit a été retenue contre toi. :jap: L'estimation de ta vitesse par l'agent n'est juste là qu'à titre d'information. :o

n°15113486
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 24-04-2009 à 18:52:01  answer
 

Et l'agent assermenté, je le rappelle, n'a pas fait application de l'article R 413-17 du CR : vitesse excessive eu égard aux circonstances : autre amende de 4e classe, etc. Pour noter la "vitesse excessive" nul besoin d'un radar, de jumelles ou autre, c'est à l'observation visuelle des FDO et sur leurs seules paroles.

n°15113948
kalagane13   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 26-04-2009 à 13:55:02  answer
 

Mais justement il ma seulement vue au moment ou jeter sur le trottoire devant le passage pieton lui arriver au feux rouge donc en aucun cas il ma vu arriver donc comment peut t'il savoir a quel vitesse je rouler ?!
Je pense que c'est juste pour m'enfoncer un peu plus  
ma fois en tout cas merci de vos réponse  

mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
case retrait de point non coche pui je contester??????Amende retrouvée déchirée sur le pare-brise..
URGENT délai prescription d'une amendeDélai pour recevoir une amende pour excès de vitesse
Rédaction de ma lettre de contestation d'amende payépv amende pour ne pas se faire abuseé
Amende pour exces de vitesse sans aucune preuveContester Amende pour non changement des délais de paiement au dos
remboursement amende suite a stage récupération pointsamende pour stationnement case arret ou stationnement non coché
Plus de sujets relatifs à : Amende Case A