inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

contestation pour un pv aider moi

Bas de page 
n°15105697
alpacino63​3   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-04-2009 à 17:41:34  answer
 
Publicité

bonjour j'ai pris un pv je me suis fais flashé et il m'ont arrêtter toute suite apré. sur le pv dans la case perte de point il a pas mis le nombre de point que j'ai perdu c'est a dire 3. qu'est ce que je peux faire ????

n°15105698
hennequin   profil
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 05-04-2009 à 17:49:42  answer
 

Rien.

n°15105701
leito_10   profil
On The Road Again !!
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 05-04-2009 à 17:53:35  answer
 

Si, passer à la caisse !! Merci au revoir :jap:


---------------
The faster the speed, the bigger the mess ..
http://www.youtube.com/watch?v=S-e [...] re=related
Don't drink and drive
http://www.youtube.com/watch?v=kX1 [...] re=related
mood
Publicité
Posté le 05-04-2009 à 17:53:35  profilanswer
 

n°15105702
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 05-04-2009 à 18:00:57  answer
 

Je suis déjà étonné qu'il y ait cette case qui normalement a disparu des carnets de pv pour excès de vitesse depuis de nombreuses années. Es tu sur qu'il y a une case? N'y a t-il pas une formule type du genre "cette infraction entraine la perte de points sur votre permis de conduire"? Si il y a bien une case, les agents épurant alors les vieux stocks de carnets, elle doit être renseignée. Mettre le nombre de points n'est pas une obligation, mais la case ne doit pas être vierge. Elle doit être cochée, ou avoir un "O" par exemple (pour OUI). Si la case est vierge, celà ne remet pas en cause le procès verbal, mais ca te permettrait, une fois que tes points seront retirés, de réclamer qu'on te les recrédite... ;)

n°15105705
alpacino63​3   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-04-2009 à 18:12:19  answer
 

oui beh je parle de cette case la : cette infraction entraine la perte de points sur votre permis de conduire


Message édité par alpacino633 le 05-04-2009 à 18:16:23
n°15105706
leito_10   profil
On The Road Again !!
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 05-04-2009 à 18:19:53  answer
 

Et donc ? qu'apparaît-il dans cette case ? Rien du tout, ou un "oui" ou un "o" ou quelque chose du genre ?!


---------------
The faster the speed, the bigger the mess ..
http://www.youtube.com/watch?v=S-e [...] re=related
Don't drink and drive
http://www.youtube.com/watch?v=kX1 [...] re=related
mood
Publicité
Posté le 05-04-2009 à 18:19:53  profilanswer
 

n°15105720
SK2B   profil
PACE & SALUTE
Profil : Membre confirmé
Avatar
Posté le 05-04-2009 à 19:13:44  answer
 


Cette case "perte de points" est encore d'actualité sur bon nombre de carnets de TA.
Néanmoins, malgré un barème de points susceptibles d'être perdus (ce qui est prévu par le code de la route), les directives dans certains (nombreux) départements, font état que l'agent verbalisateur ne note plus le nombre de points exact dans la-dite case mais note "oui". C'est ensuite l'OMP qui décide du retrait effectif du nombre de points. Cela correspond à une "personnalisation de la peine".
Maintenant, il me semble que c'est la réalité (enfin, ces directives existent) et j'espère qu'"infraction" me donnera raison........  :love:


---------------
www.toutpourlui.eu
n°15105725
alpacino63​3   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-04-2009 à 19:28:16  answer
 

non meme pas un oui est marquer dans le pv

n°15105727
alpacino63​3   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-04-2009 à 19:30:19  answer
 

en faite je suis dégouté parce que le 31 mai sa allé faire 2ans de permi donc j'allé avoir mes 12 points comme j'avais fais la conduite vAAC. j'ai pris un pc le 4 avril

n°15105729
jamjams   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 05-04-2009 à 19:32:16  answer
 

si rien n'est marqué dans la case, meme pas une X ou un O, tu pourras en effet réclamer ta recréditation des points perdus à l'omp mais je laisse "infraction" et les autres te dire comment faire  :jap:  
 
Mais tu as juste l'amende à payer  ;)

n°15105730
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 05-04-2009 à 19:33:51  answer
 

Le 05-04-2009 à 19:13:44, SK2B a écrit :


Cette case "perte de points" est encore d'actualité sur bon nombre de carnets de TA.
Néanmoins, malgré un barème de points susceptibles d'être perdus (ce qui est prévu par le code de la route), les directives dans certains (nombreux) départements, font état que l'agent verbalisateur ne note plus le nombre de points exact dans la-dite case mais note "oui". C'est ensuite l'OMP qui décide du retrait effectif du nombre de points. Cela correspond à une "personnalisation de la peine".
Maintenant, il me semble que c'est la réalité (enfin, ces directives existent) et j'espère qu'"infraction" me donnera raison........  :love:


 
Cette case n'est plus présente dans les nouveaux carnets pour excès de vitesse depuis 2004...donc à part écouler les vieux stocks, ce qui est possible...
Pour le nombre de points l'OMP n'a aucun pouvoir là dessus, et ne se prononce pas à ce sujet. C'est une mesure administrative gérée par la Préfecture en liaison avec le Ministère Public qui se contente de transmettre la liste des personnes verbalisées avec le code NATINF des infractions reprochées. ;)  

n°15105732
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 05-04-2009 à 19:34:34  answer
 

Le 05-04-2009 à 19:32:16, jamjams a écrit :

si rien n'est marqué dans la case, meme pas une X ou un O, tu pourras en effet réclamer ta recréditation des points perdus à l'omp mais je laisse "infraction" et les autres te dire comment faire  :jap:  
 
Mais tu as juste l'amende à payer  ;)


 
Réclamation au Ministère, service des permis de conduire, une fois les points perdus, pas à l'OMP... ;)  

n°15105736
alpacino63​3   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-04-2009 à 19:41:29  answer
 

qu'est ce que je dois faire maintenant ????

n°15105744
alpacino63​3   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-04-2009 à 19:50:58  answer
 

je voulais savoir aussi sur le forum j'ai vu un message voila : - permis par AAC :  
     - le jour du permis                  :   6 points  
     - au 1er anniversaire du permis :   9 points  
     - au 2e  anniversaire du permis : 12 points  
moi j'ai eu mon permis le 31 mai 2007 et le 31 mai 2009 je devé avoir mes 12point mais comme je me suis fais arrétté pour excés de vitesse il ma di que je prendrais 3point. je suis a combien de point maintenant 3point ou 6 point comme le premier anniversaire est déja passer ????

n°15105746
alpacino63​3   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-04-2009 à 19:51:37  answer
 

je me suis arrêter le 4 avril 2009 c'est a dire hier

n°15105767
alpacino63​3   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-04-2009 à 20:16:24  answer
 

Période probatoire et majoration de points  
 
Pendant le délai probatoire, après chaque année, le permis est majoré de plusieurs points si aucune infraction ayant donné lieu à un retrait de points n'a été commise depuis le début de la période probatoire.  
 
Situation  
 Cas général  
 En cas de stage anticipé de la conduite  
 
Situation  
 Cas général  
 En cas de stage anticipé de la conduite  
 
Permis probatoire  
 
En cas de stage anticipé de la conduite
 
- Permis probatoire  
 6 points  
 
1ère année   3 points (= 9 points)
 
2ème année  3 points (= 12 points)
 
 
 Attention : pour les permis probatoires obtenus entre le 1er mars 2004 et le 31 décembre 2007, il ne peut y avoir, même si les conditions sont réunies, de majoration de points au terme de chaque année du délai probatoire. Le capital de points passe automatiquement de 6 à 12 points à l'issue de la période probatoire, à condition qu'aucune infraction donnant lieu à un retrait de points n'ait eu lieu.  
 

n°15105769
k@ramelmou   profil
Alcoolo dépendant ©Phoenix
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 05-04-2009 à 20:22:14  answer
 

Le 05-04-2009 à 19:50:58, alpacino633 a écrit :

je voulais savoir aussi sur le forum j'ai vu un message voila : - permis par AAC :
     - le jour du permis                  :   6 points
     - au 1er anniversaire du permis :   9 points
     - au 2e  anniversaire du permis : 12 points
moi j'ai eu mon permis le 31 mai 2007 et le 31 mai 2009 je devé avoir mes 12point mais comme je me suis fais arrétté pour excés de vitesse il ma di que je prendrais 3point. je suis a combien de point maintenant 3point ou 6 point comme le premier anniversaire est déja passer ????


Ca ne marche pas pour toi étant donné que tu as passé ton permis avant le 1/01/2008, date à laquelle tu aurais bénéficié de la nouvelle disposition dite "de récupération progressive". Tu es donc à 6 points jusqu'au 31 mai 2009...
Donc perte de points, tu te retrouves à 3 points plus l'obligation de faire un stage qui se substitue à la contravention, tu récupères tes 3 points et l'amende est remboursée (pas le stage :D )


Message édité par k@ramelmou le 05-04-2009 à 20:22:31

---------------
"une distance de sécurité ne peut être identique à chaque personne, les réactions de chacun n'étant pas les mêmes! :bah:"
(dixit fénisque, le prince de la route... [:alpinab10:1] )
Blague à part.................... je vais être (encore) papa!!!!!
n°15105775
alpacino63​3   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-04-2009 à 20:33:24  answer
 

et mes 12point je l'ai récupére quand ????

n°15105776
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 05-04-2009 à 20:34:33  answer
 

Le 05-04-2009 à 20:33:24, alpacino633 a écrit :

et mes 12point je l'ai récupére quand ????


 
3 ans après avoir perdu les 3 Points...

n°15105780
alpacino63​3   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-04-2009 à 20:39:41  answer
 

je suis dégouté la je devais recevoir mes 12 points le 31mai et la je dois attendre jusqu'en 2012 c'est de la merde

n°15105782
alpacino63​3   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-04-2009 à 20:40:09  answer
 

merci beaucoup pour vos réponses

n°15105790
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 05-04-2009 à 20:53:32  answer
 

Le 05-04-2009 à 20:39:41, alpacino633 a écrit :

je suis dégouté la je devais recevoir mes 12 points le 31mai et la je dois attendre jusqu'en 2012 c'est de la merde


 
Tu peux repousser le retrait de points...Pour celà, tu dois attendre aux alentours du 40ème jour et contester le pv en LRAR à l'attention de l'OMP, à l'adresse indiquée sur l'avis de contravention. Tu trouves un motif, et tu demandes à l'OMP de passer devant la juridiction de proximité, comme t'y autorise le Code de Procédure Pénale. Le retrait de points interviendra donc suite au jugement définitif, et y'a peu de risque que le jugement intervienne avant fin mai. (et quand bien même, tu pourras faire appel..) Mais tu y laisseras plus de plumes financièrement parlant... ;)

n°15105863
alpacino63​3   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-04-2009 à 22:45:20  answer
 

le 31 mai 2009 je devais avoir mes 12 points mais j'ai pris un pv hier le 4 avril c'est la premiére fois que je fais une infraction depuis le 31 mai 2007 le jour ou j'ai eu le permis. ya pas moyen de faire quelque chose pour attendre jusqu'au 31 mai ?????????

n°15105906
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 06-04-2009 à 09:21:19  answer
 

Le 05-04-2009 à 22:45:20, alpacino633 a écrit :

le 31 mai 2009 je devais avoir mes 12 points mais j'ai pris un pv hier le 4 avril c'est la premiére fois que je fais une infraction depuis le 31 mai 2007 le jour ou j'ai eu le permis. ya pas moyen de faire quelque chose pour attendre jusqu'au 31 mai ?????????


 
Tu sais lire? Tu as lu ma réponse? :pfff:  

n°15106049
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 06-04-2009 à 13:30:51  answer
 

Le 05-04-2009 à 20:33:24, alpacino633 a écrit :

et mes 12point je l'ai récupére quand ????


 
Comme le dit infraction, en payant maintenant :
-  3 points/ 6 au jour du paiement,
-  3 points/12 le 31.05.09 (fin du probatoire)
- 12 points/12 3 ans après le retrait de points.
Pour le stage, attendre d'avoir achevé la durée de probatoire pour avoir, à l'issue du stage 7 points/12 car si stage avant la fin du probatoire, le calcul deviendrait :
   3 points avant le stage  
+ 4 points du stage
-------------------------
= 7 points mais, à cette date, le maxi ne devant pas dépasser 6, les 7 points seraient ramenés à 6 points.


Message édité par Tisuisse le 06-04-2009 à 18:22:17
n°15106254
alpacino63​3   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-04-2009 à 19:25:56  answer
 

ok j'attend le 31mai et apré je fais un stage comme sa j'aurais 7 point. quand j'aurais les 7point je devrai attendre 3ans c'est a dire le 4 avril 2012 (j'ai pris un pv le 4 avril 2009)  c'est bien sa??????

n°15106275
alpacino63​3   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-04-2009 à 20:30:47  answer
 

j'ai pris un pv pour excés de vitesse le probléme c'est que c'étais sur une route deux chaussées séparées.  
 
Comme je suis conducteur jeune il m'a dis que c'était limité a 80 pour moi alors que la limitation était a 90.  
 
Il m'ont enregistré a 124 retenue a 117 donc sa fais 117 - 80 = 37 km.  
 
j'ai été 37 km/h au dessus.  
 
Y'en a il me dise que c 'est 90 pour les jeune conducteur dans une route 2 chaussées séparées.  
 
Normalent pour moi c'est 27km/h ( 117-90=27 )  
 
Aider moi qu'est ce que je peux faire sinon je vais prendre 3 point et 90euro d'amende.  
 
Je devais recevoir mes 12points le 31 mai et j'ai pris un pv le 4 avril je suis trop dégouté.

n°15106474
BHOWIE   profil
Ziggy Stardust
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 07-04-2009 à 01:02:54  answer
 

Le 06-04-2009 à 20:30:47, alpacino633 a écrit :

j'ai pris un pv pour excés de vitesse le probléme c'est que c'étais sur une route deux chaussées séparées.  
 
Comme je suis conducteur jeune il m'a dis que c'était limité a 80 pour moi alors que la limitation était a 90.  
 
Il m'ont enregistré a 124 retenue a 117 donc sa fais 117 - 80 = 37 km.  
 
j'ai été 37 km/h au dessus.  
 
Y'en a il me dise que c 'est 90 pour les jeune conducteur dans une route 2 chaussées séparées.  
 
Normalent pour moi c'est 27km/h ( 117-90=27 )  
 
Aider moi qu'est ce que je peux faire sinon je vais prendre 3 point et 90euro d'amende.  
 
Je devais recevoir mes 12points le 31 mai et j'ai pris un pv le 4 avril je suis trop dégouté.


Dur...


---------------
Troll hunter
mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
PV : Flashé de dos, contestation?accès pompier, contestation
[Contestation PV] Vice de Forme, Procédure...Besoin d'un expert en contestation de pv ;)
Contestation PV abusifQue payer pour PV vitesse non forfaitaire (cas A) et contestation
Contestation pv mal rempliContestation constat erroné tardive
Plus de sujets relatifs à : contestation pour un pv aider moi