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 Sujet :

Payer ou pas mon amende en Suisse

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n°15097691
matt827   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 18-03-2009 à 16:06:35  answer
 
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Salut
 
je sais que le sujet a été traité il y a longtemps, mais je ne le retrouve pas  
 
je me suis fait flashé le 06 avril 2008 a 87 au lieu de 60 vers geneve au 84 quai de cologny, a cologny
 
je n'arrive pas à savoir si c'est en agglo ou pas, et savoir pour combien j'en aurais (apparement 600 ou 800francs) mais d'après d'autres sources beaucoup moins
 
 
entre temps j'ai changé de voiture (donc de plaque) et d'adresse, même si le courrier a été suivit
 
j'ai vu que les douaniers avaient une liste de plaque, dans ce cas je ne risque pas grand chose.  je suis frontalier mais ne travaille pas en suisse, et en 10 ans, on ne m'a jamais demandé ma carte d'identité.
 
J'ai de plus acquis depuis une voiture assez cossue, et j'ai la tête d'un gentil petit gars  :D  
 
ne rigolez pas ça marche pas trop mal quand même  ;)  
 
d'après vous je paye ou pas, est ce que je risque vraiment beaucoup ou pas?  on en voit tellement qui disent ne pas payer.....
 
 
merci  ;)

n°15097700
tails206   profil
Profil : Animateur aide
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Posté le 18-03-2009 à 16:52:10  answer
 

Tu peut ne pas payé l'amende mais la prochaine fois que tu va en suisse avec ta voiture et les mêmes plaque tu va le sentir passé :w


---------------
Pam70 à dis: t'es vidé ?  :lol:
n°15097718
matt827   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 18-03-2009 à 17:37:07  answer
 

j'ai bien precisé que j'ai changé de voiture et de plaque  :D  ;)

mood
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Posté le 18-03-2009 à 17:37:07  profilanswer
 

n°15097728
kent 80   profil
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 18-03-2009 à 18:09:33  answer
 

mais il ne faut pas qu'ils fassent un controle d'identité en frontière, car même si tu as changé ta voiture, ils ont ton nom. :D


---------------
Freude am Fahren
j' [:fenrir1:9] bmw
 
Nürburgring, Hockenheimring addict. [:benitoo:1]
n°15097859
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 18-03-2009 à 23:21:38  answer
 

Le 18-03-2009 à 16:06:35, matt827 a écrit :

Salut
 
Je sais que le sujet a été traité il y a longtemps, mais je ne le retrouve pas :
 
Je me suis fait flashé le 06 avril 2008 à 87 km/h au lieu de 60 km/h vers Genève, au 84 quai de Cologny, à Cologny.
Je n'arrive pas à savoir si c'est en agglo ou pas et savoir pour combien j'en aurai (apparement 600 ou 800 FS) mais d'après d'autres sources beaucoup moins. Entre temps, j'ai changé de voiture (donc de plaque) et d'adresse, même si le courrier a été suivi. J'ai vu que les douaniers avaient une liste de plaque. Dans ce cas je ne risque pas grand chose, je suis frontalier mais ne travaille pas en Suisse et, en 10 ans, on ne m'a jamais demandé ma carte d'identité. J'ai, de plus, acquis depuis une voiture assez cossue et j'ai la tête d'un gentil petit gars. Ne rigolez pas ça marche pas trop mal quand même.
 
D'après vous, je paye ou pas ? est ce que je risque vraiment beaucoup ou pas ? On en voit tellement qui disent ne pas payer...
 
Merci  ;)


 
Depuis, avez-vous eu des nouvelles des administrations françaises ou cantonales genevoises ?

n°15097868
matt827   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 19-03-2009 à 01:30:45  answer
 

je viens a peine de revoir cet avis, donc au bout de presque un an.....

mood
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Posté le 19-03-2009 à 01:30:45  profilanswer
 

n°15097885
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 19-03-2009 à 08:53:58  answer
 

Le 19-03-2009 à 01:30:45, matt827 a écrit :

je viens a peine de revoir cet avis, donc au bout de presque un an.....


 
Et il dit quoi, cet avis ?

n°15097938
matt827   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 19-03-2009 à 11:29:28  answer
 

il me dit de dire qui conduisait le vehicule sous les 6 jours

Message cité 1 fois
Message édité par matt827 le 19-03-2009 à 11:41:07
n°15097974
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 19-03-2009 à 13:28:52  answer
 

Le 19-03-2009 à 11:29:28, matt827 a écrit :

il me dit de dire qui conduisait le vehicule sous les 6 jours


 
Bien sûr. En France, vous ne seriez pas dans l'obligation de dénoncer, en Suisse, ou vous dénoncez ou c'est vous qui êtes considéré comme conduisant, la voiture ne se conduisant pas toute seule, donc, vous chopez la prune et les peines complémentaires qui vont avec, pas d'autres choix.


Message édité par Tisuisse le 19-03-2009 à 23:22:17
n°15098205
matt827   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 19-03-2009 à 19:26:33  answer
 

un ami Suisse m'a dit, que des amis Français à lui ont deja été verbalisés, sans payer, ils n'ont jamais été embeté, mais se tiennent à carreau...

n°15098442
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 19-03-2009 à 23:25:28  answer
 

Le 19-03-2009 à 19:26:33, matt827 a écrit :

un ami Suisse m'a dit, que des amis Français à lui ont deja été verbalisés, sans payer, ils n'ont jamais été embeté, mais se tiennent à carreau...


 
Oui, mais, d'après ce que j'ai compris, vous êtes suisse, infraction en suisse.  
Si vos amis français, ayant commis une infraction en Suisse, ont pu, à l'époque, passer au travers, sachez qu'aujourd'hui ce n'est plus possible puisque la Suisse et la France ont signé des accords de réciprocité dans le domaine des infractions routières.

n°15098457
matt827   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 20-03-2009 à 01:33:46  answer
 

non, je suis Français, c'est pour ça que je ne sais que faire....
 
500€ reste pour moi énorme, en France c'est "juste" 90€  
 
je trouve inadmissible de payer autant....
 
de quand datent les rapports Franco -Suisse?

n°15098477
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 20-03-2009 à 08:48:06  answer
 

Le 20-03-2009 à 01:33:46, matt827 a écrit :

non, je suis Français, c'est pour ça que je ne sais que faire....
 
500€ reste pour moi énorme, en France c'est "juste" 90€  
 
je trouve inadmissible de payer autant....
 
de quand datent les rapports Franco -Suisse?


 
Accords de réciprocité signés en 2007.
La Suisse n'a pas de permis à points, d'où une plus grande sévérité dans l'échelle des sanctions.
Votre amende est de 500 euros ou de 500 francs suisses ?

n°15098553
matt827   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 20-03-2009 à 10:49:04  answer
 

mon amende est, d'après le site officiel, de 800 francs Suisse (ou 600 si hors agglo, mais j'en doute)

n°15098583
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 20-03-2009 à 12:19:08  answer
 

Le 20-03-2009 à 10:49:04, matt827 a écrit :

mon amende est, d'après le site officiel, de 800 francs Suisse (ou 600 si hors agglo, mais j'en doute)


 
Ce n'est pas sur site qu'il faut voir, c'est le jugement. Le juge décide du montant, non ? 800 FS = 540 € environ.
Je vous signale que, si sur l'ensemble de la confédération, le code de la route est identique, les sanctions sont décidées par chaque canton, et il y en a 26, dans un cadre défini par le pouvoir central de Bern car chaque canton est un état indépendant.

n°15098646
matt827   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 20-03-2009 à 16:55:10  answer
 

La France a donc la possibilité de poursuivre un Français ayant commis une infraction en Suisse alors?  
 
je crois que je vais la payer.......  :non:

n°15098676
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 20-03-2009 à 19:06:54  answer
 

Le 20-03-2009 à 16:55:10, matt827 a écrit :

La France a donc la possibilité de poursuivre un Français ayant commis une infraction en Suisse alors?  
 
je crois que je vais la payer.......  :non:


 
La France a le droit de poursuivre, en Suisse, un citoyen suisse qui a commis une infraction grave au Code de la Route. Ce sont les autorités helvétiques qui, sur demande des autorités françaises, vont procéder au recouvrement de l'amende.  
 
De ce fait, la Suisse a le droit de poursuivre, en France, un citoyen français qui a commis une infraction grave au Code de la Route. Ce sont les autorités françaises qui, sur demande des autorités suisses, vont procéder au recouvrement de l'amende.
 
C'est ça, la réciprocité. Les excès de vitesse font partie des infractions graves.

n°15098976
matt827   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 21-03-2009 à 14:08:39  answer
 

donc vous me conseillez de payer cette amende?

n°15099010
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 21-03-2009 à 16:41:34  answer
 

Le 21-03-2009 à 14:08:39, matt827 a écrit :

donc vous me conseillez de payer cette amende?


 
"C'est vous qui voyez" comme diraient Chevalier et Laspalles, mais plus vous attendrez, plus la note finale va grimper, donc à vous de décider.


Message édité par Tisuisse le 21-03-2009 à 16:41:50
n°15099591
le maxxx   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 23-03-2009 à 12:58:07  answer
 

Me suis fait flashé début mars 2008 sur autoroute suisse par radar auto et j'ai reçu le PV début février 2009.
516.13€
Glup's ça fait mal !
Ayant remarqué que je m'étais fait flasher, je me suis renseigné s'il est possible de contester (la voiture est au nom de mon amie et un homme est sur la photo du PV) ou ne pas payer tout simplement mais c'est très fortement déconseillé. Une fois qu'ils vous ont envoyé un PV, c'est qu'ils veulent leur argent (au minimum) et ils utiliseront tous les moyens possibles pour y arriver, le tout à vos frais bien sûr !
La justice française collabore pleinement avec la suisse, pour preuve la réception de votre PV. J'ai joué, j'ai perdu pour cette fois, j'ai donc payé pour m'éviter des ennuis inutiles avec la Suisse.

n°15102312
matt827   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 29-03-2009 à 12:38:30  answer
 

merci
 
je vais voir pour utiliser 2/3 stratagèmes, et sinon je paierai....

mood
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