inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

délai avant de recevoir un PV au vol

Bas de page 
n°15093479
mityl   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 08-03-2009 à 20:38:12  answer
 
Publicité

Bonjour,
 
J'ai vraisemblablement démarré alors que le feu où j'étais arrêté n'était pas repassé au vert (en fait je suis parti en même temps que le véhicule à coté qui avait une flèche clignotante pour tourner à droite). Dans mon retro, j'ai vu une voiture de gendarmerie qui était sur une file paralléle à la mienne. Elle n'est pas intervenue  et a démarré  un certain temps après moi mais j'ai peur que mon numero ait été relevé et de recevoir un pv d'ici quelque temps. Cela fait 8 jours que ça m'est arrivé sans rien de reçu, au bout de combien de temps pourrai je estimer qu'aucune procédure n'est engagée ?
Merci de vos réponses

n°15093540
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 08-03-2009 à 22:41:34  answer
 

Le 08-03-2009 à 20:38:12, mityl a écrit :

Bonjour,
 
J'ai vraisemblablement démarré alors que le feu où j'étais arrêté n'était pas repassé au vert (en fait je suis parti en même temps que le véhicule à coté qui avait une flèche clignotante pour tourner à droite). Dans mon retro, j'ai vu une voiture de gendarmerie qui était sur une file paralléle à la mienne. Elle n'est pas intervenue  et a démarré  un certain temps après moi mais j'ai peur que mon numero ait été relevé et de recevoir un pv d'ici quelque temps. Cela fait 8 jours que ça m'est arrivé sans rien de reçu, au bout de combien de temps pourrai je estimer qu'aucune procédure n'est engagée ?
Merci de vos réponses


 
Bonjour,
De quelques jours à plusieurs mois si votre carte grise n'est pas à jour ou si cette carte grise n'est pa à votre nom.

n°15095773
takoota91   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 13-03-2009 à 18:46:30  answer
 

Bonjour, je me demande si pour un pv au vol on perd des points? Car dans le texte c'est écrit "le titulaire de la carte grise est responsable pécuniairement" ce qui veut dire que c'est juste pognon non?

mood
Publicité
Posté le 13-03-2009 à 18:46:30  profilanswer
 

n°15095796
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 13-03-2009 à 19:28:02  answer
 

Le 13-03-2009 à 18:46:30, takoota91 a écrit :

Bonjour, je me demande si pour un pv au vol on perd des points? Car dans le texte c'est écrit "le titulaire de la carte grise est responsable pécuniairement" ce qui veut dire que c'est juste pognon non?


 
Pour pas perdre de points il faut contester en niant avoir été le conducteur, si tu payes l'amende, tu perds les points. ;)  

n°15095798
takoota91   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 13-03-2009 à 19:30:22  answer
 

Oui mais si le policier te décris tu ne peux pas nier. Non?

n°15095883
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 13-03-2009 à 21:40:29  answer
 

Le 13-03-2009 à 19:30:22, takoota91 a écrit :

Oui mais si le policier te décris tu ne peux pas nier. Non?


 
S'il décrit le conducteur du véhicule c'est qu'il l'a intercepté, dans ce cas, c'esr le conducteur qui est verbalisé, pas le titulaire de la carte grise.

mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
Délai de récuperation des pointsDélai exact paiement amende minorée.
Le délai maximum ?Délai pour recevoir la photo
Delai pour recevoir le pv d'un radar automatique 
Plus de sujets relatifs à : délai avant de recevoir un PV au vol