Reprise du message précédent :
Bonjour, des news, alors il a passé la visite médicale sans probléme , à la fin d'une dame lui a remis une feuille "visite médicale" avec sa photo, et la date du 14 aout,il pourras conduire.
Une question, ce 14 aout étant donné qu'il peut conduire avec cet feuille, il dois allé en préfecture pour demandé son nouveau permis provisoire ou juste gardé cet feuille qui est valable que 2 mois ?
Merci

Bonjour, alors personne ?  
En préfecture, il aura quoi une feuille avec photo valable 1an, car l'année d'aprés faut refaire une prise de sang, et une visite médicale.
Ou alors il récupére son " ancien permis "  
Merci.

Heu,
Piloter un Pc fin saoul c'est verbalisable Monseigneur l'agent ?
  Bien sur Pc fixe et pas un portable au volant. 'sinon c'est trop simple'

 
Merci de ne pas dévié du sujet  

Bonsoir, mon pote à récupéré son permis en préfecture...

Bonjour, mon ami à reçu une lettre du tribunal de grande instance, pour une convocation devant le délégué du procureur pour une notification d'ordonnance pénale.
Alors ça veut dire quoi ?
Pourquoi une ordonnance pénale?
 cet mieux ?
Plus rapide ?
Plus clément ?

Ca veut dire que le jugement a été rendu sans qu'il comparaisse, et qu'il est convoqué pour qu'on lui signifie la sanction. C'est une procédure utilisée pour "désencombrer" les tribunaux.
 
Il doit pouvoir refuser la peine proposée et demander à être jugé, mais il risque alors de prendre plus...

 
Bonsoir Daniel, pourquoi refusé la peine d'ordonnance pénale, si elle lui convient ...
Le probléme cet qu'il a effectué 6 mois de suspension mais administratif (préfecture), et il a pas envie de prendre 10 voir 12 mois de suspension(tribunal en OP),malgré que ça sera déduit de l'administratif...
 
Vos avis ?

 
Je ne dis pas qu'il doit la refuser, mais qu'il doit en avoir la possibilité si je ne me trompe pas.

 
ok, merci pense tu qu'il peux prendre plus que 6mois, sachant que cet la premiére fois, qu'il y eu aucun taux, car pas de prise de sang,juste positif.
Mais le fais qu'il y a eu accident tout seul, sans touché personne,va peut-étre aggravé sa suspension...

Je ne sais pas ce qu'il peut prendre, mais le fait qu'il n'ait touché personne ne doit pas être agravant, j'aurais plutôt tendance à penser le contraire.

Merci daniel, depuis cet mésaventure,il a plus touché un verre d'alcool,ça lui a servi de leçon apparement...

Bonjour, son permis est valable jusqu'a juillet 2010 , donc il dois passer une autre visite médicale et biensur prise de sang.
Il passe en ordonnance pénale fin novembre 2009,il a déja fais 6 mois de suspension " préfecture " , si on lui notifie par exemple 8 mois, donc plus que 2 mois a faire, mais à partir de quel date ?
Du jugement ou quand bon lui semble ?
Il dois rendre le permis au procureur ce jour méme, ou à la gendarmerie ou préfecture ?
Si on lui notifie 6 mois, donc le permis il garde jusqu'a la prise de sang/visite médicale  2 mois avant la date inscrit sur son permis cet à dire juillet 2010 ?
Enfin, quand il aura son nouveau permis , il y auras inscrit la date obtenu en 1997  ou obtenu en 2010 ?
Merci

 
Bonjour, tu as vu juste, , il a pris 3 mois de suspension , et comme il a déja effectuais 6 mois administratif, donc terminé.
Il dois juste payais l'amende de 300 euros, et 20% en moins si il paye avant 30 jours.
Plus , les 6 points en moins .
Merci à vous tous pour vos avis et critiques.
J'ai lançé ce post, mais à l'inverse de beaucoup qui pose des questions et on les revois plus.
 j'ai demandé des informations, et je termine les faits du début à la fin, si ça peux aidais d'autres personnes...