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 Sujet :

sanctions pour avoir renversé un pieton?

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n°15071180
julo91   profil
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Posté le 27-01-2009 à 11:25:06  answer
 
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Bonjour.
 
En septembre 2008 j'ai renversé une personne sur un passage pieton (sans feux).je me suis bien sur arreté et j'ai prevenu les pompiers ainsi que la police au plus vite.heureusement pour moi je n'avais rien à me reprocher (ceinture,tous les papiers,pas d'alcool ni de drogue et je respectais la limite de vitesse) j'ai juste pas eu le temps de freiner (il pleuvait).j'ai heurté la personne à faible allure,je dirais 30 km/h maximum je pense donc qu'elle n'a pas eu de gros problème suite à ca mais bon on sait jamais elle est peut etre mal retombé.
 
bref depuis 5 mois je n'ai aucunes nouvelles,est-ce normal?
qu'est ce que je risque en sachant que je suis en tors à 100%?
 
j'aimerais avoir les avis des gens qui ont eventuellement été dans cette situation.
 
merci.

n°15071185
infraction   profil
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Posté le 27-01-2009 à 11:45:39  answer
 

Le 27-01-2009 à 11:25:06, julo91 a écrit :

Bonjour.
 
En septembre 2008 j'ai renversé une personne sur un passage pieton (sans feux).je me suis bien sur arreté et j'ai prevenu les pompiers ainsi que la police au plus vite.heureusement pour moi je n'avais rien à me reprocher (ceinture,tous les papiers,pas d'alcool ni de drogue et je respectais la limite de vitesse) j'ai juste pas eu le temps de freiner (il pleuvait).j'ai heurté la personne à faible allure,je dirais 30 km/h maximum je pense donc qu'elle n'a pas eu de gros problème suite à ca mais bon on sait jamais elle est peut etre mal retombé.
 
bref depuis 5 mois je n'ai aucunes nouvelles,est-ce normal?
qu'est ce que je risque en sachant que je suis en tors à 100%?
 
j'aimerais avoir les avis des gens qui ont eventuellement été dans cette situation.
 
merci.


 
Tu risques un passage au Tribunal Correctionnel, enfin tu risques pas, c'est certain, pour blessures involontaires.
Après, tout dépend de l'ITT du piéton.
Si celle ci est inférieur ou égale à 3 mois, tu encourres 30 000 euros d'amende, deux ans de prison, une suspension de ton permis de conduire de 5 ans, ou son annulation, l'obligation d'effectuer un stage de sensibilisation à tes frais..et la perte automatique de 6 points sur le permis de conduire.
Si l'ITT est supérieur à 3 mois, la même chose sauf que l'amende maximale est de 45000 euros et la peine de prison maximale est de 3 ans.
Ce sont des maximas, jamais atteints, il faudrait donc savoir dans quel état est le piéton et son ITT.
Attends toi de toute façon à une forte amende, suspension du permis de conduire et 6 points en moins ca sera le minimum. :non:  

n°15071200
julo91   profil
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Posté le 27-01-2009 à 11:59:29  answer
 

6 points en moins?? je suis jeune conducteur je vais donc devoir repasser le permis?

mood
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Posté le 27-01-2009 à 11:59:29  profilanswer
 

n°15071205
infraction   profil
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Profil : Pilote
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Posté le 27-01-2009 à 12:04:47  answer
 

Le 27-01-2009 à 11:59:29, julo91 a écrit :

6 points en moins?? je suis jeune conducteur je vais donc devoir repasser le permis?


 
C'est bien parti pour...
Pour en être sur, il faudrait savoir si déjà le piéton a été blessé? Ca, suite au choc, tu dois bien le savoir, et ensuite, quelle ITT il a eue..

n°15071214
Dogone92   profil
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Posté le 27-01-2009 à 12:18:07  answer
 

Attends attends t'emballe pas la procédure pour les blessures involontaires n'est mise en place que pour une hospitalisation de plus de 5 jours.
 
A mon avis tu aurais été convoqué depuis le temps, ça a du être reclassé en matériel.
 
DEmande à ton assurance de se renseigner ;)

n°15071217
infraction   profil
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Posté le 27-01-2009 à 12:19:50  answer
 

Le 27-01-2009 à 12:18:07, Dogone92 a écrit :

Attends attends t'emballe pas la procédure pour les blessures involontaires n'est mise en place que pour une hospitalisation de plus de 5 jours.
 
A mon avis tu aurais été convoqué depuis le temps, ça a du être reclassé en matériel.
 
DEmande à ton assurance de se renseigner ;)


 
C'est précisé où ca? Quel article du code pénal ou du code de la route?

mood
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Posté le 27-01-2009 à 12:19:50  profilanswer
 

n°15071219
Dogone92   profil
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Posté le 27-01-2009 à 12:21:36  answer
 

Ce sont les brigades accident qui traitent ainsi
 
Ca peut varier d'un coin à l'autre cela dit
 
C'est pour éviter de surcharger de procédures inutiles des très très légeres blessures qui seront donc directement indemnisées.

n°15071232
julo91   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 27-01-2009 à 12:29:17  answer
 

c'etait une personne agé donc je pense qu'elle a du avoir qqch meme si le choc n'a pas été violent.en tout cas elle a été conduite à l'hopital mais depuis j'ai pas eu de nouvelles,les flics n'ont pas voulu me donner ses coordonnées.

n°15071237
Dogone92   profil
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Posté le 27-01-2009 à 12:32:02  answer
 

Tu n'as pas eu entre les mains le tripticata accident pour le remettre à ton assurance?
 
à 30km/h ça commence à être déjà costaud comme choc malheureusement

n°15071272
Jon68   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 27-01-2009 à 12:58:39  answer
 

J'ai un cousin qui s'est fait tué en traversant sur un passage piéton, alors que le véhicule qui l'a fauché ne roulait à pas plus que 50 km/h... Il est juste mal retomber, alors une personne âgée à 30 km/h ça peut être très violent pour cette personne.  
 
Par contre normalement tu devrais avoir des points en moins, c'est la règle...

n°15071283
Dogone92   profil
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Posté le 27-01-2009 à 13:02:43  answer
 

Le 27-01-2009 à 12:58:39, Jon68 a écrit :

J'ai un cousin qui s'est fait tué en traversant sur un passage piéton, alors que le véhicule qui l'a fauché ne roulait à pas plus que 50 km/h... Il est juste mal retomber, alors une personne âgée à 30 km/h ça peut être très violent pour cette personne.  
 
Par contre normalement tu devrais avoir des points en moins, c'est la règle...


 
Si procédure il y a, oui, mais sinon non car reclassé en matériel.
 
Mais je plussoie ton avis sur la vitesse meme à 50 il suffit d'un mauvais choc et même à 30 on peu avoir de sérieuses blessures.

n°15071286
Jon68   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 27-01-2009 à 13:04:13  answer
 

Le 27-01-2009 à 13:02:43, Dogone92 a écrit :


 
Si procédure il y a, oui, mais sinon non car reclassé en matériel.
 
Mais je plussoie ton avis sur la vitesse meme à 50 il suffit d'un mauvais choc et même à 30 on peu avoir de sérieuses blessures.


 
Je ne savais pas pour la procédure  :jap:  
 
Par contre, content qu'on soit au moins une fois du même avis  :)

n°15071289
Dogone92   profil
90,40 FM
Profil : Pilote chevronné
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Posté le 27-01-2009 à 13:05:17  answer
 

Le 27-01-2009 à 13:04:13, Jon68 a écrit :


 
Je ne savais pas pour la procédure  :jap:  
 
Par contre, content qu'on soit au moins une fois du même avis  :)


 
T'as raison ça se fete !
 
1664?

n°15071292
MAX-k   profil
Je re-veux mon Accord. Vroum.
Profil : Pilote assidu
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Posté le 27-01-2009 à 13:05:57  answer
 

Le 27-01-2009 à 13:05:17, Dogone92 a écrit :


 
T'as raison ça se fete !
 
1664?


Buvez de la bière, plutôt.

n°15071296
Dogone92   profil
90,40 FM
Profil : Pilote chevronné
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Posté le 27-01-2009 à 13:08:52  answer
 


 
Trop loule  :(

n°15071301
MAX-k   profil
Je re-veux mon Accord. Vroum.
Profil : Pilote assidu
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Posté le 27-01-2009 à 13:09:45  answer
 


M'en veux pas. Je viens du pays de la bière.

n°15071309
Jon68   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 27-01-2009 à 13:13:15  answer
 

Le 27-01-2009 à 13:05:17, Dogone92 a écrit :


 
T'as raison ça se fete !
 
1664?


 
Si tu payes  :lol:

n°15071312
Dogone92   profil
90,40 FM
Profil : Pilote chevronné
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Posté le 27-01-2009 à 13:14:17  answer
 


 
Radinosaure !
 
Bon, ben on fait les fonds de frigos alors...

n°15071314
julo91   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 27-01-2009 à 13:14:30  answer
 

oui voila elle est peut etre mal retombé,ca peut aller très vite.mais si ca se trouve je n'etais meme pas à 30,ma voiture (clio 1) n'a meme pas eu une bosse je me rapelle les flics me croyaient meme pas quand je leur ai dis que j'avais tapé avec.
 
enfin bref 5 mois ca commence à etre long non?j'en ai marre d'etre dans le doute.
 
et non je n'ai eu aucun papier,j'ai juste du prevenir mon assurance le jour meme et après qu'ils aient recu le rapport de police ils m'ont envoyé un courrier me disant que j'etais 100% reponsable et que je prenais 25% de malus.c'est tout.

n°15071326
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 27-01-2009 à 13:25:49  answer
 

Le 27-01-2009 à 12:21:36, Dogone92 a écrit :

Ce sont les brigades accident qui traitent ainsi
 
Ca peut varier d'un coin à l'autre cela dit
 
C'est pour éviter de surcharger de procédures inutiles des très très légeres blessures qui seront donc directement indemnisées.


 
Les brigades accidents n'ont pas, à ma connaissance, le droit d'outrepasser la réglementation en vigueur.
De plus, l'indemnisation civile de la victime est une chose, l'infraction et les poursuites pénales du délinquant en est une autre. ;)

Message cité 1 fois
Message édité par infraction le 27-01-2009 à 13:26:10
n°15071417
Dogone92   profil
90,40 FM
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Posté le 27-01-2009 à 14:34:01  answer
 

Le 27-01-2009 à 13:25:49, infraction a écrit :


 
Les brigades accidents n'ont pas, à ma connaissance, le droit d'outrepasser la réglementation en vigueur.
De plus, l'indemnisation civile de la victime est une chose, l'infraction et les poursuites pénales du délinquant en est une autre. ;)


 
C'est l'OPJ de cette meme brigade, ou leur OPJ de tutelle qui a l'opportunité des poursuites ou pas.
 
Ils n'outrepassent pas les réglementations, mais pour un ongle cassé est ce bien raisonnable d'engorger les tribunaux...
 
Y'a rien qui empeche la victime apres de saisir l'action publique quand même

n°15071474
Kopfschuss   profil
No man’s land
Profil : Routard
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Posté le 27-01-2009 à 15:52:57  answer
 

Oulà tapper un piéton ça craint  :non:  
 
Surtout en pleine ville ceux qui traversent n'importe comment au feu rouge (de piéton) ou même en dehors des passages...


---------------
Il fut un temps où je n'étais qu'une ombre, qu'un espoir, que la silhouette fantasque et charnue d'un fantôme humain.
Errant dans les couloirs de la vie, de cette fade et cruelle vie, je n'avais alors pour seul compagnon que le mirage de l'humanité.  
n°15071477
chkevkev   profil
Green flag! Green Green Green!
Profil : Routard confirmé
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Posté le 27-01-2009 à 16:00:14  answer
 

Y'a un truc qui me gêne des ces histoires de piétons renversés.
Je roule à 30 km/h en ville, un mec traverse juste devant moi, même avec un temps de réaction proche de 0 la distance de freinage est trop courte, je le renverse et il est blessé (jambe cassée, ITT de 3 mois).
Bref je suis maitre de mon véhicule mais incapable d'éviter le choc. Je risque la prison pour cela ???


---------------
Le second est le premier des perdants
http://www.nascar-world.com  ==>> LE site NASCAR francophone
http://www.forum.nascar-world.com ==>> La communauté Redneck !!
http://www.zeshow.nascar-world.com ==>> L'émission de web radio 100% NASCAR !
n°15071488
Dogone92   profil
90,40 FM
Profil : Pilote chevronné
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Posté le 27-01-2009 à 16:17:56  answer
 

si la procédure est déclenchée ( peu importe la saisine )
 
Oui
 
Mais en pratique il faudrait quand meme cumuler des circonstances aggravantes pour en faire.
 
Alcool, défaut de permis, allure inadaptée, véhicule épave, etc

n°15117250
julo91   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 07-05-2009 à 17:30:23  answer
 

ca fait maitenant 8 mois que l'accident est passé et toujours aucunes nouvelles...
 
pourtant d'après mon assurance c'est bien un accident responsable corporel.
 
je sais pas quoi faire...

n°15117265
deltaplan   profil
A Night At the Opera - 3
Profil : Pilote pro
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Posté le 07-05-2009 à 17:50:06  answer
 

Le 07-05-2009 à 17:30:23, julo91 a écrit :

ca fait maitenant 8 mois que l'accident est passé et toujours aucunes nouvelles...
 
pourtant d'après mon assurance c'est bien un accident responsable corporel.
 
je sais pas quoi faire...


 
Rien, à part prier pour que le jour où vos 6 points sauteront, ça sera dans assez longtemps pour que vous ayez 12 points ce jour-là...
 
Ca peut être intéressant, si le permis de conduire est particulièrement indispensable pour vous, de prendre un bon avocat (pas forcément les plus médiatiques hein, un avocat qui se consacrera réellement à votre cas) pour voir quels choix de procédure éventuels vous pouriez envisager pour retarder suffisamment l'échéance, si la date à laquelle vous atteindrez 12 points n'est pas trop éloignée...


---------------
http://www.307cc.net
n°15117270
piji1   profil
Frank Drebin inside
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 07-05-2009 à 17:54:24  answer
 

Il ya 10 ans, en moto, j' ai renversé un piéton.
J' étais en règle et le piéton à traversé à 5m de moi, hors d' un passage clouté. Il a eu la jambe cassée.
 
Je n' ai eu ni retrait de points, ni tribunal...
 
Juste la visite d' un huissier un ou deux ans aprés pour me donner des papiers (convoc au tribunal si ma mémoire est bonne) que j' ai tranmis à mon assurance et ça s' est arrêté là pour moi.
 
Le piéton a eu de l' ITT et aprés de multiples procédures à obtenu une somme importante au tribunal.
 
Insiste auprés de ton assurance pour qu' elle se mette en contact avec celle de la partie adverse si tu veux en savoir plus


---------------
Votre dossier de permis de conduire est doté, à cet instant, de :  
12 POINTS  SUR UN CAPITAL DE 12.  
 
Merci mini-coyote !!!
n°15117396
PER180H   profil
692kW
Profil : Routard confirmé
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Posté le 07-05-2009 à 20:58:18  answer
 

Le 07-05-2009 à 17:54:24, piji1 a écrit :

J' étais en règle et le piéton à traversé à 5m de moi, hors d' un passage clouté.


A quelle distance était le passage piéton le plus proche? (car, c'est important de préciser quand on parle d'"en dehors des clous".)


---------------
Toi, Jayce, conquérant de la lumière, tu dois conquérir
n°15117400
Dogone92   profil
90,40 FM
Profil : Pilote chevronné
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Posté le 07-05-2009 à 21:01:46  answer
 

Le 07-05-2009 à 17:30:23, julo91 a écrit :

ca fait maitenant 8 mois que l'accident est passé et toujours aucunes nouvelles...
 
pourtant d'après mon assurance c'est bien un accident responsable corporel.
 
je sais pas quoi faire...


 
Et ils sont pas capables de te dire s'il ya une procédure accident?

n°15117437
piji1   profil
Frank Drebin inside
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 07-05-2009 à 21:33:53  answer
 

Le 07-05-2009 à 20:58:18, PER180H a écrit :


A quelle distance était le passage piéton le plus proche? (car, c'est important de préciser quand on parle d'"en dehors des clous".)


 
Le passage clouté était à moins de 50 mètres.


---------------
Votre dossier de permis de conduire est doté, à cet instant, de :  
12 POINTS  SUR UN CAPITAL DE 12.  
 
Merci mini-coyote !!!
n°15125436
suggestion   profil
Profil : Nouveau membre
Avatar
Posté le 26-05-2009 à 20:27:27  answer
 

Que dit la loi en la matière ? les piétons sont automatiquement protégés ! qu'ils soient sur les passages , en dehors , alcoolisés etc... c'est parfois injuste , mais c'est comme ça !


Message édité par suggestion le 26-05-2009 à 21:36:33
n°15126082
flo 13001   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 27-05-2009 à 21:50:22  answer
 

une amie a renversé une personne âgée (qui a traversé en dehors du passage piéton) à très faible allure en début d'année 2009.
la personne est hélas mal retombée et est décédée quelques heures après.
cet "accident" a depuis été jugé, mon amie a eu 5 mois de prison avec sursis et une amende (- de 1000€).
je pense donc qu'en ce qui concerne ton cas, il ne devrait pas y avoir de suite vu le temps déjà écoulé sans nouvelle.
en tout cas, bon courage pour la suite.


---------------
ma collection 1/43: http://www.forum-auto.com/automobi [...] et6224.htm
 
ma collection 1/18: http://www.forum-auto.com/automobi [...] et4351.htm
n°15126127
Lydecker   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 27-05-2009 à 22:28:06  answer
 

Oui c'est con mais le piéton qu'il soit en tord ou non aura gain de cause sur l'automobiliste, c'est un peu la porte ouverte à tous les abus (genre le mec qui a besoin d'argent et qui se jette sous une voiture) mais c'est comme ça.
 

n°15126139
Heero Yuy   profil
In "R" I Trust
Profil : Routard confirmé
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Posté le 27-05-2009 à 22:35:50  answer
 

Le 27-01-2009 à 12:58:39, Jon68 a écrit :

J'ai un cousin qui s'est fait tué en traversant sur un passage piéton, alors que le véhicule qui l'a fauché ne roulait à pas plus que 50 km/h... Il est juste mal retomber, alors une personne âgée à 30 km/h ça peut être très violent pour cette personne.  
 
Par contre normalement tu devrais avoir des points en moins, c'est la règle...


 
Euh,quand même,30km/h c'est environ 8m/s,ça te laisse le temps de passer presque 10 fois sur le bonhomme.....


---------------
Audi Coupé 2,3L 20V Quattro :
http://www.forum-auto.com/automobi [...] .htm#t4480
Volvo 850 GLT :
http://www.forum-auto.com/marques/volvo/sujet417.htm
n°15126159
phoenix   profil
!! J'aime pas les cafteuses !!
Profil : Pilote confirmé
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Posté le 27-05-2009 à 22:57:09  answer
 

Le 27-01-2009 à 11:25:06, julo91 a écrit :

Bonjour.
 
En septembre 2008 j'ai renversé une personne sur un passage pieton (sans feux).je me suis bien sur arreté et j'ai prevenu les pompiers ainsi que la police au plus vite.heureusement pour moi je n'avais rien à me reprocher (ceinture,tous les papiers,pas d'alcool ni de drogue et je respectais la limite de vitesse) j'ai juste pas eu le temps de freiner (il pleuvait).j'ai heurté la personne à faible allure,je dirais 30 km/h maximum je pense donc qu'elle n'a pas eu de gros problème suite à ca mais bon on sait jamais elle est peut etre mal retombé.
 
bref depuis 5 mois je n'ai aucunes nouvelles,est-ce normal?
qu'est ce que je risque en sachant que je suis en tors à 100%?
 
j'aimerais avoir les avis des gens qui ont eventuellement été dans cette situation.
 
merci.


Cela peut arriver, tu n'as pas eu de temps de réaction suffisant,  
Mais tout ne s'est pas trop mal passé!
 
Rassures-toi, si on faisait passer 100 conducteurs dans la même situation que toi
99 feraient comme toi!
 
C'est ce qu'oublie un peu trop souvent les "acteurs" de la justice!
Eux croient et se croient top pilote pour juger les gens
alors qu'ils n'ont pas un pet d'expèrience ni de qualité nécessaire pour juger les fautes!
 


---------------
-> Viendez dans la section sécurité, c'est là que c'est drôle <-
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