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Amende vice de forme

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n°15068979
Titemanue   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-01-2009 à 15:24:45  answer
 
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Bonjour à tous,
 
J'ai une question à propos d'une amende que j'ai eut cette semaine, je me suis faite verbaliser pour avoir grillé un feu rouge (orange bien sur ;) ) mais voila sur l'amende, l'officier n'a pas mis le bon nom de la rue où a été commise l'infraction. Y a-t-il vice de forme et puis-je contester ce PV ??
 
D'avance merci pour votre aide.

n°15068982
Kyuuki   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 23-01-2009 à 15:26:01  answer
 

Si c'est une faute de lettre ... Non !
Et on grille un feu orange aussi ! Orange / Rouge on s arrête ...
[ Orange c'est uniquement si on peu pas freiner et on accélère pas aussi pour le passer ! ]

n°15068987
Titemanue   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-01-2009 à 15:27:58  answer
 

vi vi je sais bien qu'il faut s'arréter au orange, mais parfois on peut pas !
Enfin bref, c'est pas une faute de lettre mais bien une rue totalement différente.

mood
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Posté le 23-01-2009 à 15:27:58  profilanswer
 

n°15069045
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 23-01-2009 à 16:17:48  answer
 

Pas de contestation possible.

n°15069065
Pochtron   profil
Profil : Routard
Posté le 23-01-2009 à 16:43:13  answer
 


C'est marrant a lire les posts, on a l'impression qu'il n'est jamais possible de contester

n°15069066
Titemanue   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-01-2009 à 16:44:54  answer
 

Le 23-01-2009 à 16:43:13, Pochtron a écrit :


C'est marrant a lire les posts, on a l'impression qu'il n'est jamais possible de contester


 
C'est claire en plus on est traité comme des voyous " aux orange on accelère pas !"

mood
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Posté le 23-01-2009 à 16:44:54  profilanswer
 

n°15069089
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 23-01-2009 à 17:38:18  answer
 

Si la réponse te plait pas, vas y, conteste, c'est pas mes sous...Tu poses une question, on te répond, surtout en plus que tu la poses à deux endroits, ce qui est interdit par la charte du forum il me semble....

n°15069090
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 23-01-2009 à 17:39:00  answer
 

Le 23-01-2009 à 16:43:13, Pochtron a écrit :


C'est marrant a lire les posts, on a l'impression qu'il n'est jamais possible de contester


 
Il est toujours possible de contester, car c'est un droit. De là à avoir gain de cause...et dans son cas, pas de gain de cause espérable...

n°15069094
laurbenj   profil
vive Renault F1!!!!!!!
Profil : Routard
Posté le 23-01-2009 à 17:42:13  answer
 

Le 23-01-2009 à 17:39:00, infraction a écrit :


 
Il est toujours possible de contester, car c'est un droit. De là à avoir gain de cause...et dans son cas, pas de gain de cause espérable...


 
Je confirme ;)


---------------
C'est pas si compliqué!!!!!!
Ma titine :o  : Clio exception dci 85: http://www.forum-auto.com/marques/ [...] t16722.htm
n°15069122
Titemanue   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-01-2009 à 19:14:34  answer
 

Le 23-01-2009 à 17:38:18, infraction a écrit :

Si la réponse te plait pas, vas y, conteste, c'est pas mes sous...Tu poses une question, on te répond, surtout en plus que tu la poses à deux endroits, ce qui est interdit par la charte du forum il me semble....


 
C'est vrai j'ai posté à 2 endroits car j'ai vu après avoir posté ici qu'il y avait un sujet déjà commencé pour ma question, mais tu avais déjà répondu à ma question donc je te répond on appel ca de la politesse ça te dit quelque chose ?
Sur ce merci pour tous ces conseils.

n°15069128
wob59dk   profil
Profil : Routard confirmé
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Posté le 23-01-2009 à 19:30:24  answer
 

Le 23-01-2009 à 15:24:45, Titemanue a écrit :

Bonjour à tous,
 
J'ai une question à propos d'une amende que j'ai eut cette semaine, je me suis faite verbaliser pour avoir grillé un feu rouge (orange bien sur ;) ) mais voila sur l'amende, l'officier n'a pas mis le bon nom de la rue où a été commise l'infraction. Y a-t-il vice de forme et puis-je contester ce PV ??
 
D'avance merci pour votre aide.


 
 
Si c'est une faute de d'orthographe, non ça ne sert à rien de contester.
 
Si par contre tu t'es fait verbaliser par exemple "rue de Paris" et qu'il a inscrit " rue de la République", là oui, il y a possibilité de contester, encore faut-il qu'il n'y ait pas de feux tricolores tout le long de la "rue de la République", si ce n'est pas le cas, c'est peine perdue pour toi.


---------------
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que tant de gens paraissent brillants avant d'avoir l'air con.
n°15069136
Cralon   profil
Profil : Vétéran
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Posté le 23-01-2009 à 19:56:09  answer
 

Le 23-01-2009 à 19:30:24, wob59dk a écrit :

Si c'est une faute de d'orthographe, non ça ne sert à rien de contester.
 
Si par contre tu t'es fait verbaliser par exemple "rue de Paris" et qu'il a inscrit " rue de la République", là oui, il y a possibilité de contester, encore faut-il qu'il n'y ait pas de feux tricolores tout le long de la "rue de la République", si ce n'est pas le cas, c'est peine perdue pour toi.


Ah bon ? On peut contester seulement si l'erreur est "rue de la République", quand l'erreur est sur une autre rue ça marche pas ? :o
 
Désolé, je sors... :D


---------------
« Mieux vaut être optimiste et se tromper que pessimiste et avoir raison. »
Jack Penn
n°15069140
Dogone92   profil
90,40 FM
Profil : Pilote addict
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Posté le 23-01-2009 à 19:59:00  answer
 

Tout est dit...

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