inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

Délit constaté par un gendarme seul en voiture banalisée

Bas de page 
n°15058443
adri37   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 30-12-2008 à 23:34:12  answer
 
Publicité

Bonjour à tous,
Ce matin, j'ai doublé une voiture alors qu'il y avait une ligne blanche. Quelques kilomètres plus loin je me fais arrêter devant la gendarmerie par deux gendarmes qui me disent qu'un de leur collègue vient de les prévenir que je l'ai doublé sur une ligne blanche. En effet, peu de temps après la voiture que j'avais doublé arrive et il se trouve que c'est une voiture banalisée avec un gendarme à l'intérieur... J'ai donc été verbalisé d'une amende et d'un retrait de points.  
Je voudrai savoir si je peut protester le retrait de points (et l'amende aussi) vu que le gendarme était seul au moment du délit et que celui ci n'a pas été vraiment rempli sur place...?
 
merci d'avance pour vos réponses

n°15058444
Cralon   profil
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 30-12-2008 à 23:36:53  answer
 

Je vois pas sur quoi tu pourrais te baser pour contester... Y'a pas besoin de 40 gendarmes pour verbaliser, un seul suffit puisqu'ils sont assermentés. Quant au fait qu'il n'ai pas été rempli sur place, si c'était une raison pour contester, il suffirait de prendre la fuite et dire "ah ben non, vous pouvez pas me verbaliser, on est plus à l'endroit où j'ai commis l'infraction"... [:banditito]

Message cité 1 fois
Message édité par Cralon le 30-12-2008 à 23:38:37

---------------
« Un autre conseil : ne buvez pas d'alcool au volant : vous pourriez en renverser ! » Coluche
n°15058445
BHOWIE   profil
Ziggy Stardust
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 30-12-2008 à 23:40:35  answer
 

Le 30-12-2008 à 23:36:53, Cralon a écrit :

Je vois pas sur quoi tu pourrais te baser pour contester... Y'a pas besoin de 40 gendarmes pour verbaliser, un seul suffit puisqu'ils sont assermentés. Quant au fait qu'il n'ai pas été rempli sur place, si c'était une raison pour contester, il suffirait de prendre la fuite et dire "ah ben non, vous pouvez pas me verbaliser, on est plus à l'endroit où j'ai commis l'infraction"... [:banditito]


Tout est dit :jap:
Aucune irrégularité dans cette procédure.


---------------
Troll hunter
mood
Publicité
Posté le 30-12-2008 à 23:40:35  profilanswer
 

n°15058446
adri37   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 30-12-2008 à 23:43:59  answer
 

ok mais j'ai lu sur d'autres post que les pv à la volée ne pouvaient pas engendrer de pertes de points. Est ce vrai? Et est-ce que mon cas peut être concidéré comme tel?

n°15058447
Cralon   profil
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 30-12-2008 à 23:46:16  answer
 

Le 30-12-2008 à 23:43:59, adri37 a écrit :

ok mais j'ai lu sur d'autres post que les pv à la volée ne pouvaient pas engendrer de pertes de points. Est ce vrai? Et est-ce que mon cas peut être concidéré comme tel?


Totalement faux. D'autant plus que dans ton cas, ça n'est absolument pas un PV à la volée. Un PV à la volée est expédié à domicile après constatation de l'infraction, ici tu as été arrêté et le PV rédigé devant toi.

Message cité 1 fois
Message édité par Cralon le 30-12-2008 à 23:46:37

---------------
« Un autre conseil : ne buvez pas d'alcool au volant : vous pourriez en renverser ! » Coluche
n°15058450
robinchamp   profil
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 30-12-2008 à 23:48:46  answer
 

Le 30-12-2008 à 23:43:59, adri37 a écrit :

ok mais j'ai lu sur d'autres post que les pv à la volée ne pouvaient pas engendrer de pertes de points. Est ce vrai? Et est-ce que mon cas peut être concidéré comme tel?


 
 
Elle est pas a la volée ici, puisque tu t'es fait arrété! a la volée c'est lorsque tu commets une infraction au code de la route, et qu'un flic te voit, prends ta plaque mais a la flemme ou pas le temps de t'arreter, et une fois au bureau il redige le pv et tu le recois 2 jours apres chez toi, et une fois que tu as recu ca, tu peux contester e ndisant que tu n'etais pas au volant. s'en suis une petite convocation chez les flics poru te faire dire qui conduisait, mais puisque la loi te permet de rien dire, ba il faut rien dire, et puis tu passes au tribunal de police devant un juge et tu ecopes d'une tres forte amende pour t'etre foutu de la gueule des flic ainsi que celle du juge mais tu perds pas de points!
 
MAIS dans ton cas, ca ne marche pas vu que tu t'es fait arrété et qu'ils ont ton identité...  
 
moralité de l'histoire:  
 
POURQUOI DOUBLER SUR UNE LIGNE BLANCHE? SI ELLES SONT LA C'EST QUE C'EST DANGEUREUX DE DOUBLER A CET ENDROIT CI!


---------------
vends frein a disque arriere ventilés BREMBO pour e46 ==>65 avec envoi
 
http://www.forum-auto.com/automobi [...] 242143.htm
mood
Publicité
Posté le 30-12-2008 à 23:48:46  profilanswer
 

n°15058477
Dogone92   profil
90,40 FM
Profil : Pilote chevronné
Avatar
Posté le 31-12-2008 à 00:46:55  answer
 

Le 30-12-2008 à 23:34:12, adri37 a écrit :

Bonjour à tous,
Ce matin, j'ai doublé une voiture alors qu'il y avait une ligne blanche. Quelques kilomètres plus loin je me fais arrêter devant la gendarmerie par deux gendarmes qui me disent qu'un de leur collègue vient de les prévenir que je l'ai doublé sur une ligne blanche. En effet, peu de temps après la voiture que j'avais doublé arrive et il se trouve que c'est une voiture banalisée avec un gendarme à l'intérieur... J'ai donc été verbalisé d'une amende et d'un retrait de points.  
Je voudrai savoir si je peut protester le retrait de points (et l'amende aussi) vu que le gendarme était seul au moment du délit et que celui ci n'a pas été vraiment rempli sur place...?
 
merci d'avance pour vos réponses


 
Oh ben tu peu protester si ça t'amuse :o
 
Une ligne blanche, c'est pas un délit, mais si tu veux absolument faire du trou, je peux t'arranger ça
 
Allez bonne nuit !

n°15058491
Toberaloaa   profil
Vishan Tekmal
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 31-12-2008 à 01:00:39  answer
 

Le 30-12-2008 à 23:43:59, adri37 a écrit :

ok mais j'ai lu sur d'autres post que les pv à la volée ne pouvaient pas engendrer de pertes de points. Est ce vrai? Et est-ce que mon cas peut être concidéré comme tel?


 

Le 30-12-2008 à 23:46:16, Cralon a écrit :


Totalement faux. D'autant plus que dans ton cas, ça n'est absolument pas un PV à la volée. Un PV à la volée est expédié à domicile après constatation de l'infraction, ici tu as été arrêté et le PV rédigé devant toi.


 
Pas totalement :o
 
Pour la perte de points, tout dépend si l'article réprimant l'infraction le prévoit  ;)  
 
En l'espèce le fait, pour dépasser, d'avoir chevauché ou franchi une ligne continue est aussi sanctionné par une perte de points (respectivement -1 et -3 points) Article R412-19 du CR.
 
Pas la peine d'épiloguer sur le fait que le FDO était tout seul, c'est légal :bah:

Message cité 1 fois
Message édité par Toberaloaa le 31-12-2008 à 01:02:43

---------------
Les FDO c'est comme la chance, ils sont là où on les attend le moins © Moi
Ce n'est pas parce que c'est mieux que si c'était pire, que ce n'est pas pire que si c'était mieux © Daniel 762
n°15058497
robinchamp   profil
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 31-12-2008 à 01:13:31  answer
 

Le 31-12-2008 à 00:46:55, Dogone92 a écrit :


 
Oh ben tu peu protester si ça t'amuse :o
 
Une ligne blanche, c'est pas un délit, mais si tu veux absolument faire du trou, je peux t'arranger ça
 
Allez bonne nuit !


 
 
c'est vrai tu pourrais? tu prendrais combien pour y passer une nuit? :D


---------------
vends frein a disque arriere ventilés BREMBO pour e46 ==>65 avec envoi
 
http://www.forum-auto.com/automobi [...] 242143.htm
n°15058505
Dogone92   profil
90,40 FM
Profil : Pilote chevronné
Avatar
Posté le 31-12-2008 à 01:26:06  answer
 

Le 31-12-2008 à 01:13:31, robinchamp a écrit :


 
 
c'est vrai tu pourrais? tu prendrais combien pour y passer une nuit? :D


 
Ca te coutera a peine une bouteille de jack daniel's !
 
Tu te la siffles, et tu fais la foire devant le commissariat de ta ville
 
Effet garanti ! ;)

n°15058517
robinchamp   profil
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 31-12-2008 à 02:19:41  answer
 

Le 31-12-2008 à 01:26:06, Dogone92 a écrit :


 
Ca te coutera a peine une bouteille de jack daniel's !
 
Tu te la siffles, et tu fais la foire devant le commissariat de ta ville
 
Effet garanti ! ;)


 
 
ah ba non je veux aller dans ton poste a toi, avec toi a mes cotés afin de me raconter une histoire le code civil pour m'endormir :D


Message édité par robinchamp le 31-12-2008 à 02:20:05

---------------
vends frein a disque arriere ventilés BREMBO pour e46 ==>65 avec envoi
 
http://www.forum-auto.com/automobi [...] 242143.htm
n°15058543
Tisuisse   profil
Profil : Vétéran
Posté le 31-12-2008 à 09:48:01  answer
 

Le 31-12-2008 à 01:00:39, Toberaloaa a écrit :


 
Pas totalement :o
 
Pour la perte de points, tout dépend si l'article réprimant l'infraction le prévoit  ;)  
 
En l'espèce le fait, pour dépasser, d'avoir chevauché ou franchi une ligne continue est aussi sanctionné par une perte de points (respectivement -1 et -3 points) Article R412-19 du CR.
 
Pas la peine d'épiloguer sur le fait que le FDO était tout seul, c'est légal :bah:


 
Bonjour,
 
Là, il ne s'agit pas d'un chevauchement mais d'un franchissement d'une ligne blanche continue, et c'est 3 points (classe 4). Encore heureux qu'il n'écope pas d'un PV supplémentaire, sans retrait de point celui-là, pour vitesse excessive eu égard aux circonstances (classe 4).

n°15058559
S@m   profil
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 31-12-2008 à 11:05:40  answer
 

Le 31-12-2008 à 01:26:06, Dogone92 a écrit :


 
Ca te coutera a peine une bouteille de jack daniel's !
 
Tu te la siffles, et tu fais la foire devant le commissariat de ta ville
 
Effet garanti ! ;)


 
C'est pratique pour les SDF cette solution comme ca ils dorment pas dans le froid.

n°15058564
Dogone92   profil
90,40 FM
Profil : Pilote chevronné
Avatar
Posté le 31-12-2008 à 11:24:02  answer
 

Le 31-12-2008 à 11:05:40, S@m a écrit :


 
C'est pratique pour les SDF cette solution comme ca ils dorment pas dans le froid.


 
Non pour les SDF c'est une autre solution, il est de tradition de les héberger dans nos locaux la nuit quand il fait froid
 
j'ai dit héberger, pas enfermer ;)...
 
Par contre, pas de repas fourni par l'administration, du coup...

n°15058642
robinchamp   profil
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 31-12-2008 à 14:30:54  answer
 

Le 31-12-2008 à 11:24:02, Dogone92 a écrit :


 
Non pour les SDF c'est une autre solution, il est de tradition de les héberger dans nos locaux la nuit quand il fait froid
 
j'ai dit héberger, pas enfermer ;)...
 
Par contre, pas de repas fourni par l'administration, du coup...


 
oui pour ca,  faut en boire plusieurs et taper sur la gueule d'un flic! et ils t'emmennent dans la grande maison  avec les barbelés! :p  
 
 
 et pour un ptit bisou de bonne nuit?  [:alh:16]  c'est possible?

Message cité 1 fois
Message édité par robinchamp le 31-12-2008 à 14:32:34

---------------
vends frein a disque arriere ventilés BREMBO pour e46 ==>65 avec envoi
 
http://www.forum-auto.com/automobi [...] 242143.htm
n°15058643
biquettehu​isseau   profil
purpleman 4 ever
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 31-12-2008 à 14:31:55  answer
 

Le 31-12-2008 à 14:30:54, robinchamp a écrit :


 
 
ah je me disais aussi! et pour un ptit bisou de bonne nuit?  [:alh:16]  c'est possible?


 
 :love:  :lol:


---------------
Un an passé sans toi à cause de ce chauffard...  
http://hommagemanu.skyrock.com  
Manu, te quiero mi primer gran amor !!!
n°15058644
robinchamp   profil
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 31-12-2008 à 14:33:55  answer
 


 
 
 [:alexsi:1]


---------------
vends frein a disque arriere ventilés BREMBO pour e46 ==>65 avec envoi
 
http://www.forum-auto.com/automobi [...] 242143.htm
n°15058806
Dogone92   profil
90,40 FM
Profil : Pilote chevronné
Avatar
Posté le 01-01-2009 à 01:12:45  answer
 


 
Ah, je vois qu'on a trouvé de courageux volontaires !
 
Moi aussi je distribue des bisous, c'est la teuf ! ;)

mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
voiture sans assurance sur parking privéRadar Flash, voiture rabattu pourtant pas en exces
Radar : permis belge , ancien permis francais , voiture francaiseSois-disant accrochage lié à ma voiture. Que dois je faire ?
Piéton bousculé en scooter et délit de fuite - je risque quoi ?exces de vitesse non chiffré par radar constaté par gendarme H.S.
gros problème, besoin d'aide,accident et plainte pour delit de fuitevoiture vendue et carte grise non changée
Plus de sujets relatifs à : Délit constaté par un gendarme seul en voiture banalisée