Bonjour,
 
Je vous écrie car je ne sais pas quoi faire et quels sont mes droits dans la situation catastrophique que je vais vous décrire.
 
J’ai acheter un véhicule d’occasion le 04102008 ce jour même j’ai appeler une assurance (conseiller par mes parents sociétaires depuis 30 ans) pour souscrire un contrat auto tout risque, par téléphone ils ont enregistré le dossier et m’ont fait parvenir un courrier avec une assurance provisoire de 30 jours me précisant de renvoyer les documents carte grise, relève d’information et permis de conduire.  
 
Le 27102008 j’ai reçu un courrier de rappel m’informant  qu’ils n’ont toujours pas reçu les documents et que si je ne les avais pas retourné avant le 03/11/2008 je ne bénéficierai plus de leurs garanties.  
 
EN QUELQUE QUE MOTS JE RANGE LE DOCUMENT ET L’OUBLIE COMPLETEMENT  
L’assureur ne me rappelle pas  et me prélève la cotisation le 10/11/2008
 
Le 25/11/2008 c’est le DRAME mon épouse rentre du travail et sur une petite route de campagne dans un virage carambolage avec un véhicule qui venais en sens inverse le choque fut violant les véhicule roulais a 50 Km/h un autre véhicule qui suivais n’a pas put évité l’accident il est donc rentré dans notre véhicule. Par chance je vais dire aucun blessé. Bilan 2 véhicule épave + 1 aile enfoncé pour le véhicule suiveur.
 
Le 26/11/2008 je vais donc m’expliquer avec l’assureur  moment de stress qui ce confirme il me dit très cordialement que je ne suis plus assurer  et qu’il n’interviendra pas sur ce sinistre car il m’avais bien prévenue par courrier. Il m’informe qu’il vas prévenir son service qualité pour que j’explique la situation mais me rappel fortement que suis en tort.
Le véhicule de la partie adverse est également assuré chez eux donc ils vont me réclamer de payer les dégâts de l’autre véhicule épave une fois que l’expert aura vu le véhicule et défini les torts.
 
J’ai donc des questions :
 
Est il possible d’obtenir la prise en charge de l’assureur ?
Est il utile de porter réclamation et quel sont mes chance ?
Comment puis-je me défendre ?
Comment définir les torts ?
Quesque je vais devoir payer si les tort sont 50/50 ? (loc. de voiture gardiennage véhicule ect….)
 
A l’aide SVP !!!!!
Merci d’avance à toute vos explication  
Cordialement  

Et ben vous voilà dans une merde noire. Vous n'étiez clairement pas assuré à la date du sinistre, comme vous avez prévenu votre assurance.
Donc la seule chance de vous en tirer, serait de n'avoir aucun torts d'attribué dans cet accident. Des constats ont ils été faits?
La Police s'est elle déplacé? Que dit son rapport si oui?
Si il est avéré que votre copine est en tort, vous devrez payer TOUS les dégats sur les autres véhicules, sans compter les vôtres, si vous  n'êtes pas en tort, vous ne payerez rien, et les dégats sur votre voiture seront pris en charge par l'assurance du conducteur fautif.

 
 
Pour quelles périodes.
A noter qu'une carte verte provisoire correspondante est une obligation de sa part.
Donc, sauf fausse déclaration de ta part...Il ne peut se dé-mettre.

Y'a t-il moyen qu'il paie tous les dégâts à la voiture dans laquelle il est rentré dedans (le problème se pose pour des problèmes physiques à long terme) et demande à la personne qui lui est rentrée dedans de se débrouiller seule avec son assurance ?

Je suis coupable dans ce litige uniquement de ne pas avoir renvoyer les documents necessaire je m'intéroge sur plusieurs close de droit:  
est ce que le contrat provisoire est legal ?
peuvent ils assurer uniquement pour 1 mois ?
la somme prelevee couvrait la periode du 4/10 au 3/11.
 
M-D-S de quelle fausse declaration tu parles ?  

 
1) Aucune idée, je peux juste te dire que plusieurs assurances pratiquent ce genre de contrat.
2) Oui, j'ai déjà vu une assurance pour une semaine, comme pour 15 jours. Le contrat doit indiquer la date de prise d'effet de l'assurance et la date de fin.
3) Oui, bah ils vous ont débité 15 jours plus tard, rien ne les empêche de vous débiter le premier jour du contrat ou le dernier jour ! (tant que c'est pas 10 ans après !). La date de prélèvement est en général indiquée dans le contrat.

Tout n'est pas forcement perdu.
 
Avez vous reçu la lettre de rappel en LRAR ?
 
Qu'avez vous payé et quand (tout vos paiements).
 
Avez vous envoyé les documents demandés depuis ?
 

non nous n avons recu aucune lettre de resiliation avec AR. Mais sommes nous seulement societaire ? vu que nous avons souscrit par telephone ?  
Nous avons paye 1 mois le 10/11/08
non on a pas renvoye les doc  
sur le contrat on a seulement une date d'effet des garanties au 04/10/08

Je me demande: tu n'as jamais reçu de courrier recommandé indiquant que ton contrat n'était pas en cours par la faute du manque de documents? Cette lettre, tu aurais très bien pu ne jamais la recevoir, et donc te penser assuré sans problème (d'autant plus que tu as été prélevé).
En gros, tu n'aurais pas été informé de la situation, ce qui, je pense, peut jouer en ta faveur...

Nous aussi on pense qu ils veulent juste se decharger de tout histoire de ne rien payer des 2 sinistres car la partie adverse est a la meme assurance mais QUE FAIRE ?

 
D'abord, il serait peut étre temps d'envoyer les documents demandés, ne pensez vous pas ? Ou vous préférez encore attencre un petit peu.
 
Donc pour faire simple : envoyey les documents demandés par lrar bordel de merde.
 
Sur le contrat reçu, est-il indiqué une date de fin de garantie ?
 

Je me demande bien ce que ca va changer d'envoyer les doc ? vu que le sinistre a eu lieu avant la reception des doc par l'assurance ce n est pas pour cela qu ils prendront mon sinistre en charge non ?
 
Non il n y a pas de date de fin de garantie sur le contrat juste le debut de la garantie au 04/10.

 
Tu serais pas un peu buté ?
 
Vu comme ton histoire est embarquée, il faudra bien à un moment ou à un autre que tu présentes des documents prouvant que les déclarations initiales etaient justes (carte grise, bonus) et tu comptes attendre combien de temps avant de le faire ? Car tu comprend bien que pour esperer que ta compagnie rembourse l'accident, il faut qu'elle ait ces documents. tu comprends  ?
 
Donc, tu envois une LRAR à ton assurance avec les documents initialement demandés.
 
Ensuite, tu envois une deuxiéme LRAR avec une copie de ton contrat et une lettre indiquant que ce contrat n'avait rien de provisoire, que ta prime a bien été prélevée et que donc la garantie t'était acquise.
 
Ne parle JAMAIS de la lettre que tu as 'enterrée", tu n'est pas sensé l'avoir reçu.

je n'ai que 2 choses à te dire :
1- la garantie provisoire est gratuite, car si ton assureur te prélève cela veut tout simplement dire qu'il accepte le risque et donc que le contrat est formé. Pour rappel le contrat d'assurance est un contrat synallagmatique (accord entre 2 parties toi tu payes et eux t'assure) l'écrit n'est qu'un moyen de preuve mais pas nécessaire à la finalité du contrat  
2- si tu n'es pas en tort dans l'accident même si tu n'avais pas d'assurance la partie adverse DOIT t'indemniser seulement les démarches sont plus longues.

Je vais te répondre un truc con, mais ça aurait été judicieux de fournir les documents nécéssaires
 
Je suppose que tu ne leur a pas retourné d'exemplaire du contrat?....  
 
En plus ils t'on prévenu par courrier qu'il fallait retourner le tout sinon tu perdais tes garanties

ils ont une copie du contrat signé depuis le 27/11 (lendemain de l'accident).
Je suis perdu ...
Je ne suis pas si buté : Nous allons renvoyé les "copies" de doc avec AR et aussi porter reclamatiion aupres de l'assurance avec AR pour tenter de sauver les meubles.
Ca a l'air d etre la seule issue.  
 
Ce que tu dis sur la gratuité de l'adhesion provisoire signifierais que j'ai payé ma cotisation pour le mois de Novembre et non pas pour la periode du 04/10 au 03/11 ... Ce serait donc defendable ...

Es tu en tort ou pas pour l'accident?

 
Les torts sont 50/50 confirmé par la partie adversse sur le document de l'assureur

 
Reste à voir car 3 véhicules sont en cause.  
Le 25/11/2008 c’est le DRAME mon épouse rentre du travail et sur une petite route de campagne dans un virage carambolage avec un véhicule qui venais en sens inverse le choque fut violant les véhicule roulais a 50 Km/h un autre véhicule qui suivais n’a pas put évité l’accident il est donc rentré dans notre véhicule. Par chance je vais dire aucun blessé. Bilan 2 véhicule épave + 1 aile enfoncé pour le véhicule suiveur.  
 
Nous ne savons pas si le véhicule de zoumzoum est en tort dans la collision frontale, ou non.  
Quand au véhicule qui l'a percuté par l'arrière, lui est en tord à 100 % donc tous les dommages causés à l'arrière du véhicule de zoumzoum devront être indemnisés par l'assurance du véhicule percuteur. Que zoumzoum soit assuré ou non ne change strictement rien à la responsabilité, donc au remboursement des dommages, par celui qui l'a percuté. Le conducteur du véhicule percuteur peut avoir 2 amendes : non respect des distances de sécurité et vitesse excessives eu égard aux circonstances, ces 2 infractions ne l'ont pas rendu maître de son véhicule.
 
Maintenant, la collision frontale. Lorsque 2 véhicules entrent en collision frontale, leurs vitesses s'additionnent. C'est comme si 1 seul véhicule rentrait dans un mur à 100 km/h (50 + 50). Il faudrait savoir si l'épouse de zoumzoum tenait sa droite et l'autre non, ou si c'est le contraire. Car, là, le partage des responsabilités pourrait en être modifié. Dans l'hypothèse où l'épouse tenait bien sa droite, témoin à l'appui et cases correctement cochées sur le constat amiable (sauf si constat de police), c'est celui qui arrive en face qui supporte les torts à 100 % donc là encore, zoumzoum est en droit de se faire indemniser par l'assurance du responsable, que lui, zoumzoum, soit assuré ou non. La convention IRESA est une convention inter-assurances et n'est pas opposable aux assurés.

On a malheureusement aucun temoin il n y a pas ame qui vive dans ce village.
Par contre le vehicule suiveur disait que la voiture d'en face arrivait vite et ma copine n a rien vu venir vu qu elle etait en fin de cote et sortait du virage.
Par contre l'assurance du suiveur nous demande les 2 constats est ce normal ? Est ce bon pour nous ?