Bonjours, bonsoir,
 
Cet apres midi je fesai une petite balade avec mes amis en moto.
 
Moi je dépasse mes amis pour aller en tete et les guider.  
 
Donc je dépasse et soudain une voiture qui sort de sa propriété et me rentre dedans.  
 
J'était autorisé de dépasser (train non continu écarté) .
 
Qui est en tord ? Car j'ai dépasser environ 50 metres aven sa sorti de propriété.
 
De mon coté, j'ai une fracture au pied. du sien le pare choc rayé.
 
Qui est le fotif ?     comme dit j'était engager déja 50 metre avent.

 
Il semble en torts à 100% puisqu'il sort d'une propriété et donc doit la priorité à tout véhicule circulant sur l'axe sur lequel il veut s'insérer, de quelque côté qu'il vienne.  

je me diasai bien que c'était lui donc en téhorie ceux ki consulteron le constat dirons que lui est fautif.  
 
Pourrai - je encor avoirs quelques avis pour etre sur ?
 
Apres vu que j'ai une fracture et le pied dans le platre je peut demander du domage et intéré ?

 
Oui, l'autre conducteur va sans doute être poursuivi pour blessures involontaires, il vous suffira de vous porter partie civile.

"il vous suffira de vous porter partie civile."  
 
 
J'ai pas trop compris cette phrase

 
Un avis de Razor2 suffit en général. Il connaît la réglementation mieux que la plupart des forumeurs...
 
Ceci dit, je confirme qu'un conducteur sortant d'une voie non-prioritaire doit céder la priorité des 2 côtés. Il doit notamment s'assurer qu'il n'y a pas de dépassement en cours sur l'axe prioritaire.

Ok dsl razor je ne savais pas que tu connais bien la reglementation.
 
En vous remerciant ! sinon c'est la premiere fois que je fait un accident (oui je sais c'est rare lol) donc 1ere fois que je fait un constat. Que fait - on avec un constat ?  
 
Quels démarches sont a suivre / seron faite. Que font les assureurs ?  
 
Si un sujet existe un lien seria util car la recherche n'as rien trouver.
 
En vous saluant !

 
C'est la procédure qui vous permettra, au procès du conducteur, d'être indemnisé suite à vos blessures. Pour celà, vous pouvez directement manifester votre intention de vous porter partie civile au Procureur de la République, ou le faire par courrier au Greffe du Tribunal ou le jour même de l'audience. Vous devrez monter un dossier, avec des attestations médicales, et chiffrer votre préjudice pour demander des dommages et intérêts.
Si le Ministère Public ne poursuit pas le conducteur (ce qui m'étonnerait, vous pourrez le faire vous même, mais ca sera un peu plus compliqué, lire içi:
 
http://partiecivile.fr/

Souvent les gens oublie cette règle aussi.

 
As-tu fait une radio de la tête en plus de celle du pied ?
Car certains indices subtiles me laissent croire à des séquelles cachées.

pk dit tu sa ?

Edowan est un neurochirurgien enf ormation,il adore s'exercer sur les accidentés de la routes c'est pour ça.

xd ok

bonjour mecano nico  
 
Normalement il n'y a pas de problème .  
Le tiers sort d'une propriété privée donc vous êtes prioritaire .  
 
Une nuance peut apparaitre si le tiers est déja sorti ou s'il est en train de sortir de son chemin privé . En effet s'il est déja sorti et que vous ne l'avez pas vu sortir , vous pouvez être tenu pour responsable . En revanche s'il sort et qu'il ne vous a pas vu , vous n'êtes pas responsable .  Si sur le constat il reconnait sortir d'un chemin privé , cela ne devrait pas poser de problème .  
C'est votre assureur qui va s'occuper de tout . Il faut lui envoyer votre exemplaire de constat amiable et lui demander conseil . C'est son mètier !  
 
Bonne continuation ( bon rétablissement )

Ok merci beaucoup lol

 
Tout dépend de ce qu'il est indiqué sur le constat en effet. Si il est précisé que l'autre véhicule sortait de ce chemin, quoiqu'il arrive, il aura tous les torts.
Si le véhicule était déjà sorti et engagé sur la voie, et qu'il n'est rien précisé d'autre sur le constat que "roulait dans le même sens et sur une même file", alors bien sur tous les torts seront pour le véhicule percuteur.  

Par contre faut faire gaffe,une sortie n'est pas privée si elle est entretenue par la mairie,et si un panneau indiquant le nom d'une rue existe.Dans ce cas la règle de la priorité a droite s'applique.

 
Oui, sauf si c'est une chemin de terre, même entretenu, et même avec un nom, il n'est pas prioritaire.

Même si une impasse goudronné par ailleurs.

 
Ah non, une impasse goudronnée, si elle n'a pas de cédez le passage ou de stop, est prioritaire...  

Je parle d'une voie noté (impasse + nom) <urbanisme>
Certes, il y en a de moins en moins celles ci devenant des voies privés au fil des constructions de lotissements.

 
Je ne comprends pas ce que vous entendez par "voie notée", ni par "devenant des voies privés"...
Ca ne change rien au fait que si cette voie, n'a pas, à sa jonction avec la rue sur laquelle elle débouche, un cédez le passage ou un stop, elle est prioritaire sur les usagers qui arrivent de la gauche.  

Est-ce que tu pourrais détailler s'il te plaît razor, j'avoue que le sujet m'interesse: à partir de quel moment une route n'est elle plus prioritaire (comme dans le cas de l'auteur du sujet), si je puis m'exprimer ainsi ?
Est ce que cela à toutes les propriétés privées de par cette qualité. Si oui est ce que cela s'étend aux domaine privé de l'administration, genre chemins ruraux. Dans ce cas est-ce que cette règle connaît une exception si la route est formellement affectée au service public de la circulation routière (j'ai égaré le mot) ?
Est-ce que des routes du domaine publique (appartenant à une personne publique, et affectées dans ce sens à un service public, et sauf dérogations légales) sont exclues de cette règle leut faisant perdre la priorité ?
J'espère avoir été clair dans ma question, et ne pas avoir trop compliqué les choses.
Merci en tous cas de ta réponse .

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N'empêche, j'ai du kOOpLe, moi

Une voie n'est pas prioritaire,si et seulement si son entretient n'est pas fait par la mairie.D'ou l'intervention de razor,une voie e terre,cad non goudronnée par la mairie ne sera pas prioritaire.Dés que les agents d'entretients de la ville goudronnent,et entretiennent (parking,peinture,feuille,etc...) la voie devient prioritaire.
Dans le cas de mds il s'agit surement d'une cesion de la voie de la mairie au syndic gerant la résidence.Et encore dans ce cas,l'entretient si il est fait par la mairie,je crois que la voie devient prioritaire a confirmer.
 
En gros si il y a un panneau avec le nom de la rue,(une bateau aussi au niveau du trottoir) que la rue figure au cadastre de la ville en propriteté de la mairie,et si la mairie entretient de façon diverse et variée la voie,alors il s'agit du cas croix de saint bernard,cad prioritée a droite.

 
Déjà, il faut en finir à cette appellation de route publique ou route privée, qui n'existe pas dans le code de la route.  
Ce dernier s'applique aux "voies ouvertes à la circulation publique" quelles qu'elles soient.
Sur les priorités de passage, à ce titre, si une signalisation verticale de stop ou de cédez le passage ne le prévoit pas, la voie concernée est prioritaire sur une autre voie sur laquelle elle débouche.
Le code de la route est clair:
 
"Article R415-9 du CR
I. - Tout conducteur débouchant sur une route à partir d'un accès non ouvert à la circulation publique, d'un chemin de terre ou d'une aire de stationnement en bordure de la route ne doit s'engager sur celle-ci qu'après s'être assuré qu'il peut le faire sans danger et à une vitesse suffisamment réduite pour permettre un arrêt sur place.
II. - Il doit céder le passage à tout autre véhicule.III. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du II ci-dessus est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
IV. - Tout conducteur coupable de cette infraction encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
V. - Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire"
 
Donc si vous débouchez d'une route ouverte à la circulation publique, qui n'est pas un chemin de terre ni une aire de stationnement, et qui ne comporte aucune signalisation contraire, vous êtes prioritaire sur les autres usagers.  
 

 
Non, aucune mention de celà, à ma connaissance au code de la route.  
La seule distinction qui compte, c'est celle de voie ouverte à la circulation publique. Si c'est le cas, soit il y a une signalisation imposant l'arrêt ou le cédez le passage, et donc pas de priorité, soit il n'y en a pas, et alors priorité en provenance de cette voie sur les usagers arrivant de la gauche de l'autre voie.

Merci razor, c'est très clair avec l'article .

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N'empêche, j'ai du kOOpLe, moi

Razor pourtant une voie overte a la circulation mais ne possedant pas de bateau n'est pas prioritaire.De même pour une voie reservée a une coproprietée ouverte a la circulation,mais ne possedant pas soit de goudronnage,soit de nom (donc pas présente au niveau du cadastre comme appartenant a la mairie).
En fait,le code lui,dit directement qu'il s'applique sur les voie concernée par celui ci.Une voie privée,mais ouverte a la circulation ,cad sans portail ou panneau interdisant,peut trés bien ne pas être prioritaire.
En fait il en faut pas oublier que lecode de la route s'inscrit sur les voies "appartenant" a la mairie.Et comme une mairie prefere en pas entretenir une voie qui ne lui appartient pas...

 
Pas du tout, le code s'applique sur les "voies ouvertes à la circulation publique", sans aucune distinction de propriété.  
De plus, je ne sais pas où vous avez trouvé cette histoire de bateau.. Si la voie n'a pas de signalisation lui imposant le respect d'une priorité, elle est prioritaire, qu'elle ait un bateau ou pas.  

Voila ce que j'ai trouver:
La création d’une voie privée constitue un acte de libre jouissance. Son débouché sur la voie publique est un droit. Cependant, tout conducteur circulant sur une voie privée et débouchant sur une voie publique est tenu de laisser la priorité (code de la route-article R 9).
 
Va voir ce site tu veras:
http://membres.lycos.fr/adhave/voies.htm
 
 
             

 
Désolé, je ne connais pas l'article R9 du code de la route.  

C'est serieu ou ironique?

 
Ben non, désolé, j'attends que vous me le montriez, je ne le connais, ni ne le trouve...  

Je prend acte de vos réponses.
 
Bonne soirée.
 
Edit.
Grr. de plus corektor me cherche des noises !

Bin va voir le site,c'est un c/c de ce site.C'est pour ça que je te disais ça.