Bonjour,
 
Afin de faire quelques économies et de bouger aprés une dure semaine de boulot,  je suis parti en Andorre. Controlé par les douanes, j'étais en règle.  
Il y a 1100km allé retour.
 
Donc hier à 2h30, ( soit dimanche  matin) à 150 km de chez moi sur le chemin  du retour, la gendarmerie m'arrête pour un test d'alcoolémie sur la route de campagne.  
 
Après avoir perdu du temps à la douane, c'est au tour de la gendarmerie, alors qu'on était pressé et fatigué de rentrez chez nous.  
 
Aprés avoir soufflé, le gendarme appuie et insiste bien sur "le ballon".... mais rien. Négatif.
Il regarde l'assurance, les pneus ect....Puis il commence à me dire que mon controle technique n'est pas bon. Et il avait raison!!! Ma voiture à 4 ans et demi. Je pensais qu'il fallait le  faire au bout de 5 ans.  C'est ma 1er voiture neuve que j'achète (Honda civic) et je ne regarde pas ma carte crise (c'est inscris dessus)! Je lui ai dit que je ne savais pas, que j'ai l'habitude d'être en règle, que je ne prenderais pas le risque de payer une amende et de risquer des sanctions! que j'irais en début de semaine.  D'ailleurs je n'ai jamais fait un controle technique de ma vie !  
 
Mais il n'a rien voulu entendre. Donc il m'a mis une contravention de 90€,  pris ma carte grise et remis une fiche de circulation provisoire!! Je ne peux circuler que pour aller au Controle technique! JE n'ai pas le droit de prendre mon véhicule pour aller travailler Lundi!!  
 
IL était la pour un test d'alcoolémie et finaliment il me prend ma carte crise!
 
Donc vous l'aurez compris pas d''indulgence ! hier il a cherché la petite bête et il n'a permis aucune faute!    
 
Mais sur la fiche provisoire de circulation comptée de 7 jours, il s'est trompé de date !!! c'est important, ça veut dire que ma fiche de circulation ne sera pas valide!! Le numéro du pv n'a pas été reporté sur cettte fiche (ce qui veut dire qu'elle ne  corespond à rien) et elle n'est pas tamponné!!
 
 
Je travail durement toute la semaine et je paye mes impots pour ça???? C'est honteux!!! Il a vu que j'étais de bonne fois, que toute le reste était en règle. Et pourquoi je n'aurais pas fait le controle technique??? Franchement.....Elle a 4 ans et 6 mois, je ne suis pas un danger pour moi ni pour autrui.  
 
 
 
Donc est ce que je peux faire un vice de forme car il y a fait des erreurs sur la fiche de circulation alors qu'il venait lui-même de me sanctionné pour une erreure de ma part?? Car finalment c'est bien une histoire de papiers !!!
 
 
 
 
Merci de m'aider  (pour ceux qui réponde c'est "bien fait pour toi" ou pour expliquer qu'il y a des règles à respecter ect... , passez votre chemin)
 
 
PS: Lundi je vais au controle technique (maintenant que je le sais...) mais j'espère ne pas me faire controler car je n'ai pas les bons papiers! ....pfff comme si on avait pas assez de problèmes dans la vie comme çà.....

C'est bien fait pour toi tu n'avait qu'a respecter les règles.Tu a jouer,tu a perdu au revoir.
 
 
 
 
 
 
Je sors j'en ai finit la.

 
Si les gendarmes ne sanctionnaient pas les gens qui se disent de bonne foi, l'impression des carnets de contravention deviendrait inutile

Les impôts, j'adore cet argument, entendu au bas-mot vingt fois dans une journée pour chacune de nos missions...
Bon pour répondre à ta question, le Gendarme procède à un dépistage de l'imprégnation alcoolique qui se révèle négatif, ceci étant il constate une autre contravention non négligeable...il ne va pas fermer les yeux !!!
Mets toi en tête qu'en cas d'accident alors que tu es en défaut de CT, ton assurance ne couvre pas (dans 95 % des cas!)
C'est donc le genre d'infraction pour laquelle l'indulgence est très difficile!

heu, ça date quand même pas d'hier cette règle ... ça va bientôt faire 14 ans que c'est passé a 4 ans pour le premier CT.

 
 
Je suis curieux de lire le texte concenant votre affirmation.

Ca figure dans le contrat d'assurance,au même type que l'alcool,le canabis ou toute modification illégale tel que tunning etc...
Bien sur cette claue n'est pas présente dans tous les contrat mais comme la dit nounousse 95% voir un peu moins oui.

Allez lire l'intervention de karibooh31 avant d'affirmer et de colporter cette affirmation.
http://www.forum-auto.com/automobi [...] #t14768655
 
 

 
BSR,
 
 
Non pas de réclamation   pour vice de forme car la fiche de circulation provisoire n'a rien a voir avec le PV à 90€ (sous 3 jours)  
Dans le meilleurs des cas tu bénéficies de plus de jours pour faire ton CT (normalement 7 jours mais si erreurs de date? ), ou au pire tu as moins de 7 jours.  
Mais dans tous les cas tu ne peux contester ton PV pour vice de forme, à moins bien sur que l'erreur faite soit sur le PV et que la date soit totalement fausse    
 
Mon petit mot perso: Nous sommes là pour faire notre boulot, même si cela vous parait parfois injuste...
Demain un véhicule percute un de tes proches,  ses freins ont lâché  le CT n'a pas été fait la fuite du maitre cylindre n'a pas été détecté....  
Et puis il y a ceux qui dise j'ai pas vue, j'ai pas eu le temps, je me sert pas de la voiture, j'ai pris mon RV pour lundi prochain, etc etc.
Je ne juge pas, je le vie au quotidien.  
   
A+

Un ct peut se faire n'importe où en France.
 
Te plains pas pour le fait de devoir aller bosser lundi a pieds, il aurait pu tout aussi bien immobiliser ton véhicule vu de dépassement de 6 mois.
 
* Nul n'est censé ignorer la loi. (là elle date de 14 ans)
Ton véhicule n'avais plus aucun droit a se trouver sur le domaine public.

En principe, tu as une date sur le recto (avec l'infraction, le lieu et l'heure) et une date au verso avec la mention d'autorisation de circuler (du moins sur les carnets d'immobilistaion "police" )
 
Les 7 jours démarrent du jour de la verbalisation.
 
Il y a un double de la feuille d'immobilisation que conserve le gendarme.
Quoiqu'il en soit, les soucis que tu peux avoir sont, en cas de nouveau contrôle dans le délai de 7 jours, si tu présentes la feuille d'immobilisation.
Donc pour éviter ça, tu dis que tu as oublié ta carte grise et tu prendras 11 € d'amende pour la non présentation de ta carte grise (alors que rouler malgré une mesure d'immoblisation coute 135 € minoré à 90€)
 
Si tu ne fais pas le nécessaire sous 7 jours et que tu ne retournes pas chercher ta carte grise, elle sera envoyée en préfecture avec une mesure d'opposition t'interdisant de vendre ta voiture et tu risques la mise en fourrière de ton véhicule en plus de l'amende de 90€ supplémentaire.
 
Bref, fais ton contrôle technique au plus tôt et retourne chercher ta carte grise tout de suite après, ça limitera les risques de prendre une autre prune

Merci d'avoir répondu. Il ya des choses constructives mais d''autres qui ne servent à rien.
 
Je vais essayé de répondre à chacun par ordre croissant :
 
Dankiller : tu dois jouer à des droles de jeu chez toi !!! rien que pour toi : http://fr.wikipedia.org/wiki/Jeux  (ca te fera du bien un peu de culture. Moi, mon ignorance m'a couté 90€, une partie de ma voiture et de sérieux problème pour les semaines à venir). Deplus j'avais demandé à ce que tu ne répondes pas. Comprend tu au moins ce que tu lis?  j'avais pourtant fait  exprés d'utiliser des mots simples rien que pour les types comme toi.
 
Edowan : Il ya bien vu que je n'avais jamais fait de controle technique puisque c'est pour cela qu'il m'a verbalisé et qu'elle inéret de ne pas le faire sur ce type de véhicule? Il a bien vu aussi qu'on été pas de la région et qu'on était crevé. Cetains gendarmes m'auraient jsute prévenu et je suis sur qu'ils ne sont pas tous comme ça!
 
nounousse1982 : Les  2 mois derniers j'ai reçu 800€ d'impots (400 et 400). J'ai du faire un crédit au trésor public et je dois donner 120€ pendant 6 mois. La je dois encore donner 90€ plus le controle technique qui n'était pas prévu. Sachant que je suis trés trés loin de la retraite et que je gagne au alentour du smic je vais être dans le rouge à la fin du mois. Car comme la moitié des français actifs,il me reste moins de 500€ (charge déduite)  pour m'acheter à manger mettre de l'essence et ne pas sortir tout nu dans la rue !!! Donc 300€ pour ce mois-ci. Rejouis-toi plutôt seulement de l'entendre que seulement 20 fois par jour et désolé pour tes petites oreilles.  
Si la doaune, au retour d'Andorre ne m'a pas mis l'amende c'est que tout bonement je n'avais pas assez d'argent pour être dans l'ilégalité.
Mais je me doute que tu t'en fous, qu' aprés tout c'est pas ton probleme et que j'aurais du le savoir. Pourtant je te remercie de préoccuper de ce qui se passe en cas d'assurance si j'ai un accident par contre pour 90€...et dire que ton salaire est plus élevé que le mien ...
 
Tuxstang : Il y a des règles que je suis sur que tu ne connais pas et pourtant qui remonte la semaine dernière ou le siècle passé (ou 14ans...) et je défis quiconque de connaitre les lois entièrement ainsi que que le code de la route.
 
 
Type 126 : Merci et Je suis tout à fait d'accord avec toi. J'avai parlé il y a quelques mois à un collègue de boulot que je devais faire mon controle technique. Lui m'avait répond qu'avec ma voiture c'était pas avant 5 ans et que j'étais tranquille. Et c'est à cause de ça que je n'ai pas vérifié !
 
Eruaf : Ben aprés 5 autres réponses, tu me donnes enfin une réponse à ma question. Merci .C'est fou ça, j'ai lu d'autres pages du forum, les gens posent des questions claires et finalement ils repartent repart sans véritable réponse.  
Comme tu le dis, des fois on a l'impression que c'est un juste (ALors si c'est pour prendre des réflexions en plus sur un forum...). Mais tes freins peuvent laché dés le lendemin du CT pourtant ok.  
Je n'ai jamais dit que le contrôle technique servait à rien. IL y a des regles partout autour de nous (travail, familial ect...) qu'il faut suivre.  
C'est pas par ce qu'il m'a mis une amende que je vais allé forcément  faire mon "CT". Maintent je me dis est ce que je vais avoir assez d'argent pour tout payer. Est ce que je prend le risque jusqu'au mois prochain de rouler sans papier et de payer que l'amende. Et si je paye tout, je vais encore me retrouvé avce un découvert et vu que j'ai 2 crédits, la banque (surtout en ce moment) va me  mettre à la banque de France...
Certains gendarmes mélangent les torchons et les serviettes....
 
m-d-s  : Immobilisé le véhicule et recevoir en échange un morceau de papier mal rempli? Je pense qu'on aurait le droit tout de même d'avoir une feuille corectemment rempli. C'est la moindre des choses contre une voiture. Un travail se fait corectement. Ils n'ont pas immobilisé le vehicule car ils commençaient à  partir. J'étais leur "dernier client"  sinon t'inquiètes pas qu'ils l'auraient fait. Tout simplement pour pas débaucher en retard. T'as raison j'ai eu de la chance de tomber sur un fainéant. Et puis je me réjouis d'aller au boulot à pied à 5h du mat sachant qu'il y a plusieurs km et qu'il faut traverser la ville en pleine nuit....pfffff
 
22: Merci bien. Enfin quelquechose de constructif! Sur le recto j'ai 2 fois la dates mais elles sont erronées. Sur le verso il y a rien  du tout (ormis des cases laissées vides). Pour la fourière, ils peuvent venir chercher ma voiture chez moi ?
 
 
 
En conclusion :
 
En gros il me reste plus qu'à croisé les doigts pour qu'on me vole ma voiture !!!! J'irais à la gendarmerie pour porter plainte!
 

Tu t'enflammes vite petit bonhomme!
Je faisais juste ressortir un trait commun de tous les gens que l'on verbalise ou que l'on croise sur nos missions !!!
Par contre relis mon post.........................c'est bon...................................de haut en bas........................................
Y-a-t il un moment où je me ris de ton cas, notamment de ta situation financière ??? NON !!! Surtout pas ça, ça se voit que tu ne me connais pas, que tu ne perçois pas ma façon de penser et ce même en uniforme. Même ma hiérarchie craque, je passe pour un fainéant tellement je verbalise peu ... trop de compassion!
J'accepte les critiques justifiées mais là non!

 
Faux, l'assurance s'en branle comme de sa première couche !!!
 
Elle cherchera au pire une cause technique en cas d'accident très grave, cette cause c'est par exemple une reprog ....
 
Mais pas le CT ...
 
Cela à déjà été traité nombre de fois sur FA

Mode HS
Une remarque au passage.  
 
Si j'avais des fins de mois difficiles, je ne commencerai pas par faire des A/R en Andorre de 1100 km (coût de carburant et usure véhicule) pour y dépenser mes maigres économies, dans le but de faire de économies hypothétiques (sûrement pour des produits dont on peut se passer comme alcool, cigarettes, etc)
 
Fin de mode HS et moralisateur
 
En plus de l'amende pour défaut de CT, le CT a un coût et il peut entraîner des obligations de remise en état avec contre-visite, même sur un véhicule de 4 ans et 6 mois....
 
PS : après la première échéance des 4 ans, les échéances suivantes sont de 2 ans...

je vois pas ou est l'injustice.
 
Tu n'as pas fait ton CT (quelque soient les conditions), et tu es dans l'illégalité => tu as donc une amende.
Je ne vosi pas ou est l'injustice.
 
Maintenant tu sauras que lors d'un controle d'alcolémie (ou un controle de routine), les fdo fait forcément le tour de la voiture.

 
Bien, effectivement tu as raison, le PV ne s'applique pas dans plusieurs cas :
* Si le conducteur contrôlé est fatigué et désire rentrer chez lui les FdO ne doivent pas l'ennuyer et le laisser partir.
* Si le conducteur est un honnête homme qui paye des impôts alors le code de la route ne s'applique pas à lui.
* Si le conducteur a les moyens de faire 1.200 kms par la route dans le week-end pour se balader mais pas de payer un PV à 90€, alors les FdO doivent le laisser partir.
* Si un collègue de bureau te raconte des conneries à la machine à café, alors les FdO doivent en tenir compte et te laisser partir.
Etc ...    
 
Bon, on te taquine (sans méchanceté) mais il vaut mieux que tu fasse ton CT et on n'en parlera plus. C'est couteux d'avoir un véhicule, l'assurer, l'entretenir, respecter les règles mais ça apporte de la liberté (dans la limite de la législation).  

Mdr, M6 a justement repassé hier soir un reportage des douanes concernant Andorre et le trafic de cigarettes.
 
Édifiant.
 
  Tu a planqué ton stock avant le contrôle des douanes où tu fait 1.100Kms juste pour 2 cartouches ?

Bon je viens de passer le controle. RAS
 
Par contre le garagiste et  1 couple qui était aui garage  m'ont dit : "avec un bon avocat ton amende elle saute pour vice de forme".
 
 
En plus de l'erreur de date, du non report du numéro du pv, du tampon manquant, le numéo  mine et type sont inversés et faux !!
 
Voila.

 
N'écoute pas les bétises que te racontent les inconnus que tu rencontre dans la rue, je te rappelle que tu nous a déja déclaré (cela aurait dû te servir de leçon) :
 
"J'avai parlé il y a quelques mois à un collègue de boulot que je devais faire mon controle technique. Lui m'avait répond qu'avec ma voiture c'était pas avant 5 ans et que j'étais tranquille. Et c'est à cause de ça que je n'ai pas vérifié !"
 
Donc ne va pas payer plusieurs centaines d'euros à un avocat pour échapper à un PV à 90 €, ce serait jeter ton argent par les fenêtres (et tu nous a toi même dit que tu ne roulais pas sur l'or).  

 
 
Bsr,
NON, NON, et NON.
Je répète il n'y a pas d'erreur sur le procès verbal de contravention, mais sur la fiche de circulation provisoire.
Tu ne peux pas contester ton PV pour vice de forme.
Tu vas droit dans le mur...
Réfléchir avant d'agir  
A+

C'est clair, le gendarme aurait pu écrire en ch'tit (c'est à la mode) sur la fiche d'immobilisation, en aucun cas ça ne rendait le PV caduque

On immobilise l'carrette parce que ch'gus ya nin fait sin controle technique. Si i fait pas sin controle bintot c'est claque din s'giff!  

 
 
Si le couple du garage est aussi bien informé sur le vice de forme que ton collègue de travail  au sujet de la périodicité du CT, cela promet pour l'avenir...  
 
.

Le n° de PV n'est en rien obligatoire sur la fiche d'immo...
 
Car expliquez moi comment prendre informatiquement un n° de PV sur le bord de la route...??!!!
 
Ce numéro n'est pris qu'au retour à l'unité, et il est donc impossible que les fiches d'immo en soient pourvues, sauf retour à la brigade avec l'automobiliste ( ce qui se produit souvent chez moi...la plupart des immobilisation font suite à des alcoolémies...)
Pour info, mon tiroir est plein de cartes grises immobilisées, la moitié pour des Controle technique dépassés ( parfois de + d'un an ! ), le reste c'est pour de l'alcool...et les gens ne reviennent jamais...

Bon je me suis présenté à la gendarmerie. Je suis tombé sur une jeune fille super sympa. Elle a appelé l'autre gendarmerie car elle n'avait pas ma carte grise.
 
Je suis donc en règle sauf que j'attends ma carte grise. LE gendarme qui m'avait pris ma carte grise m'avait pourtant dit : "je la shoute dés que j'arrive".
 
Je repasse demain j'espère que je l'aurais.

et sur ta carte grise, comment peux tu voir si ton Controle est à jour mainteannt?

Au passage il faudrait faire un systeme de contravention en pourcentage, c'est à dire en fonction du revenu annuel fixe.  
Le conducteur aurait un papier suplémentaire avec des chiffres inscrits corspondant au numéro fiscal
 
L'impact des 90€ n'est pas le même sur une personne touchant le smig et celui qui touche le double ou le triple.  
 
Et Pour ceux qui vivent au crochés de la socièté, des TIG  seraient imposés.
 
Voila c'était juste une idée...

 
Lorsqu'il l'aura recu il retournera au controle technique qui lui apposera alors la vignette légale...
...Le controleur technique a pour le moment tamponné au dos du papier d'immobilisation, justifiant avec le rapport de controle que la voiture a bien été présentée.

Bon ça fait 2 fois que j'y retourne à plus de 5 jours d'intervalles et toujours pas de carte grise.....

Logiquement ta carte grise est resté dans la brigade qui te l'a retenue.
 
   A tu communiqué avec eux + preuves de ton Ct ?

 
 
Non, elle est renvoyé à la brigade dont il dépend.
 
Les délais sont forcément plus ou moins long mais cela ne doit pas dépasser une semaine..
 
Pour s'en assurer, il suffit de téléphoner à l'unité qui a verbalisé qui doit être en mesure de dire si la carte grise est "partie" et quand .
 
.

Je suis déçu par la réponse de certain agent police ou gendarme qui dise faire seulement leur travail ,je en partie d'accord mais il n'y a pas que les automobiliste !!! les contraventions s'est du boulot facile et vos superieur vous t'appe sur les doit ! si vous rapporter pas assez PV , moi personnellement, on m'a voler mes 4 jantes alus + pneus de ma GOLF ,j'ai voulu porter plainte mais la gendarme ,n'a pas voulu prendre la plainte ,la gendarme a prétexter que mes jantes n'avai pas assez valeur et qu'il n'était pas assez nombreux ,quand je voi tou ces gardarme ou policier sur le trotoire ou a 4 en voiture ,s'est sur les voleurs ,agrésseur... peuve être tranquille !!!!!,bref , je suis retourner le lendemain ,enfin la plainte prise,grace à un autre gendarme ,moi j'avais un témoin plus les coordonner du voleur et de son complice grace à mon témoin ,mais la gendarme s'est contenter d'envoyer une convocation a un seul des voleurs ,et comme il ne venai pas la gendarme laisse tombé ,donc moi j'y suis aller , et en chemin je tomber sur une voiture avec mes roues et j'ai noter la plaque d'immaticulation je la donne à la gendarme et elle convoque le prorietaire de cette auto ,et il venu avec les jantes sans les pneus neuf il a confirmé la même personne (voleur) que mon témoin reconue qui n'a jamais étai convoqué pour faire une déposition d'ailleur !!! , j'ai quand même pue récupérer les jantes sans les pneu neuf ,mais le voleur en question a fini par venir et dire que se n'était pas lui et la gendarme à clos l'enquette sans y mettre tout les éléments ,et j'ai reçu une lettre du tribunal classé sans suite faute de preuve !!! la honte !!!!!!!!!!!!!!!!!!!! en plus avant le voleur ma contacter pour me demander de retirer ma plainte en reconnaissant le vol ,car il était déja sous une mise a l'épreuve de 5 ans pour un vol d'un autoradio.
merde DRÖLE DE TRAVAIL DE GENDARME QUEL HONTE !!!!!

Quelle honte de faire autant de fautes d'orthographe. On devrait porter plainte contre toi!

 
Bjr,
Quelle charabia, c'est fait exprès, c'est pas possible......  
Moi j'vous dit les flics tous des ripoux  
 
mamail 37, un petit conseil amical, sert toi du correcteur d' orthographe, tu sais tout ce qui est souligné en rouge comporte une faute, ça aide.  
A+