Bonjour,
 
Il y a un an, je me suis fait arrêté par la police de La Rochelle pour le motif suivant : ne pas avoir respecté l'arrêt à un feu rouge
A l'époque, je n'avais pas reconnu l'infraction.
Je viens de ce recevoir ma condamnation : 172€ d'amende + 8 jours de suspension de permis.
Déjà, n'est ce pas un peu trop ?
Et dans un second temps j'aimerais expliquer les conditions de cette infraction :
 Je suis passé à l'orange qui venait juste de s'allumer, j'ai freiné mais il était trop tard et en freinant, ma vieille Super5 de 1985 a calé juste après le feu. J'ai du m'arrêter et redémarrer.
 
Ici, le dessin de la situation :
Je précise que de la position des policiers, il n'ont pas de visibilité sur l'avenue de laquelle je venais ni de la zone où mon véhicule a calé (2m apres le feu) (cause Église)
 
Les policiers, de leur point de vue m'ont vu passer en face d'eux sur la route perpendiculaire au moment où leur feu devenait vert en déduisant donc que j'étais passé au rouge.
D'une : la déduction est fausse car je suis passé à l'orange et mon véhicule a calé après.
Et de deux, le code de la route parle de "constation" et non de simple déduction
 
Définition "déduction" : Système de raisonnement où l'on tire des conséquences en partant d'un principe ou d'une hypothèse.
 
Je tiens à rappeler que je suis de bonne foi et que les faiseurs de moral, merci mais passez votre chemin.
 
Merci

 
Comment être sûr que tu es de bonne foi quand tu dis être de bonne fois ?

Tu n'aurais pas du redémarrer si tu as calé avant le carrefour, ce qui semble être le cas vu que la Police ne t'a manifestement pas vu caler. Tu savais que tu étais passé à l'orange, donc ta manœuvre était dangereuse, tu aurais du attendre.
 
Dans tous les cas, c'est difficilement contestable... Va prouver que les policiers ne t'ont pas réellement vu passer au rouge.

Bsr,
1) Faire des photos du lieu qui montre qu'effectivement l'agent ne pouvait pas te voir
2) faire appel et  
3) prendre un avocat pour aller au tribunal...
 
Sinon paie,  car pas bien d'autre recourt.  

 
Totalement, et si la situation décrite est exacte, tu aura gain de cause.

Merci messieurs pour vos réponses
J'irais prendre des photos et ayant fait quelques années de droit j'essaierai d'argumenter du mieux que je puisse.
Je ne sais pas si ça vaut réellement le coup de prendre un avocat même devant un JDP ?

Je ne suis pas d'accord du tout, la bonne réaction n'était pas de redémarer et de passer, c'était de redémarrer et de reculer pour revenir au feu.
 
Quand sa m'arrive, je freine et dépasse le feu, c'est ce que je fait et je vois souvent des gens le faire.
 
Je veux bien qu'il conteste, mais penser qu'il aura gain de cause est illusoire.
 

C'est quoi la question en fait?

Le question est en fait: Qu´est ce que bruler un feu rouge.
    1) Passer la ligne de feu alors que le feu est au rouge?
    2) Passer la ligne de feu quand celui là est à l´orange (car trop près pour s´arreter). Caler juste après le feu et redémarrer, repartir et passer le carefour alors que le feu que l´on vient de franchir à l´orange est passé au rouge entre temps?
 
 

 
Vue la configuration, et nonobstant toute considération légale (C'est beau qu'est ce que je dis, quand même), même caler et rester devant le feu aurait été plus malin que d'avancer et de risquer de percuter une voiture venant des voies transversales, pour qui le feu était vert.

 
Je suis d'accord.

 
 
Peu importe, l'agent assermenté a toujours raison, du moins, c'est au contrevenant à prouver qu'il a tord et qu'il s'est trompé, et là, bon courage...  

Dans son cas, il aurait mieux value qu'il anticipe le freinage à l'approche du feu tricolore.    
 
 

 
 
 
De plus, sur le dessin fourni, les policiers étaient au feu vert, lorsqu'ils l'ont vu passer. Ce qui sous-entend, qu'il ne s'est pas arrêté 2 M. après le feu tricolore mais au moins devant la position des policiers.  
Par conséquent, si le feu est vert pour eux, il ne fait aucun doute que le feu se trouvant sur son axe est rouge.
 
Mais, ne disposant d'aucune échelle sur son dessin, il m'est impossible d'affirmer mes dires.