Bonjour,
 
Je suis à la recherche de cas similaires, ou de personnes qui s'y connaissent, pour résoudre ce problème.
 
Hier soir, un ami rentrait chez lui, après un mariage (Laguna I Nevada). A 500 mètres de chez lui, donc de l'arrivée, et à un endroit de travaux aux alentours d'un rond-point, un véhicule qui arrivait en sens inverse l'a percuté de face (angle avant-gauche de l'auto). Il m'a dit que la circulation à cet endroit était complexe en raison des travaux qui faisait passer d'une voie à l'autre. Toujours est-il qu'un jeune dans une Passat arrivant à vive allure, et mon ami ne le voyant pas ralentir s'étant quand même serré de son côté de la chaussée, l'a percuté. Pas de blessures pour chaque conducteur. Aucun témoin au moment du choc. Ils allaient remplir le constat lorsqu'une conductrice s'est arrêté et leur a fait savoir à chacun qu'elle était stagiaire à la gendarmerie, et qu'elle allait appeler ses collègues. Les deux accidentés ont refusés, mais la jeune femme ne s'est pas dégonflée.
 
Arrivent les gendarmes qui constatent les dégats et prient les deux conducteurs de les suivre au poste le plus proche. Là-bas, test d'alcoolémie réglementaire. Le jeune conducteur, en tort, enregistrait un taux supérieur à 1.00 g, alors que mon ami était à 0.60 g...
 
Non seulement mon ami n'est en rien responsable dans cet accident, mais il se retrouve dans l'embarras, gràce ou à cause de cette stagiaire. Il n'a donc plus de voiture, et peut-être bientôt plus de permis !
 
Qu'en pensez-vous ? De quelle sanction va-t-il écopé ? Concernant l'assurance, comment celà va-t-il se passait vu qu'il n'est pas en tort mais qu'il conduisait au dessus du seuil limite d'alcoolémie ?
 
Merci.

 
Une incohérence s'est caché dans cette phrase, saurez-vous la retrouver ?
Indice : elle est en gras.
 
 

 
déja ton ami est en dessous du seuil délictuel fixé à 0.8g (le sien est de l'ordre de la contravention) contrairement au conducteur de la Passat, mais quand les deux conducteurs ont une alcoolémie positive je ne sais pas du tout comment ça se passe pour la suite, avis au pro de la section.

 
Risque-t-il un retrait de permis, selon toi, car c'est sa grande crainte !

 
Je veux dire qu'il n'est pas en tort, car c'est l'autre conducteur qui était sur la mauvaise voie.

 
Si ton ami a effectivement 0.60g/L d'alcool dans le sang, alors il est coupable de conduite sous l'influence de l'alcool.
Donc une contravention de quatrième classe et la perte automatique de 6 points sur son permis
La suspension de permis pour un maximum de trois ans est également possible.
 

 
 
Ton ami est tout de même en tort : on ne conduit pas après avoir bu.
 
Partant de là, qu'il ait respecté ou non les autres règles du code de la route importent peu, point barre.

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Comme quoi c'est pour avoir une life super palpitante qu'on s'expatrie aux USA :
 
"Je ne connais l'heure qu'il est ici qu'en regardant l'heure du dernier post sur FA à laquelle je retranche 6" (c) Tlz1

 
Il pensait avoir attendu assez longtemps pour pouvoir reprend le volant sans risque, mais voilà, ce n'était pas le cas.

 
 
Les alcootests en vente libre, c'est fait pour les soirées étudiantes uniquement peut-être ?

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Comme quoi c'est pour avoir une life super palpitante qu'on s'expatrie aux USA :
 
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Merci pour toutes ces infos, Edowan.
 
Il doit passer à la gendarmerie cet après-midi pour voir ce qui l'attend. En attendant, il a repris le vélo, et peut-être bientôt le bus....

 
Personnellement, je ne connais personne qui en ait dans sa voiture ou sur lui. Il faut lancer une grande campagne pour accélérer l'achat de ces alcotests. Ce n'est pas assez mis en valeur, et j'en suis désolé.  

Le problème dans cette affaire que le faite que cette amie ait bu et de ce fait, il est pas réellement possible de savoir s'il était en pleine possession de ses faculté pour éviter cette accident. Il se pourrait qu'il était parfaitement sobre mais personne ne peut se mettre à sa place.
Je dirais que c'est pas de chance mais peut être que ce petit accrochage a évité un plus gros accident lié à son alcoolémie.
Il faut savoir que le taux d'alcool augmente avec le temps jusqu'a atteindre un pique.

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Vous préfereriez avoir la maladie d'Alzeimer ou de Parkinson?
Moi la 1ère, car je préfère oublier de payer ma bière que la renverser

 
Je reconnais également qu'il faudrait bosser un peu sur la fiabilité desdits tests qui est plus que douteuse :  
 
J'avais amené trois "ballons" avec moi en WE, et à la fin d'une soirée trèèèèèèèès arroséée, j'ai fait le test coup sur coup avec les trois : tous les trois me donnaient bon pour la conduite !

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Bin pour l'accident,les travaux etaient sur quel côté de la route?
Sinon pour l'alcoolemie,concernant l'accident,aucun probleme si il est pas en tort,l'assurance de la passat va rembourser ton amie.Mais aprés les deux assurances pouront mettre fin  au contrat.Voir même se retourner ensuite contre le conducteur de la Passat.Ensuite bin pour ton amis,perte de 6 point avec suspension du permis pendant au maximum 6 mois etc...

J'ai fais pareil, même résultat
 
Mais je pense que quand on est plein on arrive plus a souffler, en plus j'avais fumer donc ça peut aussi fausser le résultat donc bon, est ce qu'on suit la procédure comme il faut à 2gr aussi

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Président de la BAGcA et fier de l'être
Les pneus c'est bon, mangez en
C'est pas du vol c'est de l'écologie

 
si moi, demandé a la gendarmerie lors d'un controle! non faux j'ai fait demi tour alors que j'avais pas ete controlé pour en demander!  
 
Ensuite il aura 6 points en moins mais pas d'annulation sauf recidive la c'est automatique! peut etre une petite suspension! et il a plus qu'a se racheter une voiture et l'autre aussi car les assurance ne rembourseront ni l'un ni l'autre! voila tout est dit!  
 
bon courage a lui!

Tu est sur que le fond commun ne remboursera pas les voitures?Je crois que l'assurance ne doit rompre son contrat qu'aprés non?

 
 
Si surement mais vaut mieu pour eux de ne rien declarer a leur assurance... mieu vaut qu'ils gardent leur argent pour se racheter une voiture et eviter d'etre fiché quelque part...

Bin ils auront pas le choix,y'a eu déclaration a la Police.Donc si ils veulent rester dans la loi doivent avertir l'assurance de la suspention du permis et surtout la cause.Donc l'accident doit obligatoirement être déclaré.

Très bien...
 
Il va falloir rusé, donc.
 
Je vous remercie de vos eclaircissements !

 
J'espère que par ruser, tu ne co.. je veux dire ton ami ne compte pas se mettre de nouveau en tort vis-à-vis de son assurance. Ca serait ballot de ne plus être couvert, on ne sait jamais quand un accident, et même un accident responsable, peut survenir (suffit d'un gosse qui traverse en courant).

Suite de l'affaire : mon ami a donc rendu visite aux gendarmes hier soir, qui lui ont annoncés que pour le moment, il était suspendu de permis pour une durée de 3 mois, donc, jusqu'au 25 novembre, au matin.
 
Ensuite, il sera convoqué devant le tribunal (dans les environs d'Avril 2009) concernant le tarif de l'amende et lnombre de points retirés (qui sera de 6, je crois).
 
D'autres amis, dont je fais partie, vont se relayer pour l'aider dans ses futurs déplacements...
 
Comme je lui ai dit, tu aurai pû perdre une jambe, l'usage de tes deux jambes, ou pûrement la vie... A partir de là, même si une suspension de permis est emmerdante, ce n'est pas si grave, et on peut vivre avec.

t'es sûr qu'il était à 0.6g/l?  
 
bizarre qu'il passe au tribunal et qu'il ai une suspension de permis vu que c'est seulement une contravention de 4 éme classe
 
qui plus est la durée de zsa suspension de son permis ne devrait pas être déjà décidé

Sur quoi te bases-tu ?

Hasta ne racontez pas d'aneries.
 
La procédure de l'amende forfaitaire n'est en aucun cas obligatoire.
Pour une contravention de classe 4, on peut tres bien passer au tribunal.
 
Pour n'importe quelle contravention on peut passer au tribunal, meme pour un simple stationnement, l'amende forfaitaire n'est jamais une obligation.
 
Quant à l'accident, le taux d'alcool et l'infraction n'ont rien à voir avec le partage des responsabilités.
Si on n'est pas en tort dans l'accident, on ne l'est pas, et ce quelque soit le taux d'alcool.

Oui mais les assurances peuvent refuser d'indemniser un conducteur alcoolisé non ?

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Président de la BAGcA et fier de l'être
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C'est pas du vol c'est de l'écologie

Si le contrat le stipule oui elle sont en droit de ne pas payer.

Non,
Il sera indemnisé pour son sinistre vu qu'il n'est pas responsable.  
 
Cependant, suite à ce sinistre avec alcoolémie, l'assurance risque de décider que ce conducteur est trop risqué et donc résilier le contrat d'assurance.
 
S'il etait en tort, dans ce cas l'assurance aurait indemnisé l'autre conducteur puis se serait retourné contre lui pour récuperer l'argent qu'elle a avancé, car l'alcoolémie fait parti de l'exclusion des garanties.

OK

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Président de la BAGcA et fier de l'être
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FAIS CHIER , je pousse un coup de geule !!!
ARRETEZ DE CONDUIRE QUAND VOUS BUVEZ ,VOUS FAITES CHIER SOYEZ RESPONSABLE MERDE.

Parce que toi tu sens une différence entre 0.49gr/l et 0.60gr/l    
 
Et puis si tu t'es inscrit sur FA juste pour dire ça, tu aurais mieux fait d'aller boire un coup
 
   

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Arretez de parler de ce dont vous ignorez ...

 
 
j'ai pas dit de conneries j'ai juste dit bizarre qu'il aille au tribunal car générallement et j'espère que tu me contredira pas, on ne va pas au tribunal pour une infraction de 4éme classe c'est tout
 
c'est pas de chance pour lui  
 
et sinon tu t'es pas prononcé sur la suspension de 3 mois qu'il a eut, c'est pas au tribunal de décider de la durée de suspension?  

Non car il s'agit d'une suspension administrative prononcée par le prefet.
 
Au tribunal il écoppera d'une deuxieme suspension, et à cette suspension il faudra déduire la suspension administrative de 3 mois deja effectuée.

En tout cas, j'en apprend pas mal à cette occasion...
 
Je vous tiendrai au courant des suites.
 
Merci.