salut à tous
 
Je viens de recevoir une amende pour un exces de vitesse (hier)
M'étant fait un aller retour dans le midi dimanche et au retour ayant été à +10/+20 km/h au dessus des limitations, je me dit, plaf bien fait pour toi tu as roulé trop vite.  ca va encre te couter un point et 45 euros
 
J'ouvre et surprise : controlé à 117 (retenue 111)au lieu e 70, à st etienne le mercredi 9 juillet à 14h45
 
po glop alors que ce jours la et à cette heure la, je suis en déplacement pro à Paris et mon véhicule (une modus)dans le garage de ma boite.
 
Bon je pense  tres fort à une erreur de frappe du gars qui a saisi mais à 135 euros l'erreur (la consignation) ca fait chere)
 
Donc la procédure de contestation va partir mais avant je demande la photo et dès lundi je demande à mon DSI une attestation sur l'honneur de sa part comme quoi j'étais à paris ce jour la.
 
ça c'est pour poser la situation
 
Mais mais ou je me pose des questions :
si la photo montre aussi une modus avec ma plaque que puis je faire ?  
faut il que j'aille déposer une main courante ou une plainte pour éventuellement me protéger (au cas ou quelqu'un se ballade avec ma plaque, ok je stresse un peu trop mais bon...)
 
merci de vos avis

 
Vous devez en effet, si vous êtes certain que ce n'était pas votre véhicule, demander la photo, en espérant qu'elle vous permette de lever le doute sur le véhicule contrôlé...
Vous avez 45 jours à sa date d'envoi pour contester cet avis de contravention. Si la photo ne vous parvient pas dans ce délai, vous devrez contester sans l'avoir vue, en remplisssant le formulaire de requête en exonération joint. Ensuite, vous avez deux possibilités: contester pour usurpation de plaque, avec dépot de plainte et cas N°1 de coché sur le formulaire, ou contester en déclarant ne pas avoir été le conducteur de votre véhicule ce jour là, avec toutes les preuves que vous pourrez apporter pour justifier de vos déclarations.
Pour contester, je vous conseille de lire ce sujet sur le formulaire de requête en exonération:
 
http://www.forum-auto.com/automobi [...] 382769.htm

 
 
Merci Razor2
 
le topic cité en référence, je me suis empréssé de le lire hier soir (bien planqué le topic)
 
Je suis sur à 100 % que ce n'est pas ma voiture (parking ferme et acces par badge)
 
la demande de photo est fin prête à partir.
 
bon je vais attendre ma photo (consigner par cb et sur internet en attendant grrrrr) et voir en fonction dela dite photo (et aussi de la date car je sens bien que la photo va mettre du temps a arriver).
 
 
J'ai juste un peu peur d'avoir la poisse maxi : que la photo montre le meme vehicle que le mien.  les boules dans ce cas
 
 
Juste une autre question  si un collègue certifie par écrit que mon véhicule n'a pas bougé de place, ect ce que cela peut avoir une quelconque valeur devant l'omp (pas sur de l'abréviation sur ce coup) ou devant un juge (parce que je suis pres à aller devant un tribunal)

Bof bof, le mieux est de faire citer les témoins ...

 
Si vous déposez plainte pour usurpation de plaques et que vous contestez sur ce motif, mieux vaut en effet avoir des éléments qui iront dans votre sens, et, comme l'a dit Murmandamus, de faire éventuellement citer les témoins à la barre du Tribunal de Police où vous serez convoqué....  
Pour contester, suivez à la lette ce que je vous dis dans le topic sur le formulaire de requête en exonération...  

 
bon ok
 
j'attends ma photo (je me suis fixé une date limite et a cette date je lance ma contestation avec mes attestations.
 
Allez on y croit
 
merci de vos commentaires etje detérrerais mon topic au fur et a mesur des bonnes ou mauvaises nouvelles
 

 
 
pas de soucis, je l'appliquerais à la lettre  

Bon alors les 2-3 news :
 
j'ai eu la mauvaise idée d'appeler le centre d'amendes de rennes......................... je tombe sur une minette
Je demande juste la procédure si jamais ma contestation pour usurpation de plaque est rejetée (en gros je voulais juste savoir ce que j'allais encourir.
Elle est partie dans son speech pour expliquer comment contester et elle veut à tout prix me faire consigner pour contester et tout le tralala apres (voir le topic de razo2 pour mémoire : j'aurais du lui dire tiens   ....).  elle m'a dit que la photo mettrait 40 à 45 jours pour arriver => comment faire en sorte de décourager le gars qui veut contester)
 
Bon c'est sur que j'ai un chouia trop parler en lui disant que j'allais contester pour usurpation de plaque et qu'en plus je rapouterais au dossier une attestaion employeur comem quoi mon véhicule n'a pas bougé et que j'étais en déplacement pro.  Bref mode embrouille total de leur part.
 
Je vais porter plainte demain matin pour usurpation de plaque. le gendarme était bien cool m'a juste prévenu que je n'avais pas intéret à "jouer".  MAis que si j'étais sur de moi, pas de soucis (ce qui est le cas) .  bref LUI, il a fait son boulot pour m'informer.
 
A voir demain ce qu'il va me conseiller (contester pour usurpation ou cas 3)

Il faut peut etre mieux porter plainte pour usurpation, car sinon, ca risque d'arriver a nouveau .. Et vous n'aurez peut etre pas toujours des preuves tangibles a apporter pour contester le fait que c'etait bien vous le conducteur !  
Et puis laisser quelqu'un rouler avec sa plaque (si c'est le cas), c'est pas terrible ..
 
On attend la photo de la petite Modus, avec un peu de chance, y'aura la tete de l'usurpateur dessus !    
 

 
c'est clair.  c'est aussi pour cela que je le fait car la ca va c'est juste un exces de vitesse (euh + 40 quand même) mais si jamais c'est plus grave, autant que je bétonne mon dossier (et un passage en pref pour changer les plaques, come clea je serais un peu plus tranquille)

Bon ce matin 8h00 plainte pour usurpation de plaque à la gendarmerie.
 
bon le gendarme cool de chez cool, a enregistré ma plainte mais pense aussi à une rerreu de saisie de plaque (il m'a dit avoir eu la semaine derniere une caravane radarisé et que des erreurs comme cela étaient "relativement" courante)
 
il a gardet une partie de mon dossier : a savoir : copie de l'amende, copie arte grise de la modus et copie de m'on attestation employeur qui certifie que l'honneur que j'étais à paris durant 3 jours et que mon véhicule n'a pas bougé .pour le cas modus, j'ai en plus trimballé une collègue qui bosse avec moi et qui faisait aussi parti du périple PARIS => je pourrais encore rajouter des billes au cas ou.  Mais le gendarme m'a dit de pas trop en faire, ue pour le moment cela allait et qu'il fallait attendre la photo.
 
Bref il me tiens au courant pour m'annoncer normalement des bonnes nouvelles (ça c'est lui qui le dit).
 
Il m'a bien dit par contre d'envoyer ma plainte à Rennes, sauf si j'avais envie de payer ma consignation   .

efin des bonne nouvelles pour toi. tiens nous au courant ca pourra surment nous aider

 
je vous tiens au courant au fil de l'eau des infos que j'ai

alors pour compléter mon aventure :
 
L'objet du litige : a priori c'est à la sortie du tunel du rond point à ST Etienne (haut lieu à radar et encore plus depuis que c'est passé à 70)

 
Etape numéro 2 : la demande du cliché :

 
Etape 3 : l'attestation de mon DSI

 
Etape 4 : le dépot de plainte à la gendarmerie (avec un gendarme du var : ca fait bizarre l'accent du sud en plein pays forezien   )

 
Etape 5 : ben pour le moment j'attends des news de la photo et du gendarme.  J'attends en fait le 5 aout pour envoyer ma contestation, d'ici que la gendarmerie ait reçu la  photo............
 
 
 
A suivre ........ pour l'étape 6

Tu as bien placé une enveloppe timbrée avec ton adresse dans la demande de photo (ainsi que les documents habituels, photocopie de carte identité, photocopie de PV, etc..)?  
Sinon pour le moment tout est bon, ne reste qu'a attendre !! Et de mettre la jolie photo de l'usurpation sur FA !!

 
 
yessssssssssssssssss
 
le dossier ets bétonné au max.  reste à savoir si l'omp va vouloir le dynamiter   ou va le trouver tellement beau qu'il ne donnera pas suite  
 
en théorie, je ne risque rien sur la base d'un article du code de la route que j'ai vu dans un topic de razor2

Tout dépendra du cliché...L'OMP de toute façon, ne pourra que classer sans suite, ou vous renvoyer devant le Tribunal de Police. Si c'est le cas, une attestation ne suffira pas, il faudra faire citer la personne qui a témoigné en votre faveur à la barre...

 
 
Mon Dsi est au courant de cette possibilité.
 
Comme je sais qu ece n'est pas moi, ni ma voiture, je lui ai dit que cela pourrait se finir au tribunal de police de st E (

Bon 16:34 le portable sonne c'est la gendarmerie ..................
 
le gendarme a recu la photo (mais veut pas me la faire suivre) et c'ets une  ............BMW.  je savais bien que ma modus pouvait pas rouler si vite    
 
 
Yes yes yes yes yes yes yes yes
 
par contre la plaque correspondrait bien mais mais on ne voit pas bien.  La gendarmerie doit approfondir.
 
Tain je suis content

Content pour toi. Et la prochaine fois, attention aux excès de vitesse de +50 hein?  

---------------
Quoi que l'on dise, quoi que l'on fasse, le cul de la boulangère sentira toujours la fougasse.
 
Chuck Norris a déjà été sur Mars, c’est pour cela qu’il n’y a pas de signes de vie là bas.

40, 40

et étape 6 : j'ai reçu ce matin un tit courrier de l'OMP expliquant le problème (l'amende) et que au vu des éléments fournis et de mon dépot de plainte ,  mon affaire était classé sans suite (pour moi parce que le mec en bm a mon avis lui va prendre 4 points et 90 euros d'amende).
 
je mets le courrier des lundi
 
je me demande juste si la photo va arriver chez moi maintenant................
 
QUESTION : dosi je quand même poster ma constestation (je ne pesne pas mais bon) ?

Tout est bien qui finit bien alors !
 
Par contre ce qui me chagrine c'est que le mec en BM, pour le retrouver...
J'espere qu'il se fera vite toper

C'est quand même fou les complications engendrées par ces sanctions automatiques
 
Il n'y aurait pas ces sanctions automatisées ô combien ridicule on éviterai pas mal de soucis à bien du monde
 
M'enfin toi tu t'en ai bien sorti c'est déjà ça

Attention, car l'usurpation de plaques d'immatriculation doit encore être d'actualité, et si le mec en question c'est un sauvage, tu vas encore recevoir des petites lettres inattendues en provenance de Rennes... Mais tu es rodé sauf que la prochaine fois, tu seras peut être dans une situation où tu es dans la région...
 
Demande aux gendarmes la marche à suivre.

alors pour l'histoire de la plaque, le gendarme m'a dit qu'a priori c'était bien ma plaque mais que on voyait mal sur la photo.  Il allait taper quelques numéro avoisinant le mien.  
 
j'aimerais bien avoir la photo quand même.
 
maintenant ce qui fou plus les boules c'est qu'à rennes, il n'y ai aucune vérif (dans MON cas ) comem quoi la plaquecorespond bien à la voiture sur la photo.
 
et si jamais cela se reproduit, faut que je retourne porter plainte

 
oui et non.
 
j'étais sur à 100 % que ce n'était pas moi, ni ma voiture.  apres j'avais pensé à une erreur de frappe du mec qui saisi (genre la saisie est passé en fin de journée et clac le doigt qui glisse).  et cela pouvait arriver bien avant le CSA aussi (non je ne défend pas les radars heins )

 
ben si c'est une erreur de lecture de plaque et que la gendarmerie fasse une recherche de BM avec la fin de plaque 'abc 42' c'est un exemple) ils arriveront bien à la localiser.
 
sinon cela passera en pertes et profits

Si c'est une erreur de lecture de la plaque je vois surtout qu'on a rien à reprocher à la BM ( à part se la jouer un peu trop )
 
Mais en théorie, "l'enquêteur" a rennes, sur ses clichés, il voit défiler juste au dessus, l'identification de la plaque ... si ça correspond pas normalement : poubelle

cool  je suis content pour toi, t'as quand meme un chef assez cool  vu son impliquation dans ta situation d' autre ne l'aurez surment pas fais. tout fini bien pour toi  

 
ben il ne fait que dire la vérité.  il siat que j'étais à paris et à vu ma voiture au garage.
 

 
 
pluis à l'enqueteur en fait ...............
 
je vais porter plainte contre lui pour je ne sais pas encore quel motif  
 
nan je plaisante.
 
c'est clair que si c'est une erreur de lecture, ben c'est une erreur (nul n'est infaillible hein).  la recherche a du passer en fin de journée ou le doigt a ripper.
 
maintenant tout est bien qui finit bien, je vais pas non plus hurler à l'injistice ou à l'rreur judisciaire .........
 
demain je mets le courrier que chacun rêve de recevoir dans un cas de contestation

 
Encore heureux
 
Mais imagine le cas où tu aurais été tranquille chez toi en RTT la voiture au garage et que la bmw avait été une modus noire ... là t'aurais bien été embêté du coup    
 
Ps : je sais qu'avec des "si" on pourrait refaire le monde mais je pense pas que ce genre de cas soient si rares

 
ben consignation de 135 euros, dépot de plaint (moins de billes à fournir par contre) et la photo m'aurait sauvée car ma modus est grise.
Dans le cas d'une modus grise, j'aurais "juste" responsabilité pécuniere pour une infraction non commise.  la j'aurais eu les boules graves. je sais pas comment j'aurais réagis dans ce cas  
 
je pense pas non plus que ce cas soit rare.  la reception de l'amende ne m'a pas choqué (je roule au dessus des limitations => j'assume) mais l'exces oui (bon quoique je fasse encore sur l'a47 des + 30 mais en théorie je sais ou sont les radars jusqu'au jour ou ...........).
 
cela se saurait produit une semaine plsu tard, j'aurais été effectivement été dans la mouise car j'étais en RTT et j'étais passé à ST ét dans l'apres midi (moins vite mais pas au limitations dans la zone 70).  et la j'avais personne pour m'appuyer.
 
on paye la le fait que la majorité des conducteurs ne respectent pas les limitations et la répression (qui n'a pas de marge d'erreur) et on rajoute le facteur humain (qui lui à une marge d'erreur)

Et avec tout ca, ils ne t'ont quand meme pas laisser la photo ?  
 
La peur d'une vendetta personnelle ?    
 
Dommage