inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
 Page :  1  2
Page Précédente 
Auteur
 Sujet :

2,5 g, pas d'assurance, pas de permis

Bas de page 
n°14988925
yurz   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-07-2008 à 22:17:11  answer
 
Publicité

Voilà, mon frère a fait une grave connerie hier soir, il a pris la voiture alors qu'il avait bu, il a déjà perdu son permis(alcoolémie), il n'a pas d'assurance.
Le pire s'est qu'il a foncé à 3 reprises dans un "copain" à pied avec qui il s'est engueuler (heureusement, il n'est pas gravement blessé).
Ensuite, il a foncé dans des piqués, la voiture est morte.Des voisins ont appelé la police, il s'est fait embarqué et contrôlé à 2,5g /l.
Il est au poste maintenant depuis une vingtaine d'heure.Il nie tout, le c... Demain, confrontation avec le "copain".
 
Voilà, à votre avis, que vas-t-il lui arriver ?

n°14988930
patriotmax   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 16-07-2008 à 22:22:11  answer
 

vacances à l'ombre.......


---------------
http://forum.modelisme.com/
n°14988933
patoufgris   profil
Si vis pacem, para bellum
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 16-07-2008 à 22:25:18  answer
 

C'est pas grave, moi 3.56gr, pas de permis, pas d'assurances, voiture volée, m'ont donné 100 lignes "c'est pas beau" à écrire ... :cyp:


---------------
Ce que le haschisch te donne d'un côté, il te le retire del'autre... Il te donne le pouvoir d'imagination mais t'enlève la possibilité d'en profiter...
 Charles Baudelaire 1860
:D
mood
Publicité
Posté le 16-07-2008 à 22:25:18  profilanswer
 

n°14988942
Edowan   profil
Profil : Routard
Posté le 16-07-2008 à 22:31:08  answer
 

Le 16-07-2008 à 22:17:11, yurz a écrit :


Le pire s'est qu'il a foncé à 3 reprises dans un "copain" à pied avec qui il s'est engueuler (heureusement, il n'est pas gravement blessé).


 
Qu'entends-tu exactement par "foncer dans" ?
Parce que dit comme ça, ça ressemble énormément à une tentative de meurtre (c'est fou ce que c'est facile de tuer quelqu'un quand on fonce dessus en voiture, même sans le faire exprès)...
Auquel cas tu peux déjà acheter les oranges que tu lui apporteras.

n°14988945
patriotmax   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 16-07-2008 à 22:38:56  answer
 

un "copain" de comptoir?
normal que ça finisse tententative de meurtre avec 2.5g


---------------
http://forum.modelisme.com/
n°14988946
leeloo211   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 16-07-2008 à 22:41:00  answer
 

Le 16-07-2008 à 22:17:11, yurz a écrit :

Voilà, mon frère a fait une grave connerie hier soir, il a pris la voiture alors qu'il avait bu, il a déjà perdu son permis(alcoolémie), il n'a pas d'assurance.
Le pire s'est qu'il a foncé à 3 reprises dans un "copain" à pied avec qui il s'est engueuler (heureusement, il n'est pas gravement blessé).Ensuite, il a foncé dans des piqués, la voiture est morte.Des voisins ont appelé la police, il s'est fait embarqué et contrôlé à 2,5g /l.
Il est au poste maintenant depuis une vingtaine d'heure.Il nie tout, le c... Demain, confrontation avec le "copain".
 
Voilà, à votre avis, que vas-t-il lui arriver ?


 
Oui ça heureusement  :non: il est blessé ou pas ? il est à l hopital , il a une certificat avec un nombre de jours d ITT ?  
Ton frére a déjà un casier , pour ma part je serais assez pessimiste sur son sort, d'autant plus qu'il ne reconnait rien et ferait bien d'avouer ses torts.  
La garde à vue peut durer jusqu à 48h, aprés le risque c est le déférement devant le procureur et la comparution immédiate (si on retient la qualification de délit uniquement concernant les blessures) en raison de la gravité des faits voir meme l'ouverture d'information devant un juge d'instruction selon la gravité des blessures et leur qualification (les blessures peuvent etre qualifiées en tentative d'homicide ça parait meme évident selon ce que tu en dis). Dans tous les cas la sanction encourue c'est de la prison ferme.

mood
Publicité
Posté le 16-07-2008 à 22:41:00  profilanswer
 

n°14988954
starrmania​k   profil
L6 et Scorpion exhaust addict!
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 16-07-2008 à 22:51:35  answer
 

Tu vas connaitre les parloirs :bah:


---------------
:cubitus: Team Lyonnaise© :cubitus:
"Le bordel est une forme suppérieure d'organisation" ©
La vitesse est la cause de tous les mots mais pas de tous les maux :o
n°14988959
yurz   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-07-2008 à 22:58:33  answer
 

merci, leeloo211
Il n'est pas(ou plus) à l'hôpital, je ne sais pas si il y est allé, peut-être juste chez le médecin.Il a des œdèmes sur les jambes.  
Enfin voilà, merci pour vos reponses

n°14988964
tull85   profil
Profil : Vétéran
Avatar
Posté le 16-07-2008 à 23:11:29  answer
 

Qu'il se fasse enfermer ça lui fera des pieds!

n°14989014
fritemayo   profil
Profil : Routard
Posté le 17-07-2008 à 00:48:39  answer
 

+1

n°14989021
melig   profil
5 étoiles
Profil : Pilote chevronné
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 02:20:11  answer
 

conduite sous l'état d'un empire alcoolique + récidive + tentative d'homicide avec circonstance aggravante (il lui faudra un très bon avocat pour prouver le contraire), ton frère va prendre de la prison ferme.
 
il faudrait savoir le nombre de jour d'ITT de la victime. A te lire, je vais considerer que c'est moins de 3 mois :
 
ton frère cumule 3 des circonstances aggravantes visées à l'article 222-20-1 du Code Penal et encourt donc un maximum de 5 d'emprisonnements et 75 000 euro d'amende.
 
en ce qui concerne le fait qu'il ait deliberement foncé sur son pote, il faut que tu en dises plus sur les circonstances du drame. La tentative de meurtre avec usage d'une arme (la voiture) est probablement caractérisée (121-4 & 221-1 Code Penal => peine max: 30ans de reclusions)


Message édité par melig le 17-07-2008 à 02:23:27
n°14989022
melig   profil
5 étoiles
Profil : Pilote chevronné
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 02:21:41  answer
 

EDIT :  
 
Article 222-20-1 Code Penal
Créé par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 2 JORF 13 juin 2003
 
Lorsque la maladresse, l'imprudence, l'inattention, la négligence ou le manquement à une obligation législative ou réglementaire de sécurité ou de prudence prévu par l'article 222-19 est commis par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, l'atteinte involontaire à l'intégrité de la personne ayant entraîné une incapacité totale de travail d'une durée inférieure ou égale à trois mois est punie de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 Euros d'amende.
 
Les peines sont portées à trois ans d'emprisonnement et à 45 000 Euros d'amende lorsque
 
1° Le conducteur a commis une violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement autre que celles mentionnées ci-après ;
 
2° Le conducteur se trouvait en état d'ivresse manifeste ou était sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang ou dans l'air expiré égale ou supérieure aux taux fixés par les dispositions législatives ou réglementaires du code de la route, ou a refusé de se soumettre aux vérifications prévues par ce code et destinées à établir l'existence d'un état alcoolique ;

 
3° Il résulte d'une analyse sanguine que le conducteur avait fait usage de substances ou de plantes classées comme stupéfiants, ou a refusé de se soumettre aux vérifications prévues par le code de la route destinées à établir s'il conduisait en ayant fait usage de stupéfiants ;
 
4° Le conducteur n'était pas titulaire du permis de conduire exigé par la loi ou le règlement ou son permis avait été annulé, invalidé, suspendu ou retenu ;
 
5° Le conducteur a commis un dépassement de la vitesse maximale autorisée égal ou supérieur à 50 km/h ;
 
6° Le conducteur, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident, ne s'est pas arrêté et a tenté ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut encourir.
 
 
Les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et 75 000 Euros d'amende lorsque l'atteinte involontaire à l'intégrité de la personne a été commise avec deux ou plus des circonstances mentionnées aux 1° et suivants du présent article.


Message édité par melig le 17-07-2008 à 02:22:34
n°14989024
yurz   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 17-07-2008 à 02:49:58  answer
 

ok, merci beaucoup melig.C'est très clair.

n°14989025
melig   profil
5 étoiles
Profil : Pilote chevronné
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 02:52:27  answer
 

Le 17-07-2008 à 02:49:58, yurz a écrit :

ok, merci beaucoup melig.C'est très clair.


 
je t'en prie. bon courage

n°14989026
melig   profil
5 étoiles
Profil : Pilote chevronné
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 03:01:44  answer
 

oulalala, il est tard et je pense que je t'ai dit des conneries sur 222-10-1 CP car ce texte vise les atteintes involontaires à l'integrité physique. Or en l'espece les atteintes sont volontaires.
 
donc, je pense qu'il faut plutot se baser sur 222-12 Code Pénal si +8 jour d'ITT et 222-13 Code Pénal si -8 jours d'ITT.

n°14989118
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 10:40:18  answer
 

Ca arrive vraiment ce genre d'histoire ?
 
Sinon, le fait qu'il y ai une voiture, ce n'est pas violence AVEC arme ?


---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°14989126
melig   profil
5 étoiles
Profil : Pilote chevronné
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 10:47:19  answer
 

Le 17-07-2008 à 10:40:18, tabasco63 a écrit :

Ca arrive vraiment ce genre d'histoire ?
 
Sinon, le fait qu'il y ai une voiture, ce n'est pas violence AVEC arme ?


 
biensûr. la voiture est utilisé ici comme une arme (132-75 CP) c'est pour cela que j'ai visé les articles 222-12 et 222-13. (=222-11 + circonstance aggravant:usage d'une arme)

n°14989130
lakeshard   profil
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 10:50:42  answer
 

Le 17-07-2008 à 10:40:18, tabasco63 a écrit :

Ca arrive vraiment ce genre d'histoire ?
 
Sinon, le fait qu'il y ai une voiture, ce n'est pas violence AVEC arme ?


 
La voiture peut être une arme par destination, en effet.  
 
Il existe une multiplicité de qualifications pénales possibles (tentative d'homicide concomitante au délit de conduite en état d'ivresse - réclusion criminelle à perpétuité encourue).
Toutefois, sauf lorsque l'imprégnation alcoolique est visée par le texte répressif, c'est normalement une cause d'atténuation de la responsabilité pénale, vu que le mis en cause a son discernement altéré, voire aboli.  
 
Il reste donc à voir ce que le parquet choisira de retenir.  
 

n°14989134
alanan07   profil
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 10:52:48  answer
 

Ça ressemble à un troll et pourtant...
Bon courage, yurz ! Là je crois que ton frère a fait la totale et qu'il va s'en souvenir, j'ai peur que toi aussi.
Je te souhaite qu'il ait compris maintenant !


---------------
La sécu sans Razor,
Ça n'a aucun rapport.
n°14989144
melig   profil
5 étoiles
Profil : Pilote chevronné
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 11:00:30  answer
 

Le 17-07-2008 à 10:50:42, lakeshard a écrit :


 
(tentative d'homicide concomitante au délit de conduite en état d'ivresse - réclusion criminelle à perpétuité encourue).


 
quel texte? je ne connais pas cette infraction.
 
A mon sens, ici la seule façon que la peine maximum encourue soit la reclusion criminelle à perpuité est qu'il y ai premeditation. Pour cela il faudrait que la tentative n'est pas eu lien alors que l'intéressé rejoigner son vehicule dans l'intention premiere de quitter les lieux mais qu'il ait rejoint son vehicule dans l'unique but de rouler sur la victime.
 
De toute façon, au regard des blessures peu importante de la victime, la voiture ne devait pas rouler vite et rien ne prouve la volonté du chauffeur de tuer la victime. Avec une très bonne plaidoirie la tentative d'homicide peut etre écarter.


Message édité par melig le 17-07-2008 à 11:06:52
n°14989218
yurz   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 17-07-2008 à 12:53:05  answer
 

il vient de sortir du commissariat, il passera en jugement le 19 mars 2009.
Il a finis par avouer.

n°14989224
hato   profil
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 13:06:43  answer
 

Quand on supporte pas l'alcool,on ne boit pas :o


---------------
A3 1.8T que du bonheur !!
Une A4 B6 1.8T 190 cv sera la remplacante !
n°14989225
Cartable   profil
Amateur pro
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 13:08:39  answer
 

Le 17-07-2008 à 12:53:05, yurz a écrit :

il vient de sortir du commissariat, il passera en jugement le 19 mars 2009.
Il a finis par avouer.


 
 
Désolé de te dire ça, mais j'éspère qu'il prendra cher, histoire que ça le fasse réfléchir à sa connerie  [:alex883:7]


---------------
Ce message ne s'auto-détruira pas dans 5 secondes  [:autofrancaise1l43:8]
n°14989227
Kolibri2   profil
Je suis une fille!
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 13:13:32  answer
 

Le 17-07-2008 à 13:06:43, hato a écrit :

Quand on supporte pas l'alcool,on ne boit pas :o et on ne conduit pas



---------------
C'est ceux qui en parle le plus qui en font le moins  
[:argh69:10]
Article R412-6:
I.-Tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un conducteur
muni d'un cerveau!  :o
n°14989228
melig   profil
5 étoiles
Profil : Pilote chevronné
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 13:13:44  answer
 

on se passera des commentaires des petits moralisateur..

n°14989234
Kolibri2   profil
Je suis une fille!
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 13:20:33  answer
 

Le 17-07-2008 à 13:13:44, melig a écrit :

on se passera des commentaires des petits moralisateur..


 
 
Perso, je me passerais bien des alcooliques au volant.....  [:aragorn66:2]


---------------
C'est ceux qui en parle le plus qui en font le moins  
[:argh69:10]
Article R412-6:
I.-Tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un conducteur
muni d'un cerveau!  :o
n°14989235
Cartable   profil
Amateur pro
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 13:22:22  answer
 

On se passera des commentaires de mecs qui ne savent pas de quoi ils parlent..  
 
Je lui balance pas ça gratuitement hein  :o  
 
L'alcool, je le combat depuis longtemps pour des raisons perso, si une sanction peut aider un gus à plus refaire de conneries qui pourraient s'avérer plus dangereuses encore, je vois pas en quoi ça te pose un problème que je l'écrive.


---------------
Ce message ne s'auto-détruira pas dans 5 secondes  [:autofrancaise1l43:8]
n°14989240
melig   profil
5 étoiles
Profil : Pilote chevronné
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 13:27:11  answer
 

facile cartable, parle nous si t'es un bosse en droit pénal. je t'écoute!
 
je trouve ça juste pénible les mecs comme toi qui débarquent pour nous faire la morale et qui parle avec passion. Alors qu'une bonne justice n'a pas besoin de passion mais de raison.

n°14989247
desperados​34   profil
ma new 106
Profil : Membre
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 13:33:28  answer
 

Le mal est fait donc évitez de blamer le mec, puis je pense que de passer devant le juge le fera réfléchir puis le message n'était pas la, pour que nous le jugions, mais pour lui apporter des réponses.
Même si je ne cautionne pas ce qu'il a fait, espérons au moins que pour la victime tout ira bien, et pour ton frêre que finalement sa le fera réfléchir et qu'il s'en sortira pas trop mal, lui aussi.
 
(l'abus d'alcool est dangereux pour la santé lol)
 


---------------
:-)
n°14989250
Cartable   profil
Amateur pro
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 13:35:58  answer
 

Le 17-07-2008 à 13:27:11, melig a écrit :

facile cartable, parle nous si t'es un bosse en droit pénal. je t'écoute!
 
je trouve ça juste pénible les mecs comme toi qui débarquent pour nous faire la morale et qui parle avec passion. Alors qu'une bonne justice n'a pas besoin de passion mais de raison.


 
Attend moi je suis pas là pour faire du pénal , mais donner un avis. En quoi c'est moralisateur de dire à yurz : " j'éspère que ça le fera réflèchir " quand on lit ce qu'il a relaté ????
Son frère est un abruti, il en est pas à sa première fois en plus, si il est pas capable de s'auto gérer lui même à + de 18 ans, je vois pas d'autres mots, désolé si ça t'agace.  
 
Quant à la justice, je lui fait entièrement confiance en ce qui concerne les sanctions , il y aucun souci.  :jap:, là c'est pas mon domaine.  


---------------
Ce message ne s'auto-détruira pas dans 5 secondes  [:autofrancaise1l43:8]
n°14989254
melig   profil
5 étoiles
Profil : Pilote chevronné
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 13:38:43  answer
 

Le 17-07-2008 à 13:35:58, Cartable a écrit :


 
Attend moi je suis pas là pour faire du pénal , mais donner un avis. En quoi c'est moralisateur de dire à yurz : " j'éspère que ça le fera réflèchir " quand on lit ce qu'il a relaté ????
Son frère est un abruti, il en est pas à sa première fois en plus, si il est pas capable de s'auto gérer lui même à + de 18 ans, je vois pas d'autres mots, désolé si ça t'agace.  
 
Quant à la justice, je lui fait entièrement confiance en ce qui concerne les sanctions , il y aucun souci.  :jap:, là c'est pas mon domaine.  


 
donc tu peux sortir  :jap:

n°14989257
Cartable   profil
Amateur pro
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 13:42:14  answer
 

Tu lis que ce qui t'interesse toi  [:axelay:1]


---------------
Ce message ne s'auto-détruira pas dans 5 secondes  [:autofrancaise1l43:8]
n°14989258
Edowan   profil
Profil : Routard
Posté le 17-07-2008 à 13:42:26  answer
 

Le 17-07-2008 à 13:33:28, desperados34 a écrit :

Le mal est fait donc évitez de blamer le mec, puis je pense que de passer devant le juge le fera réfléchir puis le message n'était pas la, pour que nous le jugions, mais pour lui apporter des réponses.


 
D'après le message initial, le conducteur a tenté à trois reprises de rouler sur quelqu'un.
Et bien désolé si cela choque ta délicatesse, mais ce genre de comportement est à blâmer. Et je ne vois pas le problème à ce que certains pensent qu'il devrait passer un petit moment derrière des barreaux (la décision reviendra bien entendu à la justice, qui est bien plus à même de juger les faits que nous, surtout vu que nous nous basons sur un résumé d'une dizaine de lignes).

n°14989263
Cartable   profil
Amateur pro
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 13:43:56  answer
 

Edowan , fais attention de ne pas froisser melig avec tes propos quand même...


---------------
Ce message ne s'auto-détruira pas dans 5 secondes  [:autofrancaise1l43:8]
n°14989266
melig   profil
5 étoiles
Profil : Pilote chevronné
Avatar
Posté le 17-07-2008 à 13:46:54  answer
 

Le 17-07-2008 à 13:42:26, Edowan a écrit :


Et je ne vois pas le problème à ce que certains pensent qu'il devrait passer un petit moment derrière des barreaux (la décision reviendra bien entendu à la justice, qui est bien plus à même de juger les faits que nous, surtout vu que nous nous basons sur un résumé d'une dizaine de lignes).


 
conduite sous l'état d'un empire alcoolique+recidive+coup et blessure volontaire avec usage d'une arme+tentative de meurtre (très discutable)
 
ne t'inquiete pas pour lui il prendra de la prison ferme

mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 

 Page :  1  2
Page Précédente 

Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
annulation de permis et assurancesans permis ni assurance
Assurance permis à points : 30 à 70 eurosRetrait de permis jeune condu + assurance :s ..aidez moi !?
assurance aprés depistage positif avec un permis prob.Assurance permis
Plus de sujets relatifs à : 2,5 g, pas d'assurance, pas de permis