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 Sujet :

vice de procédure pour défaut d'horaire??!

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n°14985620
ketch76   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 09-07-2008 à 15:54:14  answer
 

bonjour,  
 
Je me suis fait contrôler positif dimanche matin...
Je me suis rendu au commissariat hier ou j'ai rempli les papiers et reçu ma convocation devant le délégué du procureur.
Et sur cette convocation est marqué qu'il est reproché à Mr xxx d'avoir conduit un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique à tel endroit à 16h59....
 
Or mon arrestation c'est produite à 8h, l'heure qui est marquée sur les autres documents...
 
Il y a t-il un vice de procédure???
 
Cordialement

mood
Publicité
Posté le 09-07-2008 à 15:54:14  profilanswer
 

n°14985624
patoufgris   profil
Si vis pacem, para bellum
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 09-07-2008 à 15:58:04  answer
 

Le 09-07-2008 à 15:54:14, ketch76 a écrit :


 
Il y a t-il un vice de procédure???


 
Bonjour ...
 
La procédure n'est pas un vice...
Seul l'alcoolisme est un vice.... :o
 
Cordialement ....
 
 
 
 
 
Humour hein ? pas taper !  


---------------
L'avantage si Camilla a un accident dans un tunnel, c'est qu'elle ne sera pas défigurée  
(O. de Kersauson)
n°14985629
humulgus   profil
Pouët
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 09-07-2008 à 16:06:13  answer
 

Bonjour,
 
Non.
 
Cordialement...


---------------
[:twing][:twing][:twing]
 
n°14985630
leito_10   profil
On The Road Again !!
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 09-07-2008 à 16:07:56  answer
 

Le 09-07-2008 à 15:54:14, ketch76 a écrit :

bonjour,  
 
Je me suis fait contrôler positif dimanche matin...
Je me suis rendu au commissariat hier ou j'ai rempli les papiers et reçu ma convocation devant le délégué du procureur.
Et sur cette convocation est marqué qu'il est reproché à Mr xxx d'avoir conduit un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique à tel endroit à 16h59....
 
Or mon arrestation c'est produite à 8h, l'heure qui est marquée sur les autres documents...
 
Il y a t-il un vice de procédure???
 
Cordialement


Parce que tu es deja fait le Dimanche matin ? Ou peut etre etait-ce un reste de la veille ?  
 
En tout cas, non, ce ne sera pas une raison pour faire annuler le PV .. A toi de casquer et de rendre 6 petits points !! Voila ce que ca fait de conduire sous l'emprise d'alcool, c'est pas faute d'en parler .. :o


---------------
The faster the speed, the bigger the mess ..
http://www.youtube.com/watch?v=S-e [...] re=related
Don't drink and drive
http://www.youtube.com/watch?v=kX1 [...] re=related
n°14985632
964rs92   profil
Et le clignotant !!!
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 09-07-2008 à 16:09:06  answer
 

[:bmwz8:5] à 8h00 du matin...
Je sais que ça aide pas, mais ça surprend quand même :bah:


---------------
Mettez ici la citation qui vous plaira...
 
Membre de la B.A.T. [:didier_riguelle]
----->Ma 911<-----
n°14985635
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 09-07-2008 à 16:12:14  answer
 

Déja du HS, ben vous n'avez pas trainé les gars.
 
Sinon, si la convocation est erronée, à mon avis cela pourra certainement seulement permettre de repousser l'audience pour autant que tu en fasse état devant le juge.
 
Ils te renverront alors une nouvelle convation corrigée cette fois ci.


---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°14985644
tdi44   profil
Profil : Membre
Posté le 09-07-2008 à 16:22:30  answer
 

Pas sur mais y'a peut etre moyen (c'est tellement c** la justice)
Renseigne toi auprés d'un avocat

n°14985647
patoufgris   profil
Si vis pacem, para bellum
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 09-07-2008 à 16:24:47  answer
 

Le 09-07-2008 à 16:12:14, tabasco63 a écrit :

Déja du HS, ben vous n'avez pas trainé les gars.


 
Y a des choses qui n'attendent pas ... Hop ! Hop ! Hop ! ... :o

Message cité 1 fois
Message édité par patoufgris le 09-07-2008 à 16:25:14

---------------
L'avantage si Camilla a un accident dans un tunnel, c'est qu'elle ne sera pas défigurée  
(O. de Kersauson)
n°14985650
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 09-07-2008 à 16:28:21  answer
 

Le 09-07-2008 à 16:24:47, patoufgris a écrit :


 
Y a des choses qui n'attendent pas ... Hop ! Hop ! Hop ! ... :o


 
Vous étes au taquet les gars, c'est bien ;).
 
Faites gaffe de pas vous refroidir pendant les vacances  :D


---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°14985669
arabedesca​raibes   profil
Profil : Routard
Posté le 09-07-2008 à 17:04:57  answer
 

Le 09-07-2008 à 15:54:14, ketch76 a écrit :

bonjour,  
 
Je me suis fait contrôler positif dimanche matin...
 
Cordialement


 
 
On se demande bien à quoi ?

n°14985786
leito_10   profil
On The Road Again !!
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 09-07-2008 à 19:29:30  answer
 

Le 09-07-2008 à 16:12:14, tabasco63 a écrit :

Déja du HS, ben vous n'avez pas trainé les gars.
 
Sinon, si la convocation est erronée, à mon avis cela pourra certainement seulement permettre de repousser l'audience pour autant que tu en fasse état devant le juge.
 
Ils te renverront alors une nouvelle convation corrigée cette fois ci.


Il est où le HS là ? :o


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The faster the speed, the bigger the mess ..
http://www.youtube.com/watch?v=S-e [...] re=related
Don't drink and drive
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