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Erreur sur le procès verbal

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n°14985373
follencava​le   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 09-07-2008 à 01:27:30  answer
 
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Bonjour à tous,
 
J'ai lachement grillé un feu rouge hier matin.
Des policiers au croisement m'ont arrêté pour me mettre un PV.
 
Après avoir signé que je reconnaissais bien ma faute, ils m'ont laissé le PV et sont partis.
Il se trouve que sur le PV, ils ont écrit que je n'ai pas respecté un signal lumineux rouge fixe, réprimé par l'article R415-6.
Or cet article sanctionne ceux qui grillent un STOP. L'article pour les feux rouges est le R412-30...
 
Est ce qu'il s'agit d'une erreur qui me sauverait d'une très certaine perte de points ?
 
Mise à part cette erreur sur le PV, est ce que "griller un feu" signifie directement une convocation au tribunal ?
 
Merci d'avance.
A+

n°14985379
Arabedesca​raibes   profil
Profil : Routard
Posté le 09-07-2008 à 08:02:04  answer
 

Razor ??? Ou es-tu y a du taff !!!

n°14985382
k@ramelmou   profil
Alcoolo dépendant ©Phoenix
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 09-07-2008 à 08:25:50  answer
 

Chut! laisse le dormir, il a beaucoup bossé hier soir...
http://www.forum-auto.com/automobi [...] 384314.htm


---------------
"une distance de sécurité ne peut être identique à chaque personne, les réactions de chacun n'étant pas les mêmes! :bah:"
(dixit fénisque, le prince de la route... [:alpinab10:1] )
Blague à part.................... je vais être (encore) papa!!!!!
mood
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Posté le 09-07-2008 à 08:25:50  profilanswer
 

n°14985385
alanan07   profil
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 09-07-2008 à 08:39:37  answer
 

Il aurait pu s'en abstenir. Il a repéré le troll tout de suite mais s'est laissé aller aux échanges traditionnels d'insultes avec avec les aficionados du genre !
Il va être moins en forme ce matin, c'est certain !


---------------
La sécu sans Razor,
Ça n'a aucun rapport.
n°14985390
Arabedesca​raibes   profil
Profil : Routard
Posté le 09-07-2008 à 08:56:25  answer
 


 
 
C'est vrai désolé :x

n°14985391
alanan07   profil
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 09-07-2008 à 08:59:21  answer
 

D'ailleurs, pour faire suite à ta remarque, k@ramelmou, je viens de regarder le sujet : "Je picole, mais je roule pas vite : marre des moralisateurs" et là je dois dire que Kevin, qui devait être méchamment "vénère" hier soir a effectué un record du monde de lockage !!! A mettre dans le livre des records !
Il a bloqué un topic en 48 secondes !!!
Qui dit mieux ?


---------------
La sécu sans Razor,
Ça n'a aucun rapport.
mood
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Posté le 09-07-2008 à 08:59:21  profilanswer
 

n°14985405
Razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote confirmé
Posté le 09-07-2008 à 09:26:53  answer
 

Le 09-07-2008 à 01:27:30, follencavale a écrit :

Bonjour à tous,
 
J'ai lachement grillé un feu rouge hier matin.
Des policiers au croisement m'ont arrêté pour me mettre un PV.
 
Après avoir signé que je reconnaissais bien ma faute, ils m'ont laissé le PV et sont partis.
Il se trouve que sur le PV, ils ont écrit que je n'ai pas respecté un signal lumineux rouge fixe, réprimé par l'article R415-6.
Or cet article sanctionne ceux qui grillent un STOP. L'article pour les feux rouges est le R412-30...
 
Est ce qu'il s'agit d'une erreur qui me sauverait d'une très certaine perte de points ?
 
Mise à part cette erreur sur le PV, est ce que "griller un feu" signifie directement une convocation au tribunal ?
 
Merci d'avance.
A+


 
Bonjour, peu importe cette erreur d'article qui ne vous porte pas en soit préjudice puisque vous avez été intercepté sur place, et que l'intitulé de l'infraction est le bon (seul l'article est éronné..). Vous ne pourrez donc pas espérer obtenir gain de cause en contestant.
Qu'est il indiqué sur votre contravention? Cas 4 Bis ou Cas A? Cas 4 bis = amende forfaitaire de 90 euros dont vous avez 3 jours pour vous acquitter, Cas A = passage au Tribunal...

n°14985459
k@ramelmou   profil
Alcoolo dépendant ©Phoenix
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 09-07-2008 à 12:04:31  answer
 

Le 09-07-2008 à 08:59:21, alanan07 a écrit :

D'ailleurs, pour faire suite à ta remarque, k@ramelmou, je viens de regarder le sujet : "Je picole, mais je roule pas vite : marre des moralisateurs" et là je dois dire que Kevin, qui devait être méchamment "vénère" hier soir a effectué un record du monde de lockage !!! A mettre dans le livre des records !
Il a bloqué un topic en 48 secondes !!!
Qui dit mieux ?


ben il devait encore avoir le doigt sur le bouton "locker", avec un peu d'énervement, ça part vite, ces choses là...


---------------
"une distance de sécurité ne peut être identique à chaque personne, les réactions de chacun n'étant pas les mêmes! :bah:"
(dixit fénisque, le prince de la route... [:alpinab10:1] )
Blague à part.................... je vais être (encore) papa!!!!!
n°14986527
follencava​le   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 11-07-2008 à 00:27:28  answer
 

Merci Razor2 pour ta réponse claire et rapide.
J'ai le cas 4bis. Donc je m'en tire pour 90 euros, et 4 points en moins... Je ferais beaucoup plus attention désormais, même si je suis en retard pour le boulot.
 
Merci aux autres trolls pour vos réponses constructives et sans rapport !  :q  
 
A+

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