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Responsable ou pas?

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n°14984469
Neaj   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 07-07-2008 Ã  20:49:06  answer
 

Bonjour,
 
J'aimerais avoir votre avis sur quelque chose qui m'est arrivé en fin d'après midi.
Je ramenais donc mon ami chez lui, et étant donné que c'était dans une petite rue, et que je devais seulement le déposer lui donner un truc dans mon coffre, je n'ai pas fait de créneau devant chez lui, et donc une bonne partie de ma voiture était sur la route.
Une minute plus tard, un scooter arrive, passe à côté de ma voiture, et percute un véhicule qui arrivait en face. L'impact a lieu une bonne dizaine de mètres devant ma voiture.  
Le choc n'était pas extrêmement violent, mais le scooter est tombé avec son conducteur, et la vitre du scooter s'est cassée. La voiture qui a été percuté n'avait pas l'air d'avoir quelque chose.
Sur le coup j'étais un peu choqué, mais étant donné que le conducteur du scooter s'est relevé, et que je n'étais pas impliqué dans l'accident, je suis donc parti.  
Dix minutes plus tard, mon ami m'appelle pour me dire que le conducteur du scooter souhaite me parler, car apparemment il considère que l'accident est de ma faute. Je lui ai dit que j'étais prêt à revenir d'ici 10 minutes, mais le conducteur du scooter était pressé, et il a donc pris mon numéro.  
 
Pensez-vous que je risque quelque chose, sachant qu'il n'y a eu aucun contact avec mon véhicule, que l'impact a lieu a plus de 10 mètres de ma voiture, et que donc par conséquent le scooter aurait eu largement le temps de se rabattre. De plus, il aurait parlé d'un délit de fuite à mon ami, alors que je suis parti environ 2-3 minutes après, et qu'au moment où je suis parti, le conducteur s'était relevé, et était assis sur son scooter.
 
D'après ce que je sais, il n'a fait aucun constat, il a juste récupéré les numéros de téléphone, et il aurait ma plaque d'immatriculation.
 
Merci.

mood
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Posté le 07-07-2008 Ã  20:49:06  profilanswer
 

n°14984472
razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 07-07-2008 Ã  20:51:37  answer
 

Pour moi, vous n'y êtes strictement pour rien...Le scooter doit faire le constat avec la voiture qu'il a heurté, pas avec vous, cette bonne blague! :lol:

n°14984478
dankiller   profil
Profil : Vétéran
Posté le 07-07-2008 Ã  20:56:02  answer
 

Le scooter est en tort,quand y'a un obstacle sur la voie il met en jeu sa responsabilité si il empiete sur la voie d'en face.
 
Donc il est en tort avec l'autre voiture.De plus imaginons que vou attendiez que la porte d'un garage s'ouvre ou qu'une femme enceinte sorte,c'est le même cas.

n°14984479
kokozamuze   profil
eleveur d'opels
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 07-07-2008 Ã  20:56:48  answer
 

moi je prendrais ça à la rigole , c'est pas de votre faute que l'autre soit aveugle  :sol: , vous double et percute une voiture en face  , vous etiez à l'arret et pas en stationnement gênant , de plus , il ne vous a pas percuter  
 
comme la dit razor, bonne blague, il veut pas reconnaitre ces tords, et assumer  
 
 
 
the end


---------------
astra 2.0dti  
kadett c coupé '79  [:al3x_du_90:3]
www.astralicious.com   ce n'est pas que reserver aux astras  
http://astralicious.miniville.fr/
n°14984480
melig   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 07-07-2008 Ã  20:57:50  answer
 

votre responsabilité civile peut etre envisageable sur le fondement de la loi Badinter.
 
votre voiture était immobile et sans contact avec le siege du dommage mais comme il occupait une position anormale, et il est donc tout à fait envisageable si la victime apporte la preuve du role causal de votre véhicule dans l'accident d'engager votre responsabilité.
 
Il apparait cependant difficile néanmoins à prouver si l'accident a eu lieu effectivement 10 metres devant votre véhicule.. S'il joue sur ce terrain là, il faut lui opposer un défaut de maitrise de son véhicule et il n'aura certainement pas gain de cause.

n°14984487
Neaj   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 07-07-2008 Ã  21:08:50  answer
 

Merci pour vos réponses rapides  ;)  
Comme je le disais, effectivement, une bonne partie de ma voiture se trouvait sur la route. Ce n'était cependant pas un stationnement, vu que je me trouvais à proximité de mon véhicule, et que je m'étais arrêté seulement pour laisser mon ami descendre, et pour retirer un objet à lui qui était dans mon coffre.
Je n'ai bien sur pas mesuré, mais je ne pense pas exagérer quand je dis que ma voiture était à au moins 10 mètres du choc.
 
Je ne me suis pas approché de lui, mais quand je suis parti, il était bien debout. Ensuite, il aurait un peu fait pression sur mon ami pour avoir mon numéro de téléphone, en lui disant qu'il avait ma plaque, qu'il irait voir la police, et il a même parlé d'un délit de fuite.
Quand mon ami m'a appelé, je lui ai dit que je pourrais revenir d'ici 10 minutes. L'homme en scooter n'a pas voulu attendre, donc parler d'un délit de fuite est pour moi une chose pas du tout appropriée.
 
Mais comme je ne connais pas la loi sur le bout des doigts, je préfère vous demander votre avis.


Message édité par Neaj le 07-07-2008 Ã  21:14:30
n°14984489
razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 07-07-2008 Ã  21:13:20  answer
 

Dans un premier temps, je vous conseille de ne pas donner suite à ces relances. C'est à lui, comme l'a justement dit Mélig, de prouver que votre véhicule de par son "arrêt" a été la cause de l'accident, ce qui pourrait, au titre de la loi Badinter, impliquer votre responsabilité...et je ne vois pas comment il pourrait le prouver... ;)

n°14984495
brovi   profil
Avantiiiii
Profil : Vétéran
Avatar
Posté le 07-07-2008 Ã  21:31:16  answer
 

On l'avait jamais faite celle la: une voiture à l'arrêt taxée de délit de fuite!!
:d


---------------
104 ZS, 204 berline, 205 CT, 205 XRD, 306 Break, 504 Coupé 73, 504 Coupé 77, J7 camping-car, Fiat 500R, Golf V (de fonction)...
Pourquoi s'arrêter en si bon chemin? :d
n°14984496
alanan07   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 07-07-2008 Ã  21:36:51  answer
 

Le 07-07-2008 Ã  20:49:06, Neaj a écrit :

Bonjour,
 
J'aimerais avoir votre avis sur quelque chose qui m'est arrivé en fin d'après midi.
Je ramenais donc mon ami chez lui, et étant donné que c'était dans une petite rue, et que je devais seulement le déposer lui donner un truc dans mon coffre, je n'ai pas fait de créneau devant chez lui, et donc une bonne partie de ma voiture était sur la route.
Une minute plus tard, un scooter arrive, passe à côté de ma voiture, et percute un véhicule qui arrivait en face. L'impact a lieu une bonne dizaine de mètres devant ma voiture.  
Le choc n'était pas extrêmement violent, mais le scooter est tombé avec son conducteur, et la vitre du scooter s'est cassée. La voiture qui a été percuté n'avait pas l'air d'avoir quelque chose.
Sur le coup j'étais un peu choqué, mais étant donné que le conducteur du scooter s'est relevé, et que je n'étais pas impliqué dans l'accident, je suis donc parti.  
Dix minutes plus tard, mon ami m'appelle pour me dire que le conducteur du scooter souhaite me parler, car apparemment il considère que l'accident est de ma faute. Je lui ai dit que j'étais prêt à revenir d'ici 10 minutes, mais le conducteur du scooter était pressé, et il a donc pris mon numéro.  
 
Pensez-vous que je risque quelque chose, sachant qu'il n'y a eu aucun contact avec mon véhicule, que l'impact a lieu a plus de 10 mètres de ma voiture, et que donc par conséquent le scooter aurait eu largement le temps de se rabattre. De plus, il aurait parlé d'un délit de fuite à mon ami, alors que je suis parti environ 2-3 minutes après, et qu'au moment où je suis parti, le conducteur s'était relevé, et était assis sur son scooter.
 
D'après ce que je sais, il n'a fait aucun constat, il a juste récupéré les numéros de téléphone, et il aurait ma plaque d'immatriculation.
 
Merci.


Plus la rue est étroite et plus, il me semble, il est utile de faire un créneau pour ne pas gêner ?
Pas de responsabilité juridique sans doute, mais en tout cas, quand il y a la place pour faire un créneau, c'est vraiment anormal de ne pas le faire.
Je vois parfois des gens qui se mettent carrément en double file sous prétexte de ne pas rester longtemps (30", une minute, quelquefois 5 ou 10...) alors qu'un créneau, ça prend une vingtaine de secondes. C'est de l'égoïsme de ne pas faire de créneau quand il y a la place (ce qui n'est pas toujours le cas bien sûr). Car on oblige quelques dizaines de véhicules à s'arrêter à votre niveau pour laisser ceux venant d'en face passer. Cela peut faire plusieurs minutes perdues si on cumule tous les véhicules retardés (plus la pollution qui va avec, sans parler du danger de la situation : la preuve !), tout cela pour qu'une personne économise 20 secondes de manœuvre !
Bref, tu ne seras surement pas en tort mais je n'approuve pas ce genre de comportement.

n°14984567
patoufgris   profil
Si vis pacem, para bellum
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 08-07-2008 Ã  00:08:26  answer
 

Le 07-07-2008 Ã  21:36:51, alanan07 a écrit :


Plus la rue est étroite et plus, il me semble, il est utile de faire un créneau pour ne pas gêner ?
Pas de responsabilité juridique sans doute, mais en tout cas, quand il y a la place pour faire un créneau, c'est vraiment anormal de ne pas le faire.
Je vois parfois des gens qui se mettent carrément en double file sous prétexte de ne pas rester longtemps (30", une minute, quelquefois 5 ou 10...) alors qu'un créneau, ça prend une vingtaine de secondes. C'est de l'égoïsme de ne pas faire de créneau quand il y a la place (ce qui n'est pas toujours le cas bien sûr). Car on oblige quelques dizaines de véhicules à s'arrêter à votre niveau pour laisser ceux venant d'en face passer. Cela peut faire plusieurs minutes perdues si on cumule tous les véhicules retardés (plus la pollution qui va avec, sans parler du danger de la situation : la preuve !), tout cela pour qu'une personne économise 20 secondes de manœuvre !
Bref, tu ne seras surement pas en tort mais je n'approuve pas ce genre de comportement.


 
Quant tu t'arrêtes pour descendre une personne et lui donner quelque chose qui est dans le coffre, tu cherches un place en faisant 3 fois le tour du pâté de maison toi???
Monsieur est bien bon... :D
 
D'autant qu'il n'était pas en double file, mais simplement débordant et alors.. de toute façon, te ralentir 30" est un crime de lèse toi ??? Ou tout simplement l'expression de ton intolérance ???


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