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Auteur
 Sujet :

contravention erreur de mr l'agent?

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n°14983166
nicoxvile   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-07-2008 Ã  18:09:59  answer
 

bonjour voila j'ai griller un feux et mr l'agent ma verbalisé jusque la tout est normal .mr l'agent redige le pv et la sur le premier volet de l'amende il ce trompe de chiffre sur ma plaque au lieu de mettre 13 il mets 33. et sur le deuxieme volets le papier carbone il mets la bonne immatriculation 13.donc je voudrais savoir si je peut contesté car je paye avec le premier volet mais comme c'est pas mon immatriculation donc je c'est pas ce que je doit faire.

mood
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Posté le 04-07-2008 Ã  18:09:59  profilanswer
 

n°14983173
Murmandamu​s   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 04-07-2008 Ã  18:16:00  answer
 

pas du tout, vous avez été identifié et le pv remis en main propre.
 
C'est vous qui etes verbalisé, pas la voiture.
 
Je vous conseille de profiter de l'amende forfaitaire minorée s'il est encore temps

n°14983176
nicoxvile   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-07-2008 Ã  18:17:32  answer
 

bin oui mais donc si je paie avec le premier volet ce n'est pas mon vehicule puisqu'il et immatriculer 33 alors que moi c'est 13 cela change vraiment rien alors

Message cité 1 fois
n°14983183
razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 04-07-2008 Ã  18:24:45  answer
 

Le 04-07-2008 Ã  18:17:32, nicoxvile a écrit :

bin oui mais donc si je paie avec le premier volet ce n'est pas mon vehicule puisqu'il et immatriculer 33 alors que moi c'est 13 cela change vraiment rien alors


 
Non ca ne change rien, cette erreur n'a aucune incidence sur la validité de la contravention puisque vous avez été en plus intercepté sur place (vous êtes censé connaître votre immatriculation), et que le seul document qui fait foi c'est le PV gardé par l'agent et qui est établi par duplication du deuxième feuillet qui vous est remis (avis de contravention) et qui est donc correct d'après vos dires...vous n'avez plus qu'à payer l'amende.. ;)

n°14983204
nicoxvile   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-07-2008 Ã  18:50:03  answer
 

oui vous avait tout a fait compris. alors je vais payer cette amende je vous remercie


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