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Auteur	Sujet : délai pour etre convoqué tribunal

m@rt

Profil : Nouveau membre

bonjour
je me suis fait arrêter par les gendarmes pour excès de vitesse dans un village à 50 km/h pour un excès de 26 km/h sur le PV il y a écrit suspension de point 2 et convocation au tribunal.
c'était au début du mois de mars depuis je n 'est eu aucune nouvelle de quoi que soi
quelle sont les délai pour etre convoqué et que va t il se passé?

Ps je ne serai plus jeune conducteur début septembre les poits seront il retiré si je passe au tribunal aprés ma période de probation?

Merci

Message cité 1 fois

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bibi692

Profil : Nouveau membre

je pense qu'il n'y a pas trop de delais,

moi j'ai refusé de payé une amande de stationnement par ce que j'estimait etre dans mon droit, j'ai revoyé le PV d'origne avec une letrre, ils m'ont renvoyé l'amande et rebelotte j'ai tous renvoyé sans payé pour autant l'amande et puis plus rien pendant 1 ans...

1 ans apres j'ai recu une lettre d'huissier pour une convocation au tribunal, j'y suis aller il avait toutes les lettre concernant mon amande de stationnement et le juge m'a relaxé estiment qu'il ne devait pas me verbalisé donc je ne pense pas qu'il doive respecté un certaint delais, l'administration peut etre tres longue a reagir.

razor2

Et vogue la galère
Profil : Pilote pro

Le 30-06-2008 à 20:48:03, m@rt a écrit :

bonjour
je me suis fait arrêter par les gendarmes pour excès de vitesse dans un village à 50 km/h pour un excès de 26 km/h sur le PV il y a écrit suspension de point 2 et convocation au tribunal.
c'était au début du mois de mars depuis je n 'est eu aucune nouvelle de quoi que soi
quelle sont les délai pour etre convoqué et que va t il se passé?

Ps je ne serai plus jeune conducteur début septembre les poits seront il retiré si je passe au tribunal aprés ma période de probation?

Merci

Vous allez prendre une amende comprise entre 0 et 750 euros, perdre 2 points sur votre permis.
Celà vous sera sans doute notifié par une Ordonnance Pénale. Si celle ci intervient avant la fin de votre probatoire, il faudra calculer, car le retrait de points est effectué une fois le jugement définitif et la fin de la période de contestation..Or vous avez un mois pour faire opposition à cette ordonnance pénale. Donc si elle est rendu moins d'un mois avant la fin de votre probatoire, vos 12 Points seront gagnés, sinon vous devrez y faire opposition auprès du Greffe du Tribunal, pour gagner du temps. Vous serez alors jugé ultérieurement en comparution...

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