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Auteur
 Sujet :

refus d'obtemperer / fuite / semé police / quels risques?

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n°14980810
spv_m3000   profil
Respectons la loi
Profil : Nouveau membre
Posté le 29-06-2008 à 23:47:06  answer
 

Bonsoir à tous,
 
Voilà, j'ai besoin de petits renseignements.
Aujourd'hui, j'ai pris la moto 125 à un copain pour aller me promener. Sur la route, je croise une patrouille de police, qui roulait en face, en ville.  
Je n'avais pas mes papiers, alors, j'ai roulé un peu vite (sans excès) pour éviter un controle. Sauf, qu'ils ont fait demi tour au rond point et mon poursuivi. J'ai donc filé, grillé 2 feux rouges, ou peut etre 3, 2 sens interdit, un stop. J'entendais la sirène, et je voyais les girophares dans mon retro.
Pendant la poursuite, ils étaient juste derrière moi, donc, sans doute réussi à prendre la plaque de la moto.
Je suis rentré, déposé la moto et prévenu mon pote (propriétaire de la moto).
Quels sanctions je risque pour cette (ces) connerie(s)?  
Est-ce qu'ils peuvent poursuivre mon pote? Doit-il me dénoncer?
Si je suis poursuivi, toutes les infractions seront-elles enregistrées?
 
Merci à vous tous de m'aider.

mood
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Posté le 29-06-2008 à 23:47:06  profilanswer
 

n°14980814
Razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 29-06-2008 à 23:55:08  answer
 

Ton pote va sans doute être convoqué au commissariat. Soit il te dénonce et tu seras à ton tour convoqué et poursuivi pour refus d'obtempérer (c'est un délit), soit il se la joue mémoire défaillante, en disant que ce soir là, il y avait une fête avec pas mal de potes, dont certains qu'il ne connaissait pas, et que dans le déroulement de la soirée, il ne se rappelle plus qui a pu lui prendre les clés pour aller faire un tour avec sa 125... :ange: Il ne pourra pas être poursuivi pour ne pas s'en rappeller, et sa redevabilité pécuniaire ne pourra pas être engagée pour le refus d'obtempérer. Par contre elle pourra l'être pour les feux rouges, quitte après, à ce que vous lui remboursiez la ou les amendes à laquelle il sera condamné...à moins qu'il puisse prouver de façon indiscutable qu'il n'était pas au guidon de sa moto ce soir là... :ange: et que ses preuves soient jugées recevables par le juge.. ;)

n°14980817
zig89   profil
Négociant en virages
Profil : Pilote assidu
Posté le 30-06-2008 à 00:01:26  answer
 

Le 29-06-2008 à 23:47:06, spv_m3000 a écrit :

Bonsoir à tous,
 
Voilà, j'ai besoin de petits renseignements.
Aujourd'hui, j'ai pris la moto 125 à un copain pour aller me promener. Sur la route, je croise une patrouille de police, qui roulait en face, en ville.  
Je n'avais pas mes papiers, alors, j'ai roulé un peu vite (sans excès) pour éviter un controle. Sauf, qu'ils ont fait demi tour au rond point et mon poursuivi. J'ai donc filé, grillé 2 feux rouges, ou peut etre 3, 2 sens interdit, un stop. J'entendais la sirène, et je voyais les girophares dans mon retro.
Pendant la poursuite, ils étaient juste derrière moi, donc, sans doute réussi à prendre la plaque de la moto.
Je suis rentré, déposé la moto et prévenu mon pote (propriétaire de la moto).
Quels sanctions je risque pour cette (ces) connerie(s)?  
Est-ce qu'ils peuvent poursuivre mon pote? Doit-il me dénoncer?
Si je suis poursuivi, toutes les infractions seront-elles enregistrées?
 
Merci à vous tous de m'aider.


J'adore ta citation associé au pseudo :oui:
 

Citation :

respectons la loi


 
:bien:


---------------
Tu peux pas test [:aragorn66:1] http://zig89.labrute.fr [:aragorn66:1]
 
Vends phares de golf 3 => mp
n°14980818
nono06666   profil
Profil : Routard
Posté le 30-06-2008 à 00:01:58  answer
 

Le 29-06-2008 à 23:47:06, spv_m3000 a écrit :

Bonsoir à tous,
 
Voilà, j'ai besoin de petits renseignements.
Aujourd'hui, j'ai pris la moto 125 à un copain pour aller me promener. Sur la route, je croise une patrouille de police, qui roulait en face, en ville.  
Je n'avais pas mes papiers, alors, j'ai roulé un peu vite (sans excès) pour éviter un controle. Sauf, qu'ils ont fait demi tour au rond point et mon poursuivi. J'ai donc filé, grillé 2 feux rouges, ou peut etre 3, 2 sens interdit, un stop. J'entendais la sirène, et je voyais les girophares dans mon retro.
Pendant la poursuite, ils étaient juste derrière moi, donc, sans doute réussi à prendre la plaque de la moto.
Je suis rentré, déposé la moto et prévenu mon pote (propriétaire de la moto).
Quels sanctions je risque pour cette (ces) connerie(s)?  
Est-ce qu'ils peuvent poursuivre mon pote? Doit-il me dénoncer?
Si je suis poursuivi, toutes les infractions seront-elles enregistrées?
 
Merci à vous tous de m'aider.


 
[:amaryllis69:18]  [:amaryllis69:7]
 
 
Trois fois rien ....
 
..
 

n°14980819
Cralon   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 30-06-2008 à 00:02:15  answer
 

Le 30-06-2008 à 00:01:26, zig89 a écrit :

J'adore ta citation associé au pseudo :oui:
 

Citation :

respectons la loi


 
:bien:


 
Ouais j'avais noté aussi :lol:

n°14980820
zig89   profil
Négociant en virages
Profil : Pilote assidu
Posté le 30-06-2008 à 00:03:19  answer
 


C'est énorme là quand même :W


---------------
Tu peux pas test [:aragorn66:1] http://zig89.labrute.fr [:aragorn66:1]
 
Vends phares de golf 3 => mp
n°14980821
renault-fo​r-ever   profil
team siffle
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 30-06-2008 à 00:05:30  answer
 

Le 29-06-2008 à 23:55:08, Razor2 a écrit :

Ton pote va sans doute être convoqué au commissariat. Soit il te dénonce et tu seras à ton tour convoqué et poursuivi pour refus d'obtempérer (c'est un délit), soit il se la joue mémoire défaillante, en disant que ce soir là, il y avait une fête avec pas mal de potes, dont certains qu'il ne connaissait pas, et que dans le déroulement de la soirée, il ne se rappelle plus qui a pu lui prendre les clés pour aller faire un tour avec sa 125... :ange: Il ne pourra pas être poursuivi pour ne pas s'en rappeller, et sa redevabilité pécuniaire ne pourra pas être engagée pour le refus d'obtempérer. Par contre elle pourra l'être pour les feux rouges, quitte après, à ce que vous lui remboursiez la ou les amendes à laquelle il sera condamné...à moins qu'il puisse prouver de façon indiscutable qu'il n'était pas au guidon de sa moto ce soir là... :ange: et que ses preuves soient jugées recevables par le juge.. ;)


 
sauf que ca c'est passé en journée.mais je dois avouer que je doute enormement de l'honneté de ce membre,je dirais que c'tait une moto volée plutot,d'ou le delit de fuite car il aurait tres bien pu s'arreter et expliquer aux FDO que ses papiers etaient chez son pote et qu'il pouvait se les faire amener.
 
 

Le 29-06-2008 à 23:47:06, spv_m3000 a écrit :

Bonsoir à tous,
 
Voilà, j'ai besoin de petits renseignements.
Aujourd'hui, j'ai pris la moto 125 à un copain pour aller me promener. Sur la route, je croise une patrouille de police, qui roulait en face, en ville.  
Je n'avais pas mes papiers, alors, j'ai roulé un peu vite (sans excès) pour éviter un controle. Sauf, qu'ils ont fait demi tour au rond point et mon poursuivi. J'ai donc filé, grillé 2 feux rouges, ou peut etre 3, 2 sens interdit, un stop. J'entendais la sirène, et je voyais les girophares dans mon retro.
Pendant la poursuite, ils étaient juste derrière moi, donc, sans doute réussi à prendre la plaque de la moto.
Je suis rentré, déposé la moto et prévenu mon pote (propriétaire de la moto).
Quels sanctions je risque pour cette (ces) connerie(s)?  
Est-ce qu'ils peuvent poursuivre mon pote? Doit-il me dénoncer?
Si je suis poursuivi, toutes les infractions seront-elles enregistrées?
 
Merci à vous tous de m'aider.


va te denoncer le plus vite possible pour prouver ta bonne foi.meme si je doute tjr de l'honneteté de cette 125,qui a mon avis est volée,puisque tu l'avoue toi meme,tu as commis un delit de fuite avec mise en danger de la vie d'autrui en grillant des feux rouges et autres sens interdit


---------------
mon topic :fier:
tais toi ou je te flagelle la gueule a coups de cravache©poelvoorde  
[:jean-phi:2]
 
n°14980823
greatcomma​ndment88   profil
A million miles away...
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 30-06-2008 à 00:15:07  answer
 

Le 30-06-2008 à 00:01:26, zig89 a écrit :

J'adore ta citation associé au pseudo :oui:
 

Citation :

respectons la loi


 
:bien:


 

Le 30-06-2008 à 00:03:19, zig89 a écrit :

C'est énorme là quand même :W


 
C'est limite de la provoc', ou du trollage, au choix. :cubitus:


---------------
Quoi que l'on dise, quoi que l'on fasse, le cul de la boulangère sentira toujours la fougasse.
 
Chuck Norris a déjà été sur Mars, c’est pour cela qu’il n’y a pas de signes de vie là bas. [:arkiel:1]
n°14980849
nono06666   profil
Profil : Routard
Posté le 30-06-2008 à 08:29:55  answer
 


Le 30-06-2008 à 00:05:30, renault-for-ever a écrit :


va te denoncer le plus vite possible pour prouver ta bonne foi.meme si je doute tjr de l'honneteté de cette 125,qui a mon avis est volée,puisque tu l'avoue toi meme,tu as commis un delit de fuite avec mise en danger de la vie d'autrui en grillant des feux rouges et autres sens interdit


 
Parler de "bonne foi" dans ces conditions est assez paradoxal :??:  
 
..

n°14980850
nocbr   profil
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 30-06-2008 à 08:36:03  answer
 

Et faut y croire à tout ca ?  :lol:  :lol:


---------------
Les cons ça ose tout, c'est d'ailleurs à ça qu'on les reconnait.
 
R.I.P. le cx7, mais ma famille est sauve c'est le plus important.
n°14980851
patoufgris   profil
Si vis pacem, para bellum
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 30-06-2008 à 08:54:42  answer
 

Le 30-06-2008 à 08:36:03, nocbr a écrit :

Et faut y croire à tout ca ?  :lol:  :lol:


 
Ben tu crois bien au Père Noël ....  :o  
 
:D


---------------
L'avantage si Camilla a un accident dans un tunnel, c'est qu'elle ne sera pas défigurée  
(O. de Kersauson)
n°14980868
spv_m3000   profil
Respectons la loi
Profil : Nouveau membre
Posté le 30-06-2008 à 10:01:10  answer
 

Bonjour et merci d'y avoir apporter quelques éléments de réponses rapides.
Concernant la 125

Citation :

Razor2 renault-for-ever a écrit :
je doute enormement de l'honneté de ce membre,je dirais que c'tait une moto volée plutot,d'ou le delit de fuite

NON, elle n'a pas été volée, réfléchissez, la plaque d'immatriculation serait au nom d'un propriétaire que je ne connais pas, or ici, il s'agit d'un pote, et c'est pouur ca que je me tracasse autant! Je lisais un message sur le forum avec l'intitulé "j'ai peur, aidez moi", ca me faisait marrer (sans méchanceté) en imaginant cette personne angoissé , mais là, c'est mon tour, marrez-vous si vous voulez mais AIDEZ-MOI, j'ai peur!
Faut-il que j'aille au commissariat tout de suite?
Est-ce que j'irai au tribunal? Il me faut un avocat?
 
Combien de points seront retirés de mon permis, le cumul pour chaque infraction ou 6 points? J'en ai plus que 5. Faut-il que je passe un stage?
 
 
Merci de prendre la peine et le temps pour m'aider.

Message cité 1 fois
Message édité par spv_m3000 le 30-06-2008 à 11:33:15
n°14980869
atom   profil
Paaaaaaarssss'que !
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 30-06-2008 à 10:02:06  answer
 

Le 29-06-2008 à 23:47:06, spv_m3000 a écrit :

Bonsoir à tous,
 
Voilà, j'ai besoin de petits renseignements.
Aujourd'hui, j'ai pris la moto 125 à un copain pour aller me promener. Sur la route, je croise une patrouille de police, qui roulait en face, en ville.  
Je n'avais pas mes papiers, alors, j'ai roulé un peu vite (sans excès) pour éviter un controle. Sauf, qu'ils ont fait demi tour au rond point et mon poursuivi. J'ai donc filé, grillé 2 feux rouges, ou peut etre 3, 2 sens interdit, un stop. J'entendais la sirène, et je voyais les girophares dans mon retro.
Pendant la poursuite, ils étaient juste derrière moi, donc, sans doute réussi à prendre la plaque de la moto.
Je suis rentré, déposé la moto et prévenu mon pote (propriétaire de la moto).
Quels sanctions je risque pour cette (ces) connerie(s)?  
Est-ce qu'ils peuvent poursuivre mon pote? Doit-il me dénoncer?
Si je suis poursuivi, toutes les infractions seront-elles enregistrées?
 
Merci à vous tous de m'aider.


 
Tu risques une amende de 11 € !  :jap:  


---------------
Mc Atom from Kôtes du Rhône Krew & 8-4 Riprezent Productions - Le Kôtes du Rhône PoSSe pisse dans l'rosé
Fournisseur officiel de topics officiels de  qualitay  
Palmarès 2008 TT Awards : 367 j 2h & 2s

n°14980897
Razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 30-06-2008 à 11:02:45  answer
 

Le 30-06-2008 à 00:05:30, renault-for-ever a écrit :


 
sauf que ca c'est passé en journée.mais je dois avouer que je doute enormement de l'honneté de ce membre,je dirais que c'tait une moto volée plutot,d'ou le delit de fuite car il aurait tres bien pu s'arreter et expliquer aux FDO que ses papiers etaient chez son pote et qu'il pouvait se les faire amener.
 
 


 

Le 30-06-2008 à 00:05:30, renault-for-ever a écrit :


va te denoncer le plus vite possible pour prouver ta bonne foi.meme si je doute tjr de l'honneteté de cette 125,qui a mon avis est volée,puisque tu l'avoue toi meme,tu as commis un delit de fuite avec mise en danger de la vie d'autrui en grillant des feux rouges et autres sens interdit


 
Refus d'obtempérer, c'est pas la même chose... ;)  

n°14980899
Razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 30-06-2008 à 11:04:34  answer
 

Le 30-06-2008 à 10:01:10, spv_m3000 a écrit :

Bonjour et merci d'y avoir apporter quelques éléments de réponses rapides.
Concernant la 125

Citation :

Razor2 a écrit :
je doute enormement de l'honneté de ce membre,je dirais que c'tait une moto volée plutot,d'ou le delit de fuite

NON, elle n'a pas été volée, réfléchissez, la plaque d'immatriculation serait au nom d'un propriétaire que je ne connais pas, or ici, il s'agit d'un pote, et c'est pouur ca que je me tracasse autant! Je lisais un message sur le forum avec l'intitulé "j'ai peur, aidez moi", ca me faisait marrer (sans méchanceté) en imaginant cette personne angoissé , mais là, c'est mon tour, marrez-vous si vous voulez mais AIDEZ-MOI, j'ai peur!
Faut-il que j'aille au commissariat tout de suite?
Est-ce que j'irai au tribunal? Il me faut un avocat?
 
Combien de points seront retirés de mon permis, le cumul pour chaque infraction ou 6 points? J'en ai plus que 5. Faut-il que je passe un stage?
 
 
Merci de prendre la peine et le temps pour m'aider.


 
Euh la citation ne vient pas de moi, merci d'éditer votre message... ;)  
Pour les points, vous en perdez sans doute 8 à cause du cumul d'infractions., sans compter la suspension, l'amende, voir la prison avec sursis si le juge est mal luné... :non:  

n°14981015
dankiller   profil
Profil : Vétéran
Posté le 30-06-2008 à 15:24:50  answer
 

Ou mieux tu va au commisariat tu dit que c'est toi qui avez la moto mais que ce n'ett pas toi qui a fait le delit de fuite,au policier tu a qu'a dire que tu été a Carcassone avec un fusil chargé a blanc....
 
 
Desole pour les victimes mais les militaires battent des records ces temps ci.

n°14981016
nocbr   profil
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 30-06-2008 à 15:27:13  answer
 

Le 30-06-2008 à 15:24:50, dankiller a écrit :

Ou mieux tu va au commisariat tu dit que c'est toi qui avez la moto mais que ce n'ett pas toi qui a fait le delit de fuite,au policier tu a qu'a dire que tu été a Carcassone avec un fusil chargé a blanc....
 
 
Desole pour les victimes mais les militaires battent des records ces temps ci.


 
Ah bon quels autres records ?


---------------
Les cons ça ose tout, c'est d'ailleurs à ça qu'on les reconnait.
 
R.I.P. le cx7, mais ma famille est sauve c'est le plus important.
n°14981017
Takamine   profil
Taliban Aston Martin
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 30-06-2008 à 15:30:57  answer
 

Le 30-06-2008 à 15:27:13, nocbr a écrit :


 
Ah bon quels autres records ?


Le rafale qui a passé le mur du son au dessus de l'IDF :ddr:


---------------
"Seuls les Français peuvent atteindre l'orgasme en s'écoutant parler. Du sexe oral en circuit fermé"
n°14981019
nocbr   profil
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 30-06-2008 à 15:34:09  answer
 

Le 30-06-2008 à 15:30:57, Takamine a écrit :


Le rafale qui a passé le mur du son au dessus de l'IDF :ddr:


 
Ca c'est pas grave du tout  :lol:  :lol:


---------------
Les cons ça ose tout, c'est d'ailleurs à ça qu'on les reconnait.
 
R.I.P. le cx7, mais ma famille est sauve c'est le plus important.
n°14981021
Takamine   profil
Taliban Aston Martin
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 30-06-2008 à 15:36:13  answer
 

Le 30-06-2008 à 15:34:09, nocbr a écrit :


 
Ca c'est pas grave du tout  :lol:  :lol:


:w j'ai jamais dit que ça l'était :ddr:
 
mais le gros boum ça m'a fait peur quand même :mad: j'ai sursautée :'(


---------------
"Seuls les Français peuvent atteindre l'orgasme en s'écoutant parler. Du sexe oral en circuit fermé"
n°14981027
nocbr   profil
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 30-06-2008 à 15:50:06  answer
 

Le 30-06-2008 à 15:36:13, Takamine a écrit :


:w j'ai jamais dit que ça l'était :ddr:
 
mais le gros boum ça m'a fait peur quand même :mad: j'ai sursautée :'(


 
Je te croyais sur marseille ?


---------------
Les cons ça ose tout, c'est d'ailleurs à ça qu'on les reconnait.
 
R.I.P. le cx7, mais ma famille est sauve c'est le plus important.
n°14981028
Takamine   profil
Taliban Aston Martin
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 30-06-2008 à 15:51:51  answer
 

Le 30-06-2008 à 15:50:06, nocbr a écrit :


 
Je te croyais sur marseille ?


je dirais bien que je l'ai entendu sur marseille pour renforcer les préjugés mais ce n'est pas le cas :non:
 
Je suis en IDF maintenant :oui:


---------------
"Seuls les Français peuvent atteindre l'orgasme en s'écoutant parler. Du sexe oral en circuit fermé"
n°14981031
yannick_sc​h   profil
qui suis-je ?
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 30-06-2008 à 16:00:23  answer
 

Le 30-06-2008 à 10:02:06, atom a écrit :


 
Tu risques une amende de 11 € !  :jap:  


Dans son cas c'est pas majoré à 14€ ?


---------------
vous n'êtes pas votre signature, vous n'êtes pas votre avatar.
n°14981039
stingrayra​ph   profil
vivre sa passion
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 30-06-2008 à 16:37:27  answer
 

Le 29-06-2008 à 23:47:06, spv_m3000 a écrit :

Bonsoir à tous,
 
Voilà, j'ai besoin de petits renseignements.
Aujourd'hui, j'ai pris la moto 125 à un copain pour aller me promener. Sur la route, je croise une patrouille de police, qui roulait en face, en ville.  
Je n'avais pas mes papiers, alors, j'ai roulé un peu vite (sans excès) pour éviter un controle. Sauf, qu'ils ont fait demi tour au rond point et mon poursuivi. J'ai donc filé, grillé 2 feux rouges, ou peut etre 3, 2 sens interdit, un stop. J'entendais la sirène, et je voyais les girophares dans mon retro.
Pendant la poursuite, ils étaient juste derrière moi, donc, sans doute réussi à prendre la plaque de la moto.
Je suis rentré, déposé la moto et prévenu mon pote (propriétaire de la moto).
Quels sanctions je risque pour cette (ces) connerie(s)?  
Est-ce qu'ils peuvent poursuivre mon pote? Doit-il me dénoncer?
Si je suis poursuivi, toutes les infractions seront-elles enregistrées?
 
Merci à vous tous de m'aider.


 
prendre autant de risque simplement parceque tu n'avait pas tes papiers, au pire tu risquais un pv, maintenant avec le délit de fuitte, et tout le reste, ça risque de faire mal.
si tu a un cerveau, de temps en temps faut t'en servir. :)  


---------------
stingrayraph. la vie est un long fleuve tranquille, oui mais je ne sais pas nager.
n°14981071
Razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 30-06-2008 à 17:59:48  answer
 

Le 30-06-2008 à 16:37:27, stingrayraph a écrit :


 
prendre autant de risque simplement parceque tu n'avait pas tes papiers, au pire tu risquais un pv, maintenant avec le délit de fuitte, et tout le reste, ça risque de faire mal.
si tu a un cerveau, de temps en temps faut t'en servir. :)  


 
Refus d'obtempérer bordel, pas délit de fuite! :o  

n°14981072
lakeshard   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 30-06-2008 à 18:01:57  answer
 

Le 29-06-2008 à 23:55:08, Razor2 a écrit :

Ton pote va sans doute être convoqué au commissariat. Soit il te dénonce et tu seras à ton tour convoqué et poursuivi pour refus d'obtempérer (c'est un délit), soit il se la joue mémoire défaillante, en disant que ce soir là, il y avait une fête avec pas mal de potes, dont certains qu'il ne connaissait pas, et que dans le déroulement de la soirée, il ne se rappelle plus qui a pu lui prendre les clés pour aller faire un tour avec sa 125... :ange: Il ne pourra pas être poursuivi pour ne pas s'en rappeller, et sa redevabilité pécuniaire ne pourra pas être engagée pour le refus d'obtempérer. Par contre elle pourra l'être pour les feux rouges, quitte après, à ce que vous lui remboursiez la ou les amendes à laquelle il sera condamné...à moins qu'il puisse prouver de façon indiscutable qu'il n'était pas au guidon de sa moto ce soir là... :ange: et que ses preuves soient jugées recevables par le juge.. ;)

 


La redevabilité pécuniaire pour un délit routier n'existe pas (cf L121-1 et suivants du code de la route).

 

Aussi dans le cadre d'une enquête de flagrance, il est certain que si votre pote est convoqué, ceux en charge de l'enquête ne se contenteront pas de réponses évasives quant au conducteur de ladite moto.
Vu qu'il sera tout à fait plausible d'estimer qu'il était le conducteur, sans doute aura t-il la joie de découvrir le bonheur de la garde à vue (justifiée par les nécessité de l'enquête alors qu'existe une ou plusieurs raison plausible de soupçonner qu'elle a commis le délit visé), voire de faire convoquer tous ses potes à tour de rôle au motif qu'ils auraient pu emprunter la moto.

 

Très concrètement, je pense que si vous vous présentez spontanément au service de police, vous serez entendu et vous aurez sans doute droit à un simple rappel à la loi, les policiers tenant compte de votre remords.
Si, par contre, pour vous tomber sur le paletot, ils doivent multiplier les auditions, il est clair qu'ils ne vous ferons pas de cadeaux lorsqu'il s'agira d'aviser le procureur de la République.

Message cité 1 fois
Message édité par lakeshard le 30-06-2008 à 18:03:23
n°14981074
Razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
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Posté le 30-06-2008 à 18:04:26  answer
 

Le 30-06-2008 à 18:01:57, lakeshard a écrit :


 
 
La redevabilité pécuniaire pour un délit routier n'existe pas (cf L121-1 et suivants du code de la route).
 
Aussi dans le cadre d'une enquête de flagrance, il est certain que si votre pote est convoqué, ceux en charge de l'enquête ne se contenteront pas de réponses évasives quant au conducteur de ladite moto.
Vu qu'il sera tout à fait plausible d'estimer qu'il était le conducteur, sans doute aura t-il la joie de découvrir le bonheur de la garde à vue (justifiée par les nécessité de l'enquête alors qu'existe une ou plusieurs raison plausible de soupçonner qu'elle a commis le délit visé), voire de faire convoquer tous ses potes à tour de rôle au motif qu'ils auraient pu emprunter la moto.
 
Très concrètement, je pense que si vous vous présentez spontanément au service de police, vous serez entendu et vous aurez sans doute droit à un simple rappel à la loi, les policiers tenant compte de votre remords.
Si, par contre, pour vous tomber sur le paletot, ils doivent multiplier les auditions, il est clair qu'ils ne vous ferons pas de cadeaux lorsqu'il s'agira d'aviser le procureur de la République.


 
Sans blague? Vous êtes sur? Relisez bien mon message...merci... ;)  

n°14981093
zubu   profil
insécurité routiere militante
Profil : Membre confirmé
Posté le 30-06-2008 à 18:47:38  answer
 

Le 30-06-2008 à 15:24:50, dankiller a écrit :

Ou mieux tu va au commisariat tu dit que c'est toi qui avez la moto mais que ce n'ett pas toi qui a fait le delit de fuite,au policier tu a qu'a dire que tu été a Carcassone avec un fusil chargé a blanc....
 
 
Desole pour les victimes mais les militaires battent des records ces temps ci.


 
C'est vrai plus besoin d'avoir peur des chauffards alcolos pour nos enfants, les balles de la république s'en chargent.
 
Pour ton délit de fuite, tu risque de passer la nuit suivante chez toi dans ton lit douillet plutot qu'au poste.  
Si ton ami est quelqu'un de bien, il te couvrira pénalement et tu devra lui rembourser ce qu'ils lui demanderont.

Message cité 1 fois
Message édité par zubu le 30-06-2008 à 18:49:03
n°14981095
Razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
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Posté le 30-06-2008 à 18:49:06  answer
 

Le 30-06-2008 à 18:47:38, zubu a écrit :


 
C'est vrai plus besoin d'avoir peur des chauffards alcolos pour nos enfants, les balles de la république s'en chargent.Au fait c'est pas des methodes d'execution de mettre un fusil chargé au milieu des "a blanc"?
Pour ton délit de fuite, tu risque de passer la nuit suivante chez toi dans ton lit douillet plutot qu'au poste.  
Si ton ami est quelqu'un de bien, il te couvrira pénalement et tu devra lui rembourser ce qu'ils lui demanderont.


 
Vous le faites exprès ou quoi? :??:  

n°14981098
zubu   profil
insécurité routiere militante
Profil : Membre confirmé
Posté le 30-06-2008 à 18:54:09  answer
 

Excuse moi je ne connait pas toutes les nuances en la matiere mais "s'arracher quand y'a les flics" j'apelle ca un délit de fuite.
Cela inclut forcément le refus d'optemperer, car meme si on ne les entend pas dire "arretes toi", on sait qu'ils le pensent tres fort!

n°14981102
lakeshard   profil
Profil : Routard
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Posté le 30-06-2008 à 19:05:23  answer
 

Citation :

Si ton ami est quelqu'un de bien, il te couvrira pénalement et tu devra lui rembourser ce qu'ils lui demanderont


 
Couvrira pénalement ? Vous voulez dire qu'il se présentera au tribunal correctionnel et acceptera de s'y voir condamné, une condamnation apparaissant au casier judiciaire ?  
C'est être sacrement doué d'amnégation abruti que d'être quelqu'un de bien !
 
 

Le 30-06-2008 à 18:54:09, zubu a écrit :

Excuse moi je ne connait pas toutes les nuances en la matiere mais "s'arracher quand y'a les flics" j'apelle ca un délit de fuite.
Cela inclut forcément le refus d'optemperer, car meme si on ne les entend pas dire "arretes toi", on sait qu'ils le pensent tres fort!


 
Vous pouvez appelez ça un délit de fuite, bien sur. Tout comme vous pouvez dire que vous appelez moutons  les animaux que les livres de biologie nomment vaches.  
 
Maintenant, si on regarde ce que la loi considère comme un délit de fuite, on devra bien admettre, comme le dit razor2, que le choix de cette expression est malheureuse. Je vous invite à chercher l'expression « délit de fuite » sur google, ex http://www.google.fr/search?num=50 [...] cher&meta=


Message édité par lakeshard le 30-06-2008 à 19:08:30
n°14981104
zubu   profil
insécurité routiere militante
Profil : Membre confirmé
Posté le 30-06-2008 à 19:07:20  answer
 

Tout ça ne change rien aux ennuis de ce pauvre spvm3000 ...

n°14981111
Cralon   profil
Profil : Routard
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Posté le 30-06-2008 à 19:13:05  answer
 

Le 30-06-2008 à 19:07:20, zubu a écrit :

Tout ça ne change rien aux ennuis de ce pauvre spvm3000 ...


 
Ce pauvre spv_m3000 ? Ca va être une victime maintenant :lol: Il a été con, c'est tout. Qu'il cherche à s'en sortir OK, m'enfin là on dirait presque que c'est pas de sa faute...
 
Il avait qu'à pas faire un délit de fuite aussi... :lol:  :lol:  :lol:  

Spoiler :

Razor2 me tape pas :ange:

n°14981112
Murmandamu​s   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 30-06-2008 à 19:13:46  answer
 

De toute maniere si le FDO est incapable d'identifier clairement le conducte