inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

Help > Contester PV Vice de forme

Bas de page 
n°14965757
dauclair   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 22-05-2008 à 15:03:26  answer
 
Publicité

Bonjour,
 
lundi soir, j'ai grillé un feu rouge en scooter. J'avoue, il était beau ! Aussi beau que le fourgon de police qui était derrière moi !  
Bref, je fais vite. Le policier qui m'a mis la contravention a murmuré dans sa barbe : "je ne devrais pas vous dire cela mais j'ai gonflé votre numéro de cadre et si vous contester en disant que le numéro est illisible, normalement le pv saute.
j'imagine que par "gonfler le numéro" il voulait dire qu'il l'avait un peu mal écrit mais je ne trouve pas cela flagrant. Néanmoins j'ai montré le doc à 2 collègues et les 2 on prit le 5 pour un S.
Savez-vous si cela peut effectivement fonctionner ? comment dois-je tourner la lettre ?
merci pour votre aide et promis on ne m'y reprendra plus !
 
Delphine

n°14965758
FabTazZ   profil
Tocard level reached :fier:
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 22-05-2008 à 15:10:07  answer
 

C'est très simple, il suffit de remplir un bulletin en y indiquant les données suivantes : "135,00", "cent trente cinq euros -", "Trésor public" et le signé.  
 
Tu l'envoies ensuite avec les références de ton amende au trésor public. Tu devrais recevoir en retour un accusé t'indiquant que tu as perdu 4 points sur ta carte smile.
 
:jap:
 
La prochaine fois tu t'arrêteras au feu, tu verras, ça se passera mieux. ;)


---------------
Vends Speed Triple 1050 - 2005 - 6.700€ :bien:
n°14965759
pervers91   profil
motarmacien
Profil : Pilote chevronné
Avatar
Posté le 22-05-2008 à 15:14:13  answer
 

Des fois, ça couterai moins d'efforts de respecter les règles les plus élémentaires du code de la route plutot que d'élaborer des stratgèmes abracadabrantesques pour éviter la sanction... :o


---------------
Abominable Snowman
mood
Publicité
Posté le 22-05-2008 à 15:14:13  profilanswer
 

n°14965760
pervers91   profil
motarmacien
Profil : Pilote chevronné
Avatar
Posté le 22-05-2008 à 15:14:55  answer
 

FabTazZ a écrit :

C'est très simple, il suffit de remplir un bulletin en y indiquant les données suivantes : "135,00", "cent trente cinq euros -", "Trésor public" et le signé.  
 
Tu l'envoies ensuite avec les références de ton amende au trésor public. Tu devrais recevoir en retour un accusé t'indiquant que tu as perdu 4 points sur ta carte smile.
 
:jap:
 
La prochaine fois tu t'arrêteras au feu, tu verras, ça se passera mieux. ;)


 
 
Et il se retrouvera avec le J9 de la police dans le cul... :D


---------------
Abominable Snowman
n°14965761
FabTazZ   profil
Tocard level reached :fier:
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 22-05-2008 à 15:17:00  answer
 

pervers91 a écrit :


 
 
Et il se retrouvera avec le J9 de la police dans le cul... :D


:ptdr:


---------------
Vends Speed Triple 1050 - 2005 - 6.700€ :bien:
n°14965762
lomig   profil
Ange entre parenthèses...
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 22-05-2008 à 15:28:51  answer
 

Je pense que quand il dit gonfler,c'est qu'il a rajouté des chiffres  [:wisi:7]  
C'est en effet une erreur,mais vu qu'ils ont ton identité (derrière la souche que tu as signé) il y a de forte chance que même en contestant tu es à payer la prune  :jap:  
En bref,en théorie le timbre amende est caduque,en pratique je mettrais pas ma main à couper qu'elle saute  :non:


---------------
Monté rigide :fier:
Il est urgent d'attendre...
mood
Publicité
Posté le 22-05-2008 à 15:28:51  profilanswer
 

n°14965763
dauclair   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 22-05-2008 à 15:47:48  answer
 

non le policier ne m'a rien fait signé...
 

n°14965764
dauclair   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 22-05-2008 à 15:49:04  answer
 

FabTazZ a écrit :

C'est très simple, il suffit de remplir un bulletin en y indiquant les données suivantes : "135,00", "cent trente cinq euros -", "Trésor public" et le signé.  
 
Tu l'envoies ensuite avec les références de ton amende au trésor public. Tu devrais recevoir en retour un accusé t'indiquant que tu as perdu 4 points sur ta carte smile.
 
:jap:
 
La prochaine fois tu t'arrêteras au feu, tu verras, ça se passera mieux. ;)


Merci, je sais très bien que j'ai fait une erreur. Si c'est pour poster ce genre de réponse, ne perdez pas votre temps !

n°14965765
600crapule   profil
mouais...
Profil : Apprenti
Avatar
Posté le 22-05-2008 à 18:08:50  answer
 

Je suis certain qu'en étant aussi agressif avec les forumeurs, ils vont viiitte se presser de te donner une réponse, et en plus celle que tu veux entendre...
 
 
[:amel_the_white:10]
 


---------------
ça coute cher les pièces...
n°14965766
possaille   profil
Chorizo addict
Profil : Vétéran
Avatar
Posté le 22-05-2008 à 18:43:31  answer
 

Je suis bien d'accord sur le fait que quand on joue, il arrive qu'on perde, et quand on pert, on assume.
 
C'est toujours mieux de se prendre un PV qu'une voiture qui, elle, serait passée au vert, et dont le conducteur aurait eu a assumer la mort d'un motard toute sa vie.
 
Mais il est vrai aussi, qu'il y en a vraiment marre de se faire allumer pour des broutilles ( ce n'est pas le cas ici ), et de raquer a tour de bras alors qu'on a deja de plus en plus de difficultés, moi le premier.
 
 
Bref ...
 
Pour contester un PV et savoir comment faire : http://www.aaallopv.com/


Message édité par possaille le 22-05-2008 à 18:44:08

---------------
Vends suzuki GsxR 750 2008  
=> http://www.forum-auto.com/moto/section31/sujet6427.htm
n°14965767
christophe​892   profil
Profil : Routard
Posté le 22-05-2008 à 20:50:08  answer
 

Merci pour le lien, bien que je ne suis pas concerné avec se sujet
Et entre nous j’assume mes connerie en étant franc, mais si je peux éviter de perdre des points ou de payer une amande c’est mieux pour mon porte-feuille  ;)  
Ceux qui sons trop riche peuvent me faire des dons :D  
Bon il et vrai que griller un feu rouge c’est pas malin non plus

Message cité 1 fois
Message édité par christophe892 le 22-05-2008 à 20:50:55
n°14965768
dauclair   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-05-2008 à 09:27:16  answer
 

Bonjour,
 
Que dire de la réaction du policier ?
Je veux dire, ok j'ai commis une infraction et je le reconnais mais franchement jamais il ne me serait venu à l'esprit de contester cette infraction s'il ne me l'avait pas lui-même soufflé à l'oreille.
Donc voilà, je sui prévenue et je ne recommencerai pas mais je vais tenter me chance. Je réitère: je ne suis pas venue chercher de leçons de moral, merci j'ai passé l'âge. Si vous avez des conseils ils sont les bienvenus.
A+

n°14965771
nocbr   profil
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 23-05-2008 à 09:37:14  answer
 

Le 22-05-2008 à 20:50:08, christophe892 a écrit :

Merci pour le lien, bien que je ne suis pas concerné avec se sujet
Et entre nous j’assume mes connerie en étant franc, mais si je peux éviter de perdre des points ou de payer une amande c’est mieux pour mon porte-feuille  ;)  
Ceux qui sons trop riche peuvent me faire des dons :D  
Bon il et vrai que griller un feu rouge c’est pas malin non plus


 
 
Sans déc ???  :lol:  :lol:


---------------
Le plaisir n'est pas dans la ligne droite.....
Ca c'est du pilote. http://www.koreus.com/video/ken-bl [...] ement.html
n°14965780
Razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote confirmé
Posté le 23-05-2008 à 09:51:32  answer
 

Le 22-05-2008 à 15:03:26, dauclair a écrit :

Bonjour,
 
lundi soir, j'ai grillé un feu rouge en scooter. J'avoue, il était beau ! Aussi beau que le fourgon de police qui était derrière moi !  
Bref, je fais vite. Le policier qui m'a mis la contravention a murmuré dans sa barbe : "je ne devrais pas vous dire cela mais j'ai gonflé votre numéro de cadre et si vous contester en disant que le numéro est illisible, normalement le pv saute.
j'imagine que par "gonfler le numéro" il voulait dire qu'il l'avait un peu mal écrit mais je ne trouve pas cela flagrant. Néanmoins j'ai montré le doc à 2 collègues et les 2 on prit le 5 pour un S.
Savez-vous si cela peut effectivement fonctionner ? comment dois-je tourner la lettre ?
merci pour votre aide et promis on ne m'y reprendra plus !
 
Delphine


 
Dans le cadre d'une interception avec remise en main propre de l'avis de contravention, ce genre "d'erreur" ne sera pas de nature à rendre caduque la verbalisation, désolé pour vous. Pourquoi? Car pour que le pv soit classé sans suite, il faudrait que cette erreur vous porte préjudice. Or vous êtes censée connaître votre numéro d'immatriculation, non? Le tribunal rejettera donc votre contestation. De plus, en contestant, vous risquez bien plus en passant au Tribunal, soyez en consciente.
Si toutefois vous souhaitez persister et contester, vous devez le faire en LRAR à l'attention de Mr L'officier du Ministère Public, à l 'adresse indiquée sur l'avis de contravention et en lui joignant l'original de l'avis de  contravention, mais soyez certaine de perdre. ;)

n°14965816
dauclair   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-05-2008 à 11:24:50  answer
 

certaines personnes ont-elles déjà été dans ce cas ? L'idéal serait d'avoir des témoignages...

n°14965823
Razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote confirmé
Posté le 23-05-2008 à 11:30:54  answer
 

Le 23-05-2008 à 11:24:50, dauclair a écrit :

certaines personnes ont-elles déjà été dans ce cas ? L'idéal serait d'avoir des témoignages...


 
Oui, j'ai déjà vu personnellement nombre de cas comme le vôtre. Les tribunaux considèrent que toute erreur sur l'avis de contravention ou la carte de paiement qui ne porterait pas préjudice au contrevenant ne sera pas de nature à entrainer la nullité de la verbalisation...
Et un raturage ou une erreur de chiffre ou de lettre sur l'immatriculation, surtout en cas d'interception, ne vous porte aucun préjudice...Maintenant faites comme vous le sentez, faudra pas dire qu'on vous a pas prévenu... ;)  

n°14965914
lakeshard   profil
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 23-05-2008 à 13:53:32  answer
 

L'infraction ayant été commise sur un véhicule ne nécessitant pas le permis (si c'est un petit scooter), il n'y aura pas de perte de point.

n°14965919
Razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote confirmé
Posté le 23-05-2008 à 13:59:40  answer
 

Le 23-05-2008 à 13:53:32, lakeshard a écrit :

L'infraction ayant été commise sur un véhicule ne nécessitant pas le permis (si c'est un petit scooter), il n'y aura pas de perte de point.


 
Tout dépend en effet de quel "scooter" on parle... ;)

n°14965946
dauclair   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-05-2008 à 14:37:13  answer
 

oui effectivement c'est un 50 cm3.
Donc un vice de forme ne suffit pas, il faut forcément un préjudice ?
Et encore un dernier point, après j'arrête de vous embêter ! Si je tente, je risque que ma requête soit rejetée mais est-ce que je rique une majoration de l'amende ?
Merci encore à tous !

n°14965950
Razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote confirmé
Posté le 23-05-2008 à 14:47:58  answer
 

Le 23-05-2008 à 14:37:13, dauclair a écrit :

oui effectivement c'est un 50 cm3.
Donc un vice de forme ne suffit pas, il faut forcément un préjudice ?
Et encore un dernier point, après j'arrête de vous embêter ! Si je tente, je risque que ma requête soit rejetée mais est-ce que je rique une majoration de l'amende ?
Merci encore à tous !


 
Si vous tentez , l'OMP a 3 solutions:
 
1- rejeter votre requête car non motivée ou non accompagnée de l'original de l'avis de contravention.
2- Classer sans suite
3- Transmettre au Tribunal de Proximité.
 
A moins de vous gourer dans le 1-, l'OMP transmettra votre demande au Tribunal. Certains aussi s'arrogent le droit de rejeter la contestation sur le fond, ce qu'ils n'ont bien sur pas le droit de faire.
Vous passerez donc au tribunal de police ou vous serez condamné à une amende au minimum égale au montant de l'amende forfaitaire (135€) +22€ de frais de dossier, -20% si vous payez dans le mois...
A moins que le juge ne vous relaxe, mais alors là, je me mord un oeil vu vos arguments. :D  

n°14966190
Kevin.88   profil
Profil : Modérateur
Posté le 23-05-2008 à 19:12:46  answer
 
mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 


Aller à :
 

Sujets relatifs
Code de la route - Infractions - Contester un PVquestion pour un champion : ou contester ?
PEUT ON CONTESTER CE PV? NOM DE RUE ERRONEVICE DE FORME?
HELPradar mobile vice de forme ?
contester une amende radar laser derriere panneau 90kmh 
Plus de sujets relatifs à : Help > Contester PV Vice de forme