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Vice de procedure????

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n°14959496
angelie   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 08-05-2008 à 18:25:09  answer
 

Bonjour tout le monde.
 
Je me suis faite controlee le mois dernier à 5H du matin par une brigade de gendarmerie.
Ils m'ont faite souffler (au ballon) pour detecter si j'avais bue ou pas (j'avais bue 3 verres dans toute la soiree).
Ensuite ils m'ont directement faite montee dans leur camionnette pour souffler dans l'ethylometre.
Ils m'ont faite souffler 4 fois successivement. Le premier coup l'appareil indique 0. Le 2eme et 3eme coup l'appareil affiche "erreur". Le 4eme coup l'appareil indique 0.8mg/l air (soit 1.6mg/l sang).
Resultat suspension de permis pendant 3 mois et 6 points de moins sur mon permis.
Je suis egalement etonnee de la facon dont cela s'est passee. En effet plusieur personnes etaient arretes en meme temps que moi mais eux ne soufflaient pas tout de suite. On les faisaient se reposer, on leur faisaient boire de l'eau, respirer profondement, etc...
Y a t'il eu vice de procedure à mon encontre?
N'y a t'il pas un temps d'attente avant de souffler? Et entre chaque test?
Quelle est la procedure exacte que les gendarmes doivent suivre pour faire passer un test d'alcoolemie?
 
De plus, mon amie a soufflee 5 minutes apres moi et résultat 0.2mg/l air (soit 0.4mg/l sang) donc aucun probleme pour elle alors que nous avions bue toute les deux exactement la meme quantite d'alcool.
 
Mercid'avance pour vos reponses

mood
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Posté le 08-05-2008 à 18:25:09  profilanswer
 

n°14959501
oishiasan   profil
Profil : Routard
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Posté le 08-05-2008 à 18:36:05  answer
 

Non, je ne vois pas de vice de procédure là dedans. Il y a eu 4 souffles, mais visiblement, soit leur éthylo déconnait, ce qui m'étonnerait, soit tu ne soufflait pas correctement (quand le souffle est long, mais tout de meme insuffisant, l'éthylo affiche "souffle insuffisant" et affiche tout de même un taux (ici, c'est peut être le cas avec ton 0 ), donc en réalité le seul vrai souffle est le dernier.
 
Normalement il faut attendre 15 à 20 min après la dernière absorbtion d'alcool avant de souffler. C'est peut être pour ça qu'ils faisaient attendre les autres.  
Je trouve ça bizarre qu'on ait fait boire de l'eau aux gens, moi je ne laisse personne avaler quoi que ce soit quand j'interpelle, jusqu'à ce qu'il ait vu le medecin. (on sait jamais, mieux vaut se couvrir que de finir en tôle pour une conn*rie).Même si ça me parait bizarre, en aucun cas ça ne peut invalider ta mesure.
 
Quant aux différents taux entre toi et ta copine, ce n'est pas nouveau, on n'est pas égaux face à l'alcool.

Message cité 1 fois
Message édité par oishiasan le 08-05-2008 à 18:37:55
n°14959518
angelie   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 08-05-2008 à 19:26:18  answer
 

Merci pour ta reponse oishiasan.
La difference de taux entre ma copine et moi est quand meme tres grande. Une difference de 0.6mg est enorme.
Je trouve ca vraiment bizarre.
Lorsque je soufflais, les etoiles sur l'ethylotest apparaissaient au fur et a mesure du souffle.
Lors des 4 test, j'ai soufflee jusqu'au bout.
Je reste vraiment perplexe quant a la facon dont tout cela s'est deroulé...

n°14959530
oishiasan   profil
Profil : Routard
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Posté le 08-05-2008 à 19:43:28  answer
 

Peut être aussi la différence vient elle du fait que ton ami a fini ses verres plus tot que toi, ou qu'au contraire tu les a bus trop vite. Peut être aussi n'avez vous pas mangé la meme chose ou pas en même quantité? Et s'il y avait des cocktails, ils n'ont peut être pas été dosés pareil.  [:axelay:1] .
La différence peut aussi venir de votre poids (plus on est lourd, plus on a de sang, donc, l'alcool est plus dilué).
 
Il se peut aussi que ton amie ait fumé peu avant le test et toi pas. Ca perturbe le test (même si ça ne fait pas un écart de 0,6 mg/l d'air expiré, ais ça + ça + ça....peut être que...).
 
Même si tu es perplexe, tout s'est déroulé normalement. Tu as soufflé au ballon où tu étais positive, et là ils t'ont fait monter dans la camionnette pour souffler ( et encore, là dessus tu as de la chance, parceque nous l'éthylo est au commissariat, donc on gare ta voiture si elle n'est pas bien garée, on te mets les menottes et on t'emmène au commissariat pour souffler...).
 Là, l'éthylomètre a un peu merdé, c'est assez capricieux comme appareil , si tu attends trop avant de faire souffler, si tu ne souffle pas assez longtemps, si l'étalonnage est mal fait, etc...(des fois tu ne sais même pas pourquoi ça t'affiche une erreur) faut recommencer, et tu as pu constater que c'est assez long à chaque fois.(même si c'est chiant, au moins c'est carré, et c'est pour ça que la mesure a valeur légale.)  :(  
 
le seul truc que je n'explique pas vraiment ce sont les gens qui attendaient et qui buvaient de l'eau...mais ça c'est eux que  ça concerne. [:axelay:1]  
 
 
T'a-t-on fait faire un second souffle (facultatif) pour regarder si tu étais en phase montante ou descendante? Si oui, quel était l'écart?
 
 

n°14959576
alanan07   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 08-05-2008 à 21:11:04  answer
 

Tant qu'on y était, souffler 4 fois pour avoir enfin un résultat ?... N'était-il pas possible devant les explications de angelie de lui proposer de souffler une fois de plus pour confirmer le chiffre ?


---------------
Alain
n°14960038
angelie   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 10-05-2008 à 00:13:09  answer
 

Malheureusement quand j'ai vu 0.8mg/l, je ne savais pas ce que cela signifiais reellement.
Je pensais m'en tirer avec une ammende mais pas avec une suspension de permis.
Du coup, comme je ne savais pas ce que ca signifiait reellement, je n'ai pas demande de second souffle.
Et lorsque je demandais au gendarme ce que j'encourrais comme peine, il ne prenais meme pas le temps de me repondre.
J'ai tire le con de service ce soir la car les autres gendarmes etais bien plus cool et expliquaient la procedure, les risques, les peines, etc...aux autres personnes arretes.
 
Pour la comparaison avec ma copine, nous avons mange au restaurant avant de sortir et nous avons pris le meme menu.
Dans la soiree nous n'avons bu que du gin toute les deux et a quantite egale a 1 verre pres peut etre.
Pour ce qui est de la corpulence, je fais 55kg et mon amie en fais 63kg.
 
De toute facon, ayant signe la deposition a la gendarmerie je crois que je n'ai plus aucun recours...
 
Quelle mauvaise soiree............................................

n°14960080
Dieseliste   profil
Essenciste
Profil : Pilote semi-pro
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Posté le 10-05-2008 à 09:49:50  answer
 

Le 10-05-2008 à 00:13:09, angelie a écrit :

Malheureusement quand j'ai vu 0.8mg/l, je ne savais pas ce que cela signifiais reellement.
Je pensais m'en tirer avec une ammende mais pas avec une suspension de permis.
Du coup, comme je ne savais pas ce que ca signifiait reellement, je n'ai pas demande de second souffle.
Et lorsque je demandais au gendarme ce que j'encourrais comme peine, il ne prenais meme pas le temps de me repondre.
J'ai tire le con de service ce soir la car les autres gendarmes etais bien plus cool et expliquaient la procedure, les risques, les peines, etc...aux autres personnes arretes.
 
Pour la comparaison avec ma copine, nous avons mange au restaurant avant de sortir et nous avons pris le meme menu.
Dans la soiree nous n'avons bu que du gin toute les deux et a quantite egale a 1 verre pres peut etre.
Pour ce qui est de la corpulence, je fais 55kg et mon amie en fais 63kg.
 
De toute facon, ayant signe la deposition a la gendarmerie je crois que je n'ai plus aucun recours...
 
Quelle mauvaise soiree............................................


En même temps, c'est vous qui êtes en infraction, et nul n'est censé ignorer la loi non plus... alors de là à traiter un FdO qui fait son boulot de con... :/


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n°14960098
princedusu​d   profil
Le sub
Profil : Membre confirmé
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Posté le 10-05-2008 à 10:52:50  answer
 

Le 08-05-2008 à 18:36:05, oishiasan a écrit :

Non, je ne vois pas de vice de procédure là dedans. Il y a eu 4 souffles, mais visiblement, soit leur éthylo déconnait, ce qui m'étonnerait, soit tu ne soufflait pas correctement (quand le souffle est long, mais tout de meme insuffisant, l'éthylo affiche "souffle insuffisant" et affiche tout de même un taux (ici, c'est peut être le cas avec ton 0 ), donc en réalité le seul vrai souffle est le dernier.
 
Normalement il faut attendre 15 à 20 min après la dernière absorbtion d'alcool avant de souffler. C'est peut être pour ça qu'ils faisaient attendre les autres.  
Je trouve ça bizarre qu'on ait fait boire de l'eau aux gens, moi je ne laisse personne avaler quoi que ce soit quand j'interpelle, jusqu'à ce qu'il ait vu le medecin. (on sait jamais, mieux vaut se couvrir que de finir en tôle pour une conn*rie).Même si ça me parait bizarre, en aucun cas ça ne peut invalider ta mesure.
 
Quant aux différents taux entre toi et ta copine, ce n'est pas nouveau, on n'est pas égaux face à l'alcool.


 
Sauf erreur de ma part c'est 30 minutes après la dernière absorption. En tout cas c'est la consigne donnée aux OPJ de mon ressort


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n°14960099
oishiasan   profil
Profil : Routard
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Posté le 10-05-2008 à 11:11:35  answer
 

Le 10-05-2008 à 10:52:50, princedusud a écrit :


 
Sauf erreur de ma part c'est 30 minutes après la dernière absorption. En tout cas c'est la consigne donnée aux OPJ de mon ressort


c'est la consigne qui nous est donnée maintenant, parcequ'un avoct pour je ne sais quelle raison obscure a fait sauter une procédure à cause de ça. Pourtant d'après les fabricants d'éthylo,  c'est 15 ou 20 min selon les modèles.

n°14960124
princedusu​d   profil
Le sub
Profil : Membre confirmé
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Posté le 10-05-2008 à 13:12:41  answer
 

Le 10-05-2008 à 11:11:35, oishiasan a écrit :


c'est la consigne qui nous est donnée maintenant, parcequ'un avoct pour je ne sais quelle raison obscure a fait sauter une procédure à cause de ça. Pourtant d'après les fabricants d'éthylo,  c'est 15 ou 20 min selon les modèles.


 
Ah ces avocats.... :lol:


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n°14960125
phacs   profil
Profil : Membre
Posté le 10-05-2008 à 13:22:33  answer
 

Le nombre de mecs qi ont dû se faire sanctionner à tort, jusque parce que les indications du fabricants d'ethylomètres n'ont pas été suivis par les FdO  :pfff:

n°14960130
oishiasan   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 10-05-2008 à 13:51:59  answer
 

A mon avis pas tant que ça...
Parcequ'entre le moment ou le mec boit, qu'il part de chez lui, qu'il roule jusqu'a ce qu'il se fasse contrôler, que le contrôle s'effectue, qu'il soit conduit jusqu'au commissariat , que l'éthylo s'étalonne et que le gars souffle, ça doit pas arriver souvent . De plus , dans les cas où ça ne ferait pas tout à fait 15 min (ou 20 suivant l'éthylo), il faut que le gars soit vraiment limite (parceque le gars qui est à 0.6 mg/l d'air expiré, à 5 min près, il serait toujours au dessus des 0.4 ...

n°14960180
nocbr   profil
Profil : Pilote assidu
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Posté le 10-05-2008 à 16:17:00  answer
 

Le 10-05-2008 à 00:13:09, angelie a écrit :

Malheureusement quand j'ai vu 0.8mg/l, je ne savais pas ce que cela signifiais reellement.
Je pensais m'en tirer avec une ammende mais pas avec une suspension de permis.
Du coup, comme je ne savais pas ce que ca signifiait reellement, je n'ai pas demande de second souffle.
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De toute facon, ayant signe la deposition a la gendarmerie je crois que je n'ai plus aucun recours...
 
Quelle mauvaise soiree............................................


T'es a 0.8 mg/l et le con de service c'est le gendarme ???? Reflechis un peu.


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Pas vu, pas pris. Pris --> puni. Force doit rester à la loi.
Mutation cet été à Rochefort sur mer :D
 
MAZDA CX7 vraiment sympa puissant et... 4X4 :D Ca étonne les kékés !
n°14960181
nocbr   profil
Profil : Pilote assidu
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Posté le 10-05-2008 à 16:19:11  answer
 

Le 10-05-2008 à 13:22:33, phacs a écrit :

Le nombre de mecs qi ont dû se faire sanctionner à tort, jusque parce que les indications du fabricants d'ethylomètres n'ont pas été suivis par les FdO  :pfff:


 
PAs forcément car la phase ascendante du taux d alcool dure très longtemps, donc 30 minutes après ils auraient été plus haut.
Maintenant les 30 mn on le fait aussi et la tête des gens qui doivent attendre 30 mn sans fumer manger, ni chewing gum etc. Merci l'avocat.


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n°14960182
phacs   profil
Profil : Membre
Posté le 10-05-2008 à 16:22:51  answer
 

Le 10-05-2008 à 16:19:11, nocbr a écrit :


 
PAs forcément car la phase ascendante du taux d alcool dure très longtemps, donc 30 minutes après ils auraient été plus haut.
Maintenant les 30 mn on le fait aussi et la tête des gens qui doivent attendre 30 mn sans fumer manger, ni chewing gum etc. Merci l'avocat.


 
Ouais c'est vrai qu'attendre 30 min comme un con sur le bas côté de la route , c'est moyen... En plus, sans fumer. Mais vous avez le droit d'interdire de fumer ? Si j'allume une clope, il se passe quoi ? (C'est juste pour savoir, hein, au contraire des contrôles vitesse que je trouve complètement inutiles et faits n'importe comment, je suis complètement pour les contrôles d'alcoolémie).

n°14960198
oishiasan   profil
Profil : Routard
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Posté le 10-05-2008 à 17:55:15  answer
 

Si , on a le droit de t'empêcher de fumer, c'est un contrôle de police/ gendarmerie. C'est une mesure privative de libertés.  :jap:  
 
C'est vrai, nocbr, je n'avais pas pensé au coup de la phase montante. merci l'avocat pour ceux qui vont passer du contraventionnel au délictuel à cause des 10 minutes supplémentaires  :D


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