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PV avec une voiture vendue!!

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n°14956113
shinichi97​4   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 29-04-2008 à 15:37:38  answer
 

Bonjour,
Je m'explique, j'ai apparemment commis un excès de vitesse (quoi que j'en doute car ce fameux jour je surveillais ma vitesse scrupuleusement mais bon passons!) le PV a été adressé a l'ex propriétaire de la voiture alors qu'il me l'avait vendu et que j'avais fais refaire la carte grise une semaine plus tôt!!!  
Donc mes questions sont :  
- Si je donne une photocopie de la carte grise a l'ancien propriétaire cela suffit-il a le disculpé???
- Un nouveau PV va t-il mettre adressé ensuite ou l'affaire sera classé sans suite??
 
Merci de d'avance!!

mood
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Posté le 29-04-2008 à 15:37:38  profilanswer
 

n°14956136
jefaispeur​alafoule   profil
La route est à tous...
Profil : Routard confirmé
Posté le 29-04-2008 à 17:21:51  answer
 

Bah déjà tu es raisonnable vu que tu veux disculper l'ancien propriétaire (ce qui est une bonne chose). De là, lui se disculpera facilement avec un duplicata de l'acte de vente qui est obligatoirement daté. Il peut évidemment joindre la photocopie de ta CG qui sera datée de la nouvelle immatriculation... ce qui n'aidera pas des masses vu qu els papiers ont été faits après l'infraction.  
Ensuite, le PV devra t'être réadressé vu que tu es (à priori) sanctionnable pour un excès de vitesse.
 
De toute façon le pv suivra son cours et te reviendra dans les dents :/
Bonne attitude de trouver le moyen d'assumer et de ne pas emmerder l'ancien proprio qui n'est pas responsable. :jap:


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n°14956137
lakeshard   profil
Profil : Routard
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Posté le 29-04-2008 à 17:22:42  answer
 

Citation :

Si je donne une photocopie de la carte grise a l'ancien propriétaire cela suffit-il a le disculpé???


 
Oui. Il faudra qu'il remplisse le formulaire signalant qu'il a vendu le véhicule (normalement fourni avec l'amende).

n°14956139
jefaispeur​alafoule   profil
La route est à tous...
Profil : Routard confirmé
Posté le 29-04-2008 à 17:25:35  answer
 

Le 29-04-2008 à 17:22:42, lakeshard a écrit :

Citation :

Si je donne une photocopie de la carte grise a l'ancien propriétaire cela suffit-il a le disculpé???


 
Oui. Il faudra qu'il remplisse le formulaire signalant qu'il a vendu le véhicule (normalement fourni avec l'amende).


Heu en fait non je ne pense pas vu que la date et l'immatriculation sont postérieures à l'amende. C'est le certificat de cession et lui seul qui prouvera que le véhicule a été vendu avant la date de l'infraction;)


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n°14956144
shinichi97​4   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 29-04-2008 à 17:31:41  answer
 

Oui je trouve normale de ne pas lui faire porter le chapeau!! Je me débrouillerais avec le PV (que je compte contestais car je suis sur que je roulais au limite)
Le truc c'est qu'il n'a plus le certificat de cession il a déposé son exemplaire a la préfecture et moi aussi ils m'ont pris les 2 exemplaires lorsque j'ai refait la carte grise. C'est pour cela que je vous ai demandé si la carte grise était suffisante!!!
L'amende a été édité après la carte grise donc ça devrai être OK non ?


Message édité par shinichi974 le 29-04-2008 à 17:34:32
n°14956145
jefaispeur​alafoule   profil
La route est à tous...
Profil : Routard confirmé
Posté le 29-04-2008 à 17:33:17  answer
 

Alors y a un truc qui cloche: s'il a déposé son certificat de cession ... normalement tu aurais dû te prendre l'amende; tu es sûr que la date de l'amende corresponde bien à une période où tu étais déjà propriétaire de la voiture?


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n°14956146
shinichi97​4   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 29-04-2008 à 17:37:08  answer
 

Oui car j'ai eu ma carte grise le 17/03/08 et le PV en question date du 22/03/08!! Je ne comprends pas non plus comment cela se fait qu'il ait hérité du PV??!

n°14956151
jefaispeur​alafoule   profil
La route est à tous...
Profil : Routard confirmé
Posté le 29-04-2008 à 17:49:53  answer
 

Lenteur administrative ou erreur sur l'immatriculation? Si c'est un radar tu serais avisé de demander la photo du flash... on ne sait jamais!


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n°14956159
leito_10   profil
On The Road Again !!
Profil : Routard confirmé
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Posté le 29-04-2008 à 18:00:57  answer
 

+1 concernant la bonne attitude de ne pas vouloir faire porter le chapeau à l'autre personne :jap:
-1 par contre concernant l'attitude face au fait que tu veuilles contester !! :) Tu veux quand meme pas contester en disant, oui mais non M'sieur l'agent, j'vous assure que je roulais à la bonne vitesse !!  
Cela dit, demande toujours la photo dès que tu reçois l'amende, on ne sait jamais en effet !! Etant donné les circonstances surtout !
:jap:

n°14956176
shinichi97​4   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 29-04-2008 à 18:15:21  answer
 

Si je roulais comme un fou je ne contesterai pas l'amende on m'a pris pour téléphone au volant il y a pas longtemps juste avant d'avoir mes 12 points mais je n'ai pas contesté j'ai reconnu les faits et j'ai payé la n'est pas le problème!!! Quand je fais quelques choses je suis du genre a assumer les conséquences!!! Mais ce jour la particulièrement je roulais au limite sur un long trajet pour évaluer ma consommation du coup je ne quittais pas le TDB pour voir la conso instantané!!


Message édité par shinichi974 le 29-04-2008 à 18:17:21

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